09/07[Esclav]Frankparis => Thors6389(COUPABLE)

Tu as raison, il faut bien sévir au moins une fois. La loi n'a aucun intérêt sinon.

Invité

Ce dossier est complet à transférer, à archiver ou à continuer?

bof, à oublier je pense, mais je ne suis pas lieutenant.

Invité

24h d'attente avant transfert.

Sujet: Re: 09/07[Esclav]Frankparis => Thors6389(COUPABLE) Mar 4 Sep 2012 - 16:24

Bureau du maire le 04/06/1460 à 18:31 Wymil a écrit:

Bonjour Maire Evrard,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.
(Le montage et la demande de mise en accusation, est faite par le Lt Wymil, dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Demande de mise en accusation de Frankparis

type de dossier: Esclavagisme

Maréchaux en charge du dossier: s/Lieutenant Kyroper

Accusé:
09/07[Esclav]Frankparis => Thors6389(COUPABLE) - Page 2 120904053133950440

09/07[Esclav]Frankparis => Thors6389(COUPABLE) - Page 2 120904053133950440

L'accusé n'a pas respecté:
Codex Lorrain : https://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459
Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

-preuves:

Citation :: 09/07 16:03 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

re infraction

kyroper a écrit:

Citation :: 10/07 13:03 : Frankparis embauche Flaminia pour 12,00 écus

Une récidive le lendemain, la miche de pain n'est pas achetée et ne le sera pas.
Je pense qu'il faut faire un proces, par soucis d'équité avec les autres. On ne va pas lui faire de traitement de faveur si?

Enfin, à moins que Jo arrive à quelque chose!

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-courriers:

Citation :: Bonjour Frankparis;

Je constate que le 09/07, vous proposez une embauche inférieure au salaire minimum obligatoire.
Vous devez comprendre qu'il est absolument nécessaire que la grille des salaires soit respectée pour éviter de retourner à une généralité d'emplois sous payés et à un esclavagisme certain.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer votre offre, et la modifier, afin de vous conformer aux arrêtés municipaux en vigueur.

==>>Frankparis cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Grille des salaires:
15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Cordialement

Kyroper, Sous-Lieutenant d'Epinal
Faict à Epinal, le 09.07 à 11h50

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Citation :: Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 09/07/2012 - 22:26:12
Titre : Re: Offre illicite

Pour ne pas dire que je n'en ai rien à faire, il vous suffit de demander à ce que les prix inférieurs n'apparaissent plus à l'écran, ça évitera de cliquer dessus.
Et soit dit en passant, je n'en ai d'ailleurs rien à faire.

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Citation :: [HRP: premierement, nous ne pouvons agire sur l'interface de jeux. Deuxiemement, meme si nous le pouvions, nous ne le ferrions pas, car nous sommes ici pour jouer, et ne pas respecter les regles RP, ca fait partie du jeux; et ca peut etre amusant. Certains s'amusent comme des petits fous en faisant jouer leur personnage comme des escros, et d'autre aiment faire jouer leur personnage en role de procureur, d'avocat dans les tribunaux etc...
Bref, moi le joueur arrete d'écrire, pour laisser place à mon pantin.]

Bonsoir,

En fait... que vous en ayez quelque chose à faire ou non, vous devez tout de même respecter cet arrêté, car il est voulu par les spinaliens. C'est la loi, vous devez vous y conformer.
Ce que je vous propose maintenant, c'est d'acheter la miche de pain que j'ai mis en vente à 9.05 écus HT, donc 9.14 écus TTC, afin de rembourser la dette de 3 écus que vous devez, vu que vous auriez du verser un salaire de 15 écus.

En cas de refus de votre part, j'ai bien peur qu'un proces soit la seule issue possible.
Je compte bien entendu sur votre coopération dans cette affaire,

Kyroper, Sous Lieutenant d'Epinal.
Faict à Epinal le 9.07 à 22h40.

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Citation :: Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 10/07/2012 - 08:37:26
Titre : Re: Re: Re: Offre illicite

Allons au procès.

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réponse:

Citation :: Messire...

Bon, je vais essayer de vous expliquer pourquoi il y a un arrêté municipal. Cet arrêté municipal est là avant tout pour protéger les travailleurs, et garantir un salaire minimum à 15 écus. Vous, lorsque vous travaillez, préférerez vous avoir une offre à 12 ou une offre à 15 écus? Si vous me dites que ça vous est égal.. soit; mais cela n'est pas le cas de la majorité des spinaliens.
La majorité a fait le choix de se doter d'une loi, en l’occurrence, un arrêté sur les salaires, pour éviter que le travailleur ait à travailler sans être rémunéré à sa juste valeur.
Prenez moi comme exemple, je suis un érudit, je mange pour environ 10 écus par jour.. Si je travail pour 12 écus, je peux satisfaire mes besoins primaires, mais... il me reste 2 écus pour boire en taverne, et payer à boire, ainsi que pour étudier à l'université, en sachant qu'il faut payer en moyenne 20 écus de la journée!

