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Auteur | Message |
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| Sujet: Bilan de fin de mandat Mar 17 Juil 2012 - 8:41 | |
| Fée arriva dans la salle et s'adressa à ses collègues.
Bonjour,
La prochaine élection des membres du Conseil aura lieu dans 8 jours, il est temps de commencer gentiment nos bilans.
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Idril Crieur
Date d'inscription : 14/02/2012 Nombre de messages : 647 Nom RR (IG) : Idril_de_sparte Localisation : Epinal
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 17 Juil 2012 - 12:20 | |
| Merci Fee, je comptais demandé cela dans la journée, je n'ai pas été assez rapide. Et si vous avez des choses à dire pour le bilan hebdomadaire en même temps. |
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 17 Juil 2012 - 15:01 | |
| Je vous en prie Idril, je vais avoir besoin d'un peu de temps libre pour mes calculs mais je pense le faire au plus vite.
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 17 Juil 2012 - 19:16 | |
| - Citation :
- Sécurité :
- Retour au calme suite à la fermeture des frontières. - Réouverture des frontières. Je laisse Ellebasi compléter, si il y a quelque chose à rajouter.. |
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ellebasi Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 08/08/2008 Nombre de messages : 15435 Nom RR (IG) : ellebasi Localisation : Nancy,
Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere Voie : Médecine,diaconesse Poste(s) au Castel : maire
- : Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 18 Juil 2012 - 15:49 | |
| Je rajoute cela à la maréchaussée: - Citation :
- Sécurité :
- Retour au calme suite à la fermeture des frontières. - Réouverture des frontières. -Recrutement des maréchaux -Nomination d'Anios au poste de Lieutenant et Kyroper Sous/Lieutenant .. |
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
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Idril Crieur
Date d'inscription : 14/02/2012 Nombre de messages : 647 Nom RR (IG) : Idril_de_sparte Localisation : Epinal
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Jeu 19 Juil 2012 - 18:02 | |
| Pas de souci ce n'est pas moi qui viendra vous tirer les oreilles dit-elle en souriant. |
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Bambou Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007 Nombre de messages : 17078 Nom RR (IG) : Bambou Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Lun 23 Juil 2012 - 8:02 | |
| Pas de souci tant que je puisse l'afficher mardi voir mercredi matin au plus tard. |
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Gregor Crieur
Date d'inscription : 16/10/2011 Nombre de messages : 620 - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 24 Juil 2012 - 7:53 | |
| - Citation :
- Bilan justice
Dressé le 24 juillet 1460
Depuis la date d'entrée en fonction du Juge Grégor de Sparte, le 14 juillet 1460 :
- 17 dossiers étaient déjà en cours de procédure : plaidoirie de la défense ou de l'accusation, réquisitoire, verdict : - 13 dossiers concernaient des personnes inculpées dans le cadre du Pillage de Toul (12-13 juin 1460)
- 1 dossier concernait une personne inquiétée par la justice et mise en procès illégalement par le principal pilleur de Toul
- 2 dossiers concernaient des présences illégales de personnes sur le sol lorrain en période de fermeture des frontières
- 1 dossier concernait un brigandage
- 1 dossier a été ouvert : - 1 dossier ouvert à l'encontre de l'ancienne Maire de Toul pour propagande élective
A la date du 24 juillet 1460, l'état des procédures judiciaires est le suivant :
- 14 dossiers de clos - 3 relaxes
- 9 reconnus coupables et condamnés
- . 44 jours de prison distribués
. 1085 écus d'amende distribués . 1 demande de remboursement de 6500 écus à la mairie de Toul (pour le Pillage de Toul) . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés aux victimes par le brigand . 1 peine de 7 jours de travail forcé à la mine . 5 bannissements de 2 mois du territoire lorrain
- 4 dossiers d'ouverts - 4 réquisitoires en attente
- L'ensemble des jugements prononcés ont été transmis à notre Juge d'Application des Peines, dame Féetelfe, afin que cette dernière prenne contact avec les condamnés dans le but qu'ils soient conformes aux peines prononcées.
Cinq décrets de bannissements ont été publiés suite aux verdicts rendus.
Travail restant :
- Une demande de Coopération Judiciaire à traiter
Remarque : Tous les casiers judiciaires des personnes qui se sont vues condamnées sont mis à jour dans nos registres. L'archivage des dossiers bouclés est également terminé.
