Castel de Nancy

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 [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller

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Floche
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MessageSujet: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 10:51


Malgré plusieurs rappels par courrier, le conseiller Altéa ne s'est toujours pas présentée en ces murs.
Elle n'a participé à aucun débat ni aucun vote.


Citation :

IVème Alinéa : De la démission d’un conseiller ducal

Article 3.1.4.2 : Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.


Il est temps je pense de prendre une décision à son endroit.

Le vote pour son exclusion du conseil sera mis ce jour et prendra fin lundi.
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 11:52

Puisqu'elle n'est même pas passer une fois !

Qu'elle ne daigne pas répondre à tes messages ! Je pense qu'il n'y a pas d'autre solution. Mais on s'y attendais de toute manière ...
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Jade
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 15:10

Elle n'a pas accusé réception non plus mes messages de vote. Le dernier message contenait par ailleurs un avis transmis au nom de la Duchesse pour l'aviser de se présenter aux urnes sans quoi un vote serait tenu pour son exclusion.
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Floche
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 15:52


Jade quand vous aurez le temps, merci d'ouvrir le vote.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 16:06

Vote lancé ici
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 17 Juin 2011 - 16:39

Si on pouvait la faire démissionner In Gratibus aussi et pas seulement lui enlever les accès ici !
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Floche
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 19:32

Le vote va être fermé dans les heures qui viennent.

Pour l'annonce en Gargote ....

Citation :

En application des l'Article 1.4.8. et 3.1.4.2 de la Constitution

Citation :
Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

Citation :
Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.

Avec regret pour ceux qui avaient mis leur confiance en elle, le Conseil Ducal à voté le congé de l'élue Altéa du Ventoux qui ne s'est jamais présentée dans les salles du conseil ducal depuis les élections.

Les Clés des bureaux lui sont retirées, il lui est demandé de bien vouloir faire acte de soumission à ce vote publiquement (démissionner IG) pour permettre à la personne qui suivait sur la liste de la remplacer. Si elle n'obtempère pas dans les 24 heures qui suivent cette publication, elle sera passible d'une accusation de Trahison devant le tribunal lorrain.

Fait à Nancy
le ....


Je tiens à ce que chacun sache que c'est en application des lois que Altea est congédiée ...





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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:16

Je pense que Jade ajoutera une petite phrase habituelle du genre "Lorraines, Lorrains..."

Sinon pour le reste une simple relecture car pour le fond je suis parfaitement d'accord.


Citation :

En application des l'Articles 1.4.8. et 3.1.4.2 de la Constitution lorraine

Citation :
Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

Citation :
Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.

Avec regret pour ceux qui avaient mis leur confiance en elle, le Conseil Ducal à a voté le congé de l'élue Altéa du Ventoux qui ne s'est jamais présentée dans les salles du cConseil dDucal depuis les élections.

Les Clés des bureaux lui sont retirées, il lui est demandé de bien vouloir faire acte de soumission à ce vote publiquement (démissionner IG) pour permettre à la personne qui suivait sur la liste de la remplacer. Si elle n'obtempère pas dans les 24 heures qui suivent cette publication, elle sera passible d'une accusation de Trahison devant le tribunal lorrain.

Fait à Nancy
le ....


Je n'aime pas trop le "acte de soumission" mais bon ça doit être ce dernier mot qui m'insupporte et qui en fait est adapté.

_________________

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:28



moi non plus cela me hérisse le poil ..... mais je n'ai rien trouvé d'autre au premier jet ...

et tous ceux-là n'étaient pas mieux :

docilité, obéissance, résignation, subordination, obédience
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Jade
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:40

Quelques clarifications suite à une discussion avec la Duchesse et je propose une formulation autre puisqu'elle semble indisposer.

Citation :
En application des l'Articles 1.4.8. et 3.1.4.2 de la Constitution lorraine

Citation :
Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

Citation :
Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.

C'est aAvec regret pour ceux qui avaient mis leur confiance en elle, que le Conseil Ducal à a voté le congé de l'élue Altéa du Ventoux qui ne s'est jamais présentée dans les salles du cConseil dDucal depuis les élections.

Les Cclés des bureaux lui sont retirées, il lui est demandé de bien vouloir faire preuve de respect envers les électeurs lorrains et reconnaître la décision ducale prise à son endroit en agissant de façon conséquente acte de soumission à ce vote publiquement (démissionner IG) pour permettre à la personne qui suivait sur la liste de la remplacer. Considérant que, elle prive le Conseil Ducal d'un avis important de conseiller, si elle n'obtempère pas dans les 24 heures qui suivent cette publication, elle sera passible d'une accusation de Trahison devant le tribunal lorrain.

