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Constance de Clèves
Grand du Duché
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![[Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements ![[Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Lun 15 Oct 2012 - 6:06 | |
| - Fenthick a écrit:
-
- Citation :
- De Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel, Régent du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
A Alinoë de Chenot, Duchesse Régnante de Savoie & son Conseil,
A Cassandra Louna de Leffe van Loos, Duchesse Régnante de Lorraine & son Conseil,
A Sacraï d'Eirbal, Franc-Comte & son Conseil,
Respectueusement.
Vos Grasces, Votre Grandeur,
Estimés Conseillers Ducaux et Comtaux,
Veuillez en premier lieu recevoir les salutations et les bienveillances de Sa Majesté Impériale, Adala Ière, qui m'a demandé de vous signaler une fois encore la fierté qu'elle avait à vous avoir pour vassaux.
Cette lettre vous est adressée comme une proposition.
En effet, suite aux rapports de Sa Grasce Jade de Sparte, Porte-Parole Impériale, à ceux d'Imladris van Ansel, alors Régent de Lotharingie, à ceux de Nerval de Vandimion, présentement Régent de Lotharingie, et mes propres rapports, Sa Majesté Impériale a réalisé les difficultés économiques auxquelles doivent faire face vos Provinces, la Savoie, la Franche-Comté et la Lorraine.
Frontière avec la France, première ligne avec le Marquisat des Alpes Occidentales alors longtemps ennemi, première ligne avec la Confédération Helvétique, victimes des brigands, vos trois provinces ont souffert beaucoup de fléaux.
C'est pourquoi Sa Majesté Impériale a décidé de vous proposer une aide économique, qui reste à votre libre appréciation. Vous êtes libre de l'accepter ou de la refuser.
Les termes de cette proposition sont les suivants.
L'Empire offre 3000 écus à chacune des Provinces de Lotharingie.
Les Provinces de Lotharingie s'engagent à rembourser sans intérêt ce prêt, en un an, à raison de 250 écus par mois.
Il est connu qu'un plus grand nombre de liquidités aide généralement à engranger plus d'argent.
Merci de me faire parvenir votre réponse rapidement.
Recevez mes plus respectueuses salutations.
Donné le Sixième d'Octobre Mille Quatre Cent Soixante,
A Strasbourg,
![[Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Signat16](https://i.servimg.com/u/f34/15/54/49/40/signat16.gif)
![[Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Scel_r29](https://i.servimg.com/u/f34/15/54/49/40/scel_r29.png) - Cassandre_Louna a écrit:
- c'est eux qui font le contrat et j'ai précisais que j'acceptais leur proposition et que nous rembourserons tout les 15 j’attends à présent le contrat
- Ersinn a écrit:
- Je vous informe que la Duchesse a accepté le prêt de l'Empire.
L'argent a été versé ce soir.
- Citation :
- 14/10/1460 22:13 : Vous avez transféré 3000 écus(s) des caisses du Royaume à un comté
- Fenthick a écrit:
-
- Citation :
Formulaire d'établissement d'un prêt impérial
Contractants : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae & Lorraine
Le présent contrat liant le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, ou Saint Empire Romain Germanique, et le duché de Lorraine, cis en Lotharingie et vassal de la Couronne Impériale de Strasbourg,
contractants dûment personnifiés par les illustres personnages suivants :
- Pour le Saint Empire Romain Germanique, Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia
- Pour la Lorraine, la Duchesse Cassandre Louna,
s'attache à préciser et encadrer une demande de prêt en liquidités déposé par le vassal impérial "Lorraine", afin d'y donner un cadre juridique ferme et faisant force de loi.
Les contractants se sont accordés sur les modalités suivantes :
- le versement par le trésor du Saint Empire Romain Germanique de liquidités s'élevant à la somme de trois mille écus.
- le remboursement du dit prêt en douze mensualités de deux cent cinquante écus chacune par la Lorraine au trésor impérial.
- le décompte des mensualités s'effectuera dès le jour de signature du présent acte, et les versements seront effectués au même jour des douze mois qui suivront.
- aucun intérêt ne sera prélevé, demandé ou imposé par le Saint Empire Romain Germanique.
Tout manquement aux dispositions de cet acte pourra entraîner des sanctions laissées à la libre appréciation du Saint Empereur Romain Germanique.
Pro Imperium,
Les signataires :
- Pour le Saint Empire Romain Germanique, Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia,
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- Pour la Lorraine, Sa Grace Cassandre Louna
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Le Quinzième jour d'Octobre, en l'An de Grasce Mille Quatre Cent Soixante,
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Sceaux,
Dernière édition par marjolainne le Dim 24 Mar 2013 - 8:40, édité 4 fois (Raison : Ajout formulaire + titre roue + post it) |
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Constance de Clèves
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Lun 15 Oct 2012 - 6:07 | |
| Les écus sont bien arrivés puisque la trésorerie a augmenté mais pour le moment je n'ai pas trouvé de ligne d'écriture pour le signaler.
