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 [Projet] La banque des Lames

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Noa
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Noa

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MessageSujet: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 21:25

Noa avait fait dépoussiérer la salle pour accueillir les représentants de l'ordre impérial. Ces derniers proposaient à la Lorraine un nouveau type de contrat. Il fallait ici en discuter.
Il avait fait venir les conseillers ducaux, le représentant du projet : Cavalier Diraak et le chambellan des Lames le cavalier Guillaume de Sparte. Tous enfin réunis, il put prendre la parole :


Bonjour, vous le savez, ce projet date pour nous du mandat de Cassandre, ce dernier fut laissé pour compte alors que de nombreux conseillers trouvaient l'idée à creuser. Alors voilà, j'ai décidé de continuer le travail de ma précédente en convoquant ici même les représentants des Lames pour cette Banque.

Se tournant vers les deux représentants,

Vous disiez il y a un mois pouvoir nous proposer un document noir sur blanc qui mettrait sur tables les conditions d'un tel accord et surtout, en quoi il consiste.
Et bien nous vous écoutons.


S'asseyant et écoutant la déclaration suivante.
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Bambou
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 21:49

Bambou arriva et s'installa aussi autour de la table ronde elle écouta ce qu'il allait se dire
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diraak
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 21:51

Diraak entra dans la salle prévue pour la réunion. Il tenait quelques documents à la main. Il salua les personnes présentent et s'installa. Il avait préparé depuis longtemps son exposé, il était un peu nerveux. Ce projet, il y pensait depuis bien avant son entrée dans l'Ordre et il ne se doutait pas que son Ordre allait lui donner les clé pour le réalisé. C'était le deuxième projet que les lames lui permettait d'approcher. Il prit la parole sans attendre. Ils allait avoir beaucoup de travail.

Bonjour à tous,

Pour les personnes qui ne me connaitraient pas, je suis Diraak de Réaumont Kado'ch, Chancelier et Surintendant des finances de l'Ordre des Lames. A titre personnel, je suis un ancien Nancéen, j'ai déménager une première fois à Epinal, juste avant la perte de Verdun et Saint Dié, puis une seconde fois à Luxeuil il y a 7 mois pour y faire construire un bateau. A côté de celà, je m'étais engagé dans l'Ordre des lames et j'ai du faire un choix par commodité : j'ai revendu mon bateau. Aujourd'hui, je suis dévoué plainement à mon Ordre.


Après s'être présenté, Diraak fit une légère pause et décida de rentrer immédiatement dans le vif du sujet.

Je me présente à vous pour vous soumettre le projet d'un traité de relation commerciale entre le Duché de Lorraine et la Banque des Lames. Cette banque est nouvellement créée par le Chapitre de l'Ordre des Lames pour prendre en charge les aspects économiques qu'entraînent nos missions à travers les différentes provinces.

Je commencerai par rappeler ce qu'est l'Ordre des lames actuellement, puis je vous exposerai les raisons de la création de la BL, ensuite j'expliquerai en quelques mot le fonctionnement de la relation que nous souhaitons entretenir avec vous, sans entrer tout de suite dans les détails, et enfin je terminerai par la présentation d'un projet de Charte qui sera la base de notre discussion.

Bien, l'Ordre des Lames c'est aujourd'hui une petite quinzaine de Chevaliers, Cavaliers et Escuyer. Nous faisons partie de l'Armée Impériale et nous dépendons de l'Impératrice. Nous nous mettons au service des provinces à leur demande. Par exemple, une dizaine de lames étaient encore il n'y a pas longtemps à Epinal pour défendre la ville sous le commandement du Commandeur Esmira du Lys Noir.

Premièrement, pour accomplir nos missions, nous sommes réulièrement sur les routes avec tous les risques que celà comporte. Les brigands sont de mieux en mieux organiser et il n'est pas rare que malgré nos déplacements en lance, nous faisions l'objet nous même de racket. Les lames se déplacent avec peu de moyen, les prises sont rarement énormes, quoique, commes nous travaillons peu, les conséquences sont importantes pour nous.

