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 Debat : Les Organes Legislatif Lorrain.

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Sharlnak
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Sharlnak

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MessageSujet: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 11:41

Et Oui on sait tous que le systeme de lois lorrain est bien trop lourd. Cependant avant de penser à le changer, qu'elle serait la bonne ligne de conduite a Tenir ?


Qui du Conseil Constitutionel ?

Pour ma part, je pense qu'on devrait le dissoudre afin que le processus de nomination soit relancé. On est bien loin des 5 Nobles necessaire pour son fonctionement. De Plus devrions nous après lui laisser ses pouvoirs ? Je ne pense pas. Après tout pourquoi seules une poignées de nobles serait aptes a géré cela ? Autant rendre ses prérogatives au Conseil de Noblesse dans son entièreté et jamais nous n'aurions de probleme tel que : Inactivité de la CDN, Manque de personne au CC. Beaucoups de personne capable du fait qu'elle font partit de la "petite noblesse" ne peuvent être a cet Organe clé du duché. C'est dommage non ?


Quid de l'AD ?
Oui, pour ma part c'est un probleme aussi en lorraine. Que devrions nous en faire, car dans l'état actuel il ne sert a rien. Voila ce que j'en pense personnelement :
Soit on lui retire tout ses droits legislatif pour les Rendre au CD, ce qui forcera les conseillers a prendre conscience de leur devoir Legislatif.
Soit on l'ouvre aux droit de votes à tout citoyen lorrain. Ce qui me semble plus logique au final, la loi est l'affaire de tous et pas d'une poignée de gens. Il suffit d'avoir un gardien des cle qui verifie la citoyenneté des gens. A ce jours sont citoyen :
Les nobles lorrain depuis plus de deux mois. Qu'il habite en lorraine ou soit expatriés, ils restent citoyen lorrain.
Les Gueux ayant une residence en lorraine depuis plus de deux mois.


Quid de la loi sur le cumul des mandats ?

Je pense pour ma part qu'il faut la supprimer pour la remplacer par une autre jumellé avec une loi sur l'eligibilité lorraine revus elle aussi.

Pourquoi ? Parce que la démographie lorraine est trop basse pour ce permettre de restreindre de trop le cumul des postes.
Pour ma part une personne peut bien être : Prevot, Maréchal et maire sans probleme.
Les seules postes qui ne doivent pas être cumuler n'importe comment sont :
CaC avec le poste de Maire
Bailli avec le poste de Maire
Juge avec le poste de Maire ou de Proc
Chancelier avec une haute fonction dans l'armée.

Tout le reste peut être cumulé. De toute façon si une personne est mauvaise elle ne pourra pas tout faire et devra laissez sa place. Et de manière général si un jeune désire s'investir on lui trouve une place.

Pour la loi sur l'eligibilité lorraine. POur ma part elle est bonne mais seulement en ce qui concerne les Gueux. La noblesse n'a pas été prise en compte la dedans. Et Oui a mon sens elle est partielement Anti-constitutionnel, car :
Un Noble lorrain expatriés pour trois ou quattre mois, qui décide de revenir pour X ou Y raison, peut prétendre a une election ducale ou municipale et ce qu'il ai repris une residence principale depuis un jours ou deux mois.
La seule chose qu'il faut pour être élu c'est : être citoyen et avoir une résidence en lorraine selon la constitution. Alors devont nous repenser ses deux lois, ou laisser le flou actuel ?
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Ersinn
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 12:48

Ersinn sourit, ravi. Voilà qu'enfin Sharl sortait le grand jeu, et lançait les grands débats.

Simplement avant de répondre.. Si on pouvait utiliser le terme de "roturier" au lieu de gueux, ce serait plus respectueux, surtout qu'il y en a parmi nous.




Quid de l'AD ?
Citation :
Oui, pour ma part c'est un probleme aussi en lorraine. Que devrions nous en faire, car dans l'état actuel il ne sert a rien. Voila ce que j'en pense personnelement :
Soit on lui retire tout ses droits legislatif pour les Rendre au CD, ce qui forcera les conseillers a prendre conscience de leur devoir Legislatif.
Soit on l'ouvre aux droit de votes à tout citoyen lorrain. Ce qui me semble plus logique au final, la loi est l'affaire de tous et pas d'une poignée de gens. Il suffit d'avoir un gardien des cle qui verifie la citoyenneté des gens.

