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 [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal

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Lisandru michiel
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MessageSujet: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeVen 20 Avr 2012 - 16:09

La mairesse actuelle d'Epinal, s’inquiète d'un postulant :

Osadus de Meloni, connu en FC pour Haute trahison.

preneur de Saint Claude sous armées déjà et je doute fort que la mairie entre ses mains soit judicieuse ou un moyen aux autres pour en vider les caisses. Je peux demander pour avoir le procès s'il le faut, mais pour moi le conseil doit désapprouvé tout candidat à notre mairie, même si le seul à l'heure actuel, sachant qu'il a été répudié par nos voisins et jugé.

Pour moi l'autorisé à tenir la mairie est non seulement la porte d'entrée à des risques sachant l'état actuel d' Epinal mais en plus risque d'en faire patir la réputation Lorraine quand on sait l'état légal du candidat chez nos voisins.
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philibert
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeVen 20 Avr 2012 - 21:05

mhhh il me semble qu'il y a un texte de lois si je ne me trompe sur l'élection du maire

Citation :
Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.



Article 3.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature municipale illégale :


- Le délai pour déclarer une personne inéligible, est de deux jours avant la fin des élections. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question, en accord avec le Conseil Ducal.
- La personne déclarée inéligible à des élections municipales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections (si le candidat est malgré tout élu) ou par retrait de la candidature, annoncées sur le fronton [IG] des candidatures à la mairie et en annonce sous les Halles du village.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.

a moins que je ne me trompe?
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Floche
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeVen 20 Avr 2012 - 21:27


Non Philibert vous ne vous trompez pas le moins du monde ...

La personne en question à écrit à la duchesse pour lui demander une dérogation... je lui ai déconseillé de la lui donner.

Elle prendra sa décision elle-même et nous dira ce qui en est demain à son retour.
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Floche
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 8:16


Voici que ce matin j'ai reçu cette lettre et j'y ai répondu
Citation :


Expéditeur : Charles_de_raveline
Date d'envoi : 20/04/2012 - 23:02:53
Titre : Demande Urgente

Salutations,

Cela fait 2 jours que j'ai contacté la duchesse, ayant complètement oublié que vous vous occupiez de l'intendance. Voilà, je voulais vous demander une dérogation pour les municipales d'Epinal. Je suis qualifié pour un tel poste ayant fait prospérer la mairie de Saumur pendant 5 mandats.

Cordialement,
Charles de Raveline

Citation :


Bonjour Messire de Raveline

La duchesse sera de retour dans la journée. Elle vous confirmera, sans doute ce que je vous écris aujourd'hui.

Il y a une loi demandant aux candidats à la mairie d'être résidents lorrains depuis deux mois, votre venue à Épinal respecte-t-il se délais ? Je ne le pense pas.

Ne croyez pas que ce soit une discrimination. Ce délais est demandé à tous. Il est demandé pour permettre à celui qui voudrait se dévouer pour sa ville de s'imprégner d'abord des us et coutumes de Lorraine, mais aussi de se faire connaître des habitants et d'apprendre à les connaître.

Je ne mets pas en doute vos capacités quand à gérer une mairie, mais sauriez-vous le faire, aujourd'hui, en respectant les besoins et désirs spécifiques des spinaliens ?

Si vous tenez vraiment à vous dévouer pour la ville, je suis sure que le délais qui vous est demandé ne vous paraîtra pas si long.

Cordialement

Floche


PS voici le texte dont je parlais plus haut.

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.



Article 3.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature municipale illégale :


- Le délai pour déclarer une personne inéligible, est de deux jours avant la fin des élections. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question, en accord avec le Conseil Ducal.
- La personne déclarée inéligible à des élections municipales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections (si le candidat est malgré tout élu) ou par retrait de la candidature, annoncées sur le fronton [IG] des candidatures à la mairie et en annonce sous les Halles du village.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 9:57

La duchesse entra dans la salle

Bonjour à tous, je suis de retour

Cassandre sourit

Pour ce candidat aux maires et comme nous avons si j'ai bien compris par notre prévôt, un seul candidat qui serait un brigand, ben je serais plutôt pour, pour lui faire cette dérogation, mais avant cela j'aimerais être sur qu'il soit un honnéte citoyen je demanderais donc une enquête rapide sur sa personne qu'en pensez vous ?