A côté de celà, pour améliorer notre ravitaillement, nous incitons nos lames a s'orienter vers la production de maïs qui est la plus simple à gérer pour un soldat en campagne.

Enfin, comme je vous l'ai dit, nos lames travaillent peu si on enlève les jours de défense et les jour de trajet. Il arrive donc fréquement qu'il n'ont pas assés d'écu avec eux pour entretenir leurs champs en engagant des travailleurs.

Pour pallier celà, l'Ordre avance les fonds nécessaires en achetant à l'avance la production de maïs des lames. Si une lame possède des sacs de maïs dans sa propriété, l'Ordre lui achète ses sacs à un prix préférentiel, mais encore avantageux pour la lame, en faisant un transfère d'écu via le marché. Je suis chargé d'effectuer ces transactions. Les sacs restent bien sur dans la propriété de la lame puisque elle et moi sommes dans une autre ville pour accomplir une mission, mais ils sont la proriété de l'Ordre. Avec les écus transférés, la lame peut engager des travailleur et continuer à produire. Quand la lame retourne dans sa ville, soit elle rachète les sacs à l'Ordre au même prix que lors de la vente, c'est un service que nous rendons, soit elle les vends au nom de l'Ordre avec un petit bénéfice. Nous avons des livres de compte en notre Castel qui nous permettent de bien gérer la chose.

Ce système est bien rodé, mais plusieurs inconvénients viennent le freiner:

1) L'Ordre fait un petit bénéfice, notre trésor augmente, nous devons prendre avec nous tous nos écus sur les routes pour pouvoir les utiliser. Ce qui est un grand risque en cas de racket.

2) Je dois être présent dans la même ville que la lame pour effectuer des transactions pour équilibrer les différents comptes des lames.

3) Les écus sont de fait éparpillé sur plusieurs lames et circulent difficillement entre nous.

4) Enfin, une partie de notre trésor passe en taxe. Le projet ne vise biensur pas a éluder cette taxe, il est prévu au contraire dans le traité que le Duché y gagne quelque chose, mais si nous faisons plusieurs échanges sur le marché pour transférer des écus, cela devient un vrai casse tête pour éviter que celà ne soit reporté sur la lame.

Bref, il existe depuis peu un système qui nous permettrai de simplifier notre travail et qui serait mutuellement profitable et ouvrirait beaucoup de possibilités: les dons des particuliers vers le Duché et les dons du Duché vers les particuliers. Je sais qu'il y a une limite de 50 écus par jour, mais ce serait déjà très bien.

Nous avons créé la Banque des Lames pour formaliser notre gestion du ravitaillement et permettre d'ouvrir un compte dans chacune des provinces où nous opérons. Nous déposerions par don une partie de notre trésor dans chacune d'entre elle. En fonction des besoins, nous demanderions au Duché d'effectuer des dons à nos lames, appelés retrait pour ne pas créer de confusion, et les lames feraient régulièrement des dons au Duché, appelés dépôts. Le détail des montants déposé serait géré par nous, la seule chose à connaître pour le Duché, c'est la somme totale déposée dans ses caisse par l'Ordre, quelque soit la personne qui les a déposés pour la Banque.

Ce système ouvre plusieurs possibilités lorsque le trésor des lames déposé dans les caisse des provinces sera plus conséquent: une lame partant en mission pour la Savoie pourrait déposer des écus en Lorraine et les retirer dans l'autre province à son arrivée. (hrp: Ce système est inspiré de celui de l'Ordre du Temple qui permettait à un pélerin de déposer de l'argent dans une Commanderie à son départ en échange d'une lettre de change grâce à laquelle il pouvait récupérer de l'argent à son arrivée en terre Sainte. Le pélerin voyagait ainsi plus légé. Je n'ai rien inventé.