Ce sera un gros CONTRE pour ma part si on propose de retirer les droits législatifs à l'AD.
Ce n'est pas une solution que de fermer l'AD pour inciter les gens à s'investir aux ducales, au contraire.
Si on ne peut légiférer que en étant au CD, c'est "exit" pour tout ceux qui ne veulent pas s'investir dans la politique ducal. C'est empêcher les gens de s'investir - surtout qu'ils sont déjà assez rare..

L'AD n'est pas exploité : et c'est la faute du Conseil Ducal, qui ne fait pas l'effort de passer par là.
Moi je verrais plutôt la suppression de légiférer du CD, pour l'obliger à passer par l'AD. Bref, rendre l'AD plus attractive.

Citation :

A ce jours sont citoyen :
Les nobles lorrain depuis plus de deux mois. Qu'il habite en lorraine ou soit expatriés, ils restent citoyen lorrain.
Les Gueux ayant une residence en lorraine depuis plus de deux mois.

Oui. Cela revient à ce que je disais très récemment à la CdN : ouvrir l'AD aux nobles, afin qu'ils puissent participer aux débats législatif.
Je suis d'accord avec ça, personnellement.




Qui du Conseil Constitutionel ?

Citation :
Pour ma part, je pense qu'on devrait le dissoudre afin que le processus de nomination soit relancé. On est bien loin des 5 Nobles necessaire pour son fonctionement. De Plus devrions nous après lui laisser ses pouvoirs ? Je ne pense pas. Après tout pourquoi seules une poignées de nobles serait aptes a géré cela ? Autant rendre ses prérogatives au Conseil de Noblesse dans son entièreté et jamais nous n'aurions de probleme tel que : Inactivité de la CDN, Manque de personne au CC. Beaucoups de personne capable du fait qu'elle font partit de la "petite noblesse" ne peuvent être a cet Organe clé du duché. C'est dommage non ?

.. Ou tout simplement relancer un appel à la candidature à la CdN ?
Ensuite, désolé, mais idem que dans la Chambre, on ne peut pas permettre à n'importe quel noble lorrain d'accéder à ce qu'il veut.
Ni les vassaux, ni les consorts étrangers n'ont le droit, selon moi, à n'importe quel fonction - CC ou Présidence de la CdN par exemple.
Mais sinon, je suis d'accord sur le principe : ouvrir le CC, afin d'éviter que l'organe soit inutilisable.



Quid de la loi sur le cumul des mandats / loi sur éligibilité lorraine ?

Rendez-vous à l'AD, et proposez la révision de ces textes : vous en avez parfaitement le droit !

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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 20:24

Pour ma part le CC et l' AD ne servent à rien car ces deux organes enlèvent le bon fonctionnement du CD car le CD ne peut rien faire réellement...
Je suis pour la dissolution des deux et de rendre au CD ces pleins pouvoirs et pour moi le terme de gueux est parfait .

Quand au cumul de mandat en effet c'est du n'importe quoi et y a qu'en lorraine qu'on trouve cela... Avec ce cumul on se prive de gens compétents et c'est dommage.
De plus Sharl tu as oublier le cumul qui interdit à un maréchal d'être à l' OST je trouve cela abérant pour ma part...
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 21 Oct 2012 - 7:21

Cassandre écoute la discutions et interviens ensuite en voyant que tout le monde à fini de parler

Je trouve cette discutions très intéressante car elle touche au fondement des textes. Sachez cependant que nous ne pouvons toucher à la constitution tant que le CC n'ai pas opérationnel raison pour laquelle dés mon premier mandat j'ai cherché à remuer la CDN je pense que cela pourrait être remit à l'ordre de jour, Ersinn à tout à fait raison sur ce point.

Elle marqua une pause avant de dire .

L'Ad permet aux gens qui ne sont pas encore élue de se mettre au courant des textes de loi de s'investir dans un travail vis à vis du duché et pour le duché, et libère d'une certaine façon le CD d'un travail long et difficile. N'oublions pas que c'est selon les ordres du CD que l'AD doit écrire les textes.


Elle marqua une nouvelle pause

Vis à vis du cumul des postes. Je vais vous donner un exemple : si un maire détiens le pouvoir de la mairie plus la maréchaussée ( donc cumul) il à en main tout ce qu'il faut pour une véritable dictature et plus aucun contrôle n'ai possible sur son travail. Il me semble que c'est la raison pour lequel ce cumul avait était interdit par exemple.

Elle regarda Grenat avant de lui répondre

Pour les maréchaux et l'ost il faudrait chercher à comprendre pourquoi il a été interdit de faire cela. Mais je suppose qu'il s'agit de la raison suivante :

Si un maréchal est à l'ost et que l'ost doit défendre une ville ou se battre par exemple il n'y aura plus de maréchaux dans les villes puisqu'ils seront dans l'armée
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 21 Oct 2012 - 8:17

Patiente jusqu'à la réponse de Sharl.

