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Floche
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MessageSujet: Election Election  Icon_minitimeMer 27 Juil 2011 - 0:59

Les élections on déjà commencé, mais je tiens à faire remarquer qu'une des listes a comme membre une personne qui vient d'être condamnée par le tribunal :

Force et Puissance pour la Lorraine (FPL) (Melodie871, Isis25, Antrax2013, Einskaldir, Cleo92, Shillia, Herodia, Reki, Frederic_petit, Promether, Gregovski, Roseau)


Melodie, le 24 mai dernier, le Conseil Ducal à voté une loi sur l'éligibilité que tu ne respecte pas.
Serait-ce à dire que tu ne respecte pas ce qu'ont fait les anciens conseils ?
Est-ce à dire que tu ne respecte pas ce que décide la justice de ton duché ?

De plus, en faisant ce geste tu jettes le discrédit sur tous ceux qui participent à ta liste et te font confiance.

____________


D'autre part, Majoie, il m'a été rapporté qu'une des personnes de ta liste n'est pas non plus éligible, à cause des délais voté le 24 mai dernier. Je n'ai pas eu les détails de la chose mais peux-tu vérifier et dire si c'est le cas, je te prie ?

Ensemble pour Créer une Lorraine Active et Tolérante (Éclat) (Majoie, Feeetelfe, Ryddick, Xangar, Olympya, Iamnotgay, Sentinelle, Ukogev, Tywyllwijsheid, Fag, Kadeg_le_breton, Lances)




je vais vous avouer que je trouve assez triste que des conseillers eux-mêmes ne respectent pas les lois.
Comment pouvons-nous demander aux lorrains de le faire si nous ne le faisons pas nous-mêmes ?

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Majoie
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MessageSujet: Re: Election Election  Icon_minitimeMer 27 Juil 2011 - 4:19

Les délais?Je ne vois pas trop qui ne seraient pas reçevables pour ce qui a trait aux délais.Si c'est le cas je modifierais en conséquence simplement me dire qui et pourquoi...si cela concerne Ryddick j'ai déjà prit entente avec le père Uriel car il n'est pas baptisé mais le sera dès que possible sinon je ne vois rien d'autre...
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MessageSujet: Re: Election Election  Icon_minitimeMer 27 Juil 2011 - 7:57



Majoie es-tu baptisée toi-même ? je suppose que oui sinon Uriel l'aurait fait noter longtemps avant.


Quand je parle de délais ce sont ceux-ci :


Citation :
Est éligible à une élection ducale les personnes possédant les attributs suivants :

• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire de la ville pour les personnes présentant un doute.
• Toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois

Pour les récidivistes, le délai est doublé.
La période d'inéligibilité doit être révolue le jour du résultat des élections.
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MessageSujet: Re: Election Election  Icon_minitimeMer 27 Juil 2011 - 11:27

Tu fais vraiment preuve de mauvaise foi, je t'ai expliqué l'erreur que j'ai commise et que je n'ai pas pu réparer c'est vraie que je n'ai pas prie la peine de regarder le résultat du jugement de Cléo qui venait d’être rendu , il faut dire que j'étais très occupée , à essayer de trouver des solutions pour remplir la mission en FC , essayer de faire verser le paiement de la solde de la mission précédente , celle n'ayant pas été faite , alors que j'avais fait même fait les comptes et déposé le rapport sur le bureau du Connétable à l'Ost ,

Franchement ça devient du harcèlement entre ici et la caserne ou tu me cherche des ennuies depuis que j 'ai commis cette erreur ,

Je comprends pas que l'on puisse être aussi méchant

J'ai fait ce que j'ai pu pour l'Ost tout ce mandat , comblant même l'absence du connétable

La aussi j'ai joué de malchance et de concours de circonstance , tu tien vraiment à me dégouter de la vie ?

Ne t'inquiète pas tu vas y arriver ,trop c'est trop , et la j'en peu plu

En ce qui concerne Cleo et son jugement je cite :


Citation :


Par conséquent, dame Cloé, baronne d'Adaincourt, vous êtes reconnue coupable de trouble à l'ordre public, selon les termes de l'article suivant :

Opus IV. Du trouble à l'ordre public
Sera poursuivi pour trouble à l ordre public mineur,
Article II.IV.2 : Tout individu qui insulte, menace ou harcèle un autre individu.


Elle n'est donc pas accusée pour TOP aggravé
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MessageSujet: Re: Election Election  Icon_minitimeMer 27 Juil 2011 - 16:43

N'ayant pas accès aux archives judiciaires lorraines je vois mal comment je pourrait m'assurer que les délais sont bel et bien proscris...quand à ma manière de voir tout ceci....puisque les condamnations de certains membres d'ÉCLAT ont été effectives AVANT l'adoption des nouveaux délais ils ne peuvent être appliqués à une ancienne condamnation...c'est ainsi qu'on interprète les changements d'habitude

Ainsi toute condamnation à partir de l'adoption de ces nouvelles "règles" sont visées et non les vieilles surtout qu'elles n'ont pu être entendues en appel et qu'elles sont à quand à moi truffées d'inexactitudes (et le mot est faible...)
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MessageSujet: Re: Election Election  Icon_minitime

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