| | Vote sur la nouvelle Charte du Prévôt |  |
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| Auteur | Message |
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Eudes Von Strass
personne publique
Date d'inscription : 15/02/2010
Nombre de messages : 758
Nom RR (IG) : Eudes_von_strass
Localisation : Duché de Lorraine
- :
 | Sujet: Vote sur la nouvelle Charte du Prévôt  Dim 30 Déc 2012 - 23:35 | |
| Suite à la révision de la « Charte du Prévôt »,
Êtes vous pour ou contre sa modification comme suit ci-dessous ? - Spoiler:
- Citation :
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Charte du Prévôt des maréchaux
De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:
Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines
Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.
Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.
Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.
Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.
Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:
Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.
Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.
Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.
Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.
Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.
Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.
Fait à Nancy, le 8 Février 1456
Révisé le 30 Décembre 1460 au Castel de Nancy sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien
- Citation :
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kyroper
Grand du Duché
Date d'inscription : 20/02/2010
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Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul
Champs et Metier : Blé
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Rang FDL : Capitaine
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Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
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Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal
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Ersinn
Grand du Duché
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Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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Clootaire
Grand du Duché
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Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal
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Constance de Clèves
Grand du Duché
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Baylina
Lorrain actif
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Ersinn
Grand du Duché
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Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
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