Je pense surtout que les nouveaux ne lisent que rarement les chartes, sinon on ne découvrirait pas ce genre de choses maintenant seulement..
La salle de coopération avec l'OST se trouve à la forteresse de l'OST ! Je vois que le dernier Prévôt ne vous absolument rien dit... ( sur un autre forum. )

Mais inutile d'y aller de toute façon, l'OST va déménager bientôt.

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines et de ses habitants .

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir ceux de n’importe quel citoyen lorrain. (Un dossier d'un citoyen ? Une plainte ? ).

Article 5: Il est un homme de terrain et se montre disponible pour assurer la sécurité du peuple.

Article 6: Il est en relation étroite avec l’armée, dont il peut demander le soutien pour protéger une ville ou des chemins, en obtenant l'autorisation du Duc. (<= cf la charte du capitaine)


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 7: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il assure l'instruction à défaut d'instructeurs.

Article 8: Il protége quotidiennement les différentes villes lorraines. Pour se faire, Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 9: Il est en étroite relation avec ses maréchaux, au minimum chaque Lieutenant qui pourra par la suite retransmettre les consignes à tous les autres maréchaux. (<= Dans la charte de la maréchaussée non ?)

Article 10: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 11: Il tient à jour la fiche des maréchaux.

Article 12: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 13: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.

Article 14: Il assure l'organisation de la défense hebdomadaire de concert avec l'ost à la salle de la coopérative ost/maréchaussée au deuxième étage du donjon du castel de l'OST de même que de tenir en ordre les plannings en respectant la charte sur l'[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].
(<= A changer lorsque la nouvelle salle sera crée)

Article 15: Il bénéficie d’un budget hebdomadaire afin de pouvoir payer quotidiennement les maréchaux. Ce budget lui sera délivré par le Connétable chaque dimanche. (cf article 10)


Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

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Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines et de ses habitants .
Je me contenterais de ça !

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est un homme de terrain et se montre disponible pour assurer la sécurité du peuple.

Article 6: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité. dont il peut demander le soutien pour protéger une ville ou des chemins, en obtenant l'autorisation du Duc. (<= cf la charte du capitaine)


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 7: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.

Article 8: Il protége quotidiennement les différentes villes lorraines. Pour se faire, Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 9: Il est en étroite relation avec ses maréchaux, au minimum chaque Lieutenant qui pourra par la suite retransmettre les consignes à tous les autres maréchaux. (<= Dans la charte de la maréchaussée non ?) Je suis d'accord !

Article 10: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 11: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose. tient à jour la fiche des maréchaux.

Article 12: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 13: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.

Article 14: Il assure l'organisation de la défense hebdomadaire de concert avec l'ost à la salle de la coopérative ost/maréchaussée au deuxième étage du donjon du castel de l'OST de même que de tenir en ordre les plannings en respectant la charte sur l'[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].
(<= A changer lorsque la nouvelle salle sera crée)

Article 15: Il bénéficie d’un budget hebdomadaire afin de pouvoir payer quotidiennement les maréchaux. Ce budget lui sera délivré par le Connétable chaque dimanche. (cf article 10) et surtout cf charte du Connétable !


Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Au propre ça donne :

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine Il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux grâce aux maréchaux.

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.
Ce dernier point est un peu négatif

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Pourquoi on ne fait pas les révisions de charte à l'Assemblée Ducale?

Après Constance.

- Oui, ce serait peut-être un peu plus simple.

Citation :

Article 2 : Il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux grâce aux maréchaux.

Quid de la Constitution, ou des décrets ducaux?
Peut etre serait il plus sage de moins détailler aussi précisément, et de s'en tenir à Droit, ou autre équivalent.

Citation :

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Beaucoup trop long et trop précis.
Le Conseil royal de sécurité, ca s'appelle comme cela, ca peut changer de nom demain. Tout comme la Lotharingie. Un texte de loi n'est pas un tutoriel.

Je propose donc ceci:

Citation :

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Au propre, j'ai corrigé selon vos propositions, que j'approuve, en ajoutant moi-même une modification ( en jaune ), concernant le point que vous soulevez, Kyroper et Charles.

Citation :

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux

Je reviens à la charge, parce que la modification ne change pas le problème que j'ai soulevé.
On mentionne dans cet article uniquement les lois et arrêtés municipaux. Or, il y a des textes législatifs, régulant la vie qui sont d'une nature différente. C'est le cas des décrets ducaux par exemple; bien que j'en vois moins ces temps ci.

Sinon, peut être serait il aussi judicieux de rajouter je ne sais où que le prévôt peut être à l'ORIGINE, ou à l'initiative d'une enquête. Car il est noté qu'il peut seulement effectuer un approfondissement d’enquête, sur demande du procureur ou du juge.

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

La formulation de l'article 3 est peut être à revoir.

Je suis pas vraiment d'accord avec la modification de l'article 10. Il était très bien selon moi, car il était précis. Pour rappel cette charte est quand même une sorte de guide pour le prévôt, notamment si celui-ci n'a pas d'expérience à ce poste et ne bénéficie pas de l'aide de son prédécesseur.

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à Nancy, le 8 Février 1456
Révisé le 30 Décembre 1460 au Castel de Nancy sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Je suis satisfait de l'article 3.. C'est assez précis en laissant une marge de manœuvre au Prévôt. Quant à l'article 10, je suis d'accord avec Kyroper. Bref, nous en avons fini pour ce texte là, je le met directement au vote. Sauf si quelqu'un a encore une remarque.