[En tout cas rien dans mes évènements perso, contrairement aux dons.] |
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Clootaire
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Constance de Clèves
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mer 17 Oct 2012 - 19:26 | |
| Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
Ca ne tombe donc qu'une seule fois le dimanche. [Mais une fois un jour férié]
Dernière édition par Constance de Clèves le Sam 15 Déc 2012 - 11:18, édité 1 fois |
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Constance de Clèves
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mer 14 Nov 2012 - 10:52 | |
| - Citation :
- 14/11/1460 11:36 : Le comte souhaite donner 250 écu(s) au roi et attend votre approbation.
dans le bureau du Bailli : Gestion des transferts d'argent du comté au Royaume - Citation :
- Le comte souhaite effectuer les transferts d'argent suivants (du comté au Royaume) :
250 écus J'autorise Normalement c'est tout bon, il faut peut-être un petit pIGeon de la Duchesse pour confirmer qu'il s'agit de la Lorraine. |
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Constance de Clèves
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Sam 15 Déc 2012 - 11:17 | |
| - Citation :
- 15/12/1460 09:50 : Le comte souhaite donner 250 écu(s) au roi et attend votre approbation.
dans le bureau de Bailli : - Citation :
- Le comte souhaite effectuer les transferts d'argent suivants (du comté au Royaume) :
250 écus J'autorise |
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zution
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Clootaire
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Clootaire
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Sam 16 Fév 2013 - 10:33 | |
| - Constance de Clèves a écrit:
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
Ca ne tombe donc qu'une seule fois le dimanche. [Mais une fois un jour férié] |
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Clootaire
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Clootaire
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mar 19 Mar 2013 - 19:12 | |
| - Citation :
- 17/03/1461 13:24 : Le bailli a approuvé le transfert de 250 écu(s) au Royaume.
- Citation :
- Expéditeur : Anakonda , Edle von Speyer und Spielberg
Date d'envoi : 17/03/1461 - 15:32:37
Titre : paiement
Monsieur Clootaire,
votre paiement a été reçu.
salutations
Anakonda
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Clootaire
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mar 19 Mar 2013 - 19:14 | |
| - Constance de Clèves a écrit:
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
Ca ne tombe donc qu'une seule fois le dimanche. [Mais une fois un jour férié] |
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Ardarín
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mar 16 Avr 2013 - 17:59 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
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marjolainne
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Sam 18 Mai 2013 - 10:41 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
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Clootaire
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mer 19 Juin 2013 - 16:06 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461 => fait le 18 Juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
Ca ne tombe donc qu'une seule fois le dimanche. [Mais une fois un jour férié |
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marjolainne
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mar 16 Juil 2013 - 6:51 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461 => fait le 18 Juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461. => fait le 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
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Scapin
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Ven 23 Aoû 2013 - 11:26 | |
| - Citation :
- 22/08/1461 23:31 : Le comte souhaite donner 250 écu(s) au roi et attend votre approbation.
Approuvé - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461 => fait le 18 Juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461. => fait le 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461 => fait le 23 Aout 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
Ca ne tombe donc qu'une seule fois le dimanche. [Mais une fois un jour férié |
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marjolainne
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Lun 16 Sep 2013 - 15:05 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461 => fait le 18 Juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461. => fait le 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461 => fait le 23 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461 => fait le 16 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461
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Hellina
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| | Sujet: Re: [Registre Bailli - Duc] Prêt Impérial et remboursements Mar 15 Oct 2013 - 11:39 | |
| - Citation :
- Les versements sont à effectuer tous les 15 du mois.
1er : Jeudi 15 novembre 1460 => fait le mercredi 14 novembre 1460
2ème : Samedi 15 décembre 1460 => fait le samedi 15 décembre 1460
3ème : Mardi 15 janvier 1461 => fait le mardi 15 janvier 1461
4ème : Vendredi 15 février 1461 => fait le samedi 16 février 1461
5ème : Vendredi 15 mars 1461 => fait le dimanche 17 mars 1461
6ème : Lundi 15 avril 1461 => fait le mardi 17 avril 1461
7ème : Mercredi 15 mai 1461 => fait le 17 Mai 1461
8ème : Samedi 15 juin 1461 => fait le 18 Juin 1461
9ème : Lundi 15 juillet 1461. => fait le 15 juillet 1461
10ème : Jeudi 15 août 1461 => fait le 23 août 1461
11ème : Dimanche 15 septembre 1461 => fait le 16 septembre 1461
12ème : Mardi 15 octobre 1461 =>Fait le 15 Octobre 1461
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Thomas_sauveur
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