Disons que je ne l'ai pas encore vu.
Que je ne sais pas quelles sont ses attributions, à part gérer le casier judiciaire.
Donc à l'aise n'et pas vraiment le terme ..... :-)

A quel sujet?

Je ne suis pas procureur , Duchesse, aussi ne puis je savoir ce que vous lui avez raconté....

Pour ma part, le Greffier tient les minutes et compile les documents dans ce que je nomme le Casier Judiciaire.
Il est également à même de rédiger des courriers pour compléments d'information ou autre .

Et je me dis qu'il pourrait très être nommé JAP de façon à surveiller l'application des peines ....

je vous donne un exemple du poste de greffier en FC

Citation :

Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

Pour info, je lui ai donné les clés il y a déjà 2j, mais il n'a pas accusé réception, et n'est pas apparu dans l'aile de la justice...

Quant à Dame procureur, depuis qu'elle a clos la discussion dans son bureau, je ne l'ai pas vue. Et elle ne m'a rien demandé.

Pour le Greffier, nous sommes bien d'accord.


Bon, je viens de constater qu'il y avait donc des bureaux ailleurs !! C'est un vrai foutoir ce château!

Qui a accès à quoi?
Quel est le bureau officiel ?
A quoi servent toutes ces salles à droite et à gauche ??
Il y a vraiment des architectes à l'esprit torturé .....

Tout est réglé.
Pas de souci.
Ca roule ;-)

Ca fait 2 fois que je lui parle et qu'il ne daigne pas me répondre.
Alors avant de dire qu'on n'a rien à lui donner, faudrait déjà qu'il me parle !

Bien.

Duchesse, je vais donc aller mettre les choses au point.
Ca ne va pas forcément plaire.

C'est déjà fait par MP ... :-)

Et Reki m'a également répondu.
Bon, je vais passer sur certaines choses, montrant qu'on n'a pas que des lumières ici ....
Je lui ai indiqué son bureau pour discuter .

A suivre.

Ellerique se gratte la tête ...


Euh ..... Pour les clés, j'y suis pour rien ......
Pour ce qui me concerne , je n'ai que 4 noms ....

Citation :

ellerique
Membres du groupe
Cassandre_Louna
Lisandru michiel
reki

Y'a des trous dans le gruyère..... Dans le castel aussi ???