[Justice/Diplomatie]Des traités de coopération judiciaire

Fée, Philibert, vu la nomination de Pjotr, et vis à vis des autres conseillers, ne serait il pas temps de revoir petit à petit à la chancellerie les traités de coopération judiciaires?

Du moins de refaire la liste en soi de ce qu'on a , ce qu'il faudrait revoir, relancer voir si diplomatiquement c'est toujours à jours..etc les lacunes. Bref déjà commencer par faire un tableau général de travail qu'on s'y retrouve pour commencer à mettre de l'ordre dans tout çà.

Je veux bien me proposer pour faire un récapitulatif puis qu'on regarde un peu afin d'optimiser notre justice extraducatus principalement. Qu'en pensez vous ?

La duchesse intervient :

Lisandru j'y est pensée également mais j'aimerais laissez un peu de temps comme par exemple une semaine à nos conseillers pour être à l'aise dans leur poste .

Pour çà que je me proposait à déjà élaguer le terrain. On ne peut pas prendre trop de temps car c'est un boulot considérable, on a une trentaine de traités à la grosse louche.

Puis prendre pieds dans son boulot ne veut pas dire ne pas avoir d'avis sur le fait de faire un ménage dans l'organisation judiciaire dans la coopération hors duchés. Donc ici première discutions pour faire çà à son aise et voir si c'est souhaité dans un premier temps ou non. Si oui comment s'organise t'on.

Soit Lisandru mais Pjotr viens juste d'être élu il risque d'avoir un choc si vous lui tombez dessus à peine ses cartons posé sur son bureau .

Elle marqua une pause un instant avant de dire

Mais je suis d'accord pour dire qu'il y'a énormément de travail voila pourquoi il faut prendre étape par étape et pas tout en même temps .

Fée écoutait attentivement, ensuite elle prit la parole pour répondre à Lisandru.

Bien entendu, nous pouvons le faire, cela demande beaucoup d'organisation un récapitulatif serait le bienvenu, comme le dit la Duchesse il faut prendre étape par étape donc avec plaisir.

Je suis d'avis aussi de le faire, et votre aide sieur lisandru est très bienvenue pour

avoir une présentation global des traiter judiciaire.

J'essayerais au possible de vous faire çà à la semaine, du moins déjà regroupé les différents villages ou duché, ceux qui ne le sont plus ..etc) qu'on puisse déjà balayé un peu tout. Voir aussi avec la maréchaussée ceux qui serait utile suivant d'où sont les brigand. Dans les provinces frontalières notamment.

Je vous fait un petit topo bientôt donc

je ne sais si cela est déja mis au point ou pas.

Mais cela serait bien que la maréchaussée aie une liste de personnes qui sont potentiellement dangereux pour le duché et qu'il envoie ou me dépose directement un message a mon bureau..

Le prévôt peut vous donné les accès à son bureau si elle le désire.

Toutefois au moindre "soucis", vous recevrez un dossier Philibert. La personne à surveillé actuellement est Cesp qui est banni de notre territoire ( voici le décret de référence). Falcoo lui est en coopération judiciaire dans un autre duché, donc a surveillé mais sans plus.

Ce n’est pas à vous de surveillez les personnes dangereuses en soi mais la maréchaussée et en collaboration avec l'OST. Le procureur met en procès pour sanctionner quand ceux des deux organismes pointent du doigts et le juge décide au final de la peine appliquée. Disons que la justice est bien différente de la sécurité bien qu'étroitement lié.

Citation :: Résumé des traités de coopération judiciaire.

Alençon
Artois
Barcelone
Bavière
Béarn
Bourgogne
Cornwall
Flandres
Helvétie
Lancaster
Languedoc
Limousin & Marche
Lyonnais-Dauphiné
Maine
Normandie
Orléans
Périgord Angoumois
Poitou
Royaume d'Aragon
Royaume du Portugal
Royaume Germanique/SRING
Savoie
Sussex
Toulouse
Tourraine
Valence
Worcester
Wurttemberg

[ANNULÉ] Traité de coopération judiciaire - Baden
[ANNULÉ] Traité de coopération judiciaire - Bourbonnais Auvergne
[ANNULÉ] Traité de coopération judiciaire - Franche Comté
[ANNULÉ] Traité de coopération judiciaire - Lyonnais Dauphiné
[DOUBLON] Traité d’entente, d’amitié et de coopération - Baden

Autour de la Lorraine, il manque :

Artois
Champagne

Voici un résumé des acquis, j'ai demandé à la chancellerie la liste des ambassadeurs et de nos ambassades pour savoir 'il n'y aurait pas des endroits à travailler. Remarquez que le traité germanique couvre tout territoire gérer par notre empereur et le roy de Lotharingie. Toutefois je m'étonnes de voir figurer Valence qui est une ville et de n'avoir trouvé aucun traité pour le duché en lui même le Lyonnais.

Oui lisandru j'ai déja potasser ce décret contre cesp

ainsi que les traités de coopération judiciaire. Donc si je résume ce que tu viens de dire la maréchaussée ou l'ost m'indiquera lors de la vue éventuelle de ce personnage soit au porte de la ville ou dans la ville?

car comme tu l'as si bien signaler ce n'est pas a moi a surveiller les brigands ou personne commettant un délis.

c'est çà oui, dès qu'une personne est en faute , çà te sera transmit, pour Cesp c'est la maréchaussée qui le surveille en effet donc dès qu'il est là tu sera prévenu.

c'est bien ce que j'avais lu dans les lois et décret judiciaire ainsi que dans la charte du procureur

Ce travail est celui du chancelier et de son équipe, mais tout comme il serait judicieux d'aider le CC à être opérationnel, nous pouvons l'aider dans sa tâche.

