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 Mandat Type [En construction]

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AuteurMessage
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

Mandat Type [En construction] Empty
MessageSujet: Mandat Type [En construction] Mandat Type [En construction] Icon_minitimeLun 15 Oct 2012 - 13:42

Pour faciliter les nouveaux, voici des mandats type.


Pour l'achat de matières premières (Blé, peau, laine, etc...) :

Citation :
Mandat confié à XXXX en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient XXX écus pour l'achat de Matières* à XX écus TTC (XX écus HT)

Ce mandat devra être rendu au plus tard le JJ MOIS 146X avec XX Matières*.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le JJ MOIS 146X
Par XXXX en qualité de Bailli.

*Matières = Blé, peau, laine, etc...

-----------------------------------------------


Pour l'achat des quotas et frais de bouche auprès d'un Maire :


Citation :
Mandat confié à XXXX en qualité de Maire de XXXX.
Ce mandat contient XXX écus destinés à l'achat du quota de la semaine et de frais de bouche divers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le JJ MOIS 146X avec :
- X,XX écus
- denrées

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le JJ MOIS 146X
Par XXX en qualité de Bailli.

-----------------------------------------------


Contrat avec un Meunier pour la Production de Farine :

Citation :
Mandat confié à XXXXX en qualité de Meunier Fournisseur.
Ce mandat contient:
- 23 écus
- 10 sacs de blé à 10,20 écus TTC (10,00 écus HT)

Il est destiné à la production de 10 sacs de farine pour un salaire de 18 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le JJ MOIS 146X avec :
- 0,60 écus
- 10 sacs de farine à 12,24 écus TTC (12,00 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le JJ MOIS 146X
Par XXX en qualité de Bailli et XXX en qualité de CAC.

-----------------------------------------------
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Brunehilde
figure reconnue
Brunehilde

Date d'inscription : 22/03/2013
Nombre de messages : 950
Nom RR (IG) : Brunehilde
Localisation : Lorraine

Champs et Metier : Tribun de Vaudemont
- :

Mandat Type [En construction] Empty
MessageSujet: Re: Mandat Type [En construction] Mandat Type [En construction] Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 9:09

Version simplifiée:

Exemple d'un mandat ordinaire émit par le CaC:

Citation :
Conclu entre [nom de la personne], [sa qualité: maire, boucher, nantis, ...], et le duché de Lorraine, pour/afin de [objet du mandat]

Attribué avec:
xxxxxxxx
xxxxxxxx

A rendre avec:
xxxxxxxxxxx

Fait à Nancy, le xxxxxxxx
par xxxxxxxxxxxxxxx
CAC de Lorraine.

Ce qui donne:

Citation :
Conclu entre X, maire de X, et le Duché de Lorraine, pour .....

Attribué avec:
X denrées à X écus HT l'unité (soit X écus TTC).
et X denrées à X écus HT l'unité ( soit X écus TTC).

A rendre avec :
X écus
Ou X marchandises

Fait à Nancy, le xxxxxxxx
par xxxxxxxxxxxxxxx
CAC de Lorraine.
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Mandat Type [En construction]

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