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 Projet de loi en cas de mort d'un conseiller

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Noa
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MessageSujet: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeMer 27 Juin 2012 - 19:31

Bonjour,

Je souhaite qu'un texte de loi puisse permettre à un conseiller mort d'être remplacé. Si In Gratibus ce n'est pas possible, il est cependant tout à fait possible de lui accorder les clefs de ce lieu-ci.

Qu'en pensez vous ? Si oui, nous partirons en discuter pus en détail à l'AD.
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Fee
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeMer 27 Juin 2012 - 21:09

Comme des conseillers spéciaux ? Le mandat dernier on avait ouvert les portes du CD à la duchesse Jade qui était conseillère spéciale, avec l'accord de tous les conseillers et de la Duchesse Cassandre.

Donc si un conseiller rejoind Aristote, et qu'il n'y a personne pour le remplacer, le Duc et les conseillers peuvent choisir une personne de confiance pour venir les rejoindre.

est ce dans ce sens là ?
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Noa
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeMer 27 Juin 2012 - 21:36

On peut faire comme ça, mais je voyais ça d'une autre façon.

En fait, la mort d'un conseiller équivaudrait à sa démission et donc, on donne les clefs du CD au suivant sur la liste.
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Gregor
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Gregor

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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 7:11

Pour avoir vécu le cas en Franche-Comté, je trouve que cela est une très bonne idée
Naturellement, le remplaçant doit être le suivant sur la liste du décédé, comme s'il avait démissionné
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 7:48

Oui je suis d'accord cela semble logique, je pensais du reste que c'était déjà le cas.
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ellebasi
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 8:10

Moi pareil je pensais que c'etais deja fais logique
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 8:20

Je suis d'accord moi aussi et il me semble que c'est tout à fait normal.
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Noa
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 19:52

Il serait bon de l'intégrer à la constitution mais je ne crois pas que le CC ait assez de membre pour que cela soit faisable.

Discutons de tout cela à l'AD.
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palogar
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 20:49

Suit le Duc à l'AD...
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Bambou
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeVen 29 Juin 2012 - 20:10

tout à fait d'accord aussi,
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Piotr_Alexander
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Piotr_Alexander

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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitimeVen 29 Juin 2012 - 21:36

Pour pour pour.
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MessageSujet: Re: Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Projet de loi en cas de mort d'un conseiller Icon_minitime

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