Les avantages pour le Duché seraient les suivants :

1) Les écus déposés dans la caisse du Duché forment une réserve pouvant être utilisée à cour terme. L'un des article du traité, le 10, empêche la banque de tout récupéré en une seule journée. Cette limite est à l'origine prévue pour ne pas surcharger le travail de CaC et du Bailli, mais elle est aussi au bénéfice du Duché. Par exemple, si la Banque à déposé 1000 écus au Duché, selon l'ébauche de traiter, hors période de crise, la Banque ne pourrait faire retirer cette somme qu'en 4 à 6 jours. Si une dépense doit être effectuée un jour et que le Duché attend une rentrée équivalente deux jours plus tard et que le Duché est à court d'écu. Le Duché peut prélever dans cette réserve de 1000 écu sans même devoir le signaler à la Banque, celà fait partie de la gestion de la caisse du Duché qui ne regarde pas la Banque. Tant que le Duché est capable, le cas échéant dans le pire des cas, de faire pour 250 écu de dons par jour pendant cette période de 4 à 6 jours, il n'y a aucune problème pour la Banque. Celà fait partie de la confiance qu'il doit y avoir entre le Duché et la Banque.

2) Il est prévu un cout fixe de 1 écu par retrait demandé au bénéfice du Duché, que le montant soit de 1 écu ou de 50 écus.

3) Le service que la Banque rend aux lames pourra être étendu à des tiers si celà marche. Une personne mandatée par le conseil ducal pourra se présenter à la banque comme une lame et déposer des écus dans une province et les récupérer dans une autre. Cette possibilité ne devra pas être ouverte tout de suite, le temps de roder le système avec les lames.

Je termine en précisant que nous sommes bien conscient que ce système est un surcroit de travail pour le CaC et le Bailli mais est pensé pour le limiter au maximum. C'est pour celà que confier la gestion particulière des dépôts à un tier, une banque, non membre du conseil est intéressant. De plus, comme dit précédement, notre Ordre compte faire la même proposition auprès d'autres Duché ce qui permettrait d'étendre le service au delà des frontières. Nous avons décidé de commencer par la Lorraine car c'est dans cette province que se trouve notre commanderie la plus importante.

Comme je vous l'ai dit, je ne souhaite pas entrer tout de suite dans les détails technique, d'autant que tout est repris dans le document que je vous présente maintenant. Ce n'est qu'une ébauche que nous adapterons selon les remarques que vous formulerez.


Voici le projet de traité:

Citation :

Traité de coopération commerciale entre le Duché de Lorraine et la Banque des Lames

Article Premier : Le présent traité est passé entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames.

Article 2 : Le Duché accepte le dépôt sous forme d'écu dans ses coffres au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque.

Article 3 : Le Duché restituera sans condition à la Banque les écus déposés dans ses coffres selon les modalités prévues dans ce traité.

Article 4 : En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés et définitivement perdus ne peuvent être réclamés par la Banque au Duché.

Article 5 : Les dépôts de la Banque au Duché se font par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 6 : Le nombre de dépôt par jour n'est pas limité.

article 7 : Les dépôts doivent être validé par le Duché. Un dépôt validé signifie confirmation et acceptation par le Duché qu'un dépôt a bien été effectué par le particulier pour le compte de la Banque.

Article 8 : La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Article 9 : Les Retraits de la Banque du Duché se font par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 10 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 11 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marcher ou par un don.

Article 12 : Les dépôts et les transactions entre le Duché et la Banque sont gratuits. Le coùt d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 13 : Les transactions seront consignées dans un registre tenu au Castel de Nancy dans une discussion réservée aux représentants du Duché, en particulier le Bailli et le Conseiller au Commerce, et aux représentants de la Banque, en particulier le Surintendant des finances et le Grand Maître.

Article 14 : Le représentant de la Banque ne peut ajouter dans le registre au maximum qu'une seule liste de demande par jour.

Article 15 : Les représentants du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre et effectuer In Gratibus les retraits demandés. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.

