Castel de Nancy

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 [Législatif] De la Demission d'un Conseiller

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeJeu 15 Sep 2011 - 9:12

C'est armael
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Bambou
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeJeu 15 Sep 2011 - 21:49

Armael est maire donc ne pourra pas faire les deux.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeLun 26 Sep 2011 - 14:29

Voici ce que je résume pour le CC

Citation :
La précision provient du cas Gabriel de Belrup où les avis émis par les conseillers variaient
- Il a bien fait de démissionner le jour 1 pour ne pas perturber la mise en place du conseil
- Cela ne respecte pas la loi mais le régnant n'était pas décidé, il ne pouvait faire autrement
- Il n'y a pas de période de "flottement" entre les nominations des Ducs, il y a donc toujours un duc ou duchesse responsable et c'est elle qui aurait reçu cette démission
- Ainsi, si Floche avait été en place éligible et qu'elle avait été à nouveau Duchesse alors là il serait en infraction? On a une loi fluctuante?
- La situation est inédite et pourrait facilement défier nos textes. Il serait dans ce sens alors, peut être bon de préciser ce point pour que le même choix soit pris par la suite
- On ne peut pas émettre une législation est accord avec le fait que les politiciens mentent au peuple! A ce compte là on peut prévoir que les les 6 premiers membres d'une liste démissionnent en 24 heures et qu'on se retrouve avec des fins de liste pour lesquelles le peuple n'avait pas voté
- Souhaitez-vous que le Conseil Ducal ait l'image que la loi s'applique uniquement à certains ?
- Gabriel à démissionné sous certaines lois en vigueur et ces lois sont applicables. Une modification des lois peut être envisageable mais à l'heure ce sont ces lois qui prévôt.

Une formulation a été développée qui a été acceptée à 10 voix pour, 1 contre et 1 non votant.

De toute, on ne peut rien faire sans un 5ème membre du CC
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Constance de Clèves
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Constance de Clèves

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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Sep 2011 - 6:02

Le résumé est bien fidèle à ce qui s'est dit.

_________________

[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Item343[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Sans_t18[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Item343
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Sep 2011 - 14:00

Faut croire que pour une certaine personne... non ! Mais bon, quand on ne fait que critiquer, c'est pas étonnant.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 8:02

J'ai du mal avec les sous entendus moi...

_________________

[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Item343[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Sans_t18[Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Item343
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 14:00

Pour résumer Constance, on ne comprend pas ce qu'on fait et on ne fait que compliquer les choses. Il faudrait prendre la suggestion et c'est tout... sauf que le débat était en cours à la CC mais qu'un membre a décidé de claquer la porte.
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 20:44

Enfin le CC n'a pas à critiquer ce que l'on fait, surtout quand l'ensemble du conseil même si les voie diverge trouve cela important ...
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Jade
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 20:56

On partage le même point de vue Niconoss
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Jade
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeJeu 10 Nov 2011 - 0:50

Ce sujet demeure en suspens tant qu'il n'y aura pas 5 membres au CD
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marjolainne
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 10:47

maitnenznt qu il y z5 membre zu CC on va pouvoir finaliser ce texte

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: [Législatif] De la Demission d'un Conseiller [Législatif] De la Demission d'un Conseiller - Page 3 Icon_minitime

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