N'oubliez pas de préparer le bilan de fin de mandat petit à petit, il serait bien que tout soit déposé samedi, vu que les élections sont Dimanche.

[rp]

Citation :

Le Conseil Ducal vous présente son bilan de Fin de mandat

Bilans économiques

Citation :

Bilan baillial

Pour les HF



Citation :

Résumé :28 novembre 1459 au 28 janvier 1460
Institutions : 16 embauches de 10 PEI, 22 embauches de 20 PEI
Finance : 1 embauches de 10 PEf, 7 embauches de 20 PEf
Commerce : embauche de 10 PEc
Justice :0 embauche de 10 PEj
Coût : écus ( 870 écus pour les PEI , 195 écus pour les PEf ,0 écus pour les PEJ , 0 écus pour les PEC)

Citation :

Soit une dépense de 1045 écus

Pour la Maréchaussée

Citation :

26 aout 1460 / 23 septembre 1460
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2500 écus - 78 écus de reste =soit une dépense de 2422 écus

Citation :

Soit une dépense de 2422écus

Pour l Armée

Citation :

26 aout 1460 / 24 Septembre1460

434 pour huther
176 pour einskaldir
240 pour Palogar

Total : 850 écus

Citation :

Soit une dépense de 850 écus

Pour les Animaux

Citation :

Aout 1460 / septembre 1460

gains du 26 Aout 1460 au 24 septembre 1460
585+350+335+320+150+730+70+325+675+415+575+275+230+535+345+450+225+310+25+190+290+190+395+495+315+410+315+260= 9785 écus

achats du 26 Aout 1460 au 24 septembre 1460

• 29 Aout 1460
  82 sacs de blé et 70 sacs de mais = 967.60 ecus + 224 ecus = 1191.60 écus
  

• 1 Septembre 1460
  103 sacs de blé =1215.40 écus
  

• 5 septembre 1460
  92 sacs de blé et 25 sacs de mais = 1085.60 écus + 80 écus = 1165.60 écus
  

• 10 septembre 1460
  45 sacs de blé = 531 écus
  

• 12 septembre 1460
  28 sacs de blé = 330.40 écus
  

• 13 septembre 1460
  75 sacs de mais = 240 écus
  

• 17 septembre 1460
  125 acs de mais= 400 écus
  

• 18 septembre 1460
  60 sacs de blé et 105 sacs de mais = 708 écus + 336 écus = 1044 écus
  

• 20 septembre 1460
  75 sacs de mais = 240 écus
  

• 23 septembre 1460
  141 sacs de blé = 1663.80 écus
  

Gains = 9785 écus
Dépenses= 8021.20 écus

• Gains Total = + 1763.80 écus

Citation :

Actuellement, le Comté est prêt à fournir : 21 vache, 28 mouton, 13 cochon.

Soit un gains de 2250 écus

Citation :

ce qui nous donne une dépense pour ce fin de mandat de 4317 écus et un gain de 4013.80 écus SOIT :une perte de 303.20 écus

Citation :

Bilan de Fin de mandat du CaC de Lorraine

Citation :

Achat pour les semaines 30 à 35

Frais de bouche

300 miches de pain soit 1788.00 écus
63 bouteilles de lait soit 561.50 écus
76 poissons soit 1352.00 écus
30 légumes soit 270.00 écus
80 fruits soit 720.00 écus
210 morceaux de viandes soit 3750.00 écus

Soit total frais de bouche de 8441.50 écus

• Semaines 36 et 37
  
  388 miches de pain soit 2342.80 écus
  40 légumes soit 367.20 écus
  9 fruits soit 82.62 écus
  85 morceaux de viandes soit 1560.60 écus
  
  Soit un total de 4353.22

Soit un total général de frais de bouche de 12794.72 écus


Quotas

680 sacs de maïs soit 2174.50 écus
724 sacs de blé soit 8556.40 écus

Soit Total des quotas de 10730.90 écus

• Semaines 36 et 37
  387 maïs soit 1149.59 écus
  243 blés soit 2889.66 écus
  
  Soit un total de 4039.25

Soit un Total général des quotas de 14770.15 écus

Divers

55 peaux soit 856.29 écus
66 pelotes de laine soit 757.35 écus

Soit Total des divers de 1613.64 écus

• semaine 36 et 37
  
  15 peaux à 15 écus
  soit 225 écus

Soit un total général divers de 1838.64 écus


Revenus des Impôts pour les semaines 30 à 35

Nancy : 1786.60 écus
Toul : 2905.11 écus
Epinal : 2875.43 écus
Vaudemont : 1320.92 écus

• Semaine 36 et 37
  
  Nancy : 646.86 écus
  Toul : 1266.59 écus
  Epinal : Non à jour à l'heure de ce bilan.
  Vaudemont : 1070.78 écus

Vente pour les semaines 30 à 35

- 280 kg de minerais de fer pour 5354.65 écus

• Semaine 36 et 37 :
  
  30 kg de minerais de fer pour 570 écus

Soit un total général de vente de 5924.65 écus

Citation :

Bilan de Fin de Mandat du CAM
Bilan des mines du 27 juillet au 18 septembre

1)Niveau des mines Lorraine
- Mine 1 fer État : Bon niveau 10 => OUVERT
- Mine 2 pierre État : Bon niveau 11 => OUVERT
- Mine 3 fer État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 4 or État : Bon niveau 9 => OUVERT
- Mine 5 pierre État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 6 or État : Bon niveau 5 => Passage du niveau 4 au niveau 5 ce mandat ci => OUVERT

2)Matière première produites :
- 1578 kg de fer
- 2426 qx de pierre
- 58748,87 écus

3) Frais :
moyenne mineur/mine/jour
- Mine 1 = 25
- Mine 2 = 19
- Mine 4 = 12
- Mine 6 = 11
==>> Soit environs un total de 3752 mineur pour un salaire de 15 écus => 3752 X 15 = 56280 écus
Fer : 1786 kg => 1786 X 19 = 33934 écus
Pierre : 2393 qx => 2393 X 14,5 = 34698,5 écus