Article 16 : En cas de situation de crise dans le Duché constatée par une proclamation de la loi martiale, une déclaration de fermeture de frontière, une demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames ou la prise de la capitale par des brigands précédent la prise du chateau, afin de sauvegarder les bien de la Banque, Celle-ci peut déposer une liste de demande dans le registre contenant un nombre sans limite de retrait à concurence du montant total précédement déposé et devant être exécutée dans les 24 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre.

Article 17 : En cas de situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer suffisament de retrait par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque dans les 24 heures impartis, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la liste de demande déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 18 : En cas de situation de crise, si la liste de retrait ne peut être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du chateau précédent ces 24 heures, par retrait ou par mandat, la partie du montant n'ayant pu été retirée ne peut être considéré comme définitivement perdu selon l'article 4 du présent traité.
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Idril
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 23:04

Aussi discrètement que sa silhouette le permettait Idril se glissa dans la salle, salua les personnes déjà présentes et prit place, écoutant le Cavalier de l'ODL.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 7:02

Amélliane, la PP avait été demandé donc elle arriva sans trop faire de bruit car la discussion semblait avoir déjà débuter.
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Guillaume
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 11:10

Guillaume n'avait jusqu'ici rien dit. Il laissa Diraak faire son exposé. Le rouquin était confiant : Diraak avait déjà présenté son projet à maintes reprises, notamment au Chapitre. Il saurait trouver les mots. Au fond, Guillaume n'était ici que pour entériner les propos du Chancelier et pour s'assurer du bon déroulement des négociations.

Quand Diraak termina son discours et présenta des copies du traité, le Chambellan prit à son tour la parole dans ce laps de temps.


Duc, membres du conseil, bonjour. Je suis Guillaume de Sparte, Chambellan de l'Ordre des Lames et responsable, à ce titre, de nos relations avec l'extérieur. Disons qu'en Lorraine, mon homologue serait Pjotr Alexander, dont j'écorche peut-être le nom, je m'en excuse par avance.

Je n'ai rien à redire sur le discours du Chancelier, si ce n'est quelques points que j'aimerai appuyer un peu plus.

D'abord, je tiens à insister sur la volonté d'élargir cette Banque à l'ensemble du Royaume, qu'un comptoir soit présent en Franche-Comté et en Savoie aussi. Nous ne travaillons jamais avec une seule province francophone de l'Empire, mais bien avec les trois en même temps, n'oublions pas ceci.

Je voudrais ensuite appuyer un fait d'importance : l'usage de la Banque sera, dans un premier temps, réservé à l'unique usage des Lames, voire des personnes que nous escorterons, mais sans plus. La raison en est simple : nous avons conscience que c'est du travail pour tout le monde, l'Ordre comme le Duché. Autre raison, mais pas des moindre : l'efficacité. Ce projet a été pensé pour fonctionner au mieux. Cependant, nous sommes dans la projection. Nous limitons cette idée aux lames afin d'être sûr que cela fonctionne. Peut-être la pratique nous apprendra-t-elle qu'il y a un ou deux ajustement à faire. Si notre volonté est de garder ce système clos, rien n'empêche cependant à la Lorraine de profiter de ce système, du moins quelques personnes.

Enfin, j'aimerai élargir un peu le propos. Je ne vous donnerai aucun détail, mais je pense que nous serons appelés à nous revoir. L'Ordre aimerait se doter d'outils pour lui permettre de mieux fonctionner et de se rapprocher des provinces du Royaume. Cette logique de l'Ordre, je ne m'étends pas dessus : nous ne sommes pas ici pour cela. Je ne l'évoque que pour révoquer tout de suite une remarque que vous pourriez, à juste titre, vous faire : une banque est un projet qui dépasse le cadre militaire. Je vous répondrai en vous disant que nous ne sommes pas un ordre militaire, mais un ordre de chevalerie, ce qui est moins "clos", déjà. Ensuite, nous sortons du cadre militaire dans le seul but d'appuyer au mieux nos actions armées.
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diraak
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 14:06

Diraak écouta attentivement son frêre d'arme. Les rôles de chacun s'étaient répartis de manière très naturelle. Le Chancelier hocha la tete. Puis il laissa le temps de la réflexion aux représentant du Duché pour assimiler toutes les informations qu'ils venaient de leurs donner.
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Noa
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 16:41

L'idée me plait bien ! On sent qu'elle a été pensée et réfléchie.

