Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande galerie

L'ordre que j'ai suggéré représente la hiérarchie des lois, plusieurs personnes l'ignorent et n'iront pas fouiller la constitution pour le trouver, d'où la proposition de l'ordre.

Je ne préconiserais pas un classement par institution mais sur le type de lois sinon il faudrait revoir la totalité et classer toutes nos lois par sujet... j'avoue que cela pourrait être un changement assez différent.

Pour les archives des arrêtés municipaux, il faudrait leur proche archive et ne pas mêler avec celles du duché, non ?

La jurisprudence est plutôt inutilisée quant à moi

Citation :

Salon de la législation ducale

Constitution et Lois
La Constitution est la norme juridique du degré suprême, elle détermine les grandes valeurs ducales. Son essence est inviolable. La loi est la norme juridique votée par le Conseil Ducal et l'Assemblée Ducale.

> Annonce: Constitution de La Lorraine, décembre 1457
> Annonce: Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459

> Post-it: Codex Judiciaire de Lorraine (1459)
> Post-it: Grille des peines contre les récidivistes
> Post-it: Loi sur la Justice Accelerée

> Post-it: [Code militaire] Titre I : Préambule
> Post-it: [Code militaire] Titre II : De la hiérarchie et de la discipline
> Post-it: [Code militaire] Titre III : De l’organisation de l’Ost
> Post-it: [Code Militaire] Titre IV : Recrutement et instruction
> Post-it: [Code Militaire] Titre V : Les promotions
> Post-it: [Code Militaire] Titre VI : Financement et paiements
(Le code militaire devrait être ici ou avoir une section "code")

Citation :: Article 1.5.2.6 : Code :
Sont des livres qui recensent et organisent un domaine du droit ou un sous domaine du droit. Ainsi, un code recensera toutes les normes juridiques d’un même domaine : lois, décrets, etc.

> Loi Martiale
> Loi sur l'accès des archives
....

Décrets ducaux
Acte exécutoire, à portée générale ou individuelle, pris par le Duc de Lorraine

> Nomination de Roseau: Directeur de la SCD
> Décret sur l'embauche des hauts fonctionnaires
> Nomination de Flores à titre de Chancelière
...

Chartes
Texte de droit définissant l’ensemble des dispositions légales relatives à une matière particulière. Ce recueil de règles sert notamment à définir l’organisation d’un système secondaire

> Post-it: Traité portant sur le statut des ambassadeurs

> Charte de l'École de la prévôté
> Charte de l'Université
...

Institutions

> Assemblée Ducale
> De la Commission Paritaire Extraordinaire
> De la Cour Martiale
> Des Conseillers spéciaux.
> Du bureau de gestion territoriale
> ~~L'assemblée des tribuns~~ => (aboli par l'AD et le CD)
> L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
> Le Conseil Culturel Lorrain (CCL)
> L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences (En discussion pour être supprimer ici même, donc ira sans doute dans la législation caduque logiquement.

Jurisprudence

voir si on conserve vide

Législtation caduque

Citation :: Salon des arrêtés municipaux

> Arrêtés municipaux de Toul
> Arrêtés Municipaux d'Épinal
> Arrêtés municipaux de Nancy
> Arrêtés municipaux de Vaudemont
> Décret de modifications des arrêtés municipaux

Législation municipale caduque
> Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien)
> Arrêtés municipaux de Verdun [Ne sont plus en vigueur]
> Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur)
> Arrêtés municipaux de Toul (anciens)
> Arrêtés municipaux de Verdun (ancien)
> Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien)
> Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur]

Les définitions comme ça c'est parfait! Merveilleuse idée!

Ensuite pour le moment, je trouve que les arrêtés non en vigueur des mairies, ne dérangent pas trop où ils sont, mais tant qu'à rénover, aussi bien rénover en grand. Et puis si on condamne la salle pour la jurisprudence, tant qu'à la laisser vide, pourquoi ne pas la renommer et entreposer les vieux arrêtés municipaux là bas?

Sinon, je trouve tout ça très bien. Mais je te laisserais t'expliquer avec les architectes, parce que j'aurais peur de pas le faire comme il faut.

Mais s'il faut déplacer des textes, je pourrai le faire.

Allons y peu à peu alors !

