Vote de la Charte de l'École de la Prévôté

Je vous propose de passer au vote concernant la Charte de l'École de la prévôté

Modifié en aportant ses changemnt à l'hémicycle

Citation :: Charte de l'École de la Prévôté

Article 1 : Des généralités

L’École de la Prévôté est un institut de formation qui a pour but principal l’octroi d’un apprentissage gratuit dans le domaine prévôtal à tout Lorrain qui le désire. Elle forme et informe tous les agents de la Prévôté, quelque soit leur grade ou leur affectation (douane, maréchaussées, défense, embauche, etc.)

Elle met à disposition les formations suivantes :
• Création de lettre de prévention et de mise en garde
• Réalisation d'une recopie de texte
• Mise en place d’un dossier prévôtal, juridique ou d’information
• Initiation aux différents lois, décrets et règlements
• Utilisation d'un mandat

Article 2 : De l’uniformisation des règles prévôtales

Afin de conserver une logistique efficace, l’école met en place des règles et des procédures standards. Cette uniformisation des règles et procédures permet une meilleure assimilation des techniques par l’élève mais aussi une clarté du travail ainsi qu’une aide non négligeable pour les futurs membres du guet. Ces règles et aides sont consignées dans la bibliothèque de l'École de la Prévôté.[/color]

Article 3 : De la gestion de l'École

L'école est dirigée par le prévôt ou par un directeur instructeur en chef nommé par le prévôt.

Il a pour principales tâches de :
• Assurer le bon fonctionnement de l’école
• Compléter, si besoin, les cours existants,
• Offrir de nouveaux cours
• Organiser l’encadrement des élèves (inscription, explication de certains détails, répondre aux différentes questions, etc.)
• Nommer d’éventuels professeurs

Article 4 : De l’inscription

L'inscription s’effectue suite à la soumission de candidature auprès du lieutenant du village du postulant ou du prévôt. Le prévôt ou le directeur instructeur décide alors d'accepter ou non le candidat et de lui ouvrir les portes de l’école dont les locaux sont dans l’enceinte de la prévôté en la Capitale.

Article 5 : Du professorat

Le directeur instructeur peut nommer un corps enseignant l’assistant dans sa tâche d’enseignement.

Ce groupe d’instructeur a pour rôle de :
• Diriger les étudiants dans leur formation
• Corriger le questionnaire de mise à l'épreuve des étudiants
• Répondre aux questions des étudiants
• Aider le directeur instructeur à rédiger et/ou compléter des cours.
• Suivre les étudiants lors de leur première garde ce qui correspond au test pratique

Article 6 : Des étudiants

Les étudiants dont l’inscription est validée par le directeur instructeur peuvent participer aux cours et demander autant d’aide et d’explication que faire ce peut.
Tout étudiant ayant une attitude perturbant le bon fonctionnement de l’école pourra être congédié sans préavis dès le moindre écart de conduite suivant un avertissement du directeur instructeur.
Tout étudiant se doit à la fin de sa formation de prêter serment avant de porter son insigne s'il réussit sa formation.

Faict à Nancy le 30 Décembre de l'an de grasce 1456, voté par le Conseil de la Duchesse Marjolaine
Réformée le 10 juillet 1457
Puis le le Vingt-et-unième jour du mois de Mars de l'an MCDLIX par le Conseil Ducal
Amendé et voté par le Conseil Ducal le xx du mois de xx de l'an MCDLX

- Pour son maintien avec la modification apporter(1): Ellebasi
- Pour sa suppression(0):
- Abstention(0):

Je rappelle que seuls les membres de l'Assemblée Ducale, ainsi que les maires en place peuvent voter. Je cloture les votes Dimanche soir, soit le 06 Mai 1460.

Soit 3 jours avant le changement de conseils ducal ....
S'il y a des questions, remarques, fautes, passez par les MP siouplait, afin de ne pas poluer les votes.

Citation :: - Pour son maintien avec la modification apporter(2): Ellebasi, Reki,
- Pour sa suppression(0):
- Abstention(0):

Citation :: - Pour son maintien avec la modification apporter(3): Ellebasi, Reki, Jonathan Swift
- Pour sa suppression(0):
- Abstention(0):

Citation :: - Pour son maintien avec la modification apporter(3): Ellebasi, Reki, Jonathan Swift, philibert
- Pour sa suppression(0):
- Abstention(0):

Citation :: Pour son maintien avec la modification apporter(4): Ellebasi, Reki, Jonathan Swift, philibert, Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte
- Pour sa suppression(0):
- Abstention(0):

Fin des votes voici le resultat

Pour son maintien avec les modifications apportés 5 oui

Merci à tous pour votre participation

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