4) Résultat :
- Fer = 1578 - 1786 = - 208 kg x 19 écus = - 3952 écus
- Pierre = 2426 – 2393 = 33 qx x 14.50 écus = 478,5 écus
- Ecus : 58748,87 – 56280 = 2468,87 écus


5) Bénéfice/perte net :
Perte de = (2468,87 + 478,5) – 3952 = 2947,37 - 3952 = - 1004,63 écus

Cette perte provient principalement de l’amélioration de la mine 6 en mi mandat

Bilans justice

Citation :

Bilan fin de mandat du Juge

Citation :

Bilan du Juge : Messire Grégor de Sparte von Dumb

Dressé le Vendredi 21 septembre 1460

Citation :

Bien que n'étant pas membre du Conseil Ducal de Lorraine suite aux élections de la fin juillet 1460, Sa Grasce le Duc de Lorraine Sepa von Strass m'a honoré du poste de Conseiller Spécial en matière Juridique.
Mon travail consistait à aider les membres du Barreau de Lorraine : la Juge Idril de Sparte et le Procureur Charles de Raveline.
En effet, ma fonction me permettait de les former dans leurs tâches respectives, à savoir monter étudier une demande de procès, monter un dossier en vue du procès, instruire ledit dossier et rendre le verdict.
Le travail judiciaire n'est pas compliqué, il s'agit de faire preuve de beaucoup de rigueur : recherche des textes législatifs, suivi des dossiers et extrême objectivité.
Dès lors, depuis le début du mandat et jusqu'à ma nomination officielle à la fonction de Juge (le 11 septembre 1460), j'ai pu suivre l'intégralité des dossiers ouverts ou clos durant la période. J'ai pu donc prendre mes fonctions avec la plus grande facilité, poursuivant donc le travail déjà mis en place auparavant.

Mandat de la Juge de Lorraine Idril de Sparte, de la fin juillet 1460 - 10 septembre 1460 :

- 6 dossiers étaient en cours de procédure

• 5 réquisitoires en attente
  
• 1 demande de coopération judiciaire avec la Champagne (tentative de révolte)

- 12 dossiers ouverts

• Dont 1 demande de coopération avec l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 4 dossiers pour brigandage
  
• 1 dossier pour propagande électoraliste
  
• 3 dossiers concernaient des prévenus dans le cadre du Pillage de Toul (12-13 juin 1460)
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 2 dossiers pour tentative de révolte
  
• 4 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 5 dossiers de clos

• 3 relaxes prononcées
  
• 2 reconnus coupables et condamnés

• . 4 jour de prison distribués
  . 25 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés aux victimes par le brigand (226,05 écus)
  . 1 peine de 3 jours de travail forcé à la mine

- 13 dossiers en cours

• Dont 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou

Mandat du Juge de Lorraine Grégor de Sparte, du 11 septembre 1460 au 22 septembre 1460 :

- 13 dossiers étaient en cours de procédure

• 11 dossiers en cours
  
• 2 demande de coopérations judiciaires avec la Champagne (pour tentative de révolte) et l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- 3 dossiers ouverts

• Dont 1 coopération judiciaire avec le Languedoc (pour non-paiement des impôts municipaux)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 3 dossiers pour brigandage
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 4 dossiers pour tentative de révolte
  
• 5 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 10 dossiers de clos

• 0 relaxe prononcée
  
• 10 reconnus coupables et condamnés

• . 15 jours de prison distribués
  . 69 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des impôts dus par les coupables à la mairie d’Épinal (75 + 33 + 224 = 332 écus)
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés par le brigand à sa victime (soit pour un total de 300 écus)
  . 1 peine de 7 jours de travail forcé à la mine

- 3 procès en cours :

• 2 tentatives de révolte
  
• 1 brigandage

- 3 dossiers en attente :

• 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou
  
• 1 coopération judiciaire en cours de traitement avec le Languedoc (pour non paiement de l'impôt municipal). Toutefois le verdict de la Cour de Lorraine est remis au Procureur languedocien Arthurcano => dans l'attente de la prononciation définitive du verdict par le Juge languedocien

Remarque : Tous les casiers judiciaires des personnes qui se sont vues condamnées sont mis à jour dans nos registres. L'archivage des dossiers bouclés est également terminé.



Moi Grégor de Sparte, je tenais à remercier tout particulièrement notre Duc, Sépa von Strass, pour la confiance qu'il m'a accordé, depuis le début de son mandat où je m'occupais simplement d'aider les membres du Barreau de Lorraine. Puis, pour la confiance qu'il a placé en moi en me nommant Juge de Lorraine. Je me suis découvert une véritable passion pour ce domaine, et je lance un appel à tout le Duché. Si vous avez besoin de conseils dans le domaine, n'hésitez pas.
Pour les Ducs et Duchesses de Lorraine suivants : si vous placez des conseillers qui ne connaissent pas la Justice, je suis prêt de nouveau à jouer le rôle de conseiller extraordinaire pour aiguiller et corriger au besoin les nouveaux dans le domaine.
Je tenais également à remercier dame Idril de Sparte et sire Charles de Raveline pour leur patience et leur gentillesse. Jamais ils n'ont pris mal mes remarques sur leur travail. Je suis fier de leur travail, j'ai pu voir une réelle amélioration dans leur comportement judiciaire. Désormais, ils peuvent voler de leurs propres ailes dans le domaine.
Merci à tous et je reste à votre disposition pour toute remarque sur l'un ou l'autre des dossiers.

Fait à Nancy, le 21 septembre 1460.

Grégor de Sparte, Juge de Lorraine

Citation :

Bilan de Fin de mandat du procureur


Durant ce mandat, des menaces ont pu être fait à l'encontre de la Lorraine dans le cas de certaines procédures, et cela n'a pourtant pas entravé les dossiers. J'ai aussi proposé aux mairies de les aider dans les procédures judiciaires, celles des non-paiements d'impôts. Seule la mairie d'Epinal l'a accepté, je n'ai point eu de réponse des autres mairies. Et en conséquence, la plupart des procès ont été lancés. Seul l'un d'eux est encore en attente car il n'y a pas de coopération judiciaire avec l'Anjou.
De mon côté, le travail s'est très bien passé, et les conseils de sire Gregor et de messire Kyroper m'ont été fort utile. Je déplore cependant un manque d'organisation et un faible effectif de la maréchaussée, qui a entraîné des dossiers non complets, qui pour certains ont pu être complété, tandis qu'un autre a du être mis de côté. Enfin, un vice de procédure est apparu dans un dossier préparé par l'ancienne maire de Toul.

Bilan Sécurité

Citation :

Bilan de Fin de mandat du Prêvot
SECURITE :

Frontières ouvertes sur toute la durée du mandat.
Démission de Reki_de_grimaud et de Clemen_de_monmouth de leur poste de Chef maréchal pour les ville de Nancy et Toul
Grêve a partir de la mi-mandat des maréchaux Jo9183 et Kyroper pour la ville d'Epinal
Remplacement du maréchal de Toul par Grenat_alexandria
Remplacement des maréchaux d'Epinal par Martin_tamarre puis par Idril_de_sparte.
Il es probable qu'après ce mandat il n'y est plus de maréchaux a Toul et Epinal, le nouveau conseil devra surement en nommer de nouveau. Je tacherais de voir avec les maires de ces deux villes pour assurer la continuité tout de même le cas échéant.

Durant mon mandat j'ai eu a faire face au mécontentement du dénommé Franckparis qui a plusieurs reprises a tenté de prendre la mairie d'Epinal sans succès jusqu'a ce jour.
Je laisse malheureusement mes bureaux tels quels faute de temps et espère que mon successeur saura avec un peu d'aide y mettre bon ordre.

Je profite de ce bilan pour remercier quelques personnes qui m'ont grandement aider : Mesdames : Ellebasi et Bambou, ainsi que que Messires: Einskaldir, et le juge Grégor. Je remercie également l'ensemble des maréchaux pour leur travail.

Citation :

Bilan de Fin de mandat sur l'OST
Rapport du conseiller Einskaldir Ruhnenson, portant sur les affaires militaires du mandat :

Extra muros :

- Fort présence brigande dans le sud et en Epinal résorbée, avec le soutient des forces franc-comtoises. La circulation entre Epinal et Luxeuil est de nouveau sécurisée pour le moment.
- Suite à ces luttes, nous déplorons l'état critique d'un soldat de l'Ost.
- Surveillance accrue et constante de la situation par les SS.
- Soldes en cours de versement par la connétable Clotillde.

Intra muros :

- Réflexion générale sur le recrutement, et préparation d'une prochaine campagne d'enrôlement, sous la supervision du duc Sepa.
- Réflexion en cours sur un remaniement de l'Etat Major, et de l'organisation générale de l'Ost au sein du duché, sous l'impulsion du duc Sepa.
- Etat des forces de l'Ost en cours.

- Communication permanente au cours du mandat entre chef d'armée, prévôt, connétable, duc, et membres de l'Etat Major militaire.
- Tenue d'un tournoi d'été entre soldats, recrues et volontaires de l'armée.

Citation :

Bilan de Fin de mandat du Connétable
Alors que certains allaient admirer les mouettes et se dorer la pilule pendant que d'autres travaillaient d'arrache-pied à la gestion du conseil, voici ce que j'ai noté à la connétablie

- Aspect financier de l’armée :
Transfert de l'argent pour le Prévôt chaque semaine. L'argent fut géré et les coffres acheminés au prévôt pour l'aider dans ses tâches.
Paye des soldats pour les patrouilles.

Inventaire toutes les denrées et equipements destinés à l'OST
L'équipement à disposition devrait être augmenté dans l'hypothèse d'une attaque ou d'un danger.

Recrutement de soldats
Un projet de recrutement est en cours pour étoffer l'armée. Les responsables de l'armée effectuent actuellement un recencement des forces vives à disposition.

- Services Secrets lorrains.
L'activité continue avec les membres en activité. Le service est assuré et travaille activement.

Et je tiens à remercier le Sénéchal, le connétable qui était en poste avant moi et le prévôt de ce mandat pour notre collaboration.

Bilan Chancellerie

Citation :

La Chancellerie a connu une vague de départs importante au cours des 2 derniers mois, que ce soit dû à des déménagements, démissions pour une surcharge de travail ou des licenciements pour cause d’inactivité.

Les rênes m’ayant été confiée temporairement le 20 juillet, pour une très courte période, il a été officialisé il y a quelques jours que l’intérim m’était confié jusqu’à la nomination d’un nouveau Chancelier.

Voici ce qui a été accompli depuis le début du mois ;
- Le suivi des présences et la relance des ambassadeurs absents
- Une proposition de découpage des ambassades
- Présence à la réunion royale réunissant les chanceliers de Lotharingie
- Le ménage des lettres de marque
- Mise à jour du panneau d’affichage et des informations sur la Lorraine
- Lancement d’une discussion sur le recrutement avec les ambassadeurs
- Discussion sur les réaffectations en cours
- Mise en place d’un suivi des élections des régnants des provinces limitrophes pour leur adresser les félicitations lorraines
- Remaniement de certaines pièces à la Chancellerie
- Relance du traité en discussion avec la Bourgogne
- Ménage des pièces de la Chancellerie au Castel de Nancy

La Chancellerie souffre beaucoup d’un manque de présence assidue et d’ambassadeurs en nombre suffisant. Une somme colossale de travail est requise pour tout relancer et surtout énormément d’expérience. Je tenterai de relever d’ici la nomination d’un Chancelier qui aura moins de charges que moi et pourra s’y consacrer à temps plein.

Jade de Sparte
Chancelière par intérim

La Note du Duc:

Citation :

- Le prestige est remonté à 2,80 à l'heure actuelle mais risque de chuter au dû du manque de peaux et d'avoir louper le rachat à fort prix lors des fêtes.
- Plusieurs remplaçant ont dû être fait pour cause de départ chez les moines ou la pression que certains m'étaient sur les épaules des conseillers.
- Une Charte Impérial et une Constitution Royale de Lotharingie sont en travail
- Une nouvelle présidente a été nommé à la CCL et les candidatures pour la chancellerie et le SCD sont toujours ouvertes.

