| Petite ignorance du Juge lorrain | |
|
Auteur | Message |
---|
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| Sujet: Petite ignorance du Juge lorrain Jeu 19 Juil 2012 - 20:00 | |
| Bien, un petit souci pour ma part Sieur Ersinn m'a gentiment fait remarquer qu'il fallait un décret ducal lorsque le juge rendait dans une verdict d'une peine de bannissement Or, aujourd'hui, j'en ai prononcé 2 Et probablement que demain, j'en prononcerai d'autres, je ne sais encore, selon mon humeur, mais là n'est pas la question
Question maintenant : qui fait ces décrets de bannissement? Je présume qu'ils ne sont pas soumis aux votes vu que le verdict est déjà rendu et la justice est indépendant du pouvoir exécutif
Merci à vous pour vos éclaircissements, je suis désolé, mais là est ma faiblesse et l'explication de mes doutes quant à l'exercice de la fonction de juge ducal. Je ne connais pas toutes les lois ici, encore moins les procédures. Mais je vous l'avais dit J'ai accepté pour dépanner, et j'avoue que j'adore ce poste, je m'amuse bien, mais ce n'est pas encore la question Merci à vous par avance |
|
| |
Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
- :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Jeu 19 Juil 2012 - 20:20 | |
| Désolé de ne pas vous avoir répondu par courrier, Gregor, mais je dois avouer que j'ignore également la réponse. J'ai été voir dans les lois, et je n'ai rien trouvé.
C'est peut-être le Juge qui s'en charge, puisque lui seul décide de ce jugement ? |
|
| |
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 6:30 | |
| Le document que vous m'avez montré Ersinn est écrit par Lavania, non? Or, elle n'a pas été juge lors du bannissement de Cesp Donc, visiblement, c'est quelqu'un d'autre
Mais vous savez, je me fiche si c'est à moi de le faire, je le ferai, il n'y a aucun souci Juste que je n'ai pas les sceaux lorrains |
|
| |
amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 7:14 | |
| Alors je ne sais pas si c'est ça que vous cherchez mais sur cette annonce lors du bannissement de Cesp on peut voir que Ellerique était juge sous le mandat de Jade et que Lavania qui devait être la PP de l'époque a afficher le "rappel du verdict" du juge. En espérant que cela a pu vous éclaircir un peu. Ah oui et un peu plus au loin de cette salle (un peu plus haut quoi ^^) vous verrez qu'il y a une pièce nommé "Les sceaux de Lorraines" je pense que vous trouverez votre bonheur.- Spoiler:
- Citation :
Bannissement de Cesp du territoire de Lorraine pour brigandage et récidive
Rappelons le verdict du Juge
- Citation :
- Nous, Ellerique, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce la Duchesse Jade de Sparte Von Frayner,
En ce jour du 6 mars 1460,
Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés, Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes. Le condamnons à titre principal à 6j de prison ferme, Le condamnons à titre subsidiaire à 200 écus d'amende, Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à l'article I.II.11.II,
Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois. Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine. Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières car le messire, après son séjour dans les geôles, a quitté la Lorraine, se soumettant au jugement. Toutefois, nous demeurons vigileant et n'hésiterons pas à employer la force s'il cherchait à franchir nos frontières avant le 6 mai 1460. D'ici là, notre procureur travaille avec son homologue pour terminer les procès en cours sous forme de coopération judiciaire.
Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !
Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 18ième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX
|
|
| |
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 7:22 | |
| Ah vous me donnez du travail? Bon, parce que je vous aime bien Amelianne, je vais vous faire les petites décrets, et je vous les dépose à votre bureau de PP, cela vous convient? Merci à vous |
|
| |
Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 7:31 | |
| Une fois le bannissement prononcé, le juge peut le rediger lui même et le faire valider par le CD pour qu'il soit affiché.
|
|
| |
Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| |
| |
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| |
| |
amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 7:55 | |
| Pas de souci Fée au moins vous approuvez ce que je dis dans un sens j'en suis rassuré comme ça je ne dis pas de bêtise dit-elle en souriant aussi. Très bien Gregor, merci beaucoup et désolé de vous donnez du travail en plus pour la peine je vous paierais une bonne choppe. |
|
| |
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| |
| |
amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 8:10 | |
| 5 !! oh vous êtes dur en affaire c'est bien parce que je suis gentille alors mais j'accepte mais si vous êtes émécher je n'y suis pour rien. |
|
| |
Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 9:22 | |
| Amelianne, vous parlez à un comtois de souche ! C'est une offense que de croire qu'un comtois de souche sera éméché avec 5 choppes J'ai été éduqué avec les plus grands soiffards de Franche-Comté : Debenja, Goclad, Leif Puis, dois-je vous rappeler que c'est ma cousine qui a remporté le tournoi international de levée de coude? Lara von Dumb ... |
|
| |
amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Petite ignorance du Juge lorrain Ven 20 Juil 2012 - 10:47 | |
| Tiens j'en aurais appris des choses sur vous aujourd'hui, ce n'était en aucun cas pour vous offensez cher juge mais vous savez avec un peu de fatigue les 5 choppes peuvent devenir interminable. Un tournoi de levé de coude c'est intéressant ça ... |
|
| |
Contenu sponsorisé
| |
| |
| Petite ignorance du Juge lorrain | |
|