Moi Grégor de Sparte, je tenais à remercier tout particulièrement notre Duc, Noa de Valfrey, pour la confiance qu'il m'a accordé. Je n'avais jamais été Juge dans ma carrière, aussi, j'ai réellement apprécié la fonction. Néanmoins, je souhaite approfondir mes connaissances en matière de lois au niveau de la Lorraine. Je tenais également à remercier dames Anios et Féetelfe pour leur coopération dans mes démarches judiciaires. Elles ont toujours été présentes à mes côtés, pour me guider dans mes premiers pas, et pour le travail accompli. En l'espace de trois jours, nous avons réussi à boucler la plupart des dossiers ouverts, surtout ceux relatifs aux pilleurs de Toul, même s'il en reste encore trois. Je tenais enfin à remercier l'ensemble du Conseil Ducal pour leur aide dans mon travail. Il est vrai que je ne connaissais que peu le fonctionnement de l'institution judiciaire avant ma prise de poste, et tous m'ont aidé à avancer sereinement, me donnant les clés pour réussir, et surtout bien faire selon les normes lorraines. Merci à tous et je reste à votre disposition pour toute remarque sur l'un ou l'autre des dossiers.
Fait à Nancy, le 24 juillet 1460.
Féetelfe, Juge d'Application des Peines de Lorraine Anion, Procureur de Lorraine Grégor de Sparte, Juge de Lorraine Voila pour ma part Anios et Fée, vous pouvez rajouter votre mot si vous le désirez, je pense qu'un bilan commun reste le mieux, et le plus clair possible pour tout le monde Allez-y de votre patte maintenant !
Dernière édition par Gregor le Mar 24 Juil 2012 - 14:14, édité 1 fois |
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Bambou Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007 Nombre de messages : 17078 Nom RR (IG) : Bambou Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 24 Juil 2012 - 10:56 | |
| Bilan baillial - Citation :
- Naissances
209 vaches : 209 vaches x 3 sacs de blé = 627 sacs ; 0 vaches x 11,25 sacs de maïs = 0 sac. 72 moutons : 24 moutons x 8.75 sacs de maïs = 210 sacs ; 48 x 2.33 sacs de blé = 112 sacs. 266 cochons : 144 cochons x 6,25 sacs de maïs = 900 sacs ; 122 x 1,67 sacs de blé = 204 sacs. Coût des naissances Vaches 627 sacs de blé x 11,50 écus = 7210,5 écus. 0 sacs de maïs x 3.10 écus = 0 écus. Moutons 210 sacs de maïs x 3.10 écus = 651 écus 112 sacs de blé x 11,5 écus = 1288 écus Cochons 900 sacs de maïs x 3.10 écus 2790 écus 204 sacs de blé x 11,5 écus = 2346 écus Coût total des naissances 943 sacs de blé x 11,5 écus = 10844,5 écus 1110 sacs de maïs x 3.10 écus = 3441 écus soit un total de 14285,5 écus Vente A l'instant T il reste 19 vaches, 9 moutons et 10 cochons 190 vaches à 45 écus = 8550 écus 63 moutons à 35 écus = 2205 écus 256 cochons à 25 écus = 6400 écus soit un total de 17155 écus Les animaux nous ont rapportés Pour les vaches 8550 - 7210,5 soit 1339,5 écus Pour les moutons 2205 - 1939 soit 266 écus Pour les cochons 6400 - 5136 soit 1264 écus soit un bénéfice de 2869,5 écus + 1420 (bêtes non vendues) = 4289,5 écus - Citation :
- Embauches de hauts fonctionnaires
Embauches de 88 hauts fonctionnaires pour un total de 1560 points d'état dont 68 embauches dans le domaine des institutions, 19 embauches dans le domaine des finances, 1 embauche dans le domaine de la justice soit une dépense de 2105 écus - Citation :
- Dons faits au duché
Remerciements à toutes les personnes qui ont fait des dons Anasthasia Feu Lisandru Flamininia Luisa Von Frayner Goerge Sevane Suzura Ludoowen les dons nous ont rapportés 207 écus Soit un total de 207 écus |
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Idril Crieur
Date d'inscription : 14/02/2012 Nombre de messages : 647 Nom RR (IG) : Idril_de_sparte Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mar 24 Juil 2012 - 18:57 | |
| Amelliane, préparez-vous à poster le bilan. Encore quelques vérifications et je donnerais mon bilan CaC. Tout le monde à donné son bilan ?
Palogar est absent, et Elfry également |
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Idril Crieur
Date d'inscription : 14/02/2012 Nombre de messages : 647 Nom RR (IG) : Idril_de_sparte Localisation : Epinal
- :
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 25 Juil 2012 - 7:06 | |
| - Citation :
Bilan de fin de mandat du Duc et ses conseillers
Au peuple de Lorraine,
Les Conseillers Ducaux et le Duc vous présente avec fierté leur bilan de fin de mandat.
