Bonjour, avec uriel et l'aide de Jade nous avons travaillé sur un traité sur les saintes armées. Avant de le passer aux votes j'aimerais voir si des choses vous gènes ou si vous avez des choses à modifier.

Citation :

Traité entre la Lorraine et la Congrégation des Saintes Armées, composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Épiscopale,


Nous les Hautes Autorités du Duché de Lorraine,
Nous les Hautes Autorités de la Congrégation des Saintes Armées de l'Eglise Aristotélicienne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre la Lorraine et Rome,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé d'un commun-accord, le Traité suivant :


Article I
Les Ordres Militaro-Religieux et la Garde Episcopale, rappellent qu’ils ne relèvent que de l'Église Aristotélicienne.
Ils souhaitent, par le présent Traité, établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.

Article II
Les Membres et les Chevaliers des OMR et de la GE ont le droit de porter leurs armes, quelle que soit la nature de celles-ci, dans toute la Lorraine.
Leur utilisation devra, à la fois, répondre aux lois de la Lorraine et aux préceptes de l’Ordre concerné, dans le respect de la Justice du Duché.

Article III
Les OMR et la GE s’engagent solennellement à informer les autorités de la Lorraine intéressées, à savoir le Duc et son État Major, de tous mouvements de troupes armées des Ordres sur les terres dudit Duché. Et ce dans un délai raisonnable de un à trois jours précédant les manœuvres dont il est question.

Article IV
En cas d’acte criminel contre la Lorraine et après information de la Congrégation des Saintes Armées, les membres des OMR et la GE présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de sécurité à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice. La Lorraine assure dans ce cadre leurs besoins en nourriture. Tout autre type de rémunération reste à la discrétion des autorités lorraines.
On entend par acte criminel l'attaque de brigands ou d'hérétiques. Les OMR et la GE ne pourraient être appelés à l'aide en cas de conflit temporel (guerre entre provinces ou pays).

Si la Lorraine est attaquée, la Congrégation des Sainctes Armées via ses Hauts Dignitaires exercera ses prérogatives (notamment l'appel aux services de la Nonciature Apostolique) en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter tout conflit.
Un ou plusieurs dignitaire(s) diplomate(s) resteront à disposition comme intermédiaire(s) ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V
Dans le cadre de toute action militaire nécessaire annoncée officiellement par le Saint Siège de Rome à travers le Royaume de France et/ou le Saint Empire Germanique, le Duché susceptible d'être traversé par les membres des OMR mobilisés, se doit de favoriser le libre-passage de ces derniers et d'assurer leur sécurité tout au long de leur traversée sur le territoire du Duché concerné.
On entend par "assurer leur sécurité" le fait d'être reconnu comme "ami" par les armées lorraines.

Toute aide qu'elle soit matérielle ou humaine, est appréciée aux yeux de l'Église Aristotélicienne et ses représentants.

Article V.bis

Si il advient que les Saintes-Armées doivent traverser le territoire lorrain, celles-ci s'engagent à ne pas arbitrairement donner d'ordre d'attaque formel sur le sol lorrain.
Dans un but de protection de la population, tout ordre d'attaque devra recevoir l'assentiment du Duc et se devra d'être coordonné avec le Capitaine de Lorraine.
Évidemment, si l'armée se voit elle-même attaquée, il va de soi qu'elle peut se défendre.

Article VI
Tous les membres et les Chevaliers des OMR devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités lorraines à l'approche des frontières de la province.
Toute armée des OMR sus-cités s'engage à communiquer aux autorités lorraines (Prévot et Capitaine), sa composition exacte ainsi que son itinéraire. La Lorraine s'engage à ne pas divulguer ces informations et à assurer leur confidentialité la plus complète.

Article VII
Des modalités spécifiques et particulières à certains OMR/GE pourront faire l'objet d'un traité plus détaillé.


Rédigé et signé à Rome, le xxx


Le/La Duc/Duchesse de Lorraine.

...

Le Cardinal Connétable des Saintes Armées, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael.

...

Et bien moi cela me convient et me semble être une bonne chose.

J'ai beau avoir cherché une faille ou un oubli il m'a l'air complet, en prime le dernier article permet de corriger le tir, bien qu'il soit au final un peu inutile il est toujours bon de le spécifier pour certaine tête de mules dirons nous.

ce refus ne vous regarde pas mon opinion est mienne et je n'ai pas a vous en faire part

En principe on débat avant de voter.
Si vous êtes contre c'est que quelque chose ne vous plait pas donc il faut le dire pour améliorer.

