Après avoir fouillé les archives et regarder la dernière modification, il s'est avéré que cet article fut mis en place par Jade. J'ai pris l'initiative de lui en demander les raisons, et elle n'a pas tord en soi. Le Duc règne, dès lors qu'il n'est plus duc, c'est un régent qui dirige, il n'y a donc à ce moment là PLUS de duc. L'ancien duc n'est PLUS duc puisqu'il y a un régent. S'il existait un duc à ce moment là, il n'y aurait pas e régent tout simplement. La régence signifie le bris du règne du duc, ce qui implique qu'il n'y a plus de duc. C'est surtout une histoire de mot, si lorsque l'ancien duc revient il reprend le titre de duc alors qu'il n'y en avait pas avant, ce peut-être considérer comme de l'usurpation. Je ne sais pas si je me fais bien comprendre.

Je suis du même avis que sieur Palogar, un régent ne fait que remplacer. S'il avait les même possibilité que le duc lors de la régence, on le nommerait Duc et il aurait le droit de lever l'armée comme un Duc or si je ne me trompe pas il ne peut pas. Si on regarde les pouvoir d'une Duc et d'un régent, seul une reprise de pouvoir après que le conseil soit tombé au main de brigand suppose une régence total et une suppression du poste de Duc jusqu'au nouveau mandat.

[Je m'explique vite fait sur la fin de ma phrase, avec mon tout premier perso le lendemain du vote une foi le Duc élu des brigands on prit le conseil, la il n'existait donc plus de Duc et le conseil des nobles à décider de mettre un régent à la place pour les deux mois.]

je suis en accord avec l'avis de Palogar

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un Conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les Conseillers un Intendant. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncée au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le Conseil et déclarer la période d'Intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours d'absence.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le Conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêter serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur. Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence pour que le retour du Duc soit effectif.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste à celui-ci.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuse perd de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'expose à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Version corrigée !

La noblesse est là pour protégé. Ce serait protégé le Duché de nommer un intendant ou un régent parmi les conseillers élus. Et puis pour savoir qui parmi les nobles qui décident, et bien demander un vote sur 1 journée en conseil des nobles, ou chambre des nobles, je crois qu'un tel lieu existe non?

La noblesse n'est pas "là pour protéger" ... Ils ont un devoir d'assistance et de conseil de par leur serment d'allégeance.
En aucun cas il n'est dans leurs attributions de devoir faire un choix à la place du Duc.

Relisez ceci :

Citation :

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les Conseillers un Intendant. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncée au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.

Bref, laissez la noblesse hors de ce débat, elle n'a rien à y faire...

Le Duc est absent sans prévenir :
J1 : personne ne le remarque. (Oh apu de rouge)
J2 : on commence à se demande où est le duc (crotte il ne répond pas aux questions urgente qu'on lui pose. Quel enfoiré !)
J3 : tout le CD a bien compris que le duc est absent, l'Intendant prend ses fonctions. (faudrait tout de même qu'une personne 'privilégiée' tente de le contacter par des moyen extralucide avant)

Je suis tout à fait d'accord que la noblesse n'a rien à faire là dedans mais pour une question de respect de la Constitution où il est bien précisé que

Citation :

Titre III : Institutions Politiques du Duché de Lorraine

Chapitre 1 : Le conseil ducal
Le conseil ducal représente essentiellement l'organe du pouvoir exécutif lorain. Cette autorité lui est conférée de droit par le fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].
Au sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché, le temps de son mandat. Cela implique qu'il arbitre, tranche et prend décision qui a force valeur exécutive en Lorraine de façon générale, au conseil en particulier.
Il est également de par son statut le premier "représentant" lorrain au sein de l'Empire.

L'ensemble de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que par l'assemblée ducale de Lorraine et du conseil constitutionnel.

- Pour être éligible au conseil ducal Lorrain, il faut être citoyen lorrain depuis au moins deux mois et avoir sa résidence principale dans le duché.

- Le Conseil est élu au suffrage universel proportionnel par liste à un tour pour une durée de soixante jours. Le mandat est indéfiniment reconductible.

Donc si on prend la décision de nommer un noble qui n'a pas été élu du peuple nous faisons appel à la révolte légitime (ou pas) et cela n'est pas du tout le même registre.


Je crois, qu'avant de répondre aux idées, qui sont offertes et enrichissantes, il nous faut lire et relire la Constitution et voir ce qu'elle propose, ou plutôt impose.
Il y a une hiérarchie quand aux textes et nous nous devons de la respecter scrupuleusement.


Sepa.. oups ta Grasce, pour la noblesse il y a une possibilité d'action... le CC et nous voyons comme ils sont pressés d'y prendre place !

Je reste sur mes positions qui sont les mêmes que celle de Jade.
Si on reprend le texte original, on comprend finalement le pourquoi du comment d mot "démit". S'il est démit de ses fonctions par une régence, il n'y a plus de duc, le duc est élu par le peuple. S'il prendre sont poste après avoir été démis, c'est anti-constitutionnelle.

Il y a deux régences possible, la régence due à une absence prévue et réclamé par le duc en personne. Celle qui a été effectué par Idril durant mon mandat. Et la régence suite à la démission ou absence totale non prévenue du duc, le régent régit alors la Lorraine le temps d'un retour normal à la situation : de nouvelles élections (Comme la Lotharingie il y a peu). C'est donc pour cela qu'un duc qui veut reprendre sa place suite à une absence non prévenue ne peut redevenir duc mais "nouveau régent".

Mais mon avis est très minoritaire.. Je suis seul, donc on peut mettre au vote...

Bien, plus de réaction, nous mettrons au vote demain alors à moins qu'il y ait du nouveau d'ici là.

Pour ma part rien à ajouter.

La noblesse ne pourrait de toute façon pas voter en un jour!!!

Mince, ça n'a jamais été mis au vote... Je corrige ça de suite.

oui bien sur, mais je pense que ce n'est pas utile de le préciser
Il serait évidement idiot de placer comme régent un conseiller qui vient de démissionner. Le choix du régent est fait par le duc parmi le conseil, donc oui, il fait ce qu'il veut. C'est normal.

Pour moi oui ça coule de source.
On ne vas pas forcer une duc à prendre un régent aux idées politiques diamétralement opposés, bien qu'il fut déjà choisit une fois.
Maintenant si certains sont pas d'accord, on annule le vote. Personne n'a voté pour l'instant.

Je ne regrette rien bien au contraire !

Donc du coup, dans un soucis de perfectionnisme, j'ai mis en attente le vote histoire qu'on règle ce menue détail. Ce que je propose et qui me semble clarifier la situation, c'est remplacer l'article 1 par :

Citation :

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers expérimentés un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal. Si le temps du règne, le duc désire ou est amené à changer d'Intendant, cette nomination devra également être officiellement connue par le Conseil Ducal.