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Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 [Économie] Nouvelles taxes

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Lavania
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 18:20

Et le maire ne peut pas faire de don à un villageois?

Ce serait plus facile à gérer non? Le lieutenant va au conseil voir son maire et voilà on gère tout à l'interne au lieu de passer par le lieutenant, le prévôt et le bailli.

Mais si c'est possible ou pas je ne sais pas.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 18:51

Sauf que la maréchaussée est de juridiction ducale et non municipale
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 19:47

C'est possible de faire un don à la Mairie, et pour le Maire de faire un don à quelqu'un.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeMar 28 Fév 2012 - 22:35

Je ressors pour ne pas qu'on oublie

Citation :
Levée du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13 à 11.75 écus
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeMar 28 Fév 2012 - 22:48

Je sais j'y pense à chaque nouvelle levée d'impôts, t'inquiètes pas.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeMer 29 Fév 2012 - 7:44

Est-ce que quelqu'un peut me confirmer qu'on peut taxer les offres d'emploi?
Je ne dis pas qu'on doit le faire mais c'est pour bien connaitre tous les leviers...

_________________

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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeMer 29 Fév 2012 - 12:50

C'est en vigueur et en place dans d'autres Duché Constance
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Bambou
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 6:28

Je peux changer les taxes à nouveau, je laisse comme c'est ? je m'étais trompée pour les charrettes je change ?
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 7:37

Est-ce qu'il serait possible de taxer " HCs225 " à 4 ou 5 % juste pour savoir ce que c'est?

Bambou est-ce que tu peux regarder si quelque part tu as un levier "Taxe universitaire" car je ne sais plus si c'est nouveau ou non? Enfin comme tu es Rectrice tu sauras peut-être me répondre sans ça. Moi je perds la mémoire...

_________________

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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 12:53

Je serais d'avis qu'on les laisse ainsi et qu'on corrige les charrettes.

Constance, même si on taxe l'item que tu souhaites, on ne saura pas plus c'est quoi.
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Bambou
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 13:17

Sur les taxes du marché ça n'existe pas (ça a dû être fait pour un autre jeu comme il y a ceux de Nk)

Pour les taxes universitaires, non je n'ai rien dans mon bureau de bailli

Il y a bien maqué dans mon bureau de recteur des taxes mais ce n'est pas en vigueur c'est toujours la même chose depuis que je suis rectrice

Jade je ne change que les charrettes ?
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 14:31

oui, on va continuer ainsi
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 14:34

Voilà c'est fait
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 1 Mar 2012 - 15:17

merci Bambou
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeVen 2 Mar 2012 - 10:59

Ah oui merci Bambou j'avais oublié qu'il y avait des abbérations : NK.

Jade si on avait mis un seul objet taxé à 5% et bien ensuite on l'aurait vu au marché, mais puisque ce produit n'existe pas dans tout l'Empire ça ne se vera pas. J'ai encore dit une ânerie.

Personne ne veut tenir à jour un registre des "Perles"?

_________________

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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeVen 2 Mar 2012 - 13:29

Mais pour mettre le dit objet au marché, il aurait fallu savoir c'était lequel...
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeMer 7 Mar 2012 - 23:43

Le décret suivant doit être amendé avec la révision des sommes prévues lors de notre annonce

Citation :
Décret sur la répartition des impôts


Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.


Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours, 7 écus par culture ou élevage, 12 écus par échoppe. Ces sommes étant a destination directe du duché.


Article 1-3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus. Soit au maximum 9 écus par champ ou élevage et 15 écus par échoppe.
Néanmoins, il faudra qu’il en demande l’accord au conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.



Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil le 8 avril 1457,

[Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Lorrainepjlb5uk2

Je propose ceci

Citation :
[Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Blasonlpe

Décret sur le prélevement des impôts

Ce présent décret rend caduc le précédent décret sur la répartition des impôts fait à Nancy le 8 avril 1457. Il complète le livre III : DU DROIT FISCAL du Codex Judiciaire de Lorraine

Les impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours selon les valeurs suivantes :
À compter du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7.00 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13.00 à 11.75 écus
À compter du 9 avril : les impôts fonciers sur les champs passeront de 6.50 à 6.00 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 11.75 à 10.00 écus


Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

Veuillez indiquer rapidement vos commentaires afin que nous puissions clore les urnes AVANT le 12 mars. Merci
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Bambou
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 8 Mar 2012 - 6:42

Pour moi c'est très bien
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Lisandru michiel
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 8 Mar 2012 - 7:18

Pour moi aussi, sachant qu'on diminue en mettant les taxes sur le marchés cen 'est que logique.
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 8 Mar 2012 - 13:08

Ok pour moi.
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeJeu 8 Mar 2012 - 21:29

Urnes ouvertes ici
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 16:35

Le décret suivant doit être amendé avec la révision des sommes prévues lors de notre annonce

Souci majeur, la levée d'impôt ne peut se faire que par tranche de 50 derniers, il faut donc modifier le décret. Je propose de mettre à 11.50 les échoppes au lieu du 11.75 prévu pour la durée du prochain mois, ce qui donne ceci

Citation :
[Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Blasonlpe

Décret sur le prélevement des impôts

Ce présent décret rend caduc le précédent décret sur la répartition des impôts fait à Nancy le 8 avril 1457. Il complète le livre III : DU DROIT FISCAL du Codex Judiciaire de Lorraine

Les impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours selon les valeurs suivantes :
À compter du 12 mars : les impôts fonciers sur les champs passeront de 7.00 à 6.50 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 13.00 à 11.50 écus
À compter du 9 avril : les impôts fonciers sur les champs passeront de 6.50 à 6.00 écus tandis que ceux des échoppes passeront de 11.50 à 10.00 écus


Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX

Veuillez indiquer aux urnes que vous acceptez ce changement. Merci
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Lisandru michiel
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 20:48

J'ai mit une annotation en dessous de mon vote. Changement approuvé.
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 13:42

J'ai clôturé le vote le temps alloué pour voter étant écoulé.

Ainsi à la question suivante:

Êtes-vous d'accord pour adopter le décret sur le prélevement des impôts ?

Le conseil s'est prononcé de la façon suivante:

Pour: 9
Contre: 0
NSPP: 3

Je m'occupe de faire les changements et les annonces.
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Lavania
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 14:25

Tout est réglé.
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MessageSujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes [Économie] Nouvelles taxes  - Page 8 Icon_minitime

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