C'est possible de faire un don à la Mairie, et pour le Maire de faire un don à quelqu'un.

Je ressors pour ne pas qu'on oublie

Citation :

Levée du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13 à 11.75 écus

Est-ce que quelqu'un peut me confirmer qu'on peut taxer les offres d'emploi?
Je ne dis pas qu'on doit le faire mais c'est pour bien connaitre tous les leviers...

Je peux changer les taxes à nouveau, je laisse comme c'est ? je m'étais trompée pour les charrettes je change ?

Est-ce qu'il serait possible de taxer " HCs225 " à 4 ou 5 % juste pour savoir ce que c'est?

Bambou est-ce que tu peux regarder si quelque part tu as un levier "Taxe universitaire" car je ne sais plus si c'est nouveau ou non? Enfin comme tu es Rectrice tu sauras peut-être me répondre sans ça. Moi je perds la mémoire...

Sur les taxes du marché ça n'existe pas (ça a dû être fait pour un autre jeu comme il y a ceux de Nk)

Pour les taxes universitaires, non je n'ai rien dans mon bureau de bailli

Il y a bien maqué dans mon bureau de recteur des taxes mais ce n'est pas en vigueur c'est toujours la même chose depuis que je suis rectrice

Jade je ne change que les charrettes ?

Voilà c'est fait

Ah oui merci Bambou j'avais oublié qu'il y avait des abbérations : NK.

Jade si on avait mis un seul objet taxé à 5% et bien ensuite on l'aurait vu au marché, mais puisque ce produit n'existe pas dans tout l'Empire ça ne se vera pas. J'ai encore dit une ânerie.

Personne ne veut tenir à jour un registre des "Perles"?

Le décret suivant doit être amendé avec la révision des sommes prévues lors de notre annonce

Citation :

Décret sur la répartition des impôts


Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.

Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours, 7 écus par culture ou élevage, 12 écus par échoppe. Ces sommes étant a destination directe du duché.

Article 1-3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus. Soit au maximum 9 écus par champ ou élevage et 15 écus par échoppe.
Néanmoins, il faudra qu’il en demande l’accord au conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.


Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil le 8 avril 1457,

Je propose ceci

Citation :

Décret sur le prélevement des impôts

Ce présent décret rend caduc le précédent décret sur la répartition des impôts fait à Nancy le 8 avril 1457. Il complète le livre III : DU DROIT FISCAL du Codex Judiciaire de Lorraine

Les impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours selon les valeurs suivantes :
À compter du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7.00 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13.00 à 11.75 écus
À compter du 9 avril : les impôts fonciers sur les champs passeront de 6.50 à 6.00 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 11.75 à 10.00 écus


Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

Veuillez indiquer rapidement vos commentaires afin que nous puissions clore les urnes AVANT le 12 mars. Merci

Pour moi c'est très bien

Le décret suivant doit être amendé avec la révision des sommes prévues lors de notre annonce

Souci majeur, la levée d'impôt ne peut se faire que par tranche de 50 derniers, il faut donc modifier le décret. Je propose de mettre à 11.50 les échoppes au lieu du 11.75 prévu pour la durée du prochain mois, ce qui donne ceci

Citation :

Décret sur le prélevement des impôts

Ce présent décret rend caduc le précédent décret sur la répartition des impôts fait à Nancy le 8 avril 1457. Il complète le livre III : DU DROIT FISCAL du Codex Judiciaire de Lorraine

Les impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours selon les valeurs suivantes :
À compter du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7.00 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13.00 à 11.50 écus
À compter du 9 avril : les impôts fonciers sur les champs passeront de 6.50 à 6.00 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 11.50 à 10.00 écus


Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

Veuillez indiquer aux urnes que vous acceptez ce changement. Merci