Je remercie ceux qui m'ont soutenu et aidé. Au vu des repos chez les moines de certains conseillers, je remercie ceux qui ont été actif et qui ont réussi à traiter les sujets au peu que nous étions. Les Conseillers arrivaient en cours de mandat ont aussi fait un super boulot et je les remercie d'avoir travaillé intensivement dès leur arrivée. La cellule d'aide au conseiller novice a très bien fonctionné par ailleurs et je remercie ceux qui ont été mis en place pour aider?

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J'ai déjà demandé à Martin de me fournir le bilan jusqu'à sa démission, pour que je le complète.

n'oubliez pas de faire votre rapport en fonction de ce qui est demandé dans vos chartes respectives ( https://casteldenancy.forumpro.fr/f192-chartes )

moi je ne peux pas demander à bambou vu qu elle ne reviens pas avant dimanche ou moins , donc je vais voir.

Je fais mon bilan jeudi

Voilà ce que Martin vient de m'envoyer

Citation :

Achat pour les semaines 30 à 35

Frais de bouche

300 miches de pain soit 1788.00 écus
63 bouteilles de lait soit 561.50 écus
76 poissons soit 1352.00 écus
30 légumes soit 270.00 écus
80 fruits soit 720.00 écus
210 morceaux de viandes soit 3750.00 écus

Soit total frais de bouche de 8441.50 écus


Quotas

680 sacs de maïs soit 2174.50 écus
724 sacs de blé soit 8556.40 écus

Soit Total des quotas de 10730.90 écus


Divers

55 peaux soit 856.29 écus
66 pelotes de laine soit 757.35 écus

Soit Total des divers de 1613.64 écus



Revenus des Impôts pour les semaines 30 à 35

Nancy : 1786.60 écus
Toul : 2905.11 écus
Epinal : 2875.43 écus
Vaudemont : 1320.92 écus



Vente pour les semaines 30 à 35

- 280 kg de minerais de fer pour 5354.65 écus

Je complèterais dès que tous les maires seront passé au conseil cette semaine.

Bilan CaM

Citation :

Bilan des mines du 27 juillet au 18 septembre

1)Niveau des mines Lorraine
- Mine 1 fer État : Bon niveau 10 => OUVERT
- Mine 2 pierre État : Bon niveau 11 => OUVERT
- Mine 3 fer État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 4 or État : Bon niveau 9 => OUVERT
- Mine 5 pierre État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 6 or État : Bon niveau 5 => Passage du niveau 4 au niveau 5 ce mandat ci => OUVERT

2)Matière première produites :
- 1578 kg de fer
- 2426 qx de pierre
- 58748,87 écus

3) Frais :
moyenne mineur/mine/jour
- Mine 1 = 25
- Mine 2 = 19
- Mine 4 = 12
- Mine 6 = 11
==>> Soit environs un total de 3752 mineur pour un salaire de 15 écus => 3752 X 15 = 56280 écus
Fer : 1786 kg => 1786 X 19 = 33934 écus
Pierre : 2393 qx => 2393 X 14,5 = 34698,5 écus


4) Résultat :
- Fer = 1578 - 1786 = - 208 kg x 19 écus = - 3952 écus
- Pierre = 2426 – 2393 = 33 qx x 14.50 écus = 478,5 écus
- Ecus : 58748,87 – 56280 = 2468,87 écus


5) Bénéfice/perte net :
Perte de = (2468,87 + 478,5) – 3952 = 2947,37 - 3952 = - 1004,63 écus

Cette perte provient principalement de l’amélioration de la mine 6 en mi mandat

n'oubliez pas de déposer vos bilans de fin de mandat pour qu'on puisse faire l'annonce pour demain!!!

Citation :

Bilan justice

Citation :

Bilan du Juge : Messire Grégor de Sparte von Dumb

Dressé le Vendredi 21 septembre 1460

Citation :

Bien que n'étant pas membre du Conseil Ducal de Lorraine suite aux élections de la fin juillet 1460, Sa Grasce le Duc de Lorraine Sepa von Strass m'a honoré du poste de Conseiller Spécial en matière Juridique.
Mon travail consistait à aider les membres du Barreau de Lorraine : la Juge Idril de Sparte et le Procureur Charles de Raveline.
En effet, ma fonction me permettait de les former dans leurs tâches respectives, à savoir monter étudier une demande de procès, monter un dossier en vue du procès, instruire ledit dossier et rendre le verdict.
Le travail judiciaire n'est pas compliqué, il s'agit de faire preuve de beaucoup de rigueur : recherche des textes législatifs, suivi des dossiers et extrême objectivité.
Dès lors, depuis le début du mandat et jusqu'à ma nomination officielle à la fonction de Juge (le 11 septembre 1460), j'ai pu suivre l'intégralité des dossiers ouverts ou clos durant la période. J'ai pu donc prendre mes fonctions avec la plus grande facilité, poursuivant donc le travail déjà mis en place auparavant.