Il ne faut jamais oublier que le CD est l'âme du dynamisme du duché mais n'a pas à prendre toutes les décisions, les traités sont tout d'abord affaire de
diplomatie même s'ils doivent être approuvés par le CD.

Ne pourrions-nous pas proposer à Piotr de participer au débats concernant ce travail au sein du conseil ?
Tant qu'à faire autant s'adresser à lui en personne plutôt que de lui imposer ce qui le concerne lui directement sans qu'il y ai participé, et
perdre un temps infini en communications indirectes et autres allées retours entre la chancellerie et nous.

Dans cet ordre d'idée... n'oublions pas qu'avant d'en parler à Piotr il faut d'abord que les conseillers donnent leur avis favorables en majorité
ensuite demander à Piotr et enfin effectuer un vote pour officialiser et rendre légal sa présence en ces murs durant partie ou entièreté de ce mandat.

J'ai déjà prit contact avec le Chancellier pour lui mentionné qu'on établissait une liste pour avoir une liste des ambassadeurs pour aider dans le travail. Il m'a répondu qu'il mettait petit à petit à jours et était en plein période de recrutement.

Je serais même d'avis Floche pour plus de simplicité si tout le conseil se l'accorde, ce qui est le cas pour ma part sur votre façon de faire, mais de tenir ses débats dans les lieux même de la chancellerie puisque cela la concerne. Nous pourrions travaillez de çà autour de la table dans les lieux appropriés avec le résumé que j’ai proposé ici.

Toutefois je n'ai pas encore épluché les traités d'entente qui sont à prendre en comte. La champagne notamment dont vient d'être signé un traité de la sorte regroupe dedans donc une coopération judiciaire pour ne citer qu'un exemple.

Citation :: Résumé des traités de coopération judiciaire.

Alençon
Artois
Barcelone
Bavière
Béarn
Bourgogne
Cornwall
Flandres
Helvétie
Lancaster
Languedoc
Limousin & Marche
Lyonnais-Dauphiné
Maine
Normandie
Orléans
Périgord Angoumois
Poitou
Royaume d'Aragon
Royaume du Portugal
Royaume Germanique/SRING
Savoie
Sussex
Toulouse
Tourraine
Valence
Worcester
Wurttemberg

Coopération via traité d'entente

Champagne

Comme je le disais pour l'mepire, un seul traité regroupe tout à ce niveau là. Nous n'avons pas de traité avec .Ici c'est pour la révision de la coopération. Pour moi ç àme semble assez complet en sommes. Tu me demandais Fée par contre une question, je n'ai pas tout à fait comprit. Voici en sommes le résumé de vos coopérations pour les lois à retravailler, le tableau récapitulatif du travail est à l'assemblée ducale comme toujours.[/quote]

C'est juste pour savoir par quel bout commencer, ci j'ai bien compris la liste là, est celle des traités de coopération judiciaire entre la Lorraine et les duchés respectifs à mettre à jour. par le Chancelier ? ou par nous même ?

Ou si je comprends bien nous devons nous rendre dans les bureaux du Chancelier pour y travailler en équipe, est ce juste sieur Lisandru ?

Fée lui sourit et attendait la réponse.

Disons que là si procès vous savez ce que vous avez sous la main, vous pouvez reprendre cette liste et la mettre dans vos bureaux pour avoir un aperçu, pour vous simplifier la vie. Si tu veux je l’améliore en mettant le chemin vers la grande galerie comme çà vous pouvez mettre çà dans vos bureaux.

Maintenant, outre cette simplicité pour vous y retrouver ici, libre à vous de dire à tient on pourrait faire un traité t'entente avec X duché. Donc là oui c'est à demandé au chancelier et suivant les besoins. Par exemple dans les plus proche : bourbonnais Auvergne...etc

A vous de voir si vous avez des affaires sur le coté, d'autres choses, l'ad avec la révision des lois ...etc

Citation :: Résumé des traités de coopération judiciaire.

TRAITE MAATHIS (1454) =>Comté de Toulouse,Comté du Limousin et de la Marche, Comté du Périgord, Duché de Bourgogne, Duché de Champagne, Duché de Lorraine, Duché de Normandie, Duché de Savoie, Duché de Touraine, Duché d'Orléans, Duché du Languedoc, Duché du Lyonnais-Dauphiné, Duché du Somerset, Royaume d'Aragon

Alençon (1455)
Artois
Barcelone(1455)
Bavière(1455)
Béarn(1455)
Bourgogne(1459)
Cornwall (1455)
Flandres (1455)
Helvétie (1455)
Lancaster (1456)
Languedoc(1455)
Limousin et marche(1455)
Lyonnais- Dauphiné(1455)
Maine(1455)
Normandie(1455)
Orléans(1455)
Périgord Angoumois(1455)
Poitou(1455)
Royaume d'Aragon(1455)
Royaume du Portugal(1455)
Saint Empire Germanique
Sussex(1455)
Toulouse(1457)
Tourraine(1455)
Worcester(1455)
Wurttemberg(1455)

Coopération via traité d'entente

Champagne(1460)
Franche-Comté(1457)
Guyenne(1455)

Résumé terminé, je propose de l'affiché dans les couloirs de la justice ou même transmit à la chancellerie s'il le souhaite et si nécessaire .

Trés bien Lisandru faites donc

Cassandre lui sourit

Merci, une copie dans le bureau du procureur et une envoyé dans le pigeonnier de son excellence piotr à sa disposition

j'ai finit le travail à ce niveau ci je pense que la salle peut être fermée, tout à été transmit et est utilisable si les membres de la justice veulent proposé à une révision ou d 'autres traités, idem au niveau de la chancellerie.

Merci lisandru, bon travail, je ferme donc

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