J'ai repensé à un élément de la constitution.

question: comment faire?

d'après ça:

Citation :

Article 3.2.1.4 : Toute modification de la constitution requiert l'approbation du Conseil Constitutionnel à la majorité qualifiée du 3/4 de ses membres.

Nous n'avons pas le droit de modifier la constitution. Seulement, celui ci n'est pas actif, comment pouvons nous donc avancer?

Ben... bienvenue au Conseil Flavien!! Ca fait au moins 4 mois qu'on a le même problème avec le CC.

Voici les résultats du vote que j'ai clos.

Citation :

Le délai de vote concernant la législation sur les changements concernant la législation de la démission d'un conseiller étant révolu je clos le vote avec accord de la duchesse.

Il en résultat les votes suivant après recomptage :

Pour : 7, Contre :0, JNYCR : 1

Duchesse la décision reste votre.

peut etre dans la salle de vote, mettre le texte que l'on vote, plutot que le lieu de la conversation... C'est beaucoup plus simple et plus clair!

et logiquement on ne met pas un nouveau vote sur un ancien vote. du moins c est ma logique.

Petite question : Majoie vote à distance? Elle est informée des votes?

De quel sorte les commentaires ?

On a déjà fait notre débat ici. Donc on sait de quoi il s'agit, on a cas leur faire un message expliquant nos raisons.

Désolée mais moi je suis d'accord avec le CC donc je vous laisse expliquer...

duke vient de demissionner quelqu un etait il au courant qu il voulait arreter?

du coup on a un souci car ellebasi est aussi maire et devient conseiller.

Donc moi je suis aussi du même avis que le CC et Constance.
Je trouve qu'il ne faut pas trop chercher la petite bête partout.
On avait ouvert ce débat sur le sieur Gabrièle Debelrupt(désolée pour les fautes) si je ne me trompe, si il n'a pas pu assumer son rôle jusqu'au bout car il avait des soucis chose qu'il avait annoncé dans une autre salle (dans la salle hrp). Je pense encore une fois que Logiquement nous pouvons comprendre ce genre de chose sans vouloir mettre les gens en proces pour un oui ou pour un non ... Nous avons là un bonne exemple du défun Duc Sebastien qui nous avait quitté en pleins Mandat. Du coup la vie continue, et personne n'est irremplacable.

(la je parle vraiment de démission qui concerne le HRP, IL peut y avoir d'autres cas ou la personne abandonne son Mandat juste parcequ elle ne s'entend pas avec tel ou intel cela est une autre histoire, peut être mettre une close pour cela ).

Je ne fais pas de débat Duchesse je discute juste de mon avis sur le sujet, vu que je n'avais pas pu le faire à votre demande au début étant donné que je suis Juge. Maintenant qu'on à voté, du reste j'ai voté Oui pour le changement du texte, je voulais juste dire qu'il y a plusieurs cas, et qu'on ne peut pas mettre tout le monde dans le même panier car il y a des situations qui sont plus compréhensives que d'autres tout simplement. Enfin voila, je profite de la parole pour vous présentez mes plus sincères condoléances Duchesse. Que votre époux repose en paix.