Mandat de la Juge de Lorraine Idril de Sparte, de la fin juillet 1460 - 10 septembre 1460 :

- 6 dossiers étaient en cours de procédure

• 5 réquisitoires en attente
  
• 1 demande de coopération judiciaire avec la Champagne (tentative de révolte)

- 12 dossiers ouverts

• Dont 1 demande de coopération avec l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 4 dossiers pour brigandage
  
• 1 dossier pour propagande électoraliste
  
• 3 dossiers concernaient des prévenus dans le cadre du Pillage de Toul (12-13 juin 1460)
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 2 dossiers pour tentative de révolte
  
• 4 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 5 dossiers de clos

• 3 relaxes prononcées
  
• 2 reconnus coupables et condamnés

• . 4 jour de prison distribués
  . 25 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés aux victimes par le brigand (226,05 écus)
  . 1 peine de 3 jours de travail forcé à la mine

- 13 dossiers en cours

• Dont 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou

Mandat du Juge de Lorraine Grégor de Sparte, du 11 septembre 1460 au 22 septembre 1460 :

- 13 dossiers étaient en cours de procédure

• 11 dossiers en cours
  
• 2 demande de coopérations judiciaires avec la Champagne (pour tentative de révolte) et l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- 3 dossiers ouverts

• Dont 1 coopération judiciaire avec le Languedoc (pour non-paiement des impôts municipaux)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 3 dossiers pour brigandage
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 4 dossiers pour tentative de révolte
  
• 5 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 10 dossiers de clos

• 0 relaxe prononcée
  
• 10 reconnus coupables et condamnés

• . 15 jours de prison distribués
  . 69 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des impôts dus par les coupables à la mairie d’Épinal (75 + 33 + 224 = 332 écus)
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés par le brigand à sa victime (soit pour un total de 300 écus)
  . 1 peine de 7 jours de travail forcé à la mine

- 3 procès en cours :

• 2 tentatives de révolte
  
• 1 brigandage

- 3 dossiers en attente :

• 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou
  
• 1 coopération judiciaire en cours de traitement avec le Languedoc (pour non paiement de l'impôt municipal). Toutefois le verdict de la Cour de Lorraine est remis au Procureur languedocien Arthurcano => dans l'attente de la prononciation définitive du verdict par le Juge languedocien

Remarque : Tous les casiers judiciaires des personnes qui se sont vues condamnées sont mis à jour dans nos registres. L'archivage des dossiers bouclés est également terminé.



Moi Grégor de Sparte, je tenais à remercier tout particulièrement notre Duc, Sépa von Strass, pour la confiance qu'il m'a accordé, depuis le début de son mandat où je m'occupais simplement d'aider les membres du Barreau de Lorraine. Puis, pour la confiance qu'il a placé en moi en me nommant Juge de Lorraine. Je me suis découvert une véritable passion pour ce domaine, et je lance un appel à tout le Duché. Si vous avez besoin de conseils dans le domaine, n'hésitez pas.
Pour les Ducs et Duchesses de Lorraine suivants : si vous placez des conseillers qui ne connaissent pas la Justice, je suis prêt de nouveau à jouer le rôle de conseiller extraordinaire pour aiguiller et corriger au besoin les nouveaux dans le domaine.
Je tenais également à remercier dame Idril de Sparte et sire Charles de Raveline pour leur patience et leur gentillesse. Jamais ils n'ont pris mal mes remarques sur leur travail. Je suis fier de leur travail, j'ai pu voir une réelle amélioration dans leur comportement judiciaire. Désormais, ils peuvent voler de leurs propres ailes dans le domaine.
Merci à tous et je reste à votre disposition pour toute remarque sur l'un ou l'autre des dossiers.



Fait à Nancy, le 21 septembre 1460.

Grégor de Sparte, Juge de Lorraine

Citation :

Bilan du Procureur de Lorraine : Messire Charles de Raveline

Charles, vous pouvez compléter le bilan si vous le voulez
Je trouve plus simple de n'en faire qu'un seul pour nous deux. Mais si vous voulez changer, n'hésitez pas.

Je ne sais pas trop ce que je peux raconter pour rendre compte, mais je tenterais d'écrire quelques lignes pour montrer que le connétable était là aussi, et que l'armée continue, malgré ce que l'on peut penser.
Et vive le sénéchal !

regarde dans la charte concernant le Connétable tout est noté sur les renseignements que tu dois donner.

Le lieu que j'ai donné au début est valable pour tout le monde.

Oui papa.

....


Pardon, oui votre Grâce

Moi je suis nouveau au conseil et donc pas très coutumier des bilans. J'ai vaguement été voir les bilans précédents et il sont assez sommaire. Donc voici mon rapport:

Citation :

SECURITE :

Frontières ouvertes sur toute la durée du mandat.
Démission de Reki_de_grimaud et de Clemen_de_monmouth de leur poste de Chef maréchal pour les ville de Nancy et Toul
Grêve a partir de la mi-mandat des maréchaux Jo9183 et Kyroper pour la ville d'Epinal
Remplacement du maréchal de Toul par Grenat_alexandria
Remplacement des maréchaux d'Epinal par Martin_tamarre puis par Idril_de_sparte.
Il es probable qu'après ce mandat il n'y est plus de maréchaux a Toul et Epinal, le nouveau conseil devra surement en nommer de nouveau. Je tacherais de voir avec les maires de ces deux villes pour assurer la continuité tout de même le cas échéant.

Durant mon mandat j'ai eu a faire face au mécontentement du dénommé Franckparis qui a plusieurs reprises a tenté de prendre la mairie d'Epinal sans succès jusqu'a ce jour.
Je laisse malheureusement mes bureaux tels quels faute de temps et espère que mon successeur saura avec un peu d'aide y mettre bon ordre.

Je profite de ce bilan pour remercier quelques personnes qui m'ont grandement aider : Mesdames : Ellebasi et Bambou, ainsi que que Messires: Einskaldir, et le juge Grégor. Je remercie également l'ensemble des maréchaux pour leur travail.

Hum je pensais ajouter des choses a mon bilan mais je pense que ça ira comme cela ou si des truc utiles me revienne je les ajouterais

Citation :

Rapport du conseiller Einskaldir Ruhnenson, portant sur les affaires militaires du mandat :

Extra muros :

- Fort présence brigande dans le sud et en Epinal résorbée, avec le soutient des forces franc-comtoises. La circulation entre Epinal et Luxeuil est de nouveau sécurisée pour le moment.
- Suite à ces luttes, nous déplorons l'état critique d'un soldat de l'Ost.
- Surveillance accrue et constante de la situation par les SS.
- Soldes en cours de versement par la connétable Clotillde.

Intra muros :

- Réflexion générale sur le recrutement, et préparation d'une prochaine campagne d'enrôlement, sous la supervision du duc Sepa.
- Réflexion en cours sur un remaniement de l'Etat Major, et de l'organisation générale de l'Ost au sein du duché, sous l'impulsion du duc Sepa.
- Etat des forces de l'Ost en cours.