[quote="Cassandre_Louna]Il est dans son droit [/quote]

pour une fois que la duchesse intervient c'est pour allez dans mon sens. Merci duchesse

Je n'ai pas a me justifier vu que je n'ai rien a dire sur le texte. donc Foutez moi la paix a ce sujet je ne me justifierais pas

Le traité est donc accepté car le conseil à voté au 3/4 des votants donc 7 :

Citation :

Pour : 7

Contre : 1

Neutre: 1

Vous pouvez ranger cela en GG je vous prie fiorella et ranger aussi un peu les bureaux de votes ( les archivés)

Merci

Il faut les signatures pour la publication et le rangement dans la salle des traités de la grande galerie.
J'ai procédé aux archives comme demandé et je m'occupe du rangement dès que les signatures sont mises.

Comme indiqué dans le bilan du Chancelier, que j'ai demandé..., il manque la signature du Duc de Bourgogne.
Ca a changé?

Oula mais je manque de repos... voila que je mélange les traités.

Je vais être un peu moins présente pour ces jours de fin de semaine avant que cela n'influe sur la qualité de mon travail!

et voici le traité signé et voté par le CD .

Citation :

Traité entre la Lorraine et la Congrégation des Saintes Armées, composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Épiscopale,

Nous les Hautes Autorités du Duché de Lorraine,
Nous les Hautes Autorités de la Congrégation des Saintes Armées de l'Eglise Aristotélicienne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre la Lorraine et Rome,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé d'un commun-accord, le Traité suivant :


Article I
Les Ordres Militaro-Religieux et la Garde Episcopale, rappellent qu’ils ne relèvent que de l'Église Aristotélicienne.
Ils souhaitent, par le présent Traité, établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.

Article II
Les Membres et les Chevaliers des OMR et de la GE ont le droit de porter leurs armes, quelle que soit la nature de celles-ci, dans toute la Lorraine.
Leur utilisation devra, à la fois, répondre aux lois de la Lorraine et aux préceptes de l’Ordre concerné, dans le respect de la Justice du Duché.

Article III
Les OMR et la GE s’engagent solennellement à informer les autorités de la Lorraine intéressées, à savoir le Duc et son État Major, de tous mouvements de troupes armées des Ordres sur les terres dudit Duché. Et ce dans un délai raisonnable de un à trois jours précédant les manœuvres dont il est question.

Article IV
En cas d’acte criminel contre la Lorraine et après information de la Congrégation des Saintes Armées, les membres des OMR et la GE présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de sécurité à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice. La Lorraine assure dans ce cadre leurs besoins en nourriture. Tout autre type de rémunération reste à la discrétion des autorités lorraines.
On entend par acte criminel l'attaque de brigands ou d'hérétiques. Les OMR et la GE ne pourraient être appelés à l'aide en cas de conflit temporel (guerre entre provinces ou pays).

Si la Lorraine est attaquée, la Congrégation des Sainctes Armées via ses Hauts Dignitaires exercera ses prérogatives (notamment l'appel aux services de la Nonciature Apostolique) en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter tout conflit.
Un ou plusieurs dignitaire(s) diplomate(s) resteront à disposition comme intermédiaire(s) ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V
Dans le cadre de toute action militaire nécessaire annoncée officiellement par le Saint Siège de Rome à travers le Royaume de France et/ou le Saint Empire Germanique, le Duché susceptible d'être traversé par les membres des OMR mobilisés, se doit de favoriser le libre-passage de ces derniers et d'assurer leur sécurité tout au long de leur traversée sur le territoire du Duché concerné.
On entend par "assurer leur sécurité" le fait d'être reconnu comme "ami" par les armées lorraines.

Toute aide qu'elle soit matérielle ou humaine, est appréciée aux yeux de l'Église Aristotélicienne et ses représentants.

Article V.bis

Si il advient que les Saintes-Armées doivent traverser le territoire lorrain, celles-ci s'engagent à ne pas arbitrairement donner d'ordre d'attaque formel sur le sol lorrain.
Dans un but de protection de la population, tout ordre d'attaque devra recevoir l'assentiment du Duc et se devra d'être coordonné avec le Capitaine de Lorraine.
Évidemment, si l'armée se voit elle-même attaquée, il va de soi qu'elle peut se défendre.

Article VI
Tous les membres et les Chevaliers des OMR devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités lorraines à l'approche des frontières de la province.
Toute armée des OMR sus-cités s'engage à communiquer aux autorités lorraines (Prévot et Capitaine), sa composition exacte ainsi que son itinéraire. La Lorraine s'engage à ne pas divulguer ces informations et à assurer leur confidentialité la plus complète.

Article VII
Des modalités spécifiques et particulières à certains OMR/GE pourront faire l'objet d'un traité plus détaillé.


Rédigé et signé à Nancy le 5 Novembre 1460


Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse de Lorraine.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

[u]Le Cardinal Connétable des Saintes Armées, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Le Prime Chancelier des Saintes Armées, Uriel de Réaumont Kado'Ch.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]