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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 18:06

c'est malin il nous met une galère de plus sur les bras ...

Deux solutions : soit Flamininien devient proc et on en reste la, et on repart

Soit on reorganise une nouvelle fois le conseil et reprends un nouveazu depart.

Personnellement je suis pas tres favorable à la seconde
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 19:10

Deux solutions : soit Flamininien devient proc et on en reste la, et on repart

si il a les compétence j ai rien contre mais il faut faire vite car les affaires attentes et ca deviens urgent.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:03

Il serait bon que quelqu'un de confiance prenne ce poste, et si personne ne veut laisser sa charge actuelle, que l'un de ceux qui sont là depuis un certain temps mais qui n'ont pas de postes précis devienne procureur.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:08

oui prenons une decisions rapidos!
alandaros procureur et flaminien capitaine?
ou kheops procureur?
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:39

Alandaros Von Valendras a écrit:
Il serait bon que quelqu'un de confiance prenne ce poste, et si personne ne veut laisser sa charge actuelle, que l'un de ceux qui sont là depuis un certain temps mais qui n'ont pas de postes précis devienne procureur.

Euh tu penses à qui ? Car mis à part Kheops on a tous une charge et elle n'est pas là depuis si longtemps que ça... A moins que tu considères que je n'ai pas de charges précises car pas codée IG...
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:41

hazgard tu pourrai aussi si tu veux?
mais le travail de chancellier te va à ravir aussi...faudrai demander l 'avis de flaminien si quelqu'un le croise?
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:43

Personnellement je serais pour ne pas trop ébranler l’ordre du conseil et je verrais bien Kheops procureur.
Sinon de mon côté je me tiens disponible pour changer de poste en sachant que Flaminien a déjà été Connétable du Duché de Lorraine, je pourrais alors également exercer le rôle de procureur pour la fin de mon mandat au conseil ducal.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:46

Yanahor a écrit:
Personnellement je serais pour ne pas trop ébranler l’ordre du conseil et je verrais bien Kheops procureur.
Sinon de mon côté je me tiens disponible pour changer de poste en sachant que Flaminien a déjà été Connétable du Duché de Lorraine, je pourrais alors également exercer le rôle de procureur pour la fin de mon mandat au conseil ducal.

une des solutions aussi qui me va.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 20:50

Moi je peux mais c'est vrai que j'ai déjà du travail...

Yahanor voulait était déjà intéressé par la justice lors du dernier remaniement il me semble... En plus, il n'a pas été pris à partie sur la gargotte... c'ets sans doute une bonne solution.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 21:48

kheops et moi avons parlé a flam et il est daccord pour remplacer yanahor. donc monsieur le duc vous n avez plus qu a faire les changements si tout le monde est d accord
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 22:13

Je crois que tout est dit....
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 22:40

Bienvenue au nouveau venu !

Si ça convient à tout le monde, je pense que Kremroat peut faire les modifs demain.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 9:39

Bon alors, je me mets au boulot des que le poste a été validé par le Conseil et le Duc...
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 10:29

changement fait
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 12:27

Citation :
On va pas changer de conseil au gré des discussions d'agitateurs sur la gargotte... si quelqu'un tient de tels propos sur le Duc, le proc ou le juge il doit en assumer les conséquences après. Si quelqu'un insulte un à un tous les membres du conseil, on demande à certains d'entre eux de démissioner pour que leurs remplaçants puissent devenir proc et juge ?

Bon, je crois que tu as mal compris. Un procureur, ou un juge, quand ils sont impliqué dans une affaire, se doivent de quitter leur poste le temps du procés. Ce n'est pas démissioner. Il retrouve son poste aprés. Au passage ça se fait comme celà un peu partout. Je vois pas pourquoi ce serait pas possible en Lorraine.

CharlesXI, je demande un nouveau juge. Affaire Hamurrabi, tu condamne deux fois une personne pour le même fait (même preuve dans les deux procés, quasiment le même procés au mot pour mot) et en lui reprochant, dans le deuxiéme procés, de ne pas s'être présenté à son premier procés, alors même qu'il est signalé au cour de ce premier procés qu'il est en retraite spirituelle . Tu crois que là aussi tu es en conformité avec la charte du juge ?
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 14:02

kheops pourrait prendre sa place le temps du proces vu qu elle a deja été juge.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 14:07

J'avais très bien compris et je trouve ça vraiment bancal et inaproprié... il est facile d'insulter tout le monde à tout bout de champ pour éviter un jugement (hrp je rappelle qu'on a plus de 2 siècles d'avance sur l'habeas corpus).
Après si c'est dans la charte du juge ou dans les réglements de la CSI, j'ai rien à dire...

Bref, le plus urgent c'est le deuxième point : Il faudrait que Charles XI s'exprime rapidement.
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Charles XI
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 15:55

Lub,

Je vous dit, que c'est une chasse à l'homme que vous entreprenez contre ma personne, c'est le sentiment profond que vous me donnez.