1- des petites affiches pour indiquer les pièces
2- préparer une pièce pour la réception des décrets ducaux au nouvel endroit
3- condamner l'ancienne pièce des décrets

parfait.

J'ai laissé un petit mot aux architectes du Castel, je vous ferai part des avancées mais au moins on clarifiera peu à peu. Une fois l'aménagement des pièces faites, on pourra s'attaquer au rangement de celles-ci.

pour ma part pas de remarque, je trouve que ça se tient.

une simple observation cependant le Bureau de gestion territorriale, remplacé par l'A D, n'existe plus.

je me demande si on a pas déà voté sa suppression, ou si ça 'a pas été en projet. je ne le ferai pas figurer dans cette liste.

Pour le Bureau Gestion Territoriale, le vote n'était pas clair à l'AD, très peu de votants et une majorité simple du CD pas suffisante pour passer seul, donc vis à vis d'un vote non concluant, le sujet avait été mis de côté

Il n'y a plus de BGT depuis au moins deux ans, à mon avis on peut revoter. Franchement c'est un sujet avec lequel il ne faut pas perdre plus de temps que ça, surtout que si il y avait peu de votants,tout le monde semblait d'accord pour la suppression lors de la discussion.

Pour le BGT, j'étais pour la suppression, je n'ai aucune objection à un vote

Les architectes ont fini la phase 1 pour la Grande Galerie, j'espère que ça convient, si les membres veulent bien consulter et on pourra poursuivre se sujet

Moi ça me plait bien et un vote aussi pour le BGT

Jade m'a proposé de vous proposer ce que j'avais fait pour un nouveau décret, dans la façon de gérer la législation caduque. Je ne sais pas ce que vous en dites.

Ce serait d'indiquer où se trouve l'ancienne version du texte comme fait avec le Décret sur la Banque Ducale juste ici.

En effet, j'ai apprécié la suggestion de Lavania et je crois que ce serait plus clair ainsi

Oui c'est une bonne idée et très bien aussi de l'avoir indiqué en gargote.

Petite réflexion sur les traités diplomatiques.

Personnellement je trouve que c'est un gros foutoir, après ce n'est peut être que mon avis personnel. Certes je comprends bien que tous les textes ne puisse pas être bouger tous les 4 matins car il y a une modif ou autre.

Mais il serait peut être bien, plutôt que d'avoir tous ces textes affiché les un à la suite des autres sans savoir si ils sont valide ou non. Avoir un récapitulatif de cette forme la peut être en haut de page :

Traité Judiciaire en cours	Traité Judiciaire annulé	traité judiciaire en suspens
tel duché	untel	un autre

Voila mon avis pour s'y retrouver quand on cherche l'existence d'un traité ou non.

On n'était pas rendu encore à cette section mais bon allons y !

Les traités sont rarement annulés ou en suspens. Je ne connais que 2 exemples cette année et ils sont clairement identifiés par une note. Je ne suis donc pas certaine de ce que tu veux exactement.

Edit : je crois que ceux qui sont verrouillés sont annulés ! ça va prendre du temps à vérifier mais je vais noter ceux que je connais

Bah c'est ça, si des fois c'est un traités verrouillée, d'autre fois on le mentionne, ça devient peu clair...

J'ai pas passé énormément de temps là, mais de ce que je croyais c'était que ceux où c'était indiqué qui n'était plus valable. Donc peut-être que c'est pas clair en effet...

J'ai passé toute l'Allée des traités ; concordat, entente, coopération.
J'ai revu toute la nomenclature de l'identification des traités et j'ai identifié tous ceux que je savais annulé.
J'ai mis le traité Maathis en évidence
J'ai aussi trouvé 2 doublons que j'ai identifié avant de les traités.

Il reste à vérifier tous ceux qui sont verrouillés mais déjà c'est un peu plus clair...

essaie d'en faire le plus possible avant d'accoucher !

Wow! Quelle efficacité!

Bravo.

J'avais proposé de déplacer le rangement du code militaire sous les lois au lieu de institution car, par définition cela en est plus proche. Qu'en pensez-vous ?

Heum... Je suis pas convaincue...^^

Moi non plus, le code militaire se rapporte à l'institution qu'est l'armée. Il ne s'agit pas d'une loi.

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