Citation :

Voici un décret que je souhaite faire passer. Merci de faire le nécessaire :

Citation:
A partir du (jour d'application du décret), certain produit se verront appliquer des prix minimum et maximum. Ceci afin de permettre de réactivé les Rachats automatique a Verdun.
Tout contrevenant se verra assucé d'escroquerie, et devra racheter les marchandises en cause, mais aussi payé une amende a la ville de 10 écus la premiere fois, 50 la seconde. Si la personne refuserai de se conformé a ces régles, ou si il recommencais plus de 2 fois, il sera directement mis en proces pour escroquerie.

Pour (1) : Charles XI
Contre (0) :
NSPP (0) :

entrain de reflechir....

J'ai réécrit le décret car y'avait trop de fautes...

Citation :

A partir du (jour d'application du décret), certains produits se verront appliquer des prix minimum et maximum, ceci afin de permettre de réactiver les rachats automatiques à Verdun.
Tout contrevenant se verra accusé d'escroquerie et devra racheter les marchandises en cause mais aussi payer une amende a la ville de 10 écus la premiere fois, 50 la seconde. Si la personne refusait de se conformer à ces règles ou si elle recommençait plus de 2 fois, il sera directement mis en proces pour escroquerie.

Maintenant j'ai plusieurs questions :

- Si il y a un prix minimum, que quelqu'un vend en dessous et que la mairie rachète ces produits, il doit payer une amende à la mairie et racheter les produits, ok.
Mais la mairie va-t-elle pouvoir tout racheter ?
Les acheteurs privés de produits pourraient ils être accusés également ?
Le maire compte-t-il mandater les forces de police pour faire respecter cet arrêté.
- Les amendes ne sont-elles pas un peu trop excessives ? Parceque si quelqu'un est accusé d'escroquerie pour la 3ème fois et passe devant le tribunal, je me vois mal lui mettre plus de 50 écus si il a vendu une stère de bois 0.5 écus trop cher...

tu veux que j en parle au maire ou tu reamenage ce decret???^^

Pour, j'ai parlé a Vlad', ca va permettre de réguler le marché !

J'vois pas le problème, si y'a recidive il prend 50 écus, c'est la loi... Il aura été prevenu !


Pour (2) : Charles XI, Eragon
Contre (0) :
NSPP (0) :

Moi je veux bien que tu lui en parles.

Pour (3) : Charles XI, Eragon, Sthoreal
Contre (0) :
NSPP (0) :

Citation :

Les amendes ne sont-elles pas un peu trop excessives ? Parceque si quelqu'un est accusé d'escroquerie pour la 3ème fois et passe devant le tribunal, je me vois mal lui mettre plus de 50 écus si il a vendu une stère de bois 0.5 écus trop cher...

Ca c'est à toi de décider Hazgarde, faudra laisser parler la part d'humanité en toi pour eventuellement diminuer l'amande

Moi c'est une chose, mon successeur une autre

je suis comme Hazagard septique et pour les mêmes raisons.

voici la reponse du maire.

Citation :

- Si il y a un prix minimum, que quelqu'un vend en dessous et que la mairie rachète ces produits, il doit payer une amende à la mairie et racheter les produits, ok.
Mais la mairie va-t-elle pouvoir tout racheter ?

Ca va dépendre du volume, nous n'avons pas forcement assez de trésorerie pour l'instant, mais a terme il le faudra

marjolaine a écrit:

Les acheteurs privés de produits pourraient ils être accusés également ?

Je comprends ta questions, si tu demande si les acheteurs de produits trop peu cher, seront poursuivit, je te dirait non, c'est impossible a gérer


marjolaine a écrit:
Le maire compte-t-il mandater les forces de police pour faire respecter cet arrêté.

Les forces de polices non, mais des conseiller au commerce oui

marjolaine a écrit:
Les amendes ne sont-elles pas un peu trop excessives ? Parceque si quelqu'un est accusé d'escroquerie pour la 3ème fois et passe devant le tribunal, je me vois mal lui mettre plus de 50 écus si il a vendu une stère de bois 0.5 écus trop cher...

Bien nous pouvons les passer a 10 et 50 écus si sa rassure le conseil, par contre pour une troisieme reprise, il faudra sévir sinon nous seront ridicule...

Voila j'espere avoir répondu

MErci

Pour (4) : Charles XI, Eragon, Sthoreal.marjolainne
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (5) : Charles XI, Eragon, Sthoreal.marjolainne, kheops
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (6) : Charles XI, Eragon, Sthoreal.marjolainne, kheops, krem
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (6) : Charles XI, Eragon, Sthoreal.marjolainne, kheops, krem
Contre (0) :
NSPP (1) : Flamininien

Pour (6) : Charles XI, Eragon, Sthoreal.marjolainne, kheops, krem
Contre (0) :
NSPP (2) : Flamininien, Yanahor.

Citation :

Citation:
A partir du (jour d'application du décret), certain produit se verront appliquer des prix minimum et maximum. Ceci afin de permettre de réactivé les Rachats automatique a Verdun.
Tout contrevenant se verra assucé d'escroquerie, et devra racheter les marchandises en cause, mais aussi payé une amende a la ville de 10 écus la premiere fois, 50 la seconde. Si la personne refuserai de se conformé a ces régles, ou si il recommencais plus de 2 fois, il sera directement mis en proces pour escroquerie.

Citation :

Question :
Les amendes ne sont-elles pas un peu trop excessives ? Parceque si quelqu'un est accusé d'escroquerie pour la 3ème fois et passe devant le tribunal, je me vois mal lui mettre plus de 50 écus si il a vendu une stère de bois 0.5 écus trop cher...

Réponse
Bien nous pouvons les passer a 10 et 50 écus si sa rassure le conseil, par contre pour une troisieme reprise, il faudra sévir sinon nous seront ridicule...

Mouais... je suis tout à fait staisfait de la réponse là

Je propose :
"allant jusqu'à 10 écus et 50 écus en cas de récidive". Comme ça, ça sera à la libre appréciation du juge.

Si il est ok, je vote pour...

il est daccord

voici donc vu que haz est le 8eme et que je cloture .le definitif.

Citation :

A partir du (jour d'application du décret), certains produits se verront appliquer des prix minimum et maximum, ceci afin de permettre de réactiver les rachats automatiques à Verdun.
Tout contrevenant se verra accusé d'escroquerie et devra racheter les marchandises en cause mais aussi payer une amende a la ville allant jusqu à 10 écus et 50 écus en cas de récidive.

decret accepté