Fait à Nancy
le ....

et comme ça ?
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Floche
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:43



Tout à fait bien Jade.... merci de m'éviter d'avoir le poil hérissé...
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:50

si ça peut ne pas hérisser de poil !

sourit

Les 3 jours étant écoulés, le vote est clos

À la question, Souhaitez-vous que le Conseil Ducal exclue Altea de Ventoux à titre de conseillère ducale selon les dispositions mentionnées à l'Article 3.1.4.2 de la Constitution ? Le décompte des urnes indique
Pour 10, Contre 0, Abstention 0



Dois-je lui envoyer une missive privée chez elle, vu qu'elle garde nos pigeons dans sa volière privée au Castel ?
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 22:37

Lu en place publique

Citation :
Au Peuple Lorrain,

En application des Articles 1.4.8. et 3.1.4.2 de la Constitution Lorraine ;

Citation :
Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

Citation :
Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.

C'est avec regret pour ceux qui avaient mis leur confiance en elle, que le Conseil Ducal a voté le congé de l'élue Altéa du Ventoux qui ne s'est jamais présentée dans les salles du Conseil Ducal depuis les élections.

Les clés des bureaux lui sont retirées, il lui est demandé de bien vouloir faire preuve de respect envers les électeurs lorrains et reconnaître la décision ducale prise à son endroit en agissant de façon conséquente (démissionner IG) pour permettre à la personne qui suivait sur la liste de la remplacer. Considérant que, elle prive le Conseil Ducal d'un avis important de conseiller, si elle n'obtempère pas dans les 24 heures qui suivent cette publication, elle sera passible d'une accusation de Trahison devant le tribunal lorrain.

Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 20ième jour de juin de l’an de Grâce MCDLIX

[Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Lorrainepjlb5uk2

Preuve du messager envoyé à Altea

Spoiler:
 
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 7:04

PARFAIT pour moi

_________________

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 8:02

Oui pour la missive personnelle Jade là du moins elle ne peut passer à côté.

Tout ceci est bien dommage et m'attriste profondément.


Il fut un temps où Altéa était la plus joyeuse des touloises.
Les tavernes retentissaient de ses rires et pitreries sympathique.

Qu'Aristote l'aide à retrouver la sérénité et la joie.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 8:03

Oui c'est vraiment dommage. J'ai fait la connaissance d'Alty assez tardivement et là j'ai du mal à la reconnaître.

Est-ce qu'elle a répondu au courrier? Est-ce qu'elle donne des signes de vie à Toul?

_________________

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 9:03



Rien. Pas un seul signe de sa part.


Je ne sais si nous devons mettre notre menace de procès en route....


En fait, c'est plus ceux qui ont voté pour elle qu'elle trahit. Et pour cela j'ai envie de faire un exemple.

Mais je ne peux oublier qu'il fut un temps où Altea était une amie. j'ai du mal à être objective.


Je demande à tous les conseillers de donner leur avis là dessus.
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 10:10

Elle a été exclu du CD, je ne penses pas qu'il soit nécessaire de lui faire un procès.
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 14:20

Je trouve que briguer un poste pour ne rien faire c'est une insulte au peuple lorrain. Elle prend la place de quelqu'un qui aurait pu peut être participer aux débats. Ainsi, donc cela nuit au fonctionnement du Duché. Il est clair qu'elle cherche à forcer le CD dans cette direction. Pour ma part, je trouve qu'il est nécessaire de lancer un vote du CD après ce débat, vote sur lequel je me voterais sûrement pour un procès.
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 16:00

Je le dis d'autant plus objectivement que je ne la connais pas et qu'elle était tête de ma liste. Empêchons la d'être éligible aux prochaines comtales.
Moi même, avant les élections, je lui ai envoyé plusieurs pigeons auxquels elle n'a jamais répondu. Cette femme est d'une incroyable impolitesse !
Elle se fiche du monde !
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 16:09

Ma question est très technique, n'est-ce pas seul le juge qui peut rendre une personne non éligible ? si oui, cela ne doit-il pas découler d'un procès ? J'avoue ne pas avoir fouillé les textes de loi à cet égard.
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeVen 24 Juin 2011 - 22:21




Oui, l'inéligibilité ne peut venir que d'une condamnation.




Citation :
Article 2 : de l'éligibilité au conseil ducal


Est éligible à une élection ducale les personnes possédant les attributs suivants :

• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire de la ville pour les personnes présentant un doute.
• Toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
Pour les récidivistes, le délai est doublé.
La période d'inéligibilité doit être révolue le jour du résultat des élections.
• Tout individu occupant l'une des trois premières places d'une liste ducale doit avoir terminé sa pastorale au sein de la Sainte Église Aristotélicienne à la date de l'élection ou prendre l'engagement de la terminer et de se faire baptiser avant la mi-mandat, soit un mois après avoir été élu.
• Ne pas être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 17:13

Souhaitez-vous que le Conseil continue de débattre ? Que le Conseil vote ? ou que vous preniez vous-même la décision ?
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 21:30

Altea est une amie à la base mais si je mets ceci de côté alors je pense que le Conseil doit mettre sa menace à exécution. Pourquoi écrire qu'en cas de non démission IG il y aura un procès si ce n'est pas pour le faire? Soyons logique...

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 22:09

Tout à fait d'accord avec la logique....
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller Icon_minitime

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