Bilan du Duc - Citation :
Économie:
Bilan du CAC - Citation :
-
- Citation :
- Inventaire au 24 juillet 1460
5227,29 écus
100 miches de pain
0 sacs de maïs
65 bouteilles de lait
122 poissons
268 morceaux de viande
336 sacs de blé
473 quintaux de pierre
5 pelotes de laine
153 légumes
74 stères de bois
967 kilos de minerai de fer
3 tapisseries
6 vin de Bourgogne
4 fromages de vache
3 charrettes
Valeur marchande : 43 023.30 écus
Total : 48 250.59
- Citation :
- Achat pour les semaines 22 à 29
Frais de bouche
1165 pains soit 7047.71 écus 217 bouteilles de lait soit 2170.71 écus 160 poissons soit 2856.28 écus 101 légumes soit 919.33 écus 308 morceaux de viandes soit 5654.91 écus
Soit total frais de bouche de 18648.94 écus
Quotas
933 sacs de blé soit 11277.73 écus 1025 sacs de maïs soit 3297.11 écus
Soit Total des quotas de 14574.84 écus - Citation :
- Vente pour les semaines 22 à 29
- 125 kg de minerais de fer pour 2387.50 écus - 100 kg de pierre pour 1200 écus
Contrat de vente de minerais de fer confirmé avec le Grand Duché de Bretagne
- Citation :
- Revenus des Impôts pour les semaines 22 à 29
Nancy : 2586.70 écus Toul : 5647.60 écus Epinal : 4436.24 écus Vaudemont : 1456.60 écus
A noter que les impôts de la semaines 29 n'ont pas tous été versés encore - Citation :
- Achats divers pour les semaines 22 à 29
- 68 stères de bois pour 266.28 écus - 26 poissons pour 462.10 écus - 22 morceaux de viande pour 447.50 écus - 38 pains pour 226.00 écus - 258 sacs de maïs pour 806.44 écus - 107 sacs de blé pour 1289.23 écus - 13 bouteilles de lait pour 120.00 écus
soit un total de 3617.55 écus
Bilan du CAM - Citation :
-
- Citation :
- Mes salutations, peuple Lorrain,
Au niveau des mines a signaler une forte baisse en raison de la période estival et de la mobilisation des forces de défense à cause des menaces et l'attaque contre la mairie de Toul. Aucune chute de mine a déplorée. Toutes nos mines sont a niveau. Une animation " La bonne pioche" vous est proposée en Gargote, nous remercions de tout coeur tous les mineurs qui nous ont rejoint et nous vous attendons encore nombreux avec grand plaisir.
Moyenne calculé sur une semaine du 16 juillet au 22 juillet.
Mine 1 : 15 mineurs en moyenne par jour. Mine 2 : 15 mineurs en moyenne par jour. Mine 4 : 13 mineurs en moyenne par jour. Mine 6 : 12 mineurs en moyenne par jour.
Comme vous pouvez le constater, trop peu de mineurs fréquentent les mines, et cela pénalise grandement notre Duché. Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !
Bien à vous Feeetelfe
Bilan du Bailli - Citation :
-
- Citation :
- Naissances
209 vaches : 209 vaches x 3 sacs de blé = 627 sacs ; 0 vaches x 11,25 sacs de maïs = 0 sac. 72 moutons : 24 moutons x 8.75 sacs de maïs = 210 sacs ; 48 x 2.33 sacs de blé = 112 sacs. 266 cochons : 144 cochons x 6,25 sacs de maïs = 900 sacs ; 122 x 1,67 sacs de blé = 204 sacs. Coût des naissances Vaches 627 sacs de blé x 11,50 écus = 7210,5 écus. 0 sacs de maïs x 3.10 écus = 0 écus. Moutons 210 sacs de maïs x 3.10 écus = 651 écus 112 sacs de blé x 11,5 écus = 1288 écus Cochons 900 sacs de maïs x 3.10 écus 2790 écus 204 sacs de blé x 11,5 écus = 2346 écus Coût total des naissances 943 sacs de blé x 11,5 écus = 10844,5 écus 1110 sacs de maïs x 3.10 écus = 3441 écus soit un total de 14285,5 écus Vente A l'instant T il reste 19 vaches, 9 moutons et 10 cochons 190 vaches à 45 écus = 8550 écus 63 moutons à 35 écus = 2205 écus 256 cochons à 25 écus = 6400 écus soit un total de 17155 écus Les animaux nous ont rapportés Pour les vaches 8550 - 7210,5 soit 1339,5 écus Pour les moutons 2205 - 1939 soit 266 écus Pour les cochons 6400 - 5136 soit 1264 écus soit un bénéfice de 2869,5 écus + 1420 (bêtes non vendues) = 4289,5 écus
- Citation :
- Embauches de hauts fonctionnaires
Embauches de 88 hauts fonctionnaires pour un total de 1560 points d'état dont 68 embauches dans le domaine des institutions, 19 embauches dans le domaine des finances, 1 embauche dans le domaine de la justice soit une dépense de 2105 écus
