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 Création d'une Commission de Révision Institutionnelle

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Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

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MessageSujet: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 22:11

Citation :
Au peuple de Lorraine,


    Depuis bien des mois, nos institutions présentent différents problèmes : elles tournent au ralenti, n'incitent pas à l'engagement et ne sont plus adaptées à la Lorraine d'aujourd'hui.

    Ainsi, malgré les incessants appels à candidature, ni le Conseil Constitutionnel, ni l'Assemblée ducale ne sont aujourd'hui dans la capacité d'assurer la mission qui est la leur.
    L’immobilisme de nos institutions a plus que duré. La paralysie de la Lorraine doit cesser. Il est temps d'apporter des remèdes à ces maux.

    Prenant l'exemple du Duc Sebastienpirlet, qui avait alors procédé de façon singulière, la plus représentative possible, j'ai pris la décision de créer une Commission de Révision Constitutionnelle (CRI), dans l'optique que révision soit apportée à notre Constitution.
Citation :
Cette commission est convoquée par le duc. Il s'agit d'une sorte d'état généraux, composée des membres venant des différents composants de notre société, des membres de la noblesse jusqu'à la roture, en passant par le CD, l'AD etc.. et voire même du clergé.
    En effet, cette Commission aura pour but de moderniser les statuts et le fonctionnement des deux institutions en crise que sont le Conseil Constitutionnel ( CC ) et l'Assemblée Ducale (AD).

    En aucun cas, il ne s'agit de supprimer l'un de ces deux piliers de notre organisation institutionnelle. Il s'agira au contraire de redynamiser ces institutions en les remodelant selon les besoins réels de la Lorraine.

    Voici les grandes lignes de ce projet :

Citation :

- Repenser le rôle du CC en HCJ (Haute Cour de Justice)
En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.
En charge du contrôle des élections ducales
En charge des contrôles de constitutionnalité des actes pris par autorités ducales.
Donne son feu vert pour toute révision constitutionnelle.
Composition : Nobles résidant en Lorraine, après acceptation de la Chambre de la Noblesse.


- Remodeler entièrement les institutions proches du peuple sous le nom de Chambre du peuple.

Ouverte à tout citoyen lorrain
Peut proposer lois et décrets au Conseil Ducal.
Composée d'un Président élu, et d'un Bureau :
- Responsable CCL
- Conseiller aux Maires
- Bâtonnier du Barreau Lorrain
Divisée en plusieurs sections (législative, judiciaire, festive, municipale)

    Bien qu'elles puissent être légèrement modelées selon les avis de chacun, ces grandes lignes doivent être la clé de cette révision.
    Cette Commission ne pourra se pencher que dans la limite de ces deux domaines bien définis.

    Conscient des enjeux soulevés, mais aussi de la nécessité d'apporter un changement, afin d'éviter les éternels palabres, celle-ci disposera à compter du 21 Décembre, d'un délai de 20 jours pour débattre et présenter ses conclusions.

    Ainsi, pour diriger cette Commission et assurer l'accomplissement de son travail, j'ai décidé de désigner Ludwig Von Frayner en qualité de Président.

    Tout lorrain désireux de participer à cette révision devra donc se faire connaître auprès de lui. Car le principe de cette Commission est qu'elle est ouverte à tous, sous la condition d'être lorrain, de s'appliquer activement dans ce travail, en s'engageant à avoir des propos modérés et constructifs.




Rédigé le 08 Décembre 1460 au Castel de Nancy.

Ersinn de Warenghien,
Duc de Lorraine


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]



Cette Commission n'ayant aucun statut particulier, si vous souhaitez y participer, il vous faudra demander au Président, comme tout le monde.
Je compte sur vous, si le sujet vous intéresse et que vous estimez que vous avez votre mot à dire.

_________________
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Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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Noa
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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 22:15

Haha enfin !
Félicitation vôtre Grasce, des mois qu'il le fallait, évidement, j'en serais.
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Baylina
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Baylina

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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeLun 10 Déc 2012 - 17:15



Baylina prit connaissance du document et en temps que présidente actuelle du CCL, signala également qu'elle y participera...
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caoimhim
Intervenant majeur
caoimhim

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- :

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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 9:36

J'en serai...
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Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

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- :

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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeJeu 13 Déc 2012 - 9:35

J'irai m'asseoir dans un coin pour écouter les propos de Ludwig tout en digérant mes repas de la Noël et du Nouvel An...

Je ne crois que très moyennement à la réalisation de ce projet : j'ai hâte de voir le résultat le 9 janvier et j'espère vraiment que je me trompe avec mon défaitisme.

_________________

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Ersinn
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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitimeJeu 13 Déc 2012 - 16:03

Si vous venez à cette commission, ce sera pour participer, et non pour être un spectateur, Contance.
Comme je l'ai écris dans cette annonce, chaque lorrain peut proposé ce qu'il veut. Ce n'est pas Ludwig qui va décider ce qui se fera.

_________________
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Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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MessageSujet: Re: Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Création d'une Commission de Révision Institutionnelle Icon_minitime

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