Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -23%
EVGA SuperNOVA 650 G6 – Alimentation PC 100% ...
Voir le deal
77.91 €

Partagez
 

 Demande d'exemption d'impôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 21:18

Citation :
Bonjour

Je ne vais pas être en mesure de payer l'impôt foncier.

Je suis parti sur les routes pour un séjour dans les Flandres (j'avais d'ailleurs demandé s'il était possible que je sois exonéré de l'impôt sur mon échoppe puisque, n'étant plus à Toul, je ne peux plus y travailler).
J'ai malheureusement pour moi, fait une bien vilaine rencontre : un bandit m'a attaqué par surprise et m'a dépossédé de tout ce que je possédais (le procès est en cours en Champagne). Je ne dois qu'à la miséricorde du maire de Troyes d'avoir pu manger aujourd'hui.

Il me sera donc impossible de payer l'impôt au 10 décembre comme demandé.

Je demande donc que les intérêts de paiement de l'impôt ne me soient pas réclamés. Je m’acquitterais de l'impôt sur mes champs dès que mes finances me le permettront et je réitère ma demande d'exonération de l'impôt sur mon échoppe, vu les circonstances.

Palogar de Reaumont Kado'ch
Seigneur de Creuë et de Cirey en Velouze

J'ouvre cette salle pour que l'on puisse en discuter, même si selon moi il n'y a pas grand chose à en dire.
Le brigandage a réellement eu lieu, je me prononcerais favorable à accorder du temps à Palogar pour se remettre de son attaque, et pouvoir payer ses impôts sans majoration dès qu'il sera remis.
Revenir en haut Aller en bas
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 21:29

Pourrais-t-on exceptionnellement l'exonérer entièrement de ses impôts?
Revenir en haut Aller en bas
caoimhim
Intervenant majeur
caoimhim

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 1721
Nom RR (IG) : caoimhim
Localisation : Verdun, Lorraine

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 21:53

Je suis d'accord pour lui laisser le temps qu'il faudra, mais pas pour l'exonérer de l'import sur son échope, ce serait un précédent. Si tous les Lorrains qui partent en voyage ou qui se retrouvent dans l'impossibilité d'expoiter champs ou échoppes nous demandent des exonération, on a pas fini... et je crois que nos finances ne sont pas spécialement au beau fixe.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 21:56

Oui, je suis du même avis que Caoim. Je me répète donc : nous pouvons lui accorder le temps qu'il faudra pour payer ses impôts, en l'exonérant uniquement des majorations qu'il pourra éventuellement avoir.
Revenir en haut Aller en bas
Noa
Crieur
Noa

Date d'inscription : 16/02/2012
Nombre de messages : 663
Nom RR (IG) : Noa
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 21:59

Du même avis qu'Ersinn.
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 11:30

Je suis aussi du même avis.
Revenir en haut Aller en bas
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 23:12

Je ne vois pas pourquoi on parle de ça puisque le maire de Toul paie pour Palogar...
C'est une demande en double qui nous fait perdre du temps!!
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 10:59

Citation :
Bonjour

Je ne reviens dans quelques jours en Lorraine (début de semaine prochaine si tout va bien) et je souhaiterais être exempté de payer l'impôt foncier.

Je me suis acquitté du dernier paiement même si je n'avais pas pu exploiter mes terres.

Je suis mobilisé pour une mission au sein de l'OST dès mon retour, or je n'ai actuellement plus un sou et je dois travailler pour pouvoir me nourrir.
Je ne pourrais de toute façon pas payer l'impôt dans les temps, ou alors au prix d'un report de mon arrivée de plusieurs jours.

Palogar de Reaumont Kado'ch
Seigneur de Creuë et de Cirey en Velouze

Citation :
Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

Je reconnais effectivement que cet article est vrai dans le cas présent. Je serais, cette fois-ci, favorable à cette demande.
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 12:14

Je me prononce dans le même sens qu'Ersinn.
Revenir en haut Aller en bas
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 13:05

Normalement c'est au Grand Maitre de l'Ordre de faire la demande mais si le Duc est d'accord. Ce sera fait.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 14:50

Euh.. Palogar est membre de l'OST !
Revenir en haut Aller en bas
zution
figure reconnue


Date d'inscription : 21/01/2009
Nombre de messages : 936
Nom RR (IG) : Zution
Localisation : Vaudemont

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 15:00

Il n'était pas en mission pour l'Ost. Il s'était éloigné de Lorraine pour raisons personnelles. Il n'y a aucune raison valable pour l'exempter d'impôt.
Il s'était absenté pour un bon mois, il doit avoir 2 ou 3 levées de retard.
A lui de s'arranger avec son maire, notamment pour être remboursé des majorations.
Aucun favoritisme.

