Bon, je ne sais pas s'il y a eu erreur ou pas, en tout cas je suis Procureur.

Donc je demande l'avis du conseil sur les projets que j'entretien actuellement afin de soulager l'opinion publique et les proces :

1/ Nomination de greffiers dans chaque village :
Les preuves seront pris en compte et étudier par les greffiers qui les transmettra au Procureur ensuite.
Ceci ayant pour but d'éviter les erreurs de mis en proces et ainsi arreter de discrediter la justice, et non pour soulager le Procureur du travail.

2/ Simplification du Codex :
J'ai remarqué que trop d'articles se ressemblaient ou qui n'allaient pas ou mettaient en erreur le procureur lors de ses interventions.
Donc je vous propose de simplifier le codex, charge que je suis pret a faire, et ainsi montrer que la justice revit.

3/ Améliorer les rapports Procureur/Juge :
Desormais le procureur et le juge, discuteront ensemble des dossiers afin de se mettre d'accord sur un jugement équitable.
Pourront intervenir les JAP et les Greffiers voir meme les avocats du Duché.

4/ Création de postes d'avocats Lorrains :
Toute victime pourra choisir de se défendre par l'intermédiaire d'un avocat, pour éviter ainsi les accusations du genre : C'est une dictature ! etc....

Je pense avoir fait le tour, a vous de voir desormais.

Oui alors qui est proc?
Sinon c'est pas grave mon boulot de Connétable me plait aussi.

j'ai pas tout suivi j'ai du me gourrer ^^
mais bon si çà gene personne on change maxx avec yanahor prevot/connetable?

ça marche.

Bon sinon, mes projets ?

Pour la proposition des greffiers j'ai amélioré :
Ce sont des marechaux qui auront pour mission de rassembler les preuves apporter des autres marechaux, sur une personne et d'analyser leur crédibilité, en collaboration avec le Prevot des Marechaux.
Ils sont donc sous ordre du Prevot des Marechaux, qui aura le dernier mot en choisissant ou pas de demander le lancement tu proces au Procureur.

Pour la simplification du Codex, je m'excuse pour Charles mais c'est un constat.
Nous avons trop d'affaires sur le dos a cause d'erreurs du Procureur, ce qui discrédite la Justice, dû a la complexité du Codex.

Flamininien a écrit:

1/ Nomination de greffiers dans chaque village :
Les preuves seront pris en compte et étudier par les greffiers qui les transmettra au Procureur ensuite.
Ceci ayant pour but d'éviter les erreurs de mis en proces et ainsi arreter de discrediter la justice, et non pour soulager le Procureur du travail.

Cela ne va-t-il pas trop rallonger la durée des procès ? Mais pourquoi pas.
Par contre, je suis pour que ce soit à la police de le faire puisqu'elle est déjà dans la chaîne a priori.

Citation :

2/ Simplification du Codex :
J'ai remarqué que trop d'articles se ressemblaient ou qui n'allaient pas ou mettaient en erreur le procureur lors de ses interventions.
Donc je vous propose de simplifier le codex, charge que je suis pret a faire, et ainsi montrer que la justice revit.

Je suis ouvert à toute proposition... Peux tu être plus précis ? Nous faire un exemple de proposition ?

Citation :

3/ Améliorer les rapports Procureur/Juge :
Desormais le procureur et le juge, discuteront ensemble des dossiers afin de se mettre d'accord sur un jugement équitable.
Pourront intervenir les JAP et les Greffiers voir meme les avocats du Duché.

Mmm... Il ne faut pas tomber dans le piège de rendre des verdicts rédigés conjointement par le procureur et le juge. Ce n'est pas ce que j'appelle une justice équitable. Le Procureur est là pour défendre les intérêts du Duché et le Juge pour être impartial.

Par contre, je suis pour que quelqu'un (greffier par exemple) donne son avis sur le respect des formes des actes d'accusation et des jugements avant publication si cela peut éviter des erreurs de procédure.

Citation :

4/ Création de postes d'avocats Lorrains :
Toute victime pourra choisir de se défendre par l'intermédiaire d'un avocat, pour éviter ainsi les accusations du genre : C'est une dictature ! etc....

Pour.

Citation :

Cela ne va-t-il pas trop rallonger la durée des procès ? Mais pourquoi pas.
Par contre, je suis pour que ce soit à la police de le faire puisqu'elle est déjà dans la chaîne a priori.

Oui, comme cela on reste dans la Constitution et on en sort.

Citation :

Je suis ouvert à toute proposition... Peux tu être plus précis ? Nous faire un exemple de proposition ?

Je m'y penche dessus et je vous donne le résultat ce week end.

Citation :

Mmm... Il ne faut pas tomber dans le piège de rendre des verdicts rédigés conjointement par le procureur et le juge. Ce n'est pas ce que j'appelle une justice équitable. Le Procureur est là pour défendre les intérêts du Duché et le Juge pour être impartial.

Par contre, je suis pour que quelqu'un (greffier par exemple) donne son avis sur le respect des formes des actes d'accusation et des jugements avant publication si cela peut éviter des erreurs de procédure.

Oui mais il ne faut pas que la condamnation du juge soit en accord avec celle qu'a demander le procureur dans certains cas, afin d"éviter ce qu'il s'est produit.
Pour le greffier, je suis pour également.

Oui de mon côté maxx je te fais un rapport des choses en suspens, voilà de toute façon on continuera à travailler ensemble.

ps: Pendant que j'y suis Ardarin tu pourrais me donner les accès de la prévoté le plus vite possible merci d'avance.

oui on continuera a travailler ensemble bon si tu veux aller lire sur l'AAP mes objectif tu sera ou j'en suis...

ps:moi il me faudrai les acces du connetable...Merci..

Bon la on a un probleme :

-> Le Codex ne parle pas du non respect d'un verdict.
Donc pour le proces de Bertrane, on ne peut pas s'appuyer sur le Codex, donc je ne peux pas faire de proces tant que ceci n'est pas rajouté au Codex.

Je propose :

Citation :

Article XXX : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge, se verra poursuivie pour Haute Trahison, passible d'une peine de mort.

Ouép y'a un vide a ce niveau dans la constitution...

On va passer au vote au plus vite !

mis au vote donc on peux clore le sujet

Petit constat :
Voila j'aimerai vous tenir de la situation de la Justice d'un point de vue personnel.
Cela n'a pas pour but de destabliser certaines personnes mais bien pour faire un point
- Manque de Marechaux, c'est limite si on en a pas qu'un pour 300 habitants (par village)
Donc je propose de lancer une vaste campagne de recrutement.
- Manque de JAP, on a aussi pratiquement un seul par village.
Donc une campagne aussi.
- Une mauvaise définition du role des JAP
- Une mauvaise communication entre les JAP/Juge/ Procureur.

Maintenant je remercie tout le monde pour leur travail acharné, mais il est peut etre temps de changer tout cela et de ne pas le passer sous silence.

pour une campagne de recrutement mais on sais que les personnes sont plus pret à la critique que à s'investir...c'est quand meme plus simple de critiquer...mais lançons cette campagne si il nous manque des fonctionnaires pour le bon fonctionnement du duché on doit pas s'en privé.

On essaie de faire un point sur msn ce soir Flam ?

Je dis pas non Haz