- Communication permanente au cours du mandat entre chef d'armée, prévôt, connétable, duc, et membres de l'Etat Major militaire.
- Tenue d'un tournoi d'été entre soldats, recrues et volontaires de l'armée.

Bilan de la connétable

Alors que certains allaient admirer les mouettes et se dorer la pilule pendant que d'autres travaillaient d'arrache-pied à la gestion du conseil, voici ce que j'ai noté à la connétablie

- Aspect financier de l’armée :
Transfert de l'argent pour le Prévôt chaque semaine. L'argent fut géré et les coffres acheminés au prévôt pour l'aider dans ses tâches.
Paye des soldats pour les patrouilles.

Inventaire toutes les denrées et equipements destinés à l'OST
L'équipement à disposition devrait être augmenté dans l'hypothèse d'une attaque ou d'un danger.

Recrutement de soldats
Un projet de recrutement est en cours pour étoffer l'armée. Les responsables de l'armée effectuent actuellement un recencement des forces vives à disposition.

- Services Secrets lorrains.
L'activité continue avec les membres en activité. Le service est assuré et travaille activement.

Et je tiens à remercier le Sénéchal, le connétable qui était en poste avant moi et le prévôt de ce mandat pour notre collaboration.

Bah pour ma part j'ai rien à rajouter car tout a été dit dans le bilan de Gregor... Par contre, il n'y a pas de demande de coopération avec l'Anjou, le dossier est seulement en attente. Il en est de même pour le procès avec la Champagne.

Après, comme petit mot:

Citation :

Durant ce mandat, des menaces ont pu être fait à l'encontre de la Lorraine dans le cas de certaines procédures, et cela n'a pourtant pas entravé les dossiers. J'ai aussi proposé aux mairies de les aider dans les procédures judiciaires, celles des non-paiements d'impôts. Seule la mairie d'Epinal l'a accepté, je n'ai point eu de réponse des autres mairies. Et en conséquence, la plupart des procès ont été lancés. Seul l'un d'eux est encore en attente car il n'y a pas de coopération judiciaire avec l'Anjou.
De mon côté, le travail s'est très bien passé, et les conseils de sire Gregor et de messire Kyroper m'ont été fort utile. Je déplore cependant un manque d'organisation et un faible effectif de la maréchaussée.

Non c'est bien le bilan du procureur qui est fait, car c'est ce que j'ai ressentit et cela a affecter mon travail.

Je ne vois pas pourquoi je ne pourrais citer la maréchaussée. C'est bien elle qui me pose problème lorsque des preuves d'un brigandage sont posés dans mon bureau, et qu'on est incapable de me dire de quelle personne ça provient, et si quelqu'un porte plainte. De plus, c'est aussi la maréchaussée qui débute un dossier, et tout d'un coup pour un motif de grève arrête tout et ne daigne même plus répondre à mes questions, sur un dossier qui est incomplet et que je dois reprendre de zéro. Cela influe sur mon travail.

[rp]

Citation :

Le Conseil Ducal vous présente son bilan de Fin de mandat

Bilans économiques

Citation :

Bilan baillial
* en attente *

Citation :

Bilan de Fin de mandat du CaC de Lorraine
* en attente *

Citation :

Bilan de Fin de Mandat du CAM
Bilan des mines du 27 juillet au 18 septembre

1)Niveau des mines Lorraine
- Mine 1 fer État : Bon niveau 10 => OUVERT
- Mine 2 pierre État : Bon niveau 11 => OUVERT
- Mine 3 fer État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 4 or État : Bon niveau 9 => OUVERT
- Mine 5 pierre État : Bon niveau 11 => FERME
- Mine 6 or État : Bon niveau 5 => Passage du niveau 4 au niveau 5 ce mandat ci => OUVERT

2)Matière première produites :
- 1578 kg de fer
- 2426 qx de pierre
- 58748,87 écus

3) Frais :
moyenne mineur/mine/jour
- Mine 1 = 25
- Mine 2 = 19
- Mine 4 = 12
- Mine 6 = 11
==>> Soit environs un total de 3752 mineur pour un salaire de 15 écus => 3752 X 15 = 56280 écus
Fer : 1786 kg => 1786 X 19 = 33934 écus
Pierre : 2393 qx => 2393 X 14,5 = 34698,5 écus


4) Résultat :
- Fer = 1578 - 1786 = - 208 kg x 19 écus = - 3952 écus
- Pierre = 2426 – 2393 = 33 qx x 14.50 écus = 478,5 écus
- Ecus : 58748,87 – 56280 = 2468,87 écus


5) Bénéfice/perte net :
Perte de = (2468,87 + 478,5) – 3952 = 2947,37 - 3952 = - 1004,63 écus

Cette perte provient principalement de l’amélioration de la mine 6 en mi mandat

Bilans justice

Citation :

Bilan fin de mandat du Juge

Citation :

Bilan du Juge : Messire Grégor de Sparte von Dumb

Dressé le Vendredi 21 septembre 1460

Citation :

Bien que n'étant pas membre du Conseil Ducal de Lorraine suite aux élections de la fin juillet 1460, Sa Grasce le Duc de Lorraine Sepa von Strass m'a honoré du poste de Conseiller Spécial en matière Juridique.
Mon travail consistait à aider les membres du Barreau de Lorraine : la Juge Idril de Sparte et le Procureur Charles de Raveline.
En effet, ma fonction me permettait de les former dans leurs tâches respectives, à savoir monter étudier une demande de procès, monter un dossier en vue du procès, instruire ledit dossier et rendre le verdict.
Le travail judiciaire n'est pas compliqué, il s'agit de faire preuve de beaucoup de rigueur : recherche des textes législatifs, suivi des dossiers et extrême objectivité.
Dès lors, depuis le début du mandat et jusqu'à ma nomination officielle à la fonction de Juge (le 11 septembre 1460), j'ai pu suivre l'intégralité des dossiers ouverts ou clos durant la période. J'ai pu donc prendre mes fonctions avec la plus grande facilité, poursuivant donc le travail déjà mis en place auparavant.