Puis-je ordonner le texte comme je l'entends et voir ensuite ce que vous en pensez et ce qui est à corriger ?

Citation :
Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Le Duché accepte le dépôt sous forme d'écu dans ses coffres au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque.

Article 1-2 : Les dépôts de la Banque au Duché se font par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 Le nombre de dépôt par jour n'est pas limité.

Article 1-4 Les dépôts doivent être validé par le Duché. Un dépôt validé signifie confirmation et acceptation par le Duché qu'un dépôt a bien été effectué par le particulier pour le compte de la Banque.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Le Duché restituera sans condition à la Banque les écus déposés dans ses coffres selon les modalités prévues dans ce traité.

Article 2-2 : Les Retraits de la Banque du Duché se font par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Les dépôts et les transactions entre le Duché et la Banque sont gratuits. Le coùt d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les transactions seront consignées dans un registre tenu au Castel de Nancy dans une discussion réservée aux représentants du Duché, en particulier le Bailli et le Conseiller au Commerce, et aux représentants de la Banque, en particulier le Surintendant des finances et le Grand Maître.

Article 3-2 : Le représentant de la Banque ne peut ajouter dans le registre au maximum qu'une seule liste de demande par jour.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marcher ou par un don.

Article 3-4 : Les représentants du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre et effectuer In Gratibus les retraits demandés. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Article 5 : Du cas de la mise en danger du duché

Article 5-1 : En cas de situation de crise dans le Duché constatée par une proclamation de la loi martiale, une déclaration de fermeture de frontière, une demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames ou la prise de la capitale par des brigands précédent la prise du chateau, afin de sauvegarder les bien de la Banque, Celle-ci peut déposer une liste de demande dans le registre contenant un nombre sans limite de retrait à concurence du montant total précédement déposé et devant être exécutée dans les 24 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre.

Article 5-1 : En cas de situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer suffisament de retrait par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque dans les 24 heures impartis, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la liste de demande déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 5-2 : En cas de situation de crise, si la liste de retrait ne peut être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du chateau précédent ces 24 heures, par retrait ou par mandat, la partie du montant n'ayant pu été retirée ne peut être considéré comme définitivement perdu selon l'article 4 du présent traité.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés et définitivement perdus ne peuvent être réclamés par la Banque au Duché.

Je crois qu'il est préférable d'organiser le traité de cette façon pour une meilleure clarté, non ?
Je suis en train de faire des corrections que je vous soumettrais dès que j'aurais finis.

Je pense aussi qu'il faut créer un article sur les conditions de dénonciation.
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Noa
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 19:19

Citation :
Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoie sous forme d'écu dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts de la Banque au Duché sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 Le nombre de dépôt par jour n'est pas limité. <= voir Article 1-5

Article 1-4 Les dépôts doivent être validé par le Duché . Un dépôt validé signifie confirmation et acceptation par le Duché qu'un dépôt a bien été effectué par le particulier pour le compte de la Banque. <= Doublon avec l'article 3-1 + article 4 ?

Article 1-5 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Le Duché restituera sans condition à la Banque les écus déposés dans ses coffres selon les modalités prévues dans ce traité. <= sans condition mais selon des modalités ? Je remplacerais par :

Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits de la Banque du Duché sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Les dépôts et les transactions entre le Duché et la Banque sont gratuits. Le coùt d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. dans une discussion réservée aux représentants du Duché, en particulier Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Le représentant de la Banque ne peut ajouter dans le registre au maximum qu'une seule liste de demande par jour. <= Pas compris

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don. <= je ne comprend pas l'intérêt ?

