11/07[Escro] Renato25 (classée sans suite)

Preuves et correspondances:

Citation :

Citation :: 09-07-2012 15:50 : Vous avez acheté à Renato25 1 poisson pour 18,43 écus.

Citation :: Bonjour messire,

Je suis Kyroper, le blondinet que vous avez rencontré sur le marché il y a quelques instants; lorsque je vous ai acheté un poisson pour 18.43 écus. Malheureusement pour vous, je n'étais pas un acheteur en quete de poisson odorant, mais un agent assermenté de la maréchaussée d'Epinal.
Peut être que vous l'ignorez, auquel cas, c'est avec le sourire - bien que vous ne puissiez le distinguer à travers ces lignes - que je vais vous rappeler les arrêtés municipaux; mis en place par nos maires et mairesses tout aussi beaux et compétents les uns que les autres. (il faut se l'avouer, peut être un peu moins que moi quand même.. mais cela restera entre nous. Non?)
En ce qui nous concerne:

Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Donc.. vous n'avez pas pris contacte avec la mairie, et n'avez pas le droit de vendre ce poisson.
Je vous propose donc de procéder à un arrangement à l'amiable: vous retirez votre poisson du marché, et vous rachetez celui que je met en vente, à 18.45 écus HT; vu qu'avec les taxes, je l'ai acheté à 18.43 écus pour le compte de la mairie. Le poisson que vous devez acheter est donc à 18.63 TTC.
En cas de refus de cet accord, je crains que la seule issue soit un procès.

Dans l'attente d'une réponse de votre part,

Kyroper, Sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 9.07 à 16h20

Citation :: 09-07-2012 20:00 : Vous avez vendu à Pasko 1 poisson pour 18,45 écus.

Citation :: Bonjour,

Eh ben.. une personne a acheté mon poisson que vous deviez acheter.
Vous avez de la chance.. vu qu'on est de gentils maréchaux, on considère l'incident fini, l'affaire close.
Par contre, on vous préviens, vous êtes désormais fiché, et si vous récidivez, on ne vous proposera plus de solution à l'amiable, mais on vous mettra un proces directement, car on considere que désormais, vous êtes informé des lois.
Si votre activité, c'est la peche, et que vous souhaitez vendre votre production sur Epinal, vous n'avez qu'une solution: contacter la mairie, et voir avec la mairie si elle accepte d'acheter votre poisson.

Cordialement,

Kyroper, Sous Lieutenant de la maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 9.07 à 22h.

Citation :: 11-07-2012 18:20 : Vous avez acheté à Renato25 1 poisson pour 19,19 écus.

Citation :: Bonjour messire,

Je suis Kyroper, le même maréchal qui vous a écrit l'autre jour, suite à votre infraction. Alors que vous ai déjà expliqué les lois, que j'ai même pris la peine de vous écrire pour vous rappeler les arrêtés municipaux, je vois que vous continuez votre commerce; qui est toujours illégal.

Je vous rappel une deuxième fois l’arrêté municipal que vous avez enfreint:

Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Donc.. vous n'avez pas pris contact avec la mairie, et n'avez pas le droit de vendre ce poisson.
Compte tenu que vous avez déjà été informé, j'en déduis que vous transgresser sciemment les lois. Donc je suis dans l'obligation de monter un dossier pour le procureur, en vue d'un éventuel procès. Cependant, la maréchaussée et la mairie souhaitant éviter cette issue, si vous nous contactez avant 24h, pour nous dire que vous êtes prêt à effectuer un arrangement à l'amiable, nous pourrons peut etre trouver un terrain d'entente. Quoiqu'il en soit, sans réponse dans votre part d'ici 24 heures, le dossier sera déposé chez Madame la Procureur.

Dans l'attente d'une réponse de votre part,

Kyroper, Sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal
Faict à Epinal le 11.07 à 18h25

Citation :: Expéditeur : Renato25
Date d'envoi : 11/07/2012 - 21:24:17
Titre : Re: encore en infraction
bonsoir

c'est la première fois que j'embauche depuis fort longtemps, et comme j'étais à Epinal, je ne pouvais pas voir la grille des salaires de Luxeuil.

