27/09[Escro]Samsagace(dossier réglé)

Sujet: 27/09[Escro]Samsagace(dossier réglé) Jeu 27 Sep 2012 - 19:48

courrier à

Citation :: Fait le 26 septembre 1460

Bonjour Samsagace,

Je constate que le 26/09, vous avez vendu du bois trop cher, monopol reservé à la mairie.
26/09/1460 20:10 : Vous avez acheté à Samsagace 1 stère de bois pour 4,00 écus.

Article 1 : Le bois et son prix
1.1) La vente sur le marché
- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.80 écus.
- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Epinal est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Epinal reste possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule, avec entente préalable avant tout dépôt au marché.

Je vous propose donc de régler cette affaire à l'amiable, et éviter ainsi des poursuites judiciaires, vous devez retirer toutes vos stéres de bois en vente au dessus de 3.80 écus, si vous etes repris à ne pa respecter le monopol de la Mairie vous serez poursuivi en justice.

Je me tiens à votre disposition pour d'éventuelles remarques ou questions.

Wymil Lieutenant d'Epinal

réponse de

Citation :: Expéditeur : Samsagace
Date d'envoi : 27/09/1460 - 14:10:41
Titre : Re: Vous etes en infraction
Bien le bonjour,

Pour info je n'ai pas d'autres stères de bois > 3,8 mais 40 à ce tarif. Il serait apprécié que la mairie me les rachète car la dernière fois un étranger l'a fait, ce qui m'a agacé !!! Si cela se reproduit je vendrai mon bois plus cher.
Bonne journée,

Samsagace

courrier à

Citation :: Fait le 27 septembre 1460

Bonjour Samsagace

Relisez mon prestement pigeon pcq je pense que vous ne l'avez pas bien lu.
Je vous rappel que la mairie a un monopole sur le bois, Arrêtés municipal nr2 de la ville d'Épinal, Article 1 : Le bois et son prix.
Cette article dit que vous ne pouvez pas vendre de bois au dessus de 3.80 écus et que vous ne pouvez pas l'acheter au dessous de 4.10 écus.
https://casteldenancy.forumpro.fr/t13710-arretes-municipaux-d-epinal

Vous devez donc retirer IMMÉDIATEMENT du marché tous votre bois en vente au dessus de 3.80 ecus, pcq votre prix de vente maximum à Epinal est 3.80 écus

Si vous etes repris à ne pas respecter le monopole de la Mairie vous serez poursuivi en justice.

Je me tiens à votre disposition pour d'éventuelles remarques ou questions.

Wymil Lieutenant d'Epinal

Sujet: Re: 27/09[Escro]Samsagace(dossier réglé) Ven 28 Sep 2012 - 13:35

reponse de

Citation :: Expéditeur : Samsagace
Date d'envoi : 28/09/1460 - 11:34:28
Titre : Re: Re: Re: Vous etes en infraction
Bonjour,

J'ai bien lu votre pigeon et je vous invite à relire le mien.
Mon bois en vente à 3,80 est acheté par des gens qui n'ont rien à voir avec la mairie. Qu'attend elle pour me le racheter ?????

Avec agacement,

Samsagace

courrier à

Citation :: Fait le 28 septembre 1460

Bonjour Samsagace,
On me fait savoir que la plus part de vos stères son vendue au prix correcte et que vous avez interpellé un conseillé du CM pour le rachat de celui-ci.
Mais vous ne pouvez pas nier que vous avez vendu une stères à 4 écus puisque j'en ai le preuve ici, enfin nous allons en rester la pour cette infraction et j’espère ne pas retrouver votre nom dans le rachat massif de bois en infraction que la Mairie a effectuée aujourd'hui.

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal

Sujet: Re: 27/09[Escro]Samsagace(dossier réglé) Ven 28 Sep 2012 - 22:45

réponse de

Citation :: Expéditeur : Samsagace
Date d'envoi : 28/09/1460 - 19:49:14
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Vous etes en infraction
Je ne nie rien du tout et si il le faut me défendrai au tribunal !

Simplement quand je vois qu'il n'y a pas de bois à 4,10 écus, je me pose des questions (peut-on porter plainte ??^^). De même quand je vois des étrangers m'acheter le bois à 3,80.

Cela m'a conduit à le vendre plus cher quelques rares fois, quand çà m'agaçait de trop.

Enfin, je vous souhaite du courage pour faire respecter un arrêté aussi bancal.

Avec un brin d'agacement,

Samsagace

courrier à

Citation :: Fait 29 septembre 1460

Oui potez plainte contre la Mairie si vous voulez, moi je suis seulement la pour faire respecter les lois idiote ou pas et le fait qu'il n'y plus de bois au prix légal ne donne pas plus le droit de se substituer à la lois, maintenant si vous avez des acheteurs non réglementaire il vous est toujours possible de me transmettre les informations et je ferai mon travail sans que vous soyez nommé.

Wymil

Affaire réglée

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