Attendons de voir la réponse d'Armael, mais je pense aussi qu'elle doit avoir beaucoup de travail avec la mairie de Toul.

Voici la réponse...

Citation :

Expéditeur : Armael
Date d'envoi : 15/09/2011 - 19:28:45
Titre : conseil ducal et maire
Bonjour Jade ,

uite a des démissions je me retrouve avec surprise au CD hors étant Maire de Toul je ne peut pas y siéger .
Mon soucis est simple ne trouvant pas de bureau ou autre je n'arrive pas a démissioner donc que dois je faire il y a t il une possibilité de démissionner sans avoir de poste précis et si oui comment .

Merci
Armael de Beauregard

Je ne suis pas sûre de bien tout comprendre.

Si Armael démissionne c'est Catha qui aura le poste? Et ensuite si celle-ci démissionne ce serait Hathor c'est bien ça?
Je n'ai pas vraiment envie de jouer ce coup de Ramponneau. Qui peut être certain que la nouvelle Champenoise va démissionner? Comment pouvons nous l'obliger? Impossible de faire un procès elle n'est plus et encore même ça c'est pas dit que ça marche. Franchement quand je vois tout le pataquès qu'il y a eu à la Chancellerie je prédis que ça fera encore des histoires.
Je préfère une Armael très très peu présente, qu'une Catha a qui on ne va pas ouvrir le Castel.

Citation :

Bonjour Armael,

Pardonnez mon délai de réponse mais j'ai pris le temps de consulter le Conseil Ducal. Compte tenu de la situation, les Conseillers ne verraient pas de problèmes à accorder une dérogation pour les 12 jours qui restent au mandat. Bien entendu, aucun poste ne vous serait attribué.

Le souci provient du fait que nous devrons continuer une longue suite de démission par la suite et peut être nous retrouver de toute façon à 11 conseillers... Donc si vous acceptez, nous comprendrons que votre rôle se limitera à passer aux urnes.

Si vous refusez, vous pourrez démissionner (IG : Mon personnage > Vos charges et vos responsabilités > démissionner du conseil)

En espérant que le peu de temps dont vous disposez sera suffisant pour accepter

Cordialement

Jade

Nous verrons sa réponse...

J'ai nommée Isis connétable pour le reste du mandat, merci d'avoir accepté !

À la demande de Jade:

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Suite à la démission de Messire Duke pour raisons de santé, le poste de connétable précédemment occupé par celui-ci sera donc occupé par Dame Isis.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à Messire Duke ainsi que bonne chance à Dame Isis dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Nancy,
Le 17ème jour de septembre de l'an 1459

Citation :

Expéditeur : Armael
Date d'envoi : 17/09/2011 - 22:44:04
Titre : Re: Re: conseil ducal et maire
Bonjour,

Si cella ne pose aucun problème légal et peut éviter une suite de démissions je veut bien accepter si cella ne pose aucun problème aux autres membres .

Comme vous le dite et en plus avec la visite royale je n'ai pas beaucoup de temps mais si un vote est nécessaire je le ferrai correctement en prenant le temps de lire le dossier.

Armael
Maire de Toul

Selon la loi sur le cumul des mandats

Citation :

Article 1: Le Conseil Ducal
Il est interdit pour une même personne membre du Conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
- Maire
- Maréchal d'Armes Impérial
- Prince de Lotharingie
- Membre du Conseil Constitutionnel (et réciproquement)
- Membre de l'Assemblée Ducale (En sachant que les Conseillers ducaux ont accès à l'Assemblée Ducale en fonction de la loi institutionnelle pour l'Assemblée Ducale prévue à cet effet.)

Il faudra donc contourner la loi alors que nous en sommes le gardien... bref, nous pouvons expliquer que pour assurer le fonctionnement du Duché, nous sommes dans l'obligation pour les 11 jours qui restent de prendre action pour éviter d'avoir 11 conseillers puisque nous aurons ûne longue suite de démission...

Je vous laisse réagir avant de faire l'annonce

c est toi qui prends la décision mais bon ca sera pas le premier conseil ou y n y aura eu que 11 conseiller pour finir. cela rique de faire grincer certains mais bon....
Hathor aurait fait un bon conseiller vu qu elle la deja ete.

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Le Conseil Ducal connait quelques soubresauts en cette fin de mandat. En effet, suite à la démission de Duke, il a été remplacé par Ellebasi qui a dû démissionné également. Il était normal qu'elle le fasse car elle est maire et en plus présidente par intérim de l'AD. La suivante accédant au Conseil est Armael, également maire. Toutefois, si elle démissionne, la personne suivante est décédée et ne pourra démissionner, laissant le Conseil Ducal à 11 personnes.

Le Conseil Ducal est donc, devant ce dilemme est prêt à déroger à la loi du cumul pour éviter cette situation. Bien qu'il me déplaise de déroger à la loi, afin de faire fonctionner correctement le Conseil Ducal pour que la gestion du Duché continue sereinement, je prends la décision d'accorder à Dame Armael la dérogation pour qu'elle siège, sans poste, au Conseil Ducal.


Faict au Castel de Nancy, le 19ième jour de septembre de l’an de Grâce MCDLIX