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 Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain

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Esmira
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MessageSujet: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 14:50

Jugement rendu pour 3 des 4 individus et pour faire respecter le verdict nous devrons faire passer annonce ainsi que donner les noms de ses individus à nos armées. Il est temps que l'on sache que la Lorraine entend se faire respecter.

Donc, vous en pensez quoi?


Citation :
Interdiction de séjour en territoire Lorrain
pour Zippotrippo, Sigismondo et Patimoru
pour brigandage


Rappelons les verdicts du Juge

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Zippotrippo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion.

-Le prévenu est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Sigismondo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.

-Il est également condamné a purger 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Patimoru coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.

-Est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.

Suite au verdict prononcé, les frontières seront hautement surveillées et nous n'hésiterons pas à employer la force si l'un d'entre eux cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.

Qu'il soit su que la Lorraine entend se faire respecter et n'hésitera pas à faire appliquer la loy du talion en ses terres.


Fait au Castel de Nancy ce cinquième jour de Novembre de l'an de grâce 1460
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Ersinn
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 16:33

Autre question :
Faut-il un décret lorsqu'on prononce un banissement ?

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Clootaire
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 16:38

La dernière fois dans les annonces du conseil en gargote, j'avais vu cela :



Amelliane a écrit:
Citation :
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Bannissement de Myzette du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce le Duc Noa de Valfrey,
En ce jour du 20 juillet 1460,

Déclarons la dénommée Myzette coupable du pillage de Toul la nuit du 12 au 13 juin 1460,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
La condamnons à titre principal à 5 jours de prison ferme,
La condamnons à titre subsidiaire à 10 écus d'amende,

Informons qu'à partir de ce jour la condamnée est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cette individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si dame Myzette cherchait à franchir nos frontières avant le 20 septembre 1460.

Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le vingtième jour de juillet de l’an de Grâce MCDLX
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Citation :
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Bannissement de Tenrek du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce le Duc Noa de Valfrey,
En ce jour du 20 juillet 1460,

Déclarons le dénommé Tenrek coupable du pillage de Toul la nuit du 12 au 13 juin 1460,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 5 jours de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 20 écus d'amende,

Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Tenrek cherchait à franchir nos frontières avant le 20 septembre 1460.

Qu'il soit su de tous que la Justice est bonne !

Faict au Castel de Nancy, approuvé par le Conseil Ducal le vingtième jour de juillet de l’an de Grâce MCDLX
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Citation :
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Bannissement de Termin du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce le Duc Noa de Valfrey,
En ce jour du 20 juillet 1460,

Déclarons le dénommé Termin coupable du pillage de Toul la nuit du 12 au 13 juin 1460,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 5 jours de prison ferme,

Informons qu'à partir de ce jour la condamnée est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Termin cherchait à franchir nos frontières avant le 20 septembre 1460.

La Justice finit toujours par triompher !

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le vingtième jour de juillet de l’an de Grâce MCDLX
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Citation :
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Bannissement de Vask du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce le Duc Noa de Valfrey,
En ce jour du 19 juillet 1460,

Déclarons le dénommé Vask coupable du pillage de Toul la nuit du 12 au 13 juin 1460,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 2 jours de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 20 écus d'amende

Informons qu'à partir de ce jour la condamnée est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Vask cherchait à franchir nos frontières avant le 19 septembre 1460.

Quand la Justice est bonne, bonne, bonne, bonne !

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Citation :
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Bannissement de Keris du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce le Duc Noa de Valfrey,
En ce jour du 19 juillet 1460,

Déclarons le dénommé Keris coupable du pillage de Toul la nuit du 12 au 13 juin 1460,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 5 jours de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 5 écus d'amende

Informons qu'à partir de ce jour la condamnée est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Keris cherchait à franchir nos frontières avant le 19 septembre 1460.

La Justice finit toujours par triompher !