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre et effectuer In Gratibus les retraits demandés. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Article 5 : Du cas de la mise en danger du duché

Article 5-1 : En cas de situation de crise dans le Duché constatée par une proclamation de la loi martiale, une déclaration de fermeture de frontière, une demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames ou la prise de la capitale par des brigands précédent la prise du chateau, afin de sauvegarder les bien de la Banque, Celle-ci peut déposer une liste de demande dans le registre contenant un nombre sans limite de retrait à concurence du montant total précédement déposé et devant être exécutée dans les 24 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre.

Article 5-1 : En cas de situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer suffisament de retrait par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque dans les 24 heures impartis, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la liste de demande déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale. <= J'émet mes réserves pour les biens, j'attends l'avis des conseillers.

Article 5-2 : En cas de situation de crise, si la liste de retrait ne peut être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du chateau précédent ces 24 heures, par retrait ou par mandat, la partie du montant n'ayant pu été retirée ne peut être considéré comme définitivement perdu selon l'article 6 du présent traité. <= Alors là j'ai pas compris, l'article 6 ne dit pas justement qu'elle est perdue ? Sinon, il y a doublon ?

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés et définitivement perdus ne peuvent être réclamés par la Banque au Duché.
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diraak
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 22:22

Il n'y a pas de probleme avec les changements proposés, c'est effectivement plus claire. Voici pour les demandes de precisions:

Article 3-2 : la banque ne deposera qu'une liste par jour pour ne pas surcharger le travaille du Cac et du bailli. Histoire que nous ne deposions pas les depot le matin et les retrait a faire le soir ou le tout en plusieur fois. Il y a une limite de temps d'un peu plus de 48h de prevue pour realiser une liste, mais c'est pour les cas extreme ou il y aurait un probleme car pendant les 48 heure, nous pouvons deposer deux autres listes. Si le duche le fait le jour meme pour chaque liste, il sait qu'il n'y aura pas d'autres demande dans la journée, nous pourrions meme, de maniere informelle nous mettre d'accord sur une heure precise.

Article 3-3: si l'ordre des lames rend service au duche et que le duche veut payer l'ordre pour des journee de defense, le duche aura la possibilite de "deposer" des ecus sur le compte de l'ordre directement sans devoir passer par un mandat. Je pense sue cette article peut ouvrir d'autres possibilite, notament des payement entre les duches si la banque sert d'intermediaire et a un compte dans les autres duches.

Article 5-2: c'est une petite garantie pour la banque. Si on est en situation de crise, que la banque demande a recupere ses ecus dans les temps prevu par le traite et que le duche ne le fait pas alors qu'il avait le temps de le faire, il est normal que les biens ne soient pas considere comme perdu. Cette partie du traite ne doit pas etre vague mais tres precise pour eviter tour probleme entre nous. C'est pour cela qu'une crise est tres precisement decrite et que le temps de reaction est reduit au minimum que nous pouvons demander. Mais si la banque n'a rien demande ou le fait trop tard, les ecus sont bel et bienpetdu pour nous. Ceci dit, encore une fois, nous esperons avoir plusieurs comptes dans plusieurs duche, donc nous ne mettons pas nos oeufs dans le meme panier.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 22:30

Idril lu attentivement le document.

Excusez-moi, il y a une chose que je ne comprend pas, pouvez-vous m'éclairer je vous prix.

"Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre et effectuer In Gratibus les retraits demandés. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi."

Je ne comprend pas comment faire pour valider un dépôt en effectuant In Gratibus un retrait... Ou alors je n'ai pas compris cet article.