Si vous trouvez la procédure de régularisation fastidieuse, ce que je peux comprendre, vous pouvez aussi payer ces 3 écus par don directement à la mairie détenue par Dame Jo. Car bien entendu, ces 3 écus sont à destination de la mairie, et non de la maréchaussée.

Cordialement,

Kyroper, Sous Lieutenant de la Maréchaussée d'Epinal.
Fait à Epinal le 10.07 à 9h

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Citation :: Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 10/07/2012 - 10:31:20
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Offre illicite

bazar, tu me prends pour un âne et j'aime bien.

Je dis que : quand on a une offre d'emploi, le premier onglet qui apparaît, c'est 12 écus.
Quand on clique plus vite que son ombre, c'est donc un boulot à 12 écus.

La faute est donc bien de pouvoir offrir un travail à 12 écus.

Je ne sais pas si vous y en a comprendre.

Démerdez-vous donc, qui que ce soit qui bidouille les paramètres, pour que cette option n'apparaisse plus. C'est tout "chèvre".

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[/size]

Citation :: Procès ayant opposé Frankparis à la municipalité de Epinal

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

* Nouvelle affaire, nouvelle tête. Et découverte d'un dossier d'esclavagisme. C'était le premier sur lequel Grégor s'était penché. Il l'avait travaillé toute la nuit, parcouru le Codex lorrain pour ne pas commettre d'impair, vérifié la procédure. Tout était en ordre, prêt à en découdre avec le verdict final. Il arriva comme à son habitude dans le tribunal, prit place comme à son habitude à son siège, posa comme toujours le dossier ouvert devant lui, se racla la gorge comme tous les jours maintenant avant d'entonner d'une voix forte et sûre : *

- SILENCE DANS LA SALLE, ou je fais sortir tout le monde !

* Le silence revenu, il put continuer. *

- Merci. Accusé Frankparis, levez-vous je vous prie. Je vais rendre mon verdict.
Voyez, le dossier est très simple. Vous avez embauché sous le tarif obligatoire, par deux fois en plus. C'est donc une répétition d'un même fait que je vais juger là. Le verdict est très simple concernant cela. Vous ne pensez pas?
Néanmoins, je n'aime pas trop votre façon de vous exprimer. Regardez, vous êtes empli de violence, vous manquez de respect à la cour ainsi à ses représentants, le Procureur-Maire ainsi qu'à moi-même. Vous manquez de respect à la Maréchaussée de Lorraine, au Sous-Lieutenant Kyroper. Vous manquez de respect à votre village en bafouant un arrêté municipal voté par la majorité du Conseil Municipal d'Epinal. Vous ne trouvez pas que cela fait beaucoup?

* Grégor le regarda. Des durs, il en avait vu. Mais celui-ci l'était particulièrement. Puis il disait des choses insensées. *

- Vous me parlez de "cliquer", j'emploie vos termes. Qu'est-ce cela? Un clic. Est-ce du langue spinalien? Car je vous assure, à Toul, je n'en entends jamais parlé, pas plus qu'à Nancy. Ce doit être une sorte d'argot de la ville, un dialecte de la région ... encore que la région ne doit pas être étendue, car pour avoir habité à Luxeuil, donc en Franche-Comté, je puis vous assurer que l'on emploie pas non plus ce terme de "cliquer". Curieux vous ne trouvez pas?
M'enfin, je ne vous juge pas sur votre dialecte quelque peu spécial, mais bien sur vos faits, l'esclavagisme et votre comportement plus que limite envers les autorités compétentes.
C'est pour cela que je vous déclare COUPABLE d'esclavagisme !
Je ferai fi de vos remarques sur notre langage en particulier celui concernant le Procureur-Maire d'Epinal, comme je fais fi du vôtre.

* Grégor se leva cette fois-ci, rarement il l'avait fait, il fallait bien montrer à cet homme la gravité de ses faits. Il fallait le ramener dans le droit chemin avant qu'il ne soit trop tard. *

- Messire Frankparis, je vous condamne à une amende de 11 écus, pour les deux preuves d'esclavagisme à 3 écus sous le tarif minimum, ainsi que 5 écus de frais de dossier. Nous en venons donc à 11 écus. S'ajoute à cela un jour de prison pour manquement de respect à la cour et à toute autorité qui a eu à traiter avec vous.

* Le jeune Sparte se saisit de son marteau et tapa un coup sec sur le bureau. *

- Verdict est rendu ! La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 11 écus.

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