S'il y a bien une mission de l'Ost l'avenir, il sera exempté pour cette semaine, en attendant il peut travailler.


Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 15:50

Zution, nous avons refusé sa première demande.
Encore une fois, c'est trop tôt parlé pour évoquer du favoritisme.

Il n'a aucun écus, or nous allons avoir besoin de l'envoyer en mission. Autant l'exonérer maintenant qu'il puisse partir au plus vite. Non ?
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Demande d'exemption d'impôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 16:25

Citation :
Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission.

Disons que... ce que tu cites, Ersinn, donnerait plutôt raison à Zution dans sa dernière phrase.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 16:59

Ah. Oui, c'est vrai, mais c'est le seul point de la loi parlant des exemptions d'impôts. Dans ce genre de cas, nous ne sommes pas dans l'obligation de suivre la loi à la lettre, mais d'agir en fonction des intérêts lorrains.
Revenir en haut Aller en bas
zution
figure reconnue


Date d'inscription : 21/01/2009
Nombre de messages : 936
Nom RR (IG) : Zution
Localisation : Vaudemont

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 17:40

C'est trop facile de l'exonérer pour ce prétexte.
Il peut y avoir des missions urgentes pour lesquelles les soldats n'auraient pas le temps de prendre à manger et de l'argent. Dans ce cas, il en est de la responsabilité du connétable de leur fournir à manger mais nous n'en sommes pas là.
Nous n'y sommes pour rien s'il dépense tout son argent en voyage et en produit de luxe pour son seul plaisir.

Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 17:46

Pour ma part, nous pouvons faire une exonération de l'intérêt.
Après le reste à vous de débattre.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 18:06

zution a écrit:
Nous n'y sommes pour rien s'il dépense tout son argent en voyage et en produit de luxe pour son seul plaisir.

Mmh.. Ce n'est pas tout à fait faux.. D'autres avis s'il vous plait.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Demande d'exemption d'impôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 18:11

J'aurais éventuellement une proposition... qui rejoint surement ce que pense Clotaire.

Il part en mission dès qu'il arrive, et on lui exonère uniquement ses pénalités à son retour de mission, mais il devra s'acquitter de l’impôt.
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 18:36

Moi ce que je propose c'est l'exonération des intérêts mais pas de l'impôt.
Et l'exonération de l'impôt lors de sa mission pour l'OST comme pour les autres soldats.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Demande d'exemption d'impôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 18:43

On pense pareil donc.
A la différence que moi, je lui ordonne de partir directement en mission à son retour. Sinon il paye les intérêts, car il n'y a pas de raison qu'il ne s'en acquitte pas sinon.
Il nous rend le service de partir en mission, à coté de cela, on lui rend le service de lui annuler ses pénalités. En sachant qu'on est très gentil, car apparemment il en a déjà des pénalités. Donc il est gagnant dans l'absolu.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 18:54

Cela me semble un très bon compromis, en effet.
Revenir en haut Aller en bas
zution
figure reconnue


Date d'inscription : 21/01/2009
Nombre de messages : 936
Nom RR (IG) : Zution
Localisation : Vaudemont

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 19:21

C'est un point que j'aimerais voir éclairci par sa grasce. La mission a-t-elle commencé ? Je pensais que non.
Revenir en haut Aller en bas
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 21:16

Non, la mission n'a pas commencé, vous avez tout à fait raison, zution.
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitimeVen 4 Jan 2013 - 21:48

Je ne comprends pas votre raisonnement, vous souhaitez faire payer des intérêts à une personne qui paye ses impôts.

Sourit.


Avant de faire, cela pourquoi ne s'occupe t on pas de ceux qui ne payent pas directement les impôts, je trouve cela aberrant de vouloir punir quelqu'un qui souhaite payer ses impôts certes en retard mais qui souhaite payer tout de même.
Des lorrains nous doivent des centaines d'écus et ce n'est pas pour autant qu'on pénalise leurs actions.


C'est à cause d'action comme celle-ci que des personnes ne payent pas leurs impôts, un moment il faut savoir être humain. Nous avons déjà retiré les intérêts pour un Nancéien, je ne vois pas pourquoi je ne ferai pas la même chose pour ce Toulois.


Je pense que le trio économique sera en accord avec moi pour le paiement de ses impôts champs + échoppe (sauf intérêt) et l'exonération totale de ses impôts comme pour les autres soldats lors de sa mission militaire.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Demande d'exemption d'impôt Empty
MessageSujet: Re: Demande d'exemption d'impôt Demande d'exemption d'impôt Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Demande d'exemption d'impôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» Demande
» Demande de la CSI
» Demande de l'OdL
» Demande
» demande du HCI

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Duc Ersinn dec 60 - jan 61-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser