Nouvelle loi : Protection des enfants

Bonjour

Voici ce donc nous avons parlé au conseil actuellement je vais vous mettre seulement les grandes lignes et pas le débat en entier :

Citation :: Bien j'ai quelque fois des demandes pour des problèmes d'enfant.

malheureusement on n'a aucune lois pour les protéger. la noblesse Lorraine ce sentira concerner j'espere par ce sujet de créer des lois protégeant Touts les enfants de lorraine.

J'attend vos avis

Citation :: Je proposerait ceci

* Droit et devoir éducatifs des parents ou du tutorat vis à vis de l'enfance.

- Qui est reconnu comme parents/tuteurs
- Quels sont les devoirs de ceux ci et leur droit vis à vis de leur enfants désignés
- Si un devoir venait à être négligé, quel serait les recourts en justice et les sanctions

* Protection juridique de l'enfance

- Protection plus générale de l'enfant, ses droits de citoyens
- Quel sentence si la lois était enfreint et quel recourt en justice possible.

Il s'agit donc la de l'écriture d'une nouvelle loi pour protéger les enfants

Comme je l'ai mentionné à Philibert qui m'a écrit à ce sujet

Citation :: La Lorraine n'a jamais songé à se doter d'une telle loi car les parents habituellement traitent bien leurs enfants avec des valeurs aristotéliciennes. L'arrivée de gens de mauvaises moeurs a ouvert ce débat. Faut-il créer des lois pour 1 cas ? Je ne suis pas une adepte de la création abusive de lois (surtout dans le but de brimer le rp de joueurs).

Toutefois, en tant que communauté aristotélicienne et terre bienveillante, il est possible d'avoir des règles larges de protection. L'application juridique tout comme sociale est plus difficile par contre. Cela impliquerait-il la création d'orphelinat ? de crèches ? de familles d'accueil ? La gestion des adoptions, etc...

Le débat est intéressant et mérite d'être appofondi !

Ainsi donc, il convient de définir la suite sociale et non uniquement la législation car l'une impactera l'autre. Je peux bien pondre un texte de loi mais il faut prévoir le reste. Qu'en est-il ? Est-ce que cela a été discuté au CD ?

j'ai demandé au membre du CD de venir s'exprimer ici, attendons leurs arrivés

Je pense qu'il s'agit là d'un sujet dépassant le cadre politique et juridique habituel.

Je suis d'avis sur ce sujet de laisser une large part aux hommes d'Eglise. Cela pourrait être l'occasion de rappeler à Monseigneur Martin_Tamarre que 2 places au sein de l'AD sont réservées aux membres de l'Eglise.

Aucune intervention autre ? en principe cela devrait même être clos mais bon....

Citation :: Article 2.8
Tout débat est tenu de respecter une durée minimum de 3 jours, et maximum de 7 jours. Le président est dans l'obligation de faire respecter ces normes, mais pourra reporter la clôture d’un débat par périodes de 3 jours supplémentaires si l’activité au sein de l’Hémicycle le justifie.
Tout débat n'ayant pas eu de réponse pendant 72 heures est clos d'office.

Si pas d'autres avis ou commentaires, je devrai travailler uniquement avec ce que l'on a

Cassandre un brin agacée

Je reviens !

File chercher les conseillers

Je serais de l'avis de Palogar concernant les hommes d'église, en principe ils ont une bonne influence sur quiconque. Mais on ne peut pas sanctionner un parent dont l'éducation et surtout la bonne conduite de son enfant lui aurait échapper il faut mettre une limite. Au niveau de la protection juridique est-ce que même les enfants "étranger" peuvent avoir la même protection que les enfants de Lorraine.

C'est tres intéressant le sujet des enfants et les protèges au mieux autant noble que ceux qui le son pas ...
Les enfants echappent des fois a notre vigilence meme ceux des gourvernantes
Pourquoi ne pas ouvrir aussi une garderie ou autre comme la dis Jade .Faire une lois ou charte
L'eglise certes a une grande influence sur les fidèles nous prenons soins de tous.

Philibert arriva en courant ayant vu ce dossier mais a complètement oublier d'y mettre sa note.

Veuillez m'excuser, j'ai complètement oublier. Concernant cette loi en voulant ouvrir ceci à l'AD c'est pour éviter que nos enfants soient maltraiter par d'autre personne.

Bien évidement je tiens de même avec Sieur palogar dont c'est plus les hommes d'église qui devrait plus interpreter cette loi.

Beaucoup d'enfant telle qui sont, noble ou du peuple, sont vulnérable au parole. dois je même dire facile a berner. Nous en avons eu l'exemple récemment lors d'un procès ou un enfant qui c'est fait droguer et mis en prostitution pas une dame qui a l'origine n'est aucunement de sa famille. Ayant aucune lois a ce sujet nous avons attendu au dépit de sa tante qui l'avait en tutelle. Je me doute que c'est plus de la faute du tuteur d'avoir laisser partir l'enfant, mais rien nous donne droit de la réprimander, n'y d'entamer un procès a l'encontre de la dame qui c'est servit de cette enfant. Beaucoup de spinaliens sont venu me trouver en personne pour faire cesser ses actes sur cette enfant mais je n'ai eu qu'une seule solution. D'attendre qu'elle face elle même une faute. Ce qui malheureusement ne l'a pas empêcher de reprendre sous son contrôle cette enfant.

Cette loi, dois je dire, est plus la demande du peuple. personnellement et pour le moment, je n'ai pas enfant, ce qui me concerne que peut.

alors la question qu'il mon poser est pourquoi les enfants nobles sont protéger et non les enfants du peuple?

Je n'ai su malheureusement leur répondre.

Ce qui est protégé chez les nobles ce sont les droits à la succession, il n'y a AUCUNE protection contre des abus tels que vous les décrivez pour les enfants nobles. Un noble pourrait battre son enfant, ce dernier n'aurait aucun recours.

Car il y a 2 volets à ce que vous me demandez, le premier est assez clair ; c'est la législation qui interdit les abus et permet de mettre en procès un parent ou un tuteur y contrevenant. Le second dépend de la volonté sociale. C'est à dire ce qui sera fait pour assurer la protection de l'enfant pour le soustraire à cet abus, soit de façon permanente ou temporaire.

Voilà la raison de ma question initiale. La suggestion semble être une crèche ou un orphelinat géré en partie ou en totalité par l'Eglise jusqu'à adoption légale après une durée X. Est-ce que cela pourrait être une base de départ pour élaborer un texte ?

Je serais plus pour l'orphelinat pour soustraire l'enfant et oui Jade c'est bien les deux points qui doivent se faire par étape, c'est un sujet complexe mais pour moi essentiel car c’est de l'éducation que nous avons les citoyens de demain et si les parents eux même ne respecte pas les principes de la société ni aristotélicienne, nous finirons avec une cours des miracles bis.

C'est pour cette raison qu'il faut savoir les mesures sociales car si j'écris que les enfants vont à l'orphelinat et que l'orphelinat n'existe pas, cela n'a aucun sens. De même, avoir un orphelinat veut dire adoption potentielle car sinon nous aurons un orphelinat plein.

Lève une petite main

En effet mais je veux bien me porter volontaire !

Dit il d'un sourire sur le ton de la plaisanterie. Enfin bien qui s'aurait put être réalisable tellement il en adorait depuis toujours les enfants. Suffisait de le laissé un moment rien qu'avec des petits bouts libre de tout, oui bon çà finissait en dada d 'accord... un sourire à Jade

Non sérieusement oui mais je pense que çà ne poserait pas trop de problème en Lorraine puis l'orphelinat ne serait pas à remplir juste à aider. Je doute qu'on est beaucoup d'orphelin dans les rues, je n'en ai même jamais croisé. Donc on peut oui créer l'orphelinat qui sera aidé pourquoi pas par le duché, sous l'égide de l'église et qui receuillerait les malheureux pour un foyer chaleureux au lieu de parent indigne.

sourit en voyant Lisandru faire, ne doutant pas qu'il recueillerait tous les enfants lui-même

L'idée est bonne pour un orphelinat, il s'agit de voir par qui il sera administré... comprenez que si c'est le Duché... on doit rdiger une autre législation...

Fée arriva dans la salle...