- Citation :
- Dons faits au duché
Remerciements à toutes les personnes qui ont fait des dons Anasthasia Feu Lisandru Flamininia Luisa Von Frayner Goerge Sevane Suzura Ludoowen les dons nous ont rapportés 207 écus Soit un total de 207 écus
Sécurité:
- ellebasi a écrit:
- Retour au calme suite à la fermeture des frontières. - Réouverture des frontières. -Recrutement des maréchaux -Nomination d'Anios au poste de Lieutenant et Kyroper Sous/Lieutenant .. Justice:
- Citation :
- Bilan du Juge :
- Citation :
- Bilan justice
Dressé le 24 juillet 1460
Depuis la date d'entrée en fonction du Juge Grégor de Sparte, le 14 juillet 1460 :
- 17 dossiers étaient déjà en cours de procédure : plaidoirie de la défense ou de l'accusation, réquisitoire, verdict : - 13 dossiers concernaient des personnes inculpées dans le cadre du Pillage de Toul (12-13 juin 1460)
- 1 dossier concernait une personne inquiétée par la justice et mise en procès illégalement par le principal pilleur de Toul
- 2 dossiers concernaient des présences illégales de personnes sur le sol lorrain en période de fermeture des frontières
- 1 dossier concernait un brigandage
- 1 dossier a été ouvert : - 1 dossier ouvert à l'encontre de l'ancienne Maire de Toul pour propagande élective
A la date du 24 juillet 1460, l'état des procédures judiciaires est le suivant :
- 14 dossiers de clos - 3 relaxes
- 9 reconnus coupables et condamnés
- . 44 jours de prison distribués
. 1085 écus d'amende distribués . 1 demande de remboursement de 6500 écus à la mairie de Toul (pour le Pillage de Toul) . 1 remboursement de l'ensemble des biens dérobés aux victimes par le brigand . 1 peine de 7 jours de travail forcé à la mine . 5 bannissements de 2 mois du territoire lorrain
- 4 dossiers d'ouverts - 4 réquisitoires en attente
- L'ensemble des jugements prononcés ont été transmis à notre Juge d'Application des Peines, dame Féetelfe, afin que cette dernière prenne contact avec les condamnés dans le but qu'ils soient conformes aux peines prononcées.
Cinq décrets de bannissements ont été publiés suite aux verdicts rendus.
Travail restant :
- Une demande de Coopération Judiciaire à traiter
Remarque : Tous les casiers judiciaires des personnes qui se sont vues condamnées sont mis à jour dans nos registres. L'archivage des dossiers bouclés est également terminé.
Moi Grégor de Sparte, je tenais à remercier tout particulièrement notre Duc, Noa de Valfrey, pour la confiance qu'il m'a accordé. Je n'avais jamais été Juge dans ma carrière, aussi, j'ai réellement apprécié la fonction. Néanmoins, je souhaite approfondir mes connaissances en matière de lois au niveau de la Lorraine. Je tenais également à remercier dames Anios et Féetelfe pour leur coopération dans mes démarches judiciaires. Elles ont toujours été présentes à mes côtés, pour me guider dans mes premiers pas, et pour le travail accompli. En l'espace de trois jours, nous avons réussi à boucler la plupart des dossiers ouverts, surtout ceux relatifs aux pilleurs de Toul, même s'il en reste encore trois. Je tenais enfin à remercier l'ensemble du Conseil Ducal pour leur aide dans mon travail. Il est vrai que je ne connaissais que peu le fonctionnement de l'institution judiciaire avant ma prise de poste, et tous m'ont aidé à avancer sereinement, me donnant les clés pour réussir, et surtout bien faire selon les normes lorraines. Merci à tous et je reste à votre disposition pour toute remarque sur l'un ou l'autre des dossiers.
Fait à Nancy, le 24 juillet 1460.
Féetelfe, Juge d'Application des Peines de Lorraine Anion, Procureur de Lorraine Grégor de Sparte, Juge de Lorraine
- Citation :
- Bilan du Juge d'application des peines de Lorraine
Chères Lorraines et Lorrains,
Le palais de Justice fut très mouvementé, plusieurs procès en cours à cause de l'attaque contre la mairie de Toul.