La brunette n'avais jamais compris le plaisir que prenaient ceux écrivant les textes à faire des phrases compliqués et parfois incompréhensible pour une chose à la base simple.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 22:40

Depot: une lame X me dira qu'elle effectue un depot, je le noterai dans mes propres registre au castel des lames et le signalerai dans le registre du castel de nancy. J'ai confiance dans nos lames, mais j'ai besoin que le Cac me confirme que la lame a bien effectue ce depot. Les lames possederons elle meme un compte dans notre banque pour que je sache qui a donne quoi

Retrait: c'est un don du duche vers une lame a la demande de la banque pour rendre les ecus a une lame. C'est une action du bailli.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 23:04

Idril hocha la tête comprenant d'où venait son erreur.

Donc il s'agit de deux choses sans lien contrairement à ce qu'induit l'article tel qu'il est rédiger actuellement.

"Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre et effectuer In Gratibus les retraits demandés. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi."
De même lors d'un retrait In Gratibus le Bailli et le Commissaire au Commerce auront un laps de temps identique pour faire l'annotation dans le registre afin de le valider en bon et du forme."

J'avoue ne pas être experte en rédaction de traité n'hésitez pas à corriger si la formulation ne convient pas.
Mais je pense que comme ceci l'article sera plus compréhensible.



[hrp : je m'excuse pour les fautes vu l'heure un peu de mal ]
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 23:16

(je fait de mon mieux aussi pour les fautes, je ne lancerai donc pas la premiere pierre^^)

Diraak hocha la tete et sourit.

J'essaye d'être le plus claire possible en essayant de ne pas trop allonger les textes. Mais c'est vrai que les 2 notions ont été maladroitement mélangées dans cet article. Je me suis focalisé sur la durée de 48h qu'il décrit.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 23:23

oui en fait Idril a pas bien vue le "et" entre la partie dépôt et la partie retrait ^^ (Edit : En même temps qu'Idril ^^ )

Pour l'article 3-2, donc si j'ai bien compris, il n'y aura pas deux demandes de retraits dans la même journée. On peut changer par ça pour bien définir ce qu'est une "liste de demande" ?

Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". N'est pas autorisé plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.


Je serais aussi pour coupé l'article 5-1 en deux. Le premier définissant ce qu'est une situation de crise :

Article 5-1 La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurence du montant total précédement déposé. Les demandes devront être exécuté dans 24 heures suivantes.

Article 5-1 : Lors d'une situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque la "liste de demande extraordinaire" dans les 24 heures imparties, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la "liste de demande extraordinaire" déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du chateau précédent ces 24 heures, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdu. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant <= c'est bien ça ?

Pour l'article 5-1, on peut rajouter la prise d'une mairie tout court ?

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diraak
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 6:16

Attention, la liste de demande pourra contenir jusqu'à 5 retraits de 50 écus. C'est une limite arbitraire à votre profit qui devra probablement être revue si le système est étendu par la suite au delà des lames mais elle sera suffisante dans un premier temps.

Pour ce qui est de la prise d'une mairie tout cour. La seule qui poserait problème est la mairie de la capitale. Mais si le duché ne ferme pas ses frontières, ne déclare pas la loi martiale ou ne prend pas d'autres mesures exceptionnelle parceque la prise de mairie à été prévue ou parcequ'il s'agit d'un cas isolé dont une grande bande de brigand n'est pas à l'origine, je ne pense pas que nous devions considérer la prise d'une mairie comme une situation de crise selon ce traité.

On pourrait peut être ajouter la levée de ban.

Effectivement, il est nécessaire de bien préciser qu'en cas de crise, nous pouvons déposer une "liste de demande exceptionnelle". Car ce n'est pas parcequ'il y a une crise que la Banque retirera tous ses écus, nous continuerons les échanges normalement. C'est seulement si le risque de perdre le Castel est élevé que nous prendrions la décisions de déposer la liste exceptionnelle.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 9:36

Etant à l'origine de cet article, je tiens à bien en faire comprendre le but. Dans l'idée du système global de la Banque, l'Ordre vous confie un tiers de ses économies.

En cas de prise du château, nous sommes pouvons donc nous passer de cet argent, dans le sens où nous ne perdrions "qu'un" tiers de notre argent. Cependant, nous sommes prêts à ce sacrifice tant que nous estimons que les mesures prises par le duché pour défendre ses intérêts et notre argent sont suffisants. Dans le cas contraire, nous voulons une garantie pour pouvoir récupérer nos fonds.

Attention, il ne s'agit pas là d'une marque de manque de confiance. Nous pensons simplement être maîtres de notre argent et être capables de décider quand il est en danger ou non.

Pour être plus clair et bien vous montrer à quoi devrait servir cette article, je vous en donne un exemple :
Mettons qu'un groupe de brigands traverse Nancy et que le duché ne relève pas le niveau de sécurité et de défense, disons parce qu'il a des informations comme quoi les brigands vont en réalité en FC. Si l'Ordre a, lui, des informations comme quoi les brigands en veulent à Nancy, il peut demander la restitution de son bien parce que pour lui, il y aurait un réel danger. Alors je ne m'étendrai pas sur toutes les supposition à faire pour atteindre cette situation qui n'est, après tout, qu'un exemple.

Ce que je cherche à montrer, c'est que cet article est là pour nous garantir, en cas de différence de jugement, que nous pourrions récupérer nos fonds.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 11:35

C'est bien c que j'avais compris, donc cela donnerait :

Citation :
Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoie sous forme d'écu dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considéré comme tel par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Le coùt d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". N'est pas autorisé la banque à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectué les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédement déposé. Les demandes devront être exécuté dans 24 heures suivantes.

Article 5-1 : Lors d'une situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque la "liste de demande extraordinaire" dans les 24 heures imparties, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la "liste de demande extraordinaire" déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du chateau précédent ces 24 heures, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdu. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tous moments si et seulement si la condition précédente est vérifiée


Dernière édition par Noa le Dim 3 Juin 2012 - 15:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 15:14

Pour nous le texte est bon à un détail près. Dans l'article 3-4 concernant le retrait, le temps est le même pour que le bailli effectue le retrait, c'est à dire le don, et pas l'annotation dans le registre.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 15:33

J'ai fait la correction, cela convient-il ?
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 16:12

Oui, c'est bon pour nous.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 18:47

Palogar écoutait jusqu'à présent sans mot dire. Il salua les différentes personnes présentes au fur et à mesure ed leur arrivée.

Je me permets de corriger les fautes que j'ai vu :

Citation :
Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-1 : Lors d'une situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque la "liste de demande extraordinaire" dans les 24 heures imparties, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la "liste de demande extraordinaire" déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du château précédent ces 24 heures, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.

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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeLun 4 Juin 2012 - 6:27

Deux petites choses en passant.

Histoire d'avoir une idée de l'ordre de grandeur, nous ne déposerons qu'une centaine d'écus propre à la banque dans un premier temps, nous espérons plus par la suite, j'espère 1000 écus d'ici quelques mois.

Ensuite, nous autoriserez vous a reprendre la charte que nous mettons au point ici pour la proposer dans les autres provinces, FC et savoie? A priori, ce traité n'est pas "secret" mais je préfère avoir votre accord avant de risquer de commettre un impair.
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeMer 6 Juin 2012 - 6:44

Les représentants ducaux réfléchissait sur la proposition, Diraak se servit un verre d'eau et but une grande gorgée. Après une temps certain, il reprit la parole.

Le document final vous convient-il?

Pour la signature, celle-ci peut se faire ici. Puis je faire appeler notre Grand Maître à se joindre à nous, il s'agit de "Coquine du Clos d'Epinal" (même pseudo en ce lieu).
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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitimeMer 6 Juin 2012 - 10:21

Oui pour ma part.

Se tourne vers le Duc.

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MessageSujet: Re: [Projet] La banque des Lames [Projet] La banque des Lames  Icon_minitime

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