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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeDim 21 Oct 2012 - 22:29

Pour le Conseil Constitutionnel,

Je suis de l'avis d'Ersinn pour ce qui est de relancer des appels à candidature plutôt que de le dissoudre.
Pour avoir plus de candidats, je suis favorable à réduire les conditions des postulants en permettant à tout noble lorrain, habitant (IG) en Lorraine, de postuler au CC.


Pour l'Assemblée Ducale,

Là aussi, je rejoins l'avis d'Ersinn : je suis farouchement opposé à sa dissolution et très favorable à ce que tout texte de loi voté soit au préalable débattu au sein de l'AD (cela devrait être rendu obligatoire selon moi).
Les nobles peuvent déjà assez facilement siéger à l'AD. Je suis pour maintenir les conditions d'accès en l'état (elles ont été légèrement assouplies il n'y a pas très longtemps).


Pour le cumul des mandats,

Je suis favorable à un assouplissement sur ce sujet.
Je supprimerais la deuxième clause de l'article 2 et la première clause de l'article 3.
Je supprimerais également la mention faite du "Maréchal d'Armes Impérial" dans l'article 1.
Même si je suis favorable à l'article 4 sur le fond, il pourrait être assoupli en stipulant qu'une dérogation est possible si aucun remplaçant n'est trouvé dans un délai qui reste à fixer (15 jours par exemple).
Je suis favorable également à rendre possible comme l'indique Alexandria le cumul maréchaussée - Ost (il n'est d'ailleurs pas mentionné dans la loi sur les cumuls des mandats).


Pour la loi sur l'égibilité lorraine,

Votre remarque, Sharlnak, est intéressante : on pourrait effectivement considérer qu'un noble lorrain qui revient s'installer (IG) en lorraine retrouve immédiatement son égibilité.
Ce serait une exception au délai habituellement demandé de 2 mois.

Sur la forme, je pense que tous ces sujets devraient être débattus au sein de l'AD plutôt qu'au sein du CD.



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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 7:16

Citation :
si un maire détiens le pouvoir de la mairie plus la maréchaussée ( donc cumul) il à en main tout ce qu'il faut pour une véritable dictature et plus aucun contrôle n'ai possible sur son travail. Il me semble que c'est la raison pour lequel ce cumul avait était interdit par exemple.

Là déjà je dis que c'est faux, j'ai été mairesse et prévôt en même temps, pas pour autant que j'ai fait de la dictature faut arrêter de dire n'importe quoi et de voir le mal partout, on peut cumuler ces fonctions et le faire très bien, parce qu'en interdisant les cumuls de maire et conseiller ducal on se prive de gens compétents que se soit clair.

Citation :
Pour les maréchaux et l'ost il faudrait chercher à comprendre pourquoi il a été interdit de faire cela. Mais je suppose qu'il s'agit de la raison suivante :

Si un maréchal est à l'ost et que l'ost doit défendre une ville ou se battre par exemple il n'y aura plus de maréchaux dans les villes puisqu'ils seront dans l'armée

Là encore c'est faux et c'est du grand n'importe quoi actuellement dans 3 de nos villes ont a au minimum 2 maréchaux donc si l'un d'eux et à l' OST et qu'il doit défendre le pouvoir en place il le fera et son collègue prendra sa garde à la maréchaussée donc interdiction de cumul complétement idiote et je vais me répêter c'est n'importe quoi.

Faut arrêter les lois et décrêts idiots qui se contre disent à tout va et qui bloque la Lorraine, oui qui l'a bloque suffit de voir ces interdictions qui restreint tout, faut sortir de Lorraine un peu et voir qu'ailleurs dans d'autres duchés les cumuls fonctionnent très bien et qu' il y a pas de dictateurs hein.

Interdire le cumul
maire / bailli
maire / CaC
maire / proc

là oui je suis d'accord mais le reste c'est n'importe quoi.
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Ersinn
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 9:01

Je maintiendrais l'interdiction maire/conseiller ducal.
Ce sont deux rôles à ne pas mélanger.

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Clootaire
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 9:27

Je suis d'accord avec Ersinn, interdir le cumul CD/Maire pour le bien de tous; (et pour éviter le monopole ou l'abus de position dominante dans certain cas)
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MessageSujet: Re: Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Debat : Les Organes Legislatif Lorrain. Icon_minitime

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