Mes charges sont toujours les mêmes ils consistent à faire appliquer des peines dès que le Juge de Lorraine a rendu son verdict. Courrier est envoyé aux condamnés avec les modalités et ils se doivent à réception du courrier de réaliser la peine, si pas de réponse, un deuxième courrier d'avertissement leur sera envoyé, sans réponse, le J.A.P demande au Procureur de lancer un procès pour Trahison.
Article II.V.6 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet. Dans le cas de délits de Trahison, l'accusation se verra requalifiée en Haute-Trahison.
-Plusieurs dossiers m'ont été transmis et sont en cours depuis que le Juge Gregor a prit ses fonctions.
Que le Très Haut veille sur nous. - Citation :
- Rapport du procureur :
Les dernières plaidoiries ont été rendues ce 25 juillet 1460
Diplomatie: - Citation :
- Bilan de la Chancellerie :
" A venir" Bon j'ai rassembler tout ce que vous m'avez donner. Pour ceux qui sont absents je peux noter " a venir"
Dernière édition par amelliane le Jeu 26 Juil 2012 - 6:48, édité 5 fois |
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anios Crieur
Date d'inscription : 03/06/2009 Nombre de messages : 593 Nom RR (IG) : anios Localisation : vaudemont
- :
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 25 Juil 2012 - 17:24 | |
| - Citation :
- Bilan du Capitaine :
Citation: "A venir"
Bilan du connétable : Citation: Merci de supprimer ces encarts ! Tout est a regrouper dans "Sécurité", et cela a déjà été fait. De plus, Palogar ne fera pas de déclaration spécifique pour le poste de Capitaine, de par son absence.
Voilà ! |
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 25 Juil 2012 - 18:25 | |
| Concernant le "mot" du Duc étant absent la régente peut-elle le faire ou j'enlève la place que j'ai laissé. |
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 25 Juil 2012 - 22:42 | |
| - Citation :
- Mes salutations, peuple Lorrain,
Au niveau des mines a signaler une forte baisse en raison de la période estival et de la mobilisation des forces de défense à cause des menaces et l'attaque contre la mairie de Toul. Aucune chute de mine a déplorée. Toutes nos mines sont a niveau. Une animation " La bonne pioche" vous est proposée en Gargote, nous remercions de tout coeur tous les mineurs qui nous ont rejoint et nous vous attendons encore nombreux avec grand plaisir.
Moyenne calculé sur une semaine du 16 juillet au 22 juillet.
Mine 1 : 15 mineurs en moyenne par jour. Mine 2 : 15 mineurs en moyenne par jour. Mine 4 : 13 mineurs en moyenne par jour. Mine 6 : 12 mineurs en moyenne par jour.
Comme vous pouvez le constater, trop peu de mineurs fréquentent les mines, et cela pénalise grandement notre Duché. Nous ne le répétons jamais assez, mais rendez vous à la mine !
Bien à vous Feeetelfe (hrp ... j'ai un problème avec mon ordi ... je poste d'un autre, donc je n'ai pas les chiffres, des que je les ai j'irai les ajouter sur la gargote, veuillez m'en excuser ) |
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
- :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Mer 25 Juil 2012 - 22:45 | |
| - Citation :
- Bilan du Juge d'application des peines de Lorraine
Chères Lorraines et Lorrains,
Le palais de Justice fut très mouvementé, plusieurs procès en cours à cause de l'attaque contre la mairie de Toul.
Mes charges sont toujours les mêmes ils consistent à faire appliquer des peines dès que le Juge de Lorraine a rendu son verdict. Courrier est envoyé aux condamnés avec les modalités et ils se doivent à réception du courrier de réaliser la peine, si pas de réponse, un deuxième courrier d'avertissement leur sera envoyé, sans réponse, le J.A.P demande au Procureur de lancer un procès pour Trahison.
Article II.V.6 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet. Dans le cas de délits de Trahison, l'accusation se verra requalifiée en Haute-Trahison.
-Plusieurs dossiers m'ont été transmis et sont en cours depuis que le Juge Gregor a prit ses fonctions.
Que le Très Haut veille sur nous. |
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
| Sujet: Re: Bilan de fin de mandat Jeu 26 Juil 2012 - 6:50 | |
| Si personne n'en voit d'objection j'afficherais le bilan avant 10h malgré que je n'ai pas le mot du Duc, si je l'ai je l'ajouterais en gargote ... |
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amelliane Crieur
Date d'inscription : 12/02/2012 Nombre de messages : 579 Nom RR (IG) : amelliane Localisation : Nancy
Champs et Metier : champ de blé - :
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