zahra.2 Grand du Duché
Date d'inscription : 18/07/2008 Nombre de messages : 3417 Nom RR (IG) : Zahra.2 Localisation : ici et là
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| Sujet: Procédure marché Sam 12 Juin 2010 - 13:33 | |
| Après avoir acheté un article au dessus du prix autorisé, fait le "screen" de l'évènement, plusieurs possibilité : I : 1er courrier
- la marchandise correspond au profil du vendeur
- la marchandise ne provient pas du vendeur
II : 2nd courrier (pas de réponse après 24H au 1er courrier)
- Relance simple
- Avertissement au cas où la marchandise a été racheté par quelqu'un d'autre
III : 3ème courrier (avis de mise en procès) IV : RécidiveNB : Après le 1er courrier, penser à vérifier la dernière connexion du vendeur avant de faire les relances
I : 1er courrier[à n] La marchandise correspond à l'activité du vendeur | - Citation :
Objet du courrier : article à prix prohibé / 1er avertissement
Sire/Dame,
Je vous ai acheté ce jour, un [XX] au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.
J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.
Veuillez me tenir informée par retour de cette missive, de la suite que vous y donnerez.
Salutations XXXX S/ Lieutenant de Police
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- La marchandise ne provient pas de l'activité du vendeur
- Citation :
Objet du courrier : article à prix prohibé / 1er avertissement
Sire/Dame,
Je vous ai acheté ce jour, un [XX] au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.
Il apparaît cependant que vous ne possédez ni champs ni élevage correspondant à l'article mis en vente, et vous rappelle que la spéculation est interdite.
J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.
Veuillez me tenir informée par retour de cette missive, de la suite que vous y donnerez.
Salutations XXXX S/ Lieutenant de Police
[Castel, Bureau du marché]
- Répondre à la suite en ajoutant la nouvelle affaire
- Mettre le screen de l'achat
- Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)
Mettre le dossier en attente au lendemain.
II : 2nd courrier [à n+1]
Si le vendeur vous a répondu entre temps, enlevé sa marchandise et racheté celui qui vous aviez en votre possession :
[Castel, Bureau du marché]
- mettre le screen de la revente
- Mettre uniquement les liens direct du courrier reçu s'il y a (préalablement hébergé)
- classer l'affaire
- Relance simple
- Citation :
Objet du courrier : article à prix prohibé / 2nd avertissement avant procès
Sire/Dame,
Mon premier courrier étant resté sans réponse, je reviens vers vous concernant vos articles sur le marché. En plus de les retirer et de les remettre au prix maximum autorisé, vous devez me racheter également l'article que je vous ai acheté.
Vous avez 24H pour les retirer du marché sans quoi, votre dossier sera transmis au Procureur, vous encourez une amende de 5 écus minimum ainsi qu'une majoration par article. Veuillez vous tenir à la grille des prix affichés en mairie.
Salutations XXXX S/ Lieutenant de Police
[Castel, Bureau du marché]
- Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)
- Reporter l'affaire au lendemain
- L'article a été racheté par un tiers
- Courrier à la tierce personne
- Citation :
Objet du courrier : message de prévention
Sire/Dame,
Vous avez acheté ce jour un (article) pour le prix de XX écus que j'avais remis en vente et qui vous n'était pas destiné. Le prix maximum pour cet article est de XX écus
Par votre action, vous favoriser la hausse des prix ainsi que la spéculation. Je vous invite à vérifier à l'avenir la grille des prix affichés en mairie.
Salutations XXXXX S/ Lieutenant de Police
Courrier au vendeur initial - Citation :
Objet du courrier : Avertissement
Sire/Dame,
L'article que vous deviez me racheter à été racheté par une tierce personne.
Votre dossier a été classé mais à la prochaine récidive, il sera porté directement à la connaissance du Procureur.
Salutations XXXX S/ Lieutenant de Police
| | [Castel, Bureau du marché]
- Mettre uniquement les liens direct des courriers envoyés et reçus(préalablement hébergé)
- Classer l'affaire
III : 3ème courrier [à n+2] [Castel, Bureau du marché]
- Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)
- Notifier que le dossier a été porté chez le Procureur ou à la Mairie (voir "la mise en accusation par la Mairie)
- Déposer la demande de mise en procès sur le bureau du Lieutenant qui se chargera de faire la liaison avec le service compétent
III : 3ème courrier [à n+2] - Citation :
Objet du courrier : Avis de procès
Sire/Dame,
Mes précédents courriers sont restés sans réponse, je vous informe par la présente que votre dossier a été porté à la connaissance du Procureur.
Vous serez convoqué prochainement au tribunal pour expliquer vos actes.
Salutations XXXX S/ Lieutenant de Police
[Castel, Bureau du marché]
- Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)
- Notifier que le dossier a été porté chez le Procureur ou à la Mairie (voir "la mise en accusation par la Mairie)
- Déposer la demande de mise en procès sur le bureau du Lieutenant qui se chargera de faire la liaison avec le service compétent
Cas particulier
- Décès du vendeur
Attendre que le profil ait totalement disparu (15 jours), car certains ressuscitent du jour au lendemain en espérant échapper aux poursuites.
Prendre contact avec le maire afin de connaître le prix auquel l'article que vous avez en votre possession peut être remis en vente ou remettre l'article à un prix moyen.
Retraite spirituellebein pas trop de possibilité que d'attendre son retour en espérant que ça ne s'éternise pas. |
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zahra.2 Grand du Duché
Date d'inscription : 18/07/2008 Nombre de messages : 3417 Nom RR (IG) : Zahra.2 Localisation : ici et là
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| Sujet: Re: Procédure marché Sam 12 Juin 2010 - 14:56 | |
| Exemple d'affaire classé par le lieutenant PM306 à Vaudémont https://i.servimg.com/u/f66/13/26/11/72/marcha40.jpg https://i.servimg.com/u/f66/13/26/11/72/evenem52.jpg https://i.servimg.com/u/f66/13/26/11/72/lettre57.jpg https://i.servimg.com/u/f66/13/26/11/72/evenem54.jpg Affaire terminée |
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