J'ai réussi à annuler une seule offre d'emploi, pour l'autre c'était trop tard.

En contrepartie je veux bien réembauchè la personne qui travaille ce jour dans mon champ, pour 17 ècus pour compenser l'écu manquant

Cordialement Renato

Citation :: Bonjour sire,

Je crains que nous ne nous soyons pas compris.. il ne s'agit pas d'offre illicite, mais d'une infraction sur le marché, vous avez vendu du poisson alors que vous n'en n'avez pas le droit. Je vous donne une dernière chance pour vous rattraper, et régler à l'amiable cette affaire:
devez racheter ce poisson, que j'ai mis en vente à 19.20 écus Hors Taxe, donc 19.39 écus TTC.
Si vous n'achetez pas ce poisson dans ces prochaines 24h, je crains que le procès soit la seule issue possible

En vous remerciant pour votre coopération,

Kyroper, Sous lieutenant d'Epinal
Fait à Epinal le 12.07 à 10h

Arreté municipal enfreint:

Citation :: Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Plainte:

Citation :

Accusé : Renato25
Délit : Escroquerie
Plaignant :
Personne chargée du dossier : Kyroper
Témoins : Kyroper

Les faits : Le 9 juillet, la mairesse Jo me demande de faire un controle sur le marché; et je vois qu'une personne vend son poisson, alors qu'il n'est pas autorisé. Je le lui achète pour le prendre en flagrant délit; c'est chose faite, et avant qu'il se décide à me racheter la marchandise pour un arrangement à l'amiable, une tierse personne me l’achète. On considère l'affaire close tout de meme l'affaire close.
Or, deux jours plus tard, ce 11 juillet, le sieur récidive et recommence à vendre un poisson sur le marché. Je le reconnais, donc le reprend en flagrant délit.
Pour voir les échanges de lettres, se référer à la rubrique preuves et correspondances.

Les preuves :

Citation :: 09-07-2012 15:50 : Vous avez acheté à Renato25 1 poisson pour 18,43 écus.
11-07-2012 18:20 : Vous avez acheté à Renato25 1 poisson pour 19,19 écus.

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=renato25

* lien vers l'arreté municipal:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t13710-arretes-municipaux-d-epinal

circonstances aggravantes: récidive. Le sieur connaissait la loi et avait eu un rappel il y a deux jours. (cd les correspondances)

lieutenant, dans ce genre d'affaire, qui instruit lorsque que le dossier est fini? le maire ou le procureur?

Citation :: Expéditeur : Renato25
Date d'envoi : 12/07/2012 - 11:53:19
Titre : Re: Re: Re: encore en infraction

Bonjour messire,

Je tiens tout d'abord à vous présenter mes excuses.

J'ai confondu 2 affaires différentes, il serait temps que je fasse une retraite pour me reposer.

Etant venu à Epinal avec mon amie Rebella37, afin de changer d'air et de coupé un peu de bois, j'espère que ce n'est pas une infraction, et étant trop lourd pour repartir régler une autre affaire à Luxeuil, j'ai en effet mis un poisson en vente sur le marché d' Epinal.

Je vous propose donc de revenir au plus vite, avec votre autorisation, afin de régler ce petit diffèrent.

En attente de votre réponse.

Cordialement, Renato25

Citation :: Bonjour messire,

Non.. ne faites pas le voyage retour pour si peu, ce n'est pas si grave, on classe l'affaire pour cette fois, mais le prochaine fois, contactez la mairie pour vendre.

Bonne journée,

Kyroper sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal.

Affaire classée, avec l'accord de la mairesse Dame Jo.

si un accord est trouvé il n'y a pas d'instruction, nous avons appliqué la justice accélérée.

» 06/11[Esclav] Peny (Sans suite)

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