16/08[Escro]Frodon3112(COUPABLE)

Citation :: Expéditeur : Esmira du Lys Noir
Date d'envoi : 11/08/1460 - 17:32:04
Titre : bois
Coucou Jo,

Un type à pris le bois pour la mairie...

11/08/1460 16:00 : Vous avez vendu à Frodon3112 10 stères de bois pour 3,75 écus.

Citation :: Expéditeur : The_crusader
Date d'envoi : 15/08/1460 - 16:52:12
Titre : bois

15/08/1460 08:40 : Vous avez vendu à Frodon3112 3 stères de bois pour 3,80 écus.
14/08/1460 21:30 : Vous avez vendu à Free_de_chalomee 2 stères de bois pour 3,80 écus.
14/08/1460 01:10 : Vous avez vendu à Free_de_chalomee 1 stère de bois pour 3,80 écus.

Citation :: Bonsoir Frodon3112,

Je suis Kyroper, sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal, et je vous écris pour vous signaler d'une part que vous etes en infraction, et secondement; pour régulariser cette affaire.
Effectivement, le 11 aout 1460, vous avez acheté à Esmira sur le marché 10 stères de bois pour 3.75 écus, et vous avez réitérez le 15 aout en ayant acheté à The_crusader 3 steres de bois pour 3.80 écus.
Or, messire, laissez moi vous citer un extrait de l'arreté municipal d'épinal sur le bois:

"Il est formellement interdit d'acheter du bois à moins de 4.10 écus, car le bois en dessous de ce prix est le monopole de la mairie.
Autrement dit, tout personne désireuse d'acquérir du bois doit l'acheter à la mairie, au prix de 4.10 écus."

Je vous propose donc de régler cette affaire à l'amiable, et éviter ainsi des poursuites judiciaires. Pour se faire, je vous invite à un calcul: en sachant que le prix de rachat de la mairie est de 4.10, le manque à gagner de la mairie est de: 3*(4.10-3.80)+10*(4.10-3.75)=3*0.3+10*0.35= 4.4 écus.
Puisqu'à ma connaissance il est impossible de faire des dons sous forme décimale, et qu'entre vous ou la mairie, la personne en tord étant vous, l'arrondi se portera toujours à l'entier supérieur, soit 5 écus.
Vous devez donc reverser à la ville d'Epinal 5 écus pour régler cette affaire à l'amiable.

Je me tiens à votre disposition pour d'éventuelles remarques ou questions.

Kyroper, sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal
Fait à Epinal le 16 aout à 23h.

Citation :: Bonjour messire,

Le 16 aout à 23h, je vous ai envoyé une missive dans laquelle je vous mentionnais le fait que vous étiez en infraction. Eh bien je suis navré de vous annoncer que c'est toujours le cas.
Vous devez à la mairie d'Epinal 5 écus si vous souhaitez regler cette affaire à l'amiable.
Ceci est donc votre premier rappel.

Pour toutes questions, ne pas hésiter à me contacter.

Kyroper
Sous Lieutenant de la Maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 19 aout à 23h40

Citation :: Bonjour messire,

Le 16 aout à 23h, je vous ai envoyé une missive dans laquelle je vous mentionnais le fait que vous étiez en infraction, et le 19 août à 23h40, je vous ai envoyé un premier rappel. Eh bien je suis navré de vous annoncer que vous êtes toujours en infraction, et cette missive sera votre dernier rappel.
Vous devez à la mairie d'Epinal 5 écus si vous souhaitez regler cette affaire à l'amiable, si vous ne le faites pas, vous risquerez un procès pour escroquerie.
Ceci est donc votre dernier rappel.

Pour toutes questions, ne pas hésiter à me contacter.

Kyroper
Sous Lieutenant de la Maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 21 aout à 18h40

Sujet: Re: 16/08[Escro]Frodon3112(COUPABLE) Mar 4 Sep 2012 - 16:50

Bureau du maire le 04/09/1460 à 22:35 Wymil a écrit:

Bonjour Maire Evrard,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.
(Le montage et la demande de mise en accusation, est faite par le Lt Wymil, dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Demande de mise en accusation de Frodon3112

Type de dossier: Escroquerie

Maréchaux en charge du dossier: s/Lieutenant Kyroper

Accusé:
16/08[Escro]Frodon3112(COUPABLE) 120904103905868502

16/08[Escro]Frodon3112(COUPABLE) 120904103905868502

L'accusé n'a pas respecté:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t13710-arretes-municipaux-d-epinal

Arrêtés Municipaux d'Épinal, Nr2 : la Gestion du bois
Article 1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à moins de 4.10 écus, car le bois en dessous de ce prix est le monopole de la mairie.
Autrement dit, tout personne désireuse d'acquérir du bois doit l'acheter à la mairie, au prix de 4.10 écus.
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,80 et moins.
Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au marché à moins de 4,10 (en cas de défaut d'affichage de prix par la mairie par
exemple).
En revanche, l'achat massif de bois, visant à déstabiliser le marché, est formellement interdit.
Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.
Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.

-preuves:
11/08/1460 16:00 : Vous avez vendu à Frodon3112 10 stères de bois pour 3,75 écus

-courriers:

Citation :: Expéditeur : Esmira du Lys Noir
Date d'envoi : 11/08/1460 - 17:32:04
Titre : bois
Coucou Jo,

Un type à pris le bois pour la mairie...

11/08/1460 16:00 : Vous avez vendu à Frodon3112 10 stères de bois pour 3,75 écus.

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Citation :: Bonsoir Frodon3112,

Je suis Kyroper, sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal, et je vous écris pour vous signaler d'une part que vous etes en infraction, et secondement; pour régulariser cette affaire.
Effectivement, le 11 aout 1460, vous avez acheté à Esmira sur le marché 10 stères de bois pour 3.75 écus, et vous avez réitérez le 15 aout en ayant acheté à The_crusader 3 steres de bois pour 3.80 écus.
Or, messire, laissez moi vous citer un extrait de l'arreté municipal d'épinal sur le bois:

"Il est formellement interdit d'acheter du bois à moins de 4.10 écus, car le bois en dessous de ce prix est le monopole de la mairie.
Autrement dit, tout personne désireuse d'acquérir du bois doit l'acheter à la mairie, au prix de 4.10 écus."

Je vous propose donc de régler cette affaire à l'amiable, et éviter ainsi des poursuites judiciaires. Pour se faire, je vous invite à un calcul: en sachant que le prix de rachat de la mairie est de 4.10, le manque à gagner de la mairie est de: 3*(4.10-3.80)+10*(4.10-3.75)=3*0.3+10*0.35= 4.4 écus.
Puisqu'à ma connaissance il est impossible de faire des dons sous forme décimale, et qu'entre vous ou la mairie, la personne en tord étant vous, l'arrondi se portera toujours à l'entier supérieur, soit 5 écus.
Vous devez donc reverser à la ville d'Epinal 5 écus pour régler cette affaire à l'amiable.

Je me tiens à votre disposition pour d'éventuelles remarques ou questions.

Kyroper, sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal
Fait à Epinal le 16 aout à 23h.

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Citation :: Bonjour messire,

Le 16 aout à 23h, je vous ai envoyé une missive dans laquelle je vous mentionnais le fait que vous étiez en infraction. Eh bien je suis navré de vous annoncer que c'est toujours le cas.
Vous devez à la mairie d'Epinal 5 écus si vous souhaitez regler cette affaire à l'amiable.
Ceci est donc votre premier rappel.

Pour toutes questions, ne pas hésiter à me contacter.

Kyroper
Sous Lieutenant de la Maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 19 aout à 23h40

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Citation :: Bonjour messire,

Le 16 aout à 23h, je vous ai envoyé une missive dans laquelle je vous mentionnais le fait que vous étiez en infraction, et le 19 août à 23h40, je vous ai envoyé un premier rappel. Eh bien je suis navré de vous annoncer que vous êtes toujours en infraction, et cette missive sera votre dernier rappel.
Vous devez à la mairie d'Epinal 5 écus si vous souhaitez regler cette affaire à l'amiable, si vous ne le faites pas, vous risquerez un procès pour escroquerie.
Ceci est donc votre dernier rappel.

Pour toutes questions, ne pas hésiter à me contacter.

Kyroper
Sous Lieutenant de la Maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 21 aout à 18h40

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Sujet: Re: 16/08[Escro]Frodon3112(COUPABLE) Mer 19 Sep 2012 - 12:29

Citation :: Procès ayant opposé Frodon3112 à la municipalité de Epinal

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

* Une escroquerie à présent. Pas une grande affaire, ce n'est pas cela qui allait forger une réputation à Grégor dans le domaine judiciaire dans le Duché et encore moins dans le Royaume. Mais un procès était un procès, il fallait bien rendre la justice. Et donc le verdict final. Comme à son habitude, il rentra dans la salle et s'assit à sa place. Puis le jeune Sparte se racla la gorge avant de commencer : *

- Accusé, levez-vous ! Nous, Grégor de Sparte juge de Lorraine, allons rendre notre verdict vous concernant.

* Grégor avait appris entre temps que l'accusé ne vivait plus à Epinal. Prescription ou non? Telle était la question ... La Réponse était simple ... NON, pas de prescription. On respecte la loi, un point c'est tout. *

- Bon, vous ne vous êtes point donné la peine de vous défendre, est-ce donc un aveu de votre culpabilité? Vous le pensez peut-être? De plus, vous vivez désormais à Pontarlier, dans le Comté voisin, la Franche-Comté. Je la connais très bien pour y avoir résidé. Joli comté n'est-ce-pas? Mais là n'est point la question. Je n'aime pas les gens qui ne se défendent pas. Nous, le tribunal, vous offrons ce droit, pourquoi ne pas en profiter? Cela joue contre voue, en avait vous conscience?
Et dire que votre affaire aurait pu être réglée tout simplement, en répondant aux courriers qui vous ont été envoyés. Pourquoi ne pas l'avoir fait? Vous étiez en tort, cela aurait été plus simple, et vous ne seriez pas là aujourd'hui.

* Il regarda l'accusé qui semblait loin d'ici, du moins par les pensées. *

- Accusé Frodon3112, je vous déclare donc COUPABLE d'Escroquerie.

* Grégor se tut quelques secondes, afin que l'accusé, maintenant coupable, se rende compte de ce qui allait lui arriver. *

- Vous ne méritez pas la prison. Votre délit n'est pas un crime, loin de là. Puis vous ne devez pas grand chose à Epinal. Cela aurait été infamant pour vous. Toutefois, ce manque de respect à l'ordre, et le non-respect de l'arrêté municipal concernant les denrées sensibles font que vous avez tort dans l'affaire.
Je vous condamne donc à une amende de 10 écus.

* Grégor tapa un coup sec sur la table. *

- Payez l'amende en sortant du tribunal. Vous ressortez libre de toute autre poursuite messire.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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