Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, 144 Hz, FreeSync ...
399 € 499 €
Voir le deal

Partagez
 

 [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 11:35

L'Assemblée Ducale s'est prononcé pour la suppression de l'Assemblée des tribuns et l'adoption de la Charte du Tribun que voici

Citation :
Charte du Tribun


Préambule :
Le Tribun a pour mission d'effectuer la liaison entre les habitants et le maire de son village et d'assurer un accueil quotidien à tout nouveau résident. Le Tribun déclare, aux fins de remplir sa mission, et sous le contrôle du Bourgmestre de la ville où il officie, connaitre la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après. Cette Charte ne pourra être révisée qu'avec l'accord du Conseil Ducal.

Article 1 : OBLIGATIONS
- Sa résidence doit se trouver dans la ville où il effectue son travail de tribun
- Il doit être nommé par le maire
- Ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison et Trahison durant les 4 derniers mois
- Ne pas avoir été condamné pour TOP ou Esclavagisme durant les 2 derniers mois
- Il doit être un membre actif du conseil Municipal

Article 2 : DEVOIRS
- Accueillir les nouveaux arrivants (nouveaux-nés ou voyageurs déménageant)
- Rédiger des courriers de bienvenue aux nouveaux arrivants, les aider selon leurs demandes
- Suivi des arrivées
- Etre prompt en réponse de courrier émanant des résidents de la ville
- Conseiller, avec l'accord du maire, pour l'aquisition du premier champ
- Afficher des parchemins régulièrement dans le bureau du tribun en halle, toute information succeptible d'informer la population
- Prévenir le maire en cas d'absence prolongée
- Échanger, en une salle spécifique au Castel, avec les autres tribuns, les maires et un membre élu du Conseil Ducal

Article 3 : DROITS
- Le Tribun fait partie intégrante du conseil municipal de sa ville
- A ce titre, il représente la ville où il officie et devient une personne respectable et reconnue par le Duc et tout le conseil Ducal en place
- S'il demande audience auprès du conseil, il doit être reçu au même titre que le maire de sa ville.
- Il doit avoir tous les égards vis à vis de sa charge

Certains conseillers se sont déjà prononcés à l'AD. J'ouvre le débat pour que vous puissiez lire ou relire la proposition puis nous passerons au vote par la suite.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 16:12

Ca me semble tres bien!

Au début, j'ai eu peur, j'ai cru qu'on supprimait le lieu où les tribuns pouvaient se réunir et échanger; mais je vois qu'il est maintenu, donc rien à redire à première vue.
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 16:25

Parfait pour moi aussi.
Revenir en haut Aller en bas
Einskaldir Ruhnenson
Sénéchal
Einskaldir Ruhnenson

Date d'inscription : 26/06/2008
Nombre de messages : 2015
Nom RR (IG) : Einskaldir_ruhnenson
Localisation : En convalescence à Épinal

- :
[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Senech12
Rang FDL : Sénéchal des FDL


[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 16:45

Rien à redire, tout me semble parfaitement clair.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 17:40

Je vous remercie de vos commentaires. Ce qui est intéressant c'est que les tribuns et les maires y ont participé nous avons donc un texte qui leur convient et sur lequel ils ont été consultés.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 18:32

Aucun commentaires supplémentaires à dire.

Cela me semble correct.
Si en plus, les Tribuns et les maires y ont participé c'est parfait.
Revenir en haut Aller en bas
Flores
figure reconnue
Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
Nombre de messages : 1029
Nom RR (IG) : Flores
Localisation : Vaudémont

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 18:48

Rien à redire, c'est bien pour la reconnaissance de la charge d'un tribun.
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 21:36

Je ne trouve pas cela grandement utile mais il n'y a rien de dérangeant la dedans ...
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 0:34

C'est bien pour moi aussi
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 17:33

La majorité des Conseillers s'étant exprimé, nous allons passer aux urnes.

Lavania, à toi de jouer !
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 21:48

Oui Madame!
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 22:08

Vote lancé, courrier envoyé.
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeVen 7 Oct 2011 - 20:21

Je tiens à répéter à Mélodie, que je vois discuter ailleurs, qu'elle est toujours attendu pour un vote qui se termine demain et pourquoi pas faire les autres votes en passant merci!

Je veux aussi rappeler à Pilli qu'elle est également attendue.

Merci à toutes les deux de ne pas faire trainer le vote.
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeSam 8 Oct 2011 - 23:07

La durée alloué aux votes étant terminé, je remercie tous les votant ainsi que Mélodie de ne pas avoir voté.

Voici donc le verdict en réponse à la question suivante:

Souhaitez-vous que la charte de l'assemblée des tribuns soit acceptée telle que proposée par l'Assemblée Ducale?


Citation :
Pour (9) : Jade, Lavania, Kyroper, Bambou,Marjolaine,Isis, Flores, Einskaldir, Pilliwyggin
Contre (1) : Nico
Abstention (1) : Zeiss

N'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque vous avez voté) : Mélodie.

Soit:

Pour: 9
Contre: 1
Abstention: 2

Le vote étant donc accepté à la Majorité, je suppose qu'il est maintenant possible d'afficher en gargote et en Grande Galerie, non?




Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeDim 9 Oct 2011 - 0:51

oui et n'oublie pas la suppression de l'Assemblée des tribuns en plus de l'adoption de la Charte du Tribun. Merci
Revenir en haut Aller en bas
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeDim 9 Oct 2011 - 2:02

Donc je mets l'assemblée des tribuns dans la législation caduque et je mets la charte des tribuns avec les chartes?
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeDim 9 Oct 2011 - 2:23

exactement !
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitimeMar 11 Oct 2011 - 3:44

Le sujet étant terminé, je verrouille et j'envoie un clerc ranger le tout aux archives
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Empty
MessageSujet: Re: [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte [Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Législatif] Assemblée des Tribuns et Charte

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Conseil de la Duchesse Jade oct-nov 59-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser