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 [IMPOT] Demande d'un citoyen

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Cassandre_Louna
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Cassandre_Louna

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MessageSujet: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 11:32

Bonjour,

j'ai reçu cette lettre d'une citoyenne, à mes yeux en lisant la lettre malheureusement mise à part payer nous ne pouvons rien faire vu que l'ajout est automatique mais peut être il y'aurait- il une solution que je connaitrais pas ?
A vos avis chers conseillers


La duchesse sourit avant de montrer la lettre

Citation :

Bonjour Madame la duchesse,

Je me présente, je m'appelle Osadus d'Eirbal de Meloni, vous avez surement déjà entendu mon nom, soit.

Je vous envoie ce courrier car j'ai un gros soucis. J'ai contacté Herodia pour un soucis d'impôts et elle ne peut rien faire pour moi. J'espère qu'en vous expliquant ma situation, nous pourrions trouver une solution.

Voila il y a 3 mois plus ou moins j'ai du me mettre en retraite de manière précipitée (j'ai eu de gros soucis de santé hrp) Je viens de sortir du chateau des moines et j'ai plein d'impôts a payer, je trouve cela normal. Néanmoins avec les majoration de retard des première levée d�impôt que j'ai eu il y a 3 mois, j'arrive a une somme de presque 300 écus d'impôts au total.
Somme que je ne peux évidemment pas régler a mon retour a Épinal au début de la semaine prochaine autrement je ne vous enverrais pas ce courrier.

Voila, je me demandais si il serait possible de faire quelques choses pour m'aider. Il va s'en dire que nous serions tout les deux gagnant dans l'affaire si nous trouvons une solution car comme précisé plus haut, je n'ai pas les fond pour payer les impôts ce qui équivaudrait a une perte non négligeable de centaines d'écus au duché.

Dans l'attente d'une réponse, je vous prie d'agréer Madame la Duchesse mes salutations les plus distinguée

Osadus d'Eirbal de Meloni
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Floche
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 12:18



N'était-il pas prévu que pour les retraites spirituelles nous remboursions les intérêts au moins et même une partie des impôts ?
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Lisandru michiel
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 13:34

Via les dons on aurait plus simple de l'aider, je serais d'avis aussi de lui avancé les intérêts oui puisque de toute façon ce qu’elle règle reviendra dans nos caisses.
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Einskaldir Ruhnenson
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 15:30

C'est ce qui paraît le plus simple, en effet.
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philibert
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 16:56

C'est vrai qu'un remboursement d'impots tout en calculant le dernier relever d'impots.

ce qui fera surement moins que 300 ecus. Ou si c'est un citoyens de la ville d'Epinal, pourquoi ne pas voir avec le maire en application pour le moment, qu'il lui avance la sommes.
Remboursement en vente de biens si cette personne a une échoppe ou un champs?

Ce n'est qu'une pure proposition.....
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Cassandre_Louna
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Cassandre_Louna

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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 17:58

Attention il faut aussi être sur de l’honnêteté de la personne elle peut très bien partir avec la somme ensuite ...
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Fee
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 19:05

Fée écoutait et prit la parole.

Je suis du même avis d'aider cette dame qui m'a l'air sincère, si nous pouvons nous le permettre alors faisons le, avec plaisir, dans le cas contraire, je me propose de donner 50 écus si nous souhaitons récolter des dons pour l'aider.



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palogar
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 20:11

Hoche la tête aux propos de Floche.

Effectivement notre codex prévoit ce cas :

Citation :
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles prouvant qu’il n’a pas encaissé d'écus durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.

Il faudrait demander quelques éléments de preuve au préalable à l'intéressée, mais je suis favorable à une aide du duché dans ce cas.
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Cassandre_Louna
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Cassandre_Louna

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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 20:17

Bien je suis favorable également, je vais contacter la personne
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeJeu 12 Avr 2012 - 11:03

Citation :
Titre : Re: Re: Demande de soutiens pour impôts

Bonjour dame la duchesse,

voici les preuves que vous m'aviez demandé.

Excusez moi pour le temps que sa a pris, (je suis une merdre un informatique XD)


https://2img.net/r/ihimizer/img513/7373/screenretraite.png

https://2img.net/r/ihimizer/img4/6039/screenretraite2.png

https://2img.net/r/ihimizer/img826/18/screenretraite3.png

https://2img.net/r/ihimizer/img822/2039/screenretraite4.png


Voila j'attends donc de vos nouvelle pour savoir comment on s'arrange pour que je paye les taxe foncière !

Cordialement,

Osadus d'Eirbal de Meloni
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Lisandru michiel
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeVen 13 Avr 2012 - 10:24

Il serait peut être intéressant de voir l'affichage de la somme qui lui est réclamé je pense, qu'on puisse aviser de combien il paye d’intérêt supplémentaire et d'avoir le total, ici on voit bien effectivement qu'il était bien en retraite et à eu les taxes cout sur cout.

Du moins savoir combien on devra avancer, l'aider ...etc pour s'arranger.
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMar 17 Avr 2012 - 19:08

Nous en sommes où c'est que çà fait quelque semaines que le pauvre attend une aide et traine ses dettes ?
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMar 17 Avr 2012 - 20:57


C'est à la perceptrice de s'occuper de ce cas ... donc de faire l'enquête et de nous en transmettre les conclusions.

En tant que Bailli je lui écris de ce pas pour lui demander de le faire.

Elle dit que sa taverne n'a rien rapporté mais cela ne nous prouve pas qu'elle était en retraite.
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Lisandru michiel
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeMer 18 Avr 2012 - 5:23

La perceptrice aurait dut être changé je pense, je ne suis même plus sur qu'elle sait que sa fonction va au delà du conseli dans lequel elle faisait partie ce qui expliquerait pourquoi plus aucun suivit...
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 9:25



Hihi ... c'est juste ce que j'ai écrit au dessus Lisandru ...

Citation :

De: Floche
A: Herodia de Nerville
Posté le: Mar 17 Avr - 23:08
Sujet: Problème d'impôts Editer le message
Bonjour Hérodia

Une personne nommée Osadus d'Eirbal de Meloni se retrouve avec des sommes d'impôts fonciers incroyables.

Il était convenu que nous aiderions les retraité en leur remettant les intérêts des impôts non perçus.

Pour cela il nous faut avoir la liste de ses dettes fiscales qui se trouve en mairie.

pourriez vous contacter le maire de sa ville pour qu'il vous envoi copie de cela et me le transmettre.

Et peut être aussi avoir un témoignage ou l'autre nous disant qu'elle était en retraite.

Merci d'avance

Floche



bon en attendant j'ai du lui envoyer une lettre de rappel ... pfffff


Posté aujourd'hui :
Citation :
Bonjour Herodia

Un MP t'attends au Castel à propos de ta charge de percepteur des impôts.

Peux-tu le lire et faire ce qui t'es demandé stp.

merci

Floche
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 10:05

Cassandre sourit et hocha la tête

Merci Floche très bon travail
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MessageSujet: Re: [IMPOT] Demande d'un citoyen [IMPOT] Demande d'un citoyen  Icon_minitime

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