Bonjour cher conseiller, sur la question des impots j'ai quelques questions.

La première : Avons nous un Percepteur d'Impots ?
La seconde : Un Percepteur d'Impots est-il encore réellement utile ?
La troisieme : Les impots en retard et ses monstrueuses pénalité que faire ?


VOila mon propre avis sur la question :

La première, je ne pense pas en tout cas je ne l'ai vu nulle part.
La seconde, je trouve que ce percepteur d'Impots est promptement inutile. Notre procureur n'est pas totalement surchargé de travail pour ne pas s'en occuper lui même.


Pour les Impots en retards, certains remonte a très longtemps, avec des lorrains expatriés qui ne reviendront pas avec ses mensualités monstrueuses. Que faire ? Voulons nous les faires revenirs ? Voila ce que je pense :
Pour ceux qui le veulent bien, nous tiendront a jours une liste des mauvais payeurs avec la somme totale des Impots du et annuleront tout les impots, qu'ils auraient a charge de payer une fois de retour en lorraine.

Cela demande donc une gérance des impots précise avec une salle propre et clair et bien sur la volonté et l'accords des lorrains ou ex-lorrain concernés.

Voila ce qu'il conviendrais de faire : On supprime leurs impots une fois qu'il ont payés leurs impots par don petit a petit, avec des mensualités ou bi-mensualités précise. Une fois qu'ils auraient payer leurs impots (sans les pénalités) on les leurs supprime petit a petit.

QUand pensez vous ? Et je fait cela suite à une volonté d'une certaines mairesse d'une certaine ville lorraine a vouloir géré cela et proposez cela sans au préalable demander l'avis du Conseil Ducal alors que deux conseillers Municipaux lui ont fait une remarque qu'elle devrait d'abord demander l'accords ici. Comme je pense que ce genre de probleme doit atteindre tout le duché, autant voir et avoir une réfléction a long termes pour arranger ce genre de situation une fois leurs retour effectué.

Bien la seule chose que j'ai trouvée c'est ça

Citation :

À tous les Lorrains,

Le Duché lance un appel aux candidatures pour le poste de percepteur des impôts.

Mais quel est son rôle ?
- Le Percepteur d’impôts de Lorraine est nommé par le Duc ou la Duchesse en exercice pour une durée de 2 mois.
- le Percepteur d’impôts se chargera exclusivement de relancer les mauvais payeurs pour essayer de faire entrer dans les caisses ducales les impôts impayés. La collecte des impôts de manière générale, reste une tâche dévolue aux maires.
- le Percepteur d’impôts dispose d’un accès au Conseil des Maires.

Comment envoyer votre candidature ?
Par missive à la porte-parole Amélliane, avant le 19 juin au soir, date de fermeture du dépôt des candidatures.

Faict au Castel de Nancy le 12ème jour de juin de l’an de Grâce 1460

J'en déduis donc qu'il n'y a pas de percepteur des impôts.

La Charte du Percepteur vient d'être revue donc nous avons besoin de trouver une personne. La logique voudrait que ce soit un Conseiller Ducal.

Sinon il me semble que plusieurs procès ont été lancés à ce sujet et que ça n'a rien donné.

Si vraiment les impôts impayés vous intéresse je peux demander au Conseil des Maires la liste des mauvais payeurs et comparer avec mon propre travail. Nous verrons les réponses que j'ai eu et ce que cela est devenu... D'ailleurs ça m'énerve que le travail des percepteurs finissent toujours aux archives mais bon passons.


Pour ma part il faut écrire aux mauvais payeurs en leur demandant pourquoi ils ne paient pas. Une fois qu'on a des réponses on peut réfléchir à du cas par cas. Pour moi l'excuse "je voyage" je ne peux pas payer et beaucoup trop facile : j'ai toujours payé mes impôts en voyageant donc pourquoi les autres ne pourraient pas le faire? Sinon moi je vous le dis la prochaine fois que je voyage je ne paie rien!!!

Si la personne est de bonne foi on peut proposer qu'elle paie les pénalités en don et qu'on les supprime ensuite... ça pourrait arrêter de faire monter les chiffres. Pour cela il faut faire un test pour savoir si les pénalités reviennent après avoir été enlevées.

On peut faire déjà quelques tests avant de réfléchir à cela :
- supprimer des impôts à une personne pour voir si le Duché en est averti (ça je n'y crois pas) et voir si c'est inscrit dans l'historique de la mairie, en contre partie la personne paie ses impôts par don. Un volontaire parmi les Conseillers? moi je le suis!
- supprimer une pénalité à une personne et voir si ensuite elle revient. Pour ça aussi je propose qu'un conseiller ne paie pas un impôt en temps et en heure puis qu'on lui supprime. Une fois encore je suis volontaire, mais je ne peux pas tester les deux en même temps.

Une fois que nous aurons fait des tests et vus les listes de mauvais payeurs nous pourrons réfléchir à tout cela.

D'ailleurs pour vraiment tout tester, il faudrait que je tente d'enlever un impôt ou une pénalité pour une taverne. Qui a une taverne dans le Conseil?
C'est tout de même important de savoir si le Bailli peut effacer les dettes de ses amis sans que personne ne soit alerté.

Bien qui se colle au poste de Percepteur?

La dernière en date c'était Hérodia mais je n'ai pas trouvé l'annonce.

Si besoin de volontaire je suis là Constance.

Je sais que vous saurez le faire. Moi aussi je pourrai prendre cela en charge mais je pensais plus à une personne sans poste IG comme cela a déjà été dit : Ersinn ou Mélodie.

Mélodie ce poste vous intéresse?

De toute façon les maires ne peuvent pas fournir une liste significative des mauvais payeurs avant dimanche soir ou lundi matin.

Bah , je veux bien le poste , ça m'occupera , et tant que je serai dans mon bureau j'entendrai pas les âneries et surtout le gloussement des dindes par contre j'aimerai quelques détails

Bien pour le moment rien n'est officiel puisque notre Duchesse ne s'est pas prononcée sur le sujet mais il existe une charte de percepteur des impôts.

En gros tout se passe au Conseil des Maires avec la collaboration de ces derniers.
Ils doivent vous donner la liste des mauvais payeurs avant chaque levée et ensuite vous les contacter, d'ailleurs on peut y ajouter les taxes sur les tavernes.

Vous pouvez déjà vous y rendre par curiosité : tous les dossiers violets portent sur les taxes. Et je crois de mémoire qu'il y a un autre dossier fait par Herodia. Le souci c'est que le poste est à l'abandon depuis un petit moment donc du retard est pris.

J'ai déjà eu ce poste donc je peux donner mon avis au besoin, mais je n'ai pas LA méthode.

Je vous remercie Dame Constance , je vais de ce pas au CM pour me rendre compte

Citation :

Bah , je veux bien le poste , ça m'occupera , et tant que je serai dans mon bureau j'entendrai pas les âneries et surtout le gloussement des dindes par contre j'aimerai quelques détails

Elle ne veux donc pas s'entendre alors, parce qu'elle est la seule dinde qui glousse ici.
Serieux probleme avec les animaux la ptite dame...toujours entrain d'en parler. Ca porte un nom j'crois...hum!

Bref sort de la pièce n'ayant rien a dire

Une odeur acre de plume mouillées vient chatouiller mes narines, je ne me retourne même pas l'ayant reconnue , je sourit et ignore la dinde , après tout , elle n'en valait même pas la peine

Dame Constance , je reviens du conseil des maires , effectivement , il ni a pas de suivit depuis pas mal de temps au niveau des impôts impayé , j'aimerai savoir ou ça en est au sujet des impôts sur les tavernes, quand est il au sujet de cela , avez vous du nouveau ?

Citation :

Sujet: Re: [IMPOT] Tavernes Mar 16 Oct - 13:03

Il y a eu des nouveautés... A présent dans Comptabilités j'ai ceci
Citation:
731 Taxes sur les tavernes 80,00 C 80,00


Je pense donc qu'on les reçoit.
Par contre dans mon bilan journalier c'est mélangé dans le compte "73 Impôts et taxes" à mon avis.

Enfin rien n'est certain car j'ai ça aussi
Citation:
735 Impôts sur les bateaux à quai 122,20 C 122,20


Hihi je ne savais pas qu'on avait des bateaux et un quai.

Eh bien, ce qui fait de moi toujours l'Intendant pour le moment.
L'annonce de son retour est une mascarade. Je demande à ce qu'elle soit retirée : la duchesse est encore souffrante, nous prenons Palogar à témoin.

Citation :

je pense qu'elle devrait rapidement retrouver ses facultés.

Ce qui veut très clairement dire que la duchesse n'est pas encore capable de reprendre le trône.

Citation :

Ce qui veut très clairement dire que la duchesse n'est pas encore capable de reprendre le trône.

Je pense la même chose que vous sieur Ersinn

Pour répondre à votre question constance voici l'article sur la charte du précepteur des impôts .

Citation :

De la définition et du rôle institutionnel du Percepteur d’impôts


Article 1 : Le Percepteur d’impôts de Lorraine est nommé par le Duc ou la Duchesse en exercice pour une durée de 2 mois.

Elle sourit

D’où le fait d'avoir laissé parlé le conseil car au final c'est moi qui dois trancher