Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Empty
MessageSujet: [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 15:37

Le temps alloué pour le vote étant écoulé.

Ainsi à la question suivante:

Êtes-vous d'accord pour abolir la Commission paritaire extraordinaire?

Le Conseil s'Est prononcé de la manière suivante:

Pour: 10
Contre: 0
NSPP: 2

L'AD s'est prononcé de la manière suivante:

Pour son maintient (0) :
Pour sa suppression (4) : Ellebasi, Fée, Duke, Ersinn
Abstentions (0) :

Je déplace en Grande Galerie et je fais l'annonce?


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 15:48

oui et merci Lavania, bien contente qu'on ait fait avancer ce dossier rapidement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 16:13

Tout est fait et le vote archivé.

Cette pièce peut être verrouillée.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 16:42

sort en verrouillant la pièce
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire [Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Législatif] De l'Aboliton de la Commission paritaire extraordinaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du conseil de la Duchesse Jade fév-mars 60-