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 changement sur le décret de possession d'une epée

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Yanahor
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MessageSujet: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeDim 4 Fév 2007 - 19:00

Art.1 : L'achat et la vente d'épées en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée par habitant. L'achat d'épée en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine.

Art.2 : L'exportation d'épées hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.3 : Le port de l'épée est autorisé en Lorraine.

Art.4 : Tout forgeron de Lorraine doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. Si une épee a été acheté par un etranger, le forgeron se doit de prevenir la prevoté. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 : Tout habitant de Lorraine possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

Art.6 : Tout maire de Lorraine recevant les registres des forgerons ou les déclarations des habitants doit les transmettre à son lieutenant de police.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'épée. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeDim 4 Fév 2007 - 19:09

Qu'est ce qui a changé et pourquoi ?
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Yanahor
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 22:23

Pour (1): Yanahor
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Maintenant les épées pourront être laissées en vente sur le marché.
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 23:20

Pour (2): Yanahor, Haz
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Charles XI

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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 23:21

Pour (3) : Yanahor, Haz, Charles XI
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 6:28

Pour (4) : Yanahor, Haz, Charles XI, Sthoreal
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 8:28

Pour (5) : Yanahor, Haz, Charles XI, Sthoreal, krem
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 11:58

Pour (6) : Yanahor, Haz, Charles XI, Sthoreal, krem,marjolainne
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 16:00

Pour (7) : Yanahor, Haz, Charles XI, Sthoreal, krem,marjolainne, Eragon
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 22:59

Pour (8) : Yanahor, Haz, Charles XI, Sthoreal, krem,marjolainne, Eragon, kheops
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 23:00

accepté
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MessageSujet: Re: changement sur le décret de possession d'une epée changement sur le décret de possession d'une epée Icon_minitime

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