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 Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459

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Flores
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Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
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Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459  Empty
MessageSujet: Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459 Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459  Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 16:03

Vaudémont, Le 15 mai 1459 EKLYPSE Infraction sur le marché [AI]
Fiche de l'accusé :
Spoiler:
 

Les faits :

Galou, Agent stagiaire à la Maréchaussée de Vaudémont, a le soir du 14 mai 1459, relevé la présence de 36 miches de pain à 7 écus au marché.
Le prix maxima autorisé par décret Municipal est de 6.20 écus.
Elle m'en a de suite informée et je suis allée relevée l'infraction, j'ai acheté un pain, et ai averti la Bourgmestre Shillia, qui le soir même, en a fait autant.
Nous avons écrit toutes deux au sieur Eklypse pour :
1) qu'il retire son pain à 7 écus restants sur le marché, ce qu'il a fait le lendemain, le 15 mai 1459
2) qu'il rachète le pain que la mairie lui a acheté comme preuve, et ce, au même prix, le 15 mai 1459.

Décret municipal
Spoiler:
 

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.


Infraction :

Spoiler:
 

Achats de l'infraction :
Mon achat
Citation :
Événements récents :
14-05-2011 21:00 : Vous avez acheté à Eklypse 1 miche de pain pour 7,00 écus.
Achat de la mairie :
Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459  Eklyps11

Courriers :

Courrier de Flores Le 14 mai 1459
Spoiler:
 
Courrier de la mairie Le 14 mai 1459
Spoiler:
 

Courrier de Flores Le 15 mai 1459
Au sieur Eklypse
Spoiler:
 

Au maire Shillia le 15 mai 1459
Spoiler:
 

Conclusion
Citation :
Le 16 mai 1459, le sieur Eklypse a demandé Grâce à notre bourgmestre Shillia et lui a octroyé 24 pains à 2 écus pour la dédomager.
Notre bourgmestre Shillia a accepté ce réglement à l'amiable.
L'affaire a été classée sans suite par mes soins, Flores, Responsable de la Maréchaussée de Vaudémont, ce 16 mai 1459.

AFFAIRE CLASSEE le 16 mai 1459
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Le 15 mai 1459 EKLYPSE [AI] Affaire classée le 16 mai 1459

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