Je cherche la Charte de cette Institution mais je ne trouve pas.
Est-ce qu'elle est affichée en son sein? N'ayant pas accès... je ne peux pas voir.
Dans la Constitution j'ai trouvé :
- Citation :
- Article 1.6.3.5 : La Chambre de Nobles élit son représentant qui aura la charge d’organiser les débats, les votes et d’accomplir les démarches que lui confieront la noblesse. Les conditions de son élection seront spécifiées dans la charte propre à la Chambre des Nobles.
C'est tout pour le moment.