Cathaschtroumpf
Crieur
Date d'inscription : 11/01/2009
Nombre de messages : 583
Nom RR (IG) : Cathaschtroumpf
Localisation : Nancy
- :
 |  Sujet: Bilan au Conseil Ducal  Dim 26 Juin 2011 - 13:28 | |
| - Citation :
- Bilan de l'Assemblée Ducal pour la mi-mandat du Conseil Ducal :
Ce qui a été fait :
- Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (en discussion au CD)
- Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Textes en cours de révision :
- Institutions-Assemblée des Tribuns
- Charte des Mandatés
- Loi sur l'accession des Charges
- Institutions-L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences
- Institutions-Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur
- Loi Martiale |
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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux
Champs et Metier : A la retraite
- :
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