De plus, Hammarubi, ne s'est JAMAIS présenté à un procès !!! Et je n'ai jamais reçu de lettre me disant qu'il était en retraite spirituelle. J'ai appliqué la sévérité dans ces deux procès, comme l'exige le Codex Judiciaire du Duché de Lorraine, alors excusez moi de ne pas être laxiste, mais ce n'est pas mon but.

Ce sont des procès pour deux affaires similaires mais pas identiques ! Au moment des faits, il n'était pas en retraite spirituelle. Interprétez convenablement !

Maintenant, je me répète, j'applique une Justice équitable, mais autoritaire et assumerait ma charge et ses responsabilités !
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 16:53

C'est vrai que dans la deuxième affaire il est précisé que c'est une "récidive" mais j'ai l'impression que c'est la même preuve...
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 17:10

Avant de rendre un jugement, vous lisez les témoignages ?

Regardez le témoignage (le seul) que vous aviez :

Citation :
L'accusation a appelé Am.Grog à la barre

Voici son témoignage :
"Am se présenta brièvement devant la Cour, puis commença son réquisitoire."

Comme Monseigneur Charles XI, Procureur de Lorraine l'a signifié, le Sieur Hammurabi s'est rendu coupable d'escroquerie en tentant de vendre une miche de pain au prix de 7.20 écus.

Enfreignant ainsi la Grille de prix actuellement en Vigueur à Vaudémont.

Ce Sieur n'a également pas pris la peine de répondre à mes missives lui sommant de régler l'affaire à l'amiable.

Notez qu'au moment des faits, il n’était pas en retraite spirituelle.

"Puis il retourna à sa place, dans l'attente du verdict."

Témoignage qui au passage est strictment identique dans les deux procés. (pas le même procés ?)

Il est bien clair que si au moment des faits il n'était pas en retraite, la simple tournure de la phrase vous indique qu'il y est au moment ou ces paroles sont prononcé. Si vous aviez pris la peine de vérifier, voici ce que vous auriez trouvé :

http://img407.imageshack.us/my.php?image=hammurabixk9.jpg

Quand à la similitude des deux procés, je vous laisse en juger :

Procès ayant opposé Hammurabi au Duché de Lorraine

Citation :
Hammurabi était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au vu des témoignages et des preuves, la Cour va rendre son verdict.

Accusé, levez vous !

Au chef d'accusation d'escroquerie, la Cour vous reconnaît coupable en vertu de l'article XXIV de l'Opus III du Codex.
La Cour vous condamne à une amende de 40 écus, incluant les frais de dossiers.

La séance est levée !

Charles XI de Melian
Jeudi 25.01.1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Je viens à vous pour vous présenter une affaire de brigandage sur les Terres du Grand Duché de Lorraine. Le Sujet Hammurabi a vendu une miche de pain à un prix plus élevé.
En vertu décret sur les prix des denrées de Vaudemont,j'accuse Hammurabi d'escroquerie sur les routes de Lorraine.

Voici la preuve, Votre Honneur :
https://2img.net/r/ihimizer/img79/9504/invrachmg5.png

Je vous remercie de votre attention, M. le Juge.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Notons plusieurs choses !
D'une, la personne interessé ne s'est pas presentée ! De deux, elle n'a pas repondu aux missives d'un agent des forces de l'ordre ! Et de trois, la sommes escroqué est seulement de quelques ecus !
En ne se manifestant pas et en ne voulant pas regler l'affaire avec Am.Grog, l'accusé montre sa mauvaise foi !
Je demande 2 fois le montant de la miche de pain.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Am.Grog à la barre

L'accusation a appelé Am.Grog à la barre

Voici son témoignage :
"Am se présenta brièvement devant la Cour, puis commença son réquisitoire."

Comme Monseigneur Charles XI, Procureur de Lorraine l'a signifié, le Sieur Hammurabi s'est rendu coupable d'escroquerie en tentant de vendre une miche de pain au prix de 7.20 écus.

Enfreignant ainsi la Grille de prix actuellement en Vigueur à Vaudémont.

Ce Sieur n'a également pas pris la peine de répondre à mes missives lui sommant de régler l'affaire à l'amiable.

Notez qu’au moment des faits, il n’était pas en retraite spirituelle.

"Puis il retourna à sa place, dans l'attente du verdict."


Fermer la fenetre

Citation :
Procès ayant opposé Hammurabi au Duché de Lorraine

Hammurabi était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au vu des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son verdict.

Accusé, levez vous !

Au chef d'accusation d'escroquerie, la Cour vous reconnaît coupable en vertu XXXIV de l'Opus III du Codex Judiciaire. La Cour vous condamne à une amende de 400 écus, et vous met en garde car la récidive est sévèrement puni !

La séance est levée !

Charles XI de Melian
Jeudi 25.01.1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Je viens à vous pour vous présenter une affaire d'escroquerie sur les Terres du Grand Duché de Lorraine. Le Sujet Hammurabi a vendu une miche de pain à un prix plus élevé.
En vertu décret sur les prix des denrées de Vaudemont,j'accuse Hammurabi d'escroquerie sur les routes de Lorraine. Il s'agit d'une récidive !

