[Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Ven 16 Mar 2012 - 4:41

On passera sûrement au vote rapidement pour ce décret car ça date déjà de 10 jours... Lavania svp lancer avec 2 jours de délai. Merci !

Autre souci, le prévôt a signalé le retour de Falco sur notre territoire. Messire de la sécurité, votre plan d'interception du brigand svp.

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Ven 16 Mar 2012 - 14:53

Vote lancé Jade.

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Ven 16 Mar 2012 - 14:57

Merci Lavania

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Dim 18 Mar 2012 - 15:19

À la question suivante:

Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?

Le conseil s'est prononcé de la manière suivante:

Pour: 10
Contre: 0
NSPP: 2

Je publie ainsi?

Citation :

[Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp - Page 3 Blasonlpe

Bannissement de Cesp du territoire de Lorraine pour brigandage et récidive

Rappelons le verdict du Juge

Citation :: Nous, Ellerique, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce la Duchesse Jade de Sparte Von Frayner,
En ce jour du 6 mars 1460,

Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 6j de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 200 écus d'amende,
Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à l'article I.II.11.II,

Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.

Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières car le messire, après son séjour dans les geôles, a quitté la Lorraine, se soumettant au jugement. Toutefois, nous demeurons vigileant et n'hésiterons pas à employer la force s'il cherchait à franchir nos frontières avant le 6 mai 1460. D'ici là, notre procureur travaille avec son homologue pour terminer les procès en cours sous forme de coopération judiciaire.

Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 18ième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX
[Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp - Page 3 Lorainnejaune

[Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp - Page 3 Lorainnejaune

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Dim 18 Mar 2012 - 15:31

Oui bon pour publication

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Dim 18 Mar 2012 - 15:39

C'est fait.

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Dim 18 Mar 2012 - 15:57

Merci

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Mer 21 Mar 2012 - 20:12

Des nouvelles du procès Cesp ? Du moins du suivit des affaires multiples sur le bonhomme ? Le Falcoo nationnal fait boulange à Vaudemont par contre

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Lun 26 Mar 2012 - 15:01

Procureur ? Des nouvelles du procès en FC contre Cesp ?

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Lun 26 Mar 2012 - 20:45

je relance

Sujet: Re: [Sécurité] Voleur de grand chemin - Cesp Lun 26 Mar 2012 - 21:17

Voici la réponse

Citation :: Pour ce qui est du nouveau procès il est en cours, nous attendons la plaidoirie du messire.

Je vous tiens au courant, dans l'heure si je peux, dans les temps certainement,

Cordialement,

Héloise Marie

Bonjour ,

J'aimerais que le nouveau procureur contacte Héloise Marie, pour savoir ou nous en sommes avec le procès de Cesp

Merci

Bien je me charge de cela au plus vite dame la duchesse

Cassandre sourit

Parfait philibert, si vous avez besoin d'aide n’hésitez pas

Est ce que çà va avec Cesp ?

Demanda t'il d'un sourire vu qu'il avait lancé l'affaire avec le brigand en question

Pourquoi Diable ressortons nous le dossier Cesp? Je pensais qu'il avait été condamné à l'exil sous Jade?

Il y avait visiblement d'autres procès en cours, en coop je pense, je n'ai plus suivit je me demandais donc aussi Sénéchal. Il avait de mon temps brigandé 5 personnes si je ne me trompes.

euhhh beh la duchesse me demande de ressortir le dossier de cesp beh je le fait j'avais remarqué qu'il n'était point achevé

Affaire Ceps jugé et classé, je ferme donc cette pièce

Cassandre attendit que tout le monde sorte de la salle puis verrouilla la porte

» Voleur de Compte
» [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain
» [Caduc] 1460 : 18 mars - Bannissement de Cesp du territoire Lorrain

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