Lettre qu'il ma envoyé:

Citation :
Salutations,

J'aimerais me présenter aux élections municipales d'Epinal malgré ma récente arrivée. Je connais très bien le métier de maire vu que je l'ai été pendant 5 mandats à Saumur.

Cordialement,
Charles de Raveline
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Floche
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 10:23

Je crois que Isis25 serait prête elle aussi à se présenter. Il suffirait peut être de l'encourager un peu.

Courrier reçu il y a quelques minutes :


Citation :
Expéditeur : Charles_de_raveline
Date d'envoi : 21/04/2012 - 12:47:26
Titre : Re: Re: Demande Urgente
Re,

J'ai entendu parler de ce texte, c'est pour cette raison que j'ai fait une demande.

Cependant, pourriez-vous me fournir [le lien de] l'endroit où se trouve ce texte?

Cordialement,
Charles de Raveline



et ma réponse approximative ... (oublié d'enregistrer .. pfff p'tit tête)
Citation :

Messire

Voici exactement la raison pour laquelle nous mettons une temporisation à la candidature
des nouveaux habitants. Comment voudriez-vous gérer la mairie sans connaître les lois
lorraines et sans prendre le temps d'étudier les us et coutumes de habitants de la ville.

Vous pourrez trouver les textes au Castel de Nancy dans la Grande Galerie qui est
accessible à tous.

La duchesse à repris sa place à la tête du duché. Mais je reste tout de même à votre
disposition pour tout autre question.

Bien à vous

Floche


Spoiler:


Ma réponse


Citation :
Messire

je n'ai pas trop compris ce que vous disiez ... je ne parle pas cette langue bizarre qui se nomme HRP.

Si vous n'arrivez pas à vous rendre au Castel de Nancy... vous trouverez tout ce dont vous avez besoin en Gargote dans un dossier appelé :

Codex et autres textes de loi de Lorraine

Je ne pense pas que l'on puisse être plus clair.

Bien à vous

Floche

et ce n'est pas fini ... il insiste. Peut être est-il capable d'être maire, mais il semble ne pas avoir cure des lois lorraines pour autant

Citation :

Expéditeur : Charles_de_raveline
Date d'envoi : 21/04/2012 - 15:05:45
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Demande Urgente

Salutations,

Et bien comme cela ne fait pas parti du condex et loi de Lorraine, aucune loi m'interdit de me présenter à la mairie.

Cordialement,
Charles de Raveline


Citation :

Messire

l'adresse de toutes les lois sont mise à cet endroit pour ne pas inutilement encombrer la gargote. Du moment que vous y avez accès en prenant l'adresse c'est comme si elles étaient là.

je crois que vous feriez mieux d'attendre d'avoir l'aval de la duchesse plutôt que d'essayer de trouver le moyen de passer au dessus des lois... Ne croyez-vous pas ? Cela ne donne pas une image d'un maire prêt à se dévouer pour sa ville dans le respect des lois.

Je vous ais dit que ce serait elle qui prendrait la décision ... alors essayer de vous conformer au moins à cela avec un rien de patiente.

Bien à vous

Floche




Dernière édition par Floche le Jeu 3 Mai 2012 - 8:17, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 13:20

C'est en forgeant qu'on devient forgeron je dirais Floche, ce n’est pas parce qu'il ne connait pas directement nos lois qu'il ne peut les apprendre, on peut être citoyen Lorrain depuis deux mois et n'avoir jamais mit un pieds en grande galerie. Peut connaisse son emplacement et je suis sur que même un conseiller censer les connaitre sur le bout des doigts en apprend encore et toujours chaque jours.

