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 15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01)

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AuteurMessage
Wymil
Grand du Duché
Wymil

Date d'inscription : 04/06/2008
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Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.
Localisation : Epinal/feu-Verdun

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Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) Empty
MessageSujet: 15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) 15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) Icon_minitimeDim 15 Jan 2012 - 17:43

Citation :
Bonjour Mairesse,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.
~~~~~~~~~~
Demande de mise en accusation de Frankparis(La demande de mise en accusation, est faite dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)
type de dossier: Haute Trahison
Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil

Accusé: Messire Frankparis
Citation :
15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) Mini_120115070315115236
L'accusé n'a pas respecté: L'opus V du codex judiciaire de Lorraine
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458
Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.
Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

-preuves:
Citation :
15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) 120114014821182019




Dernière édition par wymil le Dim 22 Jan 2012 - 16:30, édité 5 fois
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Wymil
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MessageSujet: Re: 15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) 15/01 [HAUTE TRAHISON] Frankparis (classement verticale le 15/01) Icon_minitimeDim 15 Jan 2012 - 21:51

courrier de
Citation :
wymil, Dim 15 Jan - 19:39 Sujet: Revolte
Bonjour Prevôt, Que faisons nous avec notre rebelle Frankparis ??

réponse de
Citation :
Cassandre_Louna, Dim 15 Jan - 21:19 Sujet: Re: Revolte
Non c'est une erreur pour frankparis avec l'histoire des brigands il ne savait plus ou donner de la tête
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