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 [Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal

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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

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[Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal  Empty
MessageSujet: [Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal [Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal  Icon_minitimeSam 24 Mar 2012 - 2:29

Citation :
[Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal  Blasonlpe

Décret pour la dérogation de Idril aux élections municipales d'Épinal


Par la présente, nous, Jade de Sparte von Frayner, Duchesse de Lorraine élue par les urnes, après consultation et vote du Conseil Ducal, accordons à Idril de la Fiole Ébréchée de Sparte une dérogation pour se présenter aux prochaines élections municipales d'Épinal.

En effet selon la loi sur l'éligibilité lorraine ;

Citation :
Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.

Toutefois, le seul candidat en lice étant en retraite et que, les intérets supérieurs de la ville primant, le Conseil a pris en considération la suggestion de candidat du maire sortant et la dérogation pour ce faire lui est accordée.

Afin que cette décision soit sue de tous, nous y apposons notre scel.

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 24ième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

[Caduc] 1460 : 23 mars - Décret pour dérogation de Idril à Épinal  Lorainnejaune
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