Voici la preuve, Votre Honneur :
https://2img.net/r/ihimizer/img79/9504/invrachmg5.png

Je vous remercie de votre attention, M. le Juge.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

D'abord, Messire Hammurabi viole l'article IV-I-III-3 concernant l'escroquerie mais en plus, il viole l'article IV-I-VIII en ne repondant pas au proces !
On note aussi volonté de ne pas coopérer avec les services de la Justice !
Peut on etre tolerent dans ce cas ?
Je ne crois pas !
Je reclame un amende de 2 fois le montant escroquer !
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Am.Grog à la barre

Voici son témoignage :
"Am se présenta brièvement devant la Cour, puis commença son réquisitoire."

Comme Monseigneur Charles XI, Procureur de Lorraine l'a signifié, le Sieur Hammurabi s'est rendu coupable d'escroquerie en tentant de vendre une miche de pain au prix de 7.20 écus.
Enfreignant ainsi la Grille de prix actuellement en Vigueur à Vaudémont.

Ce Sieur n'a également pas pris la peine de répondre à mes missives lui sommant de régler l'affaire à l'amiable.

Notez qu’au moment des faits, il n’était pas en retraite spirituelle.

"Puis il retourna à sa place, dans l'attente du verdict."


Fermer la fenetre

Hammurabi est rejugé pour escroquerie, la preuve apporté par le procureur est la même dans les deux cas, le témoignage d'Am égalemen, dans le deuxiéme procé, s'il est ajouté qu'il est poursuivi aussi pour ne pas être venu au premier procés (alors qu'il était en retraite spirituelle, et que celà vous avais été dit en premiére intance comme je viens de vous le montrer), quand au réquisitoire du procureur il repose en grande patie sur son premier réquisitoire. Oui, vous avez fait une grosse boulette.

Je fais une chasse à l'homme ? Mai monsieur, si je n'avais pas été là vous seriez déjà devant un tribunal (ce qui risque d'arriver tot ou tard). Pour quelle raison vous accrochez vous au poste de juge ? (poste dans lequel vous n'avez pas fait d'étincelles). Car là, c'est impressionant. La CSI a eu moins de plaintes en 1 an en réunissant celles reçu de Savoie, de Franche Comté et de Provence, qu'en quinze jours avec la seule Lorraine. Et votre attitude est tres discutable (plus que celle de Bigmetal). Vous n'avez pas, en tant que juge, à suivre bétement tous les réquisitoires du procureur.

Quelle raison aurais je de pratiquer la chasse à l'homme à votre encontre ? Il faut que vous compreniez que ce n'est pas votre petit cas personnel qui est en question, mais celui du conseil.


Dernière édition par le Mar 30 Jan 2007 - 17:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 17:16

A oui, j'allais oublier le plus important, l'acte d'ccusation est identique dans les deux cas.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 17:41

Hazgard a écrit:
J'avais très bien compris et je trouve ça vraiment bancal et inaproprié... il est facile d'insulter tout le monde à tout bout de champ pour éviter un jugement (hrp je rappelle qu'on a plus de 2 siècles d'avance sur l'habeas corpus).
Après si c'est dans la charte du juge ou dans les réglements de la CSI, j'ai rien à dire...

De toute façon c'est la logique même. (hrp : que l'on soit au moyen age, ou plutot au début de la renaissance importe peu : nous sommes dans un jeu qui n'accepte pas stricto sensus toutes les régles de l'époque. C'est plutot un mélange entre différentes époques. Sinon Voyageur aurait dû être mis à mort et tous les opposants ambastillés. Le maïs n'xisterait pas. ect ...) Il existe une cour d'appel et une telle erreur de procédure conduira à coup sur à la validité d'un recour en appel. Et encore une foi, il ne s'agit pas d'éviter un procés, puisque procés il y a avec un autre procureur. Et au pire, le tribunal a toujours la possibilité (statuts de la CSI) de ce déclarer incompétent pour une affaire et de la transmettre à la CSI.
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MessageSujet: Re: Justice Justice - Page 3 Icon_minitimeMer 31 Jan 2007 - 9:48

Je vous remercie Lub de votre réponse, mais je ne prends pas cela pour ma petite personne, j'ai dit et redit que j'assumerai ma charge et ses responsabilités.

Concernant mes étincelles, le Codex est de moi, donc j'estime avoir du respect pour le travail fourni et amélioré par mes collègues Conseillers Ducaux, que je remercie pour leur conseil et correction à apporter.

Messire Lub, je vous remercie de me protéger au sein de la CSI, mais si nous avons eu un recrudescence des appels en CSI pour la Lorraine, c'est que nous avons affaire à des boulets, ni plus ni moins....

Concernant mes jugements, j'applique le Codex en priorité et ma conscience.
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