Oui mais faisons tout de même attention: Si un enfant vole un fruit sur le marché ou se révolte de ses petites mains contre une mairie, et que par la suite il nous sort une histoire comme quoi lui il n a rien fait, que c'est X dame qui le lui l a demandé il ne faut pas non plus que ces petits anges deviennent des priviliégiés.

Vous comprenez ce que je veux dire ...

Acquiesce aux propos de Jade.

Effectivement, le premier volet est celui sur lequel cette Assemblée est compétente, à savoir amender le codex (ou faire une loi particulière) pour indiquer qu'une personne ayant la charge d'un enfant (parent ou tuteur) peut être tenu légalement responsable (et donc poursuivi) pour les infractions commises par l'enfant.
Il conviendra certainement de limiter la responsabilité du parent ou du tuteur (je ne pense pas qu'un parent ou un tuteur doive être poursuivi pour trahison par exemple parce que l'enfant à inciter à se révolter contre le pouvoir). On pourrait par exemple limiter la responsabilité aux délits mineurs (TOP) et considérer que le parent ou le tuteur peut être poursuivi en cas de récidive de l'enfant (car cela montre clairement que l'adulte n'a pas tenu son rôle d'éducateur de l'enfant).

Il faut en même temps décider si un enfant ne doit pas être poursuivi.

Il faut noter que si nous ne changeons rien sur ce qui existe actuellement, les enfants doivent répondre de leurs actes au même titre que les adultes.
Ce n'est peut-être pas notre volonté, auquel cas on peut se poser effectivement la question de la pertinence de légiférer sur ce sujet.

Pour le deuxième volet, je pense que c'est plus du rôle de l'Eglise ou du Conseil de mettre en œuvre un lieu pour l'accueil des orphelins.
Encore que comme le fait justement remarquer Lisandru, je n'en connaisse pas en Lorraine...

je trouve ton idée excellent sieur palogar

Pjotr écouta les propos des uns et des autres, mais une question subsistait...

Je n'ai rien contre l'idée d'une législation traitant de la responsabilité des parents ou des enfants quant aux agissements de ces derniers.
Mais concernant la création d'un orphelinat, ce qui serait grande preuve d'humanité pour notre duché, il me semble que faire créer un orphelinat par décision ducale, et dire que c'est une affaire d'Eglise ne peut être accepté. Il me semble que le duché, s'il se prononce sur la création d'un orphelinat, alors que jusqu'à présent c'était de règle Aristotélicienne qu'il s'agissait, c'est ce même duché qui doit en assumer la gestion et ce qu'elle implique.
Il est trop facile de dire que l'on crée une institution, aussi petite soit-elle comme l'ont souligné plusieurs intervenants, et puis la laisser aux mains d'une Eglise qui jusqu'à présent n'en a pas eu le besoin visiblement...

Ainsi, la législation est très bien à mon sens, mais la création d'un orphelinat doit être soit une initiative privée (on ne doit pas oublier cette possibilité) soit une institution clairement définie et gérée par un représentant ducal.

Hellina avait jusqu'à lors écouté en silence mais avec le plus grand intérêt. Dès que cela touchait les enfants, la d'Acoma était intraitable, pour elle rien n'était plus important que ses petits anges. Les enfants était l'avenir de demain, et c'était à eux adultes de les protéger et les éduquer des l'enfances pour la réussit de l'avenir.

Je pense que cette lois est vraiment nécessaire. Ce qu'il s'est passé avec le petit Yann qui se faisait droguer et prostitué est intolérable! On ne devrait tolérer qu'il se passe des choses aussi ignoble sur le sol Lorrain. Ni ailleurs cela dit. Mais on devrait faire le nécessaire pour que cela ne se reproduise plus, du moins empêcher cela, ou le punir. Cette ignoble femme, me semble t'il n'a pu être poursuit. Normal puisque rien n'interdit cela, mais on ne peut laisser ça se reproduire.

Il faut donc oui se mettre d'accord sur les devoirs des parents ou tuteur. Ils n'on aucunement le droit de maltraiter leur enfants, encore moins de les exploiter et d'avoir des agissement néfaste pour leur santé.