Je serais pour la dérogation pour sire Charles.

Mais aussi préférable d'attester verbalement de inéligibilité de l'autre candidat.

Il nous faut quelqu'un à la mairie et d’honnête. Le maire de Saumur l'est, il connait la fonction de maire, veut s'investir en Lorrain et fiable. Le reste nous sommes à sa disposition pour l'aider, personne d'autres Spinalais ne s'en présente. L'autre par contre je ne parierais pas un écus dessus, le connaissant pas plus que çà et son casier judiciaire sortant de nos lois directement. pour moi il faudra une annonce publique comme quoi le conseil le met inéligible selon els articles cité par notre procureur.
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 15:06

Si isis se présente je ne vois pas pourquoi faire une dérogation, Isis est une personne est fiable. J'aimerais être sur qu'elle se présente, ou pas, avant de faire un choix
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 15:31

Mais çà fait deux personnes inscrite sur une liste votre grâsce, une qui est non éligible pour cause de casé judiciaire. qu'l faudrait à mon sens reprécisé pour ne pas que les citoyens soit floués.

Une qui est déjà inscrite et je pense pourrait se présenté car elle est potable

Et si Isis se présente pourquoi pas mais au moins on laisserait le choix au spinalien d'élir leur maire que une seul personne valide sur 3 postulant. Deux c'est toujours mieux et plus démocratique je pense.
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 15:59

Pas contente

Comment faire confiance à un homme qui se fiche des lois et qui se présente quand même alors qu'il sais qu'il doit attendre ma décision ? Il s'en fiche royalement et cela se vois car mon frère m'apprend par missive à l'instant qu'il se présente comme maire
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 16:25

J'ai fait ma petite enquète .... en voici la conclusion :


Par contre ... pourquoi ne pas appuyer osadus_de_meloni qui est à Epinal depuis octobre je crois et qui a aider à reprendre
la mairie à Dida ? Le maire actuel l'a déjà plusieurs fois embauché comme MA et c'est le compagnon d'une très ancienne
lorraine qui n'a jamais posé de soucis au duché Jo ?


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philibert
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 16:55

Pour donner mon avis étant dans le conseil municipal d'Epinal.

Je ne pense pas que sieur Charles ferait un bon maire.

Je n'oublie pas la dernière conversation ou il se fichait royalement du décret municipal d'Epinal sur les salaires, qu'il envoyait des pigeons pour interdire
à certaine personne des denrées et que je lui ai déjà signalé que le marché Spinalien était libre sauf les denrées sensible.

Mais au contraire de cela il a fait intervenir sieur Ersinn qui ma fait comprendre que les lois il s'en foutait royalement.

voila mon point de vue
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 17:11

Le tout serait de savoir de quand Osadus à eu son procès en Franche Compté ce qui ferait qu'il est éligible ou non selon nos lois et ici dans le cas ce serait 8 mois.

Bien que je n'en doutes pas de sa bonne foie et qu'il est au village depuis un moment
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 17:46

En réponse de Charles_le_respectueux prétend que si les textes ne sont pas en
gargote il n'a pas à les respecter, ceci même si l'adresse pour le retrouver y est mentionnée
et que la GG est accessible à tous ..... les bras m'en tombent !

Cela peut mettre à mal toutes nos lois



Dernière édition par Floche le Jeu 3 Mai 2012 - 18:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 18:13

Fée n'avait pas suivi la conversation, occupé au palais de justice toute la journée, elle arriva et prit la parole.

Juste pour mieux comprendre...

Si j'ai bien compris nous parlons du sieur Osadus de Meloni "procès en Franche Compté ", qui se présente à la mairie, et Charles de raveline qui demande une dérogation pour être maire...

Mouééé ...

Les élèctions auront lieu dans combien de temps ?

J'ai rien compris Floche à la dernière missive...

Fée se gratte la tête...

Affaire à suivre...

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philibert
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 19:21

bien bien bien ce qui veut bien dire que si le sieur charles respectait comme dit les lois ils n'enverrait pas autant de missive pour essayer de les contourner
surtout en spéculant sur des euhhh fora annexes???

je devrais peut être allez a l'université moi j'arriverais a comprendre
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 20:41

Voici une lettre d'Isis

isis25 a écrit:
A vous votre grasce Duchesse Cassandre et à l'ensemble du conseil Ducal.

Je viens vers vous pour plaider la cause d'Osadus_de_meloni.
Il est exact qu'il a fait des choses pas très recommendable en Franche-comté.
Mais il a été jugé et payer sa dette.
Il est bien trop facile de ne montrer que le coté négatif des gens.

Ne croyez-vous pas qu'il a droit à sa chance en Lorraine.
Il est arrivé dans le duché il y a maintenant plus de six mois.
Il a son champs et fait vivre Epinal de son travail.
Je l'ai toujours vu rendre service à tout le monde à Epinal.
Il a ouvert sa propre taverne.

Je n'ai jamais eu de problème relationnel avec lui bien au contraire.
Je connais très bien sa compange Jo du clos d'Epinal.
C'est une grande amie à moi. Elle est d'ailleurs MA pour le duché.

Je vous demande de lui laisser prouver qu'il n'est pas ou plus celui qu'il a été.
Et de lui laisser sa chance.

Tout le monde a droit à une nouvelle vie.
Tout le monde a droit à une nouvelle chance aussi.

Merci d'avoir prit le temps de lire cette missive.

Avec tous mes respects

Isis

Barronne d'Arriance

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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 8:38

Je suis d'accord avec dame isis.

Après notre rencontre en taverne, et qu'il m'a accoster, nous avons parlé de son intégrité au seins de cette ville
Vu les paroles tenue par ce sieur hier, je dois dire qu'il m'a semblé raisonnable voulant travailler pour Epinal
Maintenant il n'est pas trop au fait de nos lois mais cela s'apprend...

Maintenant c'est vrai qu'une récidive peut arriver a tout moment. Je propose donc de le tenir à l'oeil et de lui laisser sa chance.
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 9:21


Floche sourit ...

J'aime votre réponse Philibert, redonner sa chance à un homme peut le sauver mieux que de le condamner.
Et je suis tout à fait d'accord avec vous.


Sinon j'ai reçu ceci

Citation :
Bonjour votre grâce,

Je me présente, Flavien d'Acoma.

J'ai cru voir que un des prétendants à la mairie d'Epinal est accusé de Trahison en Franche-Comté, c'est pourquoi je vous demande une dérogation pour me présenter aux élections municipales.
Je sais qu'un autre candidat s'est présenté et que je suis arrivé il n'y a pas longtemps, mais mon envie de servir le Duché ainsi que la ville d'Epinal est grande, j'ai aussi de l'expérience en tant que Maire.
Cela pourrait, de plus, proposer aux spinaliens de se faire une plus large opinion en lisant plusieurs programmes.

Quelque soit votre réponse je l'accepterai, au moins, j'aurai essayé.

Bonne journée à vous,

Flavien d'Acoma.

je lui ai répondu que je transmettais sa demande à la duchesse et au conseil en lui promettant une
réponse dans la journée.

Pour ma part je lui refuserais cette dérogation.

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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 10:11

contrairement a sieur Osadus_de_meloni qui est la depuis plus de 6 mois il me semble lui est citoyens d'Epinal que depuis quelque temps que l'on ne sais trop.

Je suis d'accord qu'il faut laissez sa chance mais il y a quand même un minimum a respecter dont le nombre de temps dans la ville ou les élections ont lieux.
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 10:20


Citation :
Bonjour votre grâce,

Je me présente, Flavien d'Acoma.