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 19:16

très bien répondu clotaire. Nous ne pouvons pas bannir une personne indéfiniment il faut un procès pour faire bannir la personne est ensuite l'annonce est mise en gargotte comme les exemples montré par le cac
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Ersinn
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 19:27

Pouvez-vous répondre à ma question par des mots et non par des exemples ? Merci.

Ersinn a écrit:
Faut-il un décret lorsqu'on prononce un banissement ?

Voici la raison de ma question.
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 20:17

c'est une annonce Ersinn pas un decret.
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 20:18

Ah ? Ah oui. Bah je trouvais que c'était une bonne idée de l'afficher en salle des décrets alors.

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 20:26

normalement c'est affiché en GG pour le faire savoir à tous.
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 20:32

C'est moi qui me suis chargée du rangement : en mettant caduc.

Oui je trouve que c'est bien de faire des belles annonces qui ont pour moi valeur de décret, comme l'avait fait Gregor...

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeLun 5 Nov 2012 - 22:38

un decret non mais une annonce oui car il faut que les lorrain et tous sache u'ils sont interdit de sejour sur le sol lorrain comme falco00 lors du jugement
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 0:06

Tout à fait reinhart
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 8:14

Ensuite il faut que les dites annonces soient rangées au Castel : donc section Décrets...
Ou alors quelque part dans le palais de justice mais beaucoup moins visible.

Une annonce c'est bien mais dans 2 mois qui saura où elle est?

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 9:21

Citation :
Ensuite il faut que les dites annonces soient rangées au Castel : donc section Décrets...

Non non mais constance vous avez tout à fait raison. C'est une annonce rangé dans les Décrets ça à toujours état comme ça enfin du moins depuis que je suis en Lorraine j'ai toujours connu ainsi soit depuis 1 ans bientôt. Et je trouve cela trés bien
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Esmira
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 11:34

Citation :

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Bannissement de Zippotrippo du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Zippotrippo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.

-Est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter de ce jour, soit le 05 Novembre 1460.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Zippotrippo cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.

Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !

Fait au Castel de Nancy et approuvé par le Conseil Ducal le cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce MCDLX
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Citation :

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Bannissement de Sigismondo du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Sigismondo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.

-Il est également condamné a purger 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Sigismondo cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.

Qu'il soit su de tous que la Justice est bonne !

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Bannissement de Patimoru du territoire de Lorraine

Rappelons le verdict du Juge :

Citation :
-En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Patimoru coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.

-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.

-Est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Patimoru cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.

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J'ai repris les formules de Gregor, merci Clootaire de les avoir amené.
Voté et approuvé par le conseil...Devons-nous voter ou je retire le voté de la signature?


Dernière édition par Esmira le Mar 6 Nov 2012 - 16:03, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 12:35

Pour moi il n'y a rien à voter car le verdict est rendu donc "faict et approuvé"

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 12:48

je pense pareil que Constance. Je jeterais un coup d'oeil au niveau de la constitution au cas ou
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 12:55

Merci, je n'ai rien vu pour ma part dans la constitution, je peux donc publier après la petite modification "faict et approuvé"
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 13:21

Ou sinon "Fait et approuvé", hein. Chacun son style d'écriture..

Sinon : oui ce genre d'annonce sont supposé avoir la même valeur qu'un décret. Donc il faut bien les afficher à cet endroit dans la GG.

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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 14:37

Bien je vous fais confiance Esmira j'ai jeté également un coup d'oeil sans n'avoir rien vu mais je vous avouerais avoir lu en diagonale. Mais si vous dites n'avoir rien vu alors je parfait pour un fait et approuvé
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 15:49

En effet, il ne faut pas spécifier que c'est voté et approuvé étant donné que l'annonce est faite par le conseil ducal. Faut-il éditer et publier ?
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitimeMar 6 Nov 2012 - 16:05

Bonjour Fiorella et merci mais je viens de faire moi-même.
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MessageSujet: Re: Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Jugement rendu et interdiction de séjour en sol Lorrain Icon_minitime

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