En ce qui concerne l'orphelinat, je pense que c'est une très bonne idée! On ne peut laisser des enfants dans la rue. Et ce refuge pour eux avant une quelconque adoption est nécessaire.
Mais c'est vrai que comme la dit Lisandru, les orphelins ne court pas les rues de Lorraine. Mais on sait jamais, autant avoir un lieux pour les accueillir.
Et d'un orphelina/ refuge on peut toujours en avoir besoin. Certes si il n'y à pas d'enfants, il y'aura toujours des personnes dans le besoin, des jeunes femmes seule avec un bébé ect....
M'enfin ça c'est autre chose....

Bref, si jamais il y'a besoin de personne pour s'occuper de l'orphelinat, naturellement je me porte volontaire. Les enfants sont un sujet qui me tiens particulièrement à coeur. Ayant moi même deux enfants, je pense pouvoir réussir à gérer.

Pour vous répondre Dame hellina cette dame a eu un procès pour avoir fait du grabuge dans des endroits public et atteint la sensibilité des lorrains. Malheureusement on n'a pas réussi pour ce petit yann qui il me semble est toujours avec elle, son tuteur essayant de le résonner.

[b]Pourquoi pas tante et s'il te faut un coup de main tu sais que j'en serais là mais nous aurons donc un orphelinat gérer en privée sous l'égide du duché donc.

Et oui comem le dit Phil, la dame a été mise en procès. Sinon, à ce niveau là pour les autres qu'en pensez vous si disons hell prend la construction et mises en place de l’orphelinat pour la poursuite de ces mesures et donc établir une lois vis à vis des enfants et leur protection ?

Moi je serais pour proposer une mise à l'orphelinat d'office à la première récidive. La première fois, seule la fautive trinque, la seconde, l'enfant est enlevé pour sa sécurité.

[HRP]On ne peut pas non plus obliger chaque joueur à changer de rp pour un rp de petit garçon chez les nonnes directement à la première dérive un peu malsaine aux yeux de nos pantins...[/HRP]

En accord avec vous Pjotr, maintenant l'orphelinat servira aussi pour les malheureux dont les parents ne peuvent plus assumer leur charge ou qui ont perdus ces derniers donc son but sera étendu mais vis à vis de la lois à créer je suis d accord avec vous.

[hrp : Ce n'est pas une obligation, mais bon c'est le jeu moyen âge et les joueurs savent les règles du jeu via ces lois, puis bon rp de nonnes non vu qu'ici si c'est le perso Hell, elle est loin d'être nonne, se serait plus refuger et étude pour les enfants.]

Je vous remercie Phil, je ne savais pour le procès de cette femme.
Pour Yann, maintenant que je suis de retour à épinal, je vais de nouveau essayer de le convaincre. la dernière fois à force de douceur et de bon mots j'avais commencer à le faire fléchir, mais l'autre femme est revenue à la charge une fois que je partis en mission...

D'accord aussi avec vous piotr. La mise en orphelinat ne sera faite qu'après récidives. Ou en cas extrême comme l'histoire de Yann, où là il peut y'avoir gravement une atteinte à la santé de l'enfant.
POur l'orphelinat, moi je considérerais plus ça comme un refuge oui comme la dit Lisandru cela ne sera pas à usage unique.
Et j'ai eu une idée aussi, vous savez les enfants d'Epinal se sont regroupé au sommet de la colline, et veulent créer un conseil des enfants. Je pense leur demander de venir quelques fois à l’orphelinat, pour essayer d'intégrer les orphelins, les divertir faire des jeux avec eux et autres.

J'aimerais vraiment développer cette idées qui je pense serait un gestes généreux pour ses petits malheureux.

Elle sourit légèrement à son neveu Lisandru, lui seul savait à quel point se sujet pouvait lui tenir à coeur.

J'approuve absolument vos propos, tant Lisandru que vous Hellina.

Ceci dit, pourquoi ne pas inscrire dans la loi un principe de soutien à l'Orphelinat, de sorte que le duché soit engagé à soutenir cette "initiative privée" et donc qu'il assure une certaine continuité et pérennité dans le travail d'insertion et d'éducation des orphelins, si jamais, l'entreprise venait à échouer et à ne pas trouver spontanément un repreneur privé charitable...

» HRP: Conseil des enfants
» Protection des Villes
» [Animation/Education]Conseil des enfants
» rapport mandat protection

Nouvelle loi : Protection des enfants

Nouvelle loi : Protection des enfants

Sujets similaires

Sujets similaires