Mandat de la Juge de Lorraine Idril de Sparte, de la fin juillet 1460 - 10 septembre 1460 :

- 6 dossiers étaient en cours de procédure

• 5 réquisitoires en attente
  
• 1 demande de coopération judiciaire avec la Champagne (tentative de révolte)

- 12 dossiers ouverts

• Dont 1 demande de coopération avec l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 4 dossiers pour brigandage
  
• 1 dossier pour propagande électoraliste
  
• 3 dossiers concernaient des prévenus dans le cadre du Pillage de Toul (12-13 juin 1460)
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 2 dossiers pour tentative de révolte
  
• 4 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 5 dossiers de clos

• 3 relaxes prononcées
  
• 2 reconnus coupables et condamnés

• . 4 jour de prison distribués
  . 25 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés aux victimes par le brigand (226,05 écus)
  . 1 peine de 3 jours de travail forcé à la mine

- 13 dossiers en cours

• Dont 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou

Mandat du Juge de Lorraine Grégor de Sparte, du 11 septembre 1460 au 22 septembre 1460 :

- 13 dossiers étaient en cours de procédure

• 11 dossiers en cours
  
• 2 demande de coopérations judiciaires avec la Champagne (pour tentative de révolte) et l'Anjou (non paiement de l'impôt municipal)

- 3 dossiers ouverts

• Dont 1 coopération judiciaire avec le Languedoc (pour non-paiement des impôts municipaux)

- Nature des dossiers en cours ou ouverts :

• 3 dossiers pour brigandage
  
• 2 dossiers pour escroquerie
  
• 1 dossier pour pénurie causée sur un marché ducal
  
• 4 dossiers pour tentative de révolte
  
• 5 dossiers pour non-paiement des impôts municipaux
  
• 1 dossier pour esclavagisme

- 10 dossiers de clos

• 0 relaxe prononcée
  
• 10 reconnus coupables et condamnés

• . 15 jours de prison distribués
  . 69 écus d'amende distribués
  . 1 remboursement de l'ensemble des impôts dus par les coupables à la mairie d’Épinal (75 + 33 + 224 = 332 écus)
  . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés par le brigand à sa victime (soit pour un total de 300 écus)
  . 1 peine de 7 jours de travail forcé à la mine

- 3 procès en cours :

• 2 tentatives de révolte
  
• 1 brigandage

- 3 dossiers en attente :

• 2 coopérations judiciaires à demander avec la Champagne et l'Anjou
  
• 1 coopération judiciaire en cours de traitement avec le Languedoc (pour non paiement de l'impôt municipal). Toutefois le verdict de la Cour de Lorraine est remis au Procureur languedocien Arthurcano => dans l'attente de la prononciation définitive du verdict par le Juge languedocien

Remarque : Tous les casiers judiciaires des personnes qui se sont vues condamnées sont mis à jour dans nos registres. L'archivage des dossiers bouclés est également terminé.



Moi Grégor de Sparte, je tenais à remercier tout particulièrement notre Duc, Sépa von Strass, pour la confiance qu'il m'a accordé, depuis le début de son mandat où je m'occupais simplement d'aider les membres du Barreau de Lorraine. Puis, pour la confiance qu'il a placé en moi en me nommant Juge de Lorraine. Je me suis découvert une véritable passion pour ce domaine, et je lance un appel à tout le Duché. Si vous avez besoin de conseils dans le domaine, n'hésitez pas.
Pour les Ducs et Duchesses de Lorraine suivants : si vous placez des conseillers qui ne connaissent pas la Justice, je suis prêt de nouveau à jouer le rôle de conseiller extraordinaire pour aiguiller et corriger au besoin les nouveaux dans le domaine.
Je tenais également à remercier dame Idril de Sparte et sire Charles de Raveline pour leur patience et leur gentillesse. Jamais ils n'ont pris mal mes remarques sur leur travail. Je suis fier de leur travail, j'ai pu voir une réelle amélioration dans leur comportement judiciaire. Désormais, ils peuvent voler de leurs propres ailes dans le domaine.
Merci à tous et je reste à votre disposition pour toute remarque sur l'un ou l'autre des dossiers.

Fait à Nancy, le 21 septembre 1460.

Grégor de Sparte, Juge de Lorraine

Citation :

Bilan de Fin de mandat du procureur


Durant ce mandat, des menaces ont pu être fait à l'encontre de la Lorraine dans le cas de certaines procédures, et cela n'a pourtant pas entravé les dossiers. J'ai aussi proposé aux mairies de les aider dans les procédures judiciaires, celles des non-paiements d'impôts. Seule la mairie d'Epinal l'a accepté, je n'ai point eu de réponse des autres mairies. Et en conséquence, la plupart des procès ont été lancés. Seul l'un d'eux est encore en attente car il n'y a pas de coopération judiciaire avec l'Anjou.
De mon côté, le travail s'est très bien passé, et les conseils de sire Gregor et de messire Kyroper m'ont été fort utile. Je déplore cependant un manque d'organisation et un faible effectif de la maréchaussée.

Bilan Sécurité

Citation :

Bilan de Fin de mandat du Prêvot
SECURITE :

Frontières ouvertes sur toute la durée du mandat.
Démission de Reki_de_grimaud et de Clemen_de_monmouth de leur poste de Chef maréchal pour les ville de Nancy et Toul
Grêve a partir de la mi-mandat des maréchaux Jo9183 et Kyroper pour la ville d'Epinal
Remplacement du maréchal de Toul par Grenat_alexandria
Remplacement des maréchaux d'Epinal par Martin_tamarre puis par Idril_de_sparte.
Il es probable qu'après ce mandat il n'y est plus de maréchaux a Toul et Epinal, le nouveau conseil devra surement en nommer de nouveau. Je tacherais de voir avec les maires de ces deux villes pour assurer la continuité tout de même le cas échéant.

Durant mon mandat j'ai eu a faire face au mécontentement du dénommé Franckparis qui a plusieurs reprises a tenté de prendre la mairie d'Epinal sans succès jusqu'a ce jour.
Je laisse malheureusement mes bureaux tels quels faute de temps et espère que mon successeur saura avec un peu d'aide y mettre bon ordre.

Je profite de ce bilan pour remercier quelques personnes qui m'ont grandement aider : Mesdames : Ellebasi et Bambou, ainsi que que Messires: Einskaldir, et le juge Grégor. Je remercie également l'ensemble des maréchaux pour leur travail.

Citation :

Bilan de Fin de mandat sur l'OST
Rapport du conseiller Einskaldir Ruhnenson, portant sur les affaires militaires du mandat :

Extra muros :

- Fort présence brigande dans le sud et en Epinal résorbée, avec le soutient des forces franc-comtoises. La circulation entre Epinal et Luxeuil est de nouveau sécurisée pour le moment.
- Suite à ces luttes, nous déplorons l'état critique d'un soldat de l'Ost.
- Surveillance accrue et constante de la situation par les SS.
- Soldes en cours de versement par la connétable Clotillde.

Intra muros :

- Réflexion générale sur le recrutement, et préparation d'une prochaine campagne d'enrôlement, sous la supervision du duc Sepa.
- Réflexion en cours sur un remaniement de l'Etat Major, et de l'organisation générale de l'Ost au sein du duché, sous l'impulsion du duc Sepa.
- Etat des forces de l'Ost en cours.

- Communication permanente au cours du mandat entre chef d'armée, prévôt, connétable, duc, et membres de l'Etat Major militaire.
- Tenue d'un tournoi d'été entre soldats, recrues et volontaires de l'armée.

Citation :

Bilan de Fin de mandat du Connétable
Alors que certains allaient admirer les mouettes et se dorer la pilule pendant que d'autres travaillaient d'arrache-pied à la gestion du conseil, voici ce que j'ai noté à la connétablie

- Aspect financier de l’armée :
Transfert de l'argent pour le Prévôt chaque semaine. L'argent fut géré et les coffres acheminés au prévôt pour l'aider dans ses tâches.
Paye des soldats pour les patrouilles.

Inventaire toutes les denrées et equipements destinés à l'OST
L'équipement à disposition devrait être augmenté dans l'hypothèse d'une attaque ou d'un danger.

Recrutement de soldats
Un projet de recrutement est en cours pour étoffer l'armée. Les responsables de l'armée effectuent actuellement un recencement des forces vives à disposition.

- Services Secrets lorrains.
L'activité continue avec les membres en activité. Le service est assuré et travaille activement.

Et je tiens à remercier le Sénéchal, le connétable qui était en poste avant moi et le prévôt de ce mandat pour notre collaboration.

Bilan Chancellerie

Citation :

* en attente *

La Note du Duc:

Citation :

- Le prestige est remonté à 2,80 à l'heure actuelle mais risque de chuter au dû du manque de peaux et d'avoir louper le rachat à fort prix lors des fêtes.
- Plusieurs remplaçant ont dû être fait pour cause de départ chez les moines ou la pression que certains m'étaient sur les épaules des conseillers.
- Une Charte Impérial et une Constitution Royale de Lotharingie sont en travail
- Une nouvelle présidente a été nommé à la CCL et les candidatures pour la chancellerie et le SCD sont toujours ouvertes.

Je remercie ceux qui m'ont soutenu et aidé. Au vu des repos chez les moines de certains conseillers, je remercie ceux qui ont été actif et qui ont réussi à traiter les sujets au peu que nous étions. Les Conseillers arrivaient en cours de mandat ont aussi fait un super boulot et je les remercie d'avoir travaillé intensivement dès leur arrivée. La cellule d'aide au conseiller novice a très bien fonctionné par ailleurs et je remercie ceux qui ont été mis en place pour aider?

[/rp]

manque pu qu'Idril et Marjolainne

marjo, fais ton bilan et tu rajoutes à la fin qu'il sera complété au retour de bambou

Bilan CaC complété :

Citation :

Achat pour les semaines 30 à 35

Frais de bouche

300 miches de pain soit 1788.00 écus
63 bouteilles de lait soit 561.50 écus
76 poissons soit 1352.00 écus
30 légumes soit 270.00 écus
80 fruits soit 720.00 écus
210 morceaux de viandes soit 3750.00 écus

Soit total frais de bouche de 8441.50 écus

• Semaines 36 et 37
  
  388 miches de pain soit 2342.80 écus
  40 légumes soit 367.20 écus
  9 fruits soit 82.62 écus
  85 morceaux de viandes soit 1560.60 écus
  
  Soit un total de 4353.22

Soit un total général de frais de bouche de 12794.72 écus


Quotas

680 sacs de maïs soit 2174.50 écus
724 sacs de blé soit 8556.40 écus

Soit Total des quotas de 10730.90 écus

• Semaines 36 et 37
  387 maïs soit 1149.59 écus
  243 blés soit 2889.66 écus
  
  Soit un total de 4039.25

Soit un Total général des quotas de 14770.15 écus

Divers

55 peaux soit 856.29 écus
66 pelotes de laine soit 757.35 écus

Soit Total des divers de 1613.64 écus

• semaine 36 et 37
  
  15 peaux à 15 écus
  soit 225 écus

Soit un total général divers de 1838.64 écus


Revenus des Impôts pour les semaines 30 à 35

Nancy : 1786.60 écus
Toul : 2905.11 écus
Epinal : 2875.43 écus
Vaudemont : 1320.92 écus

• Semaine 36 et 37
  
  Nancy : 646.86 écus
  Toul : 1266.59 écus
  Epinal : Non à jour à l'heure de ce bilan.
  Vaudemont : 1070.78 écus

Vente pour les semaines 30 à 35

- 280 kg de minerais de fer pour 5354.65 écus

• Semaine 36 et 37 :
  
  30 kg de minerais de fer pour 570 écus

Soit un total général de vente de 5924.65 écus