J'ai cru voir que un des prétendants à la mairie d'Epinal est accusé de Trahison en Franche-Comté, c'est pourquoi je vous demande une dérogation pour me présenter aux élections municipales.
Je sais qu'un autre candidat s'est présenté et que je suis arrivé il n'y a pas longtemps, mais mon envie de servir le Duché ainsi que la ville d'Epinal est grande, j'ai aussi de l'expérience en tant que Maire.
Cela pourrait, de plus, proposer aux spinaliens de se faire une plus large opinion en lisant plusieurs programmes.

Quelque soit votre réponse je l'accepterai, au moins, j'aurai essayé.

Bonne journée à vous,

Flavien d'Acoma.

Déjà il serait judicieux de se renseigner depuis combien de temps le sieur à été accusé, si il a payé sa dette, il a le droit à une nouvelle chance, comme le dit dame Isis.
Je n'aime pas trop que les autres candidats se servent de cela pour casser le sieur Osadus_de_meloni, c'est trop facile.

Pour ma part je suis contre la dérogation, pourquoi ces personnes ne sont elles pas au conseil municipal d'Epinal, si vraiment elles sont interessées par leur village et pour la politique, je suis étonnée de ne pas les savoir impliqué plus que cela.

Peut être que je me trompe et que les candidats, sont au CM, en tout cas je l'espère.

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philibert
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 11:05

étant au conseil municipal d'Epinal je confirme n'avoir jamais vu cette homme.
sieur Osadus_de_meloni aide le village dans ce qui est des denrées et autre...

sieur charles n'est pas depuis longtemps au conseil et n'accepte pas d'avoir des décrets dans les municipales..

Personnellement et je l'ai déja dit et redit je propose plus sieur osadus...
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 11:19

Cassandre écouta tout le monde et ferma les yeux quelques secondes pour réfléchir

Je veux faire le mieux possible pour le duché, ne faire aucune erreur, j'ai toute confiance en Isis mais il est vrai que Sieur Osadus_de_meloni à était accusé de plus même s'il est ancien en Lorraine il est resté beaucoup de temps en retraite .

L'autre individu je ne lui fait pas du tout confiance, je dois l'avouer, je suis sur qu'il refusera de mettre un pied au castel ....


Quand au d'Acoma, pour moi rien que le nom montre un signe de confiance, mais comme je ne veux pas faire d'erreur pour un nom je pense que le mieux placé pour en parlé sera Lisandru

Cassandre le regarde

Quand à vous dame la juge, procureur, il me faudrait des information sur ce Osadus_de_meloni , voir si sa peine est fini ou pas

Cassandre sourit
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philibert
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 11:48

Votre grâsce, je me charge de récupérer le dossier d'accusation de sieur Osadus_de_meloni.

Je vous prie votre grâsce de prendre en compte les lois sur l'éligibilité municipal. Il me semble que Sieur Osadus_de_meloni est présent et habitant dans la ville d'Epinal depuis quelque temps
Dans nos texte de lois ce n'est point indiquer qu'il faut être spécifiquement actif et non chez les moines.

Concernant sieur D'Acoma, je ne doute point de sa droiture mais nos Spinaliens verraient peut être d'un mauvais oeil que ce soit une personne n'ayant que depuis peut son habitation au seins de la ville et n'ayant jamais aider la ville contrairement a Sieur Osadus_de_meloni




Citation :
Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.



Article 3.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature municipale illégale :


- Le délai pour déclarer une personne inéligible, est de deux jours avant la fin des élections. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question, en accord avec le Conseil Ducal.
- La personne déclarée inéligible à des élections municipales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections (si le candidat est malgré tout élu) ou par retrait de la candidature, annoncées sur le fronton [IG] des candidatures à la mairie et en annonce sous les Halles du village.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitimeDim 22 Avr 2012 - 11:54

J'en prend bonne notre Procureur mais j'aimerais savoir justement si Osadus_de_meloni est toujours dans le cas suivant :
Citation :

Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.
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MessageSujet: Re: [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal [Sécurité & diplomatie] election du maire à Epinal Icon_minitime

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