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 [Code militaire] Titre I : Préambule

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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
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MessageSujet: [Code militaire] Titre I : Préambule [Code militaire] Titre I : Préambule Icon_minitimeDim 27 Jan 2008 - 20:01

Citation :
Titre I : Préambule


I. Article Ier : Des missions de l'Ost
I.I : De la sécurisation du Duché


La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.
L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils de défense. L'Ost défendra également le Saint Empire.
En pratique : Les patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice après autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.
En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DÉFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent le meneur.

I. Article IInd: De la protection des voyageurs
I.II. 1 : Informations générales


L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Cet accompagnement sera payant.
- Un bureau est ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- La mission ne se fera QU'APRÈS paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.
- Le groupe sera composé au minimum d'un voyageur et d'un soldat. Si le voyageur le souhaite, il peut demander une plus grande escorte ou bien partager les frais avec d'autres voyageurs.
- Les départs des navettes se feront à la demande .
- Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.


I.II.2 : Prix et paiement :

SOLDES => deux cas de figure :

premier cas :
20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).

deuxième cas :
17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.

Pour tout soldat, un ajout de 2 écus par jour et par muscle (point de combat) sera demandé.


I.II. 3 : Principe de fonctionnement


- Le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- Le Connétable et le capitaine donnent leur accord ou pas.
- Le demandeur paye la somme d'avance au connétable. Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 27 Janvier 1456

[Code militaire] Titre I : Préambule Lorrainepjlb5uk2
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Victorinne
Dignitaire Impérial
Victorinne

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Champs et Metier : Impératrice des Chieuses
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MessageSujet: Re: [Code militaire] Titre I : Préambule [Code militaire] Titre I : Préambule Icon_minitimeDim 9 Aoû 2009 - 16:20

Modification du code Militaire portant sur la protection des voyageurs

Citation :
I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs

L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.

Cet accompagnement sera payant.



  • Un bureau est ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
  • Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
  • La mission ne se fera QU'APRES paiement.
  • Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.

  • Le groupe sera composé au minimum d'un voyageur et d'un soldat. Si le voyageur le souhaite, il peut demander une plus grande escorte ou bien partager les frais avec d'autres voyageurs.
  • Les départs des navettes se feront à la demande .
  • Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.


Prix et paiement:
SOLDES => deux cas de figure:


- Premier cas: 20 écus/jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).

- Deuxième cas: 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour. Pour tout soldat ayant plus de 5 points de combat, un ajout de 2 écus par jour et par point de combat sera demandé.

Principe de fontionnement :



  • Le demandeur (mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
  • Le Connétable, le Capitaine et le Gouverneur de la garnison concernée (qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur accord ou pas.
  • Le demandeur paye la somme d'avance en main propre au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple). Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.


Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.

En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.

De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil.

Moyen de paiement:

Une ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement :



  • Soit par la mairie si la municipalité est le demandeur.
  • Soit par le Duché si le Conseil est le demandeur
  • Soit par le particulier qui a souhaité être protégé



Faict au Castel de Nancy le 9 août 1457

[Code militaire] Titre I : Préambule Lorrainepjlb5uk2
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Date d'inscription : 25/04/2009
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MessageSujet: Re: [Code militaire] Titre I : Préambule [Code militaire] Titre I : Préambule Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:40

MODIFIE LE 25 SEPTEMBRE 1458
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MessageSujet: Re: [Code militaire] Titre I : Préambule [Code militaire] Titre I : Préambule Icon_minitime

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