Une salle confortable, la fenêtre ouverte laisse entrer l'air parfumé du printemps. Un bouquet de lilas sur une desserte éclaire et embaume. Quelques fauteuils confortalbes et une table sur laquelle des verres délicatement ouvragés entourent une carafe pleine d'un liquide ambré.

Appelé par Dame Floche à la suivre au Castel, Dautel est attaché à son service personnel. Il a laissé la surveillance du personnel de Hattonchâtel à Sol y Les, le cuisinier et est venu s'installer au Castel, avec Marie Bambel, pendant le temps nécessaire pour décharger la Duchesse des tâches communes. Ce matin là, il lui avait été demandé de préparer le salon privé pour des visiteurs de marque.

Il serait là discret pour les accueillir et les aider à se sentir confortable.

Une colonne de cavaliers équipés légèrement avait battu le sable de la cour de leurs sabots, leur fier meneur en tête. Etendard au vent, de gueule à la Croix de Saint Georges, l'équipage des montagnards du Duc de Savoie était enfin arrivé au Castel de Nancy. Sa Grâce Raoul mit pied à terre et se laissa guider ensuite par les valets lorrains qui lui indiquèrent le salon des réjouissances auxquelles il était invité, laissant sa garde sur le parvis où elle prendrait paisiblement le Soleil de Printemps en patientant.

Le Duc de Savoie fut surpris d'être le premier arrivé, alors il patienta avec pour compagnie le breuvage que lui avait offert le Maître Dautel. Les lieux étaient sobres, fonctionnels, l'atmosphère agréable et relaxante lui rappelant celle de Ripaille. Il se demandait pourquoi on l'invitait, mais cela tombait bien, lui aussi avait des nouvelles urgentes pour ses homologues de Lotharingie.

Le Montjoye observait paisiblement le paysage par une fenêtre lorsque la porte s'ouvrit pour laisser apparaître la duchesse de Lorraine. Il ne la connaissait guère personnellement mais avait déjà eu l'occasion de la croiser dans quelques salles du Haut Commandement Impérial il fut un temps. Il se leva instinctivement, s'approchant pour la saluer d'un chaste baise main. Il sourit, son verre de mirabelle toujours en main.

" Votre grâce, je vous salue. C'est toujours un plaisir de revenir en ces terres de Lorraine qui ne me sont guère inconnues. "

Messire Raoul, en effet, était douairier de bon nombre de terres de Lorraine, et s'il les avait laissées sans remord entre les mains de sa belle fille Cecilia et de son fils ainé Adrian, il y avait tout de même séjourné de temps à autre au cours de son existence d'incorrigible nomade. Il leva son verre à l'invitation de la Duchesse et trinqua avec sa grâce.

" Au Saint Empire et à ses princes les plus vaillants ! "

Après avoir porté la mirabelle à ses lèvres comme il était l'usage, l'homme se risqua à une question banale, afin de lancer la discussion.

" Comment se porte votre bon Duché ? "

Raoul avait écouté avec grande attention l'état des lieux du Duché de Lorraine.

" En effet, j'ai entendu par mon ami messire Niconoss, que la situation ici avait connu des jours meilleurs que cette dernière année passée. Le manque d'homme est un problème qui se ressent en bien des contrées, notamment les francophones. En Italie ce souci est bien moins présent, là où la démographie semble inaltérable. Une économie saine, couplée à une maîtrise irréprochable de la sécurité locale, c'est sans doute là les premières choses auxquelles nous, régnants, devons faire attention. C'est un premier pas vers la prospérité, maintenant si nos sujets pouvaient eux aussi se révéler fertiles et nous offrir de nouveaux sujets, ce serait le paradis sur Terre. "

Le savoyard acheva sa Mirabelle, se disant intérieurement qu'il n'en avait guère goûté d'aussi fine depuis son dernier séjour au pays de Remiremont. Il sourit en entendant évoqués certains des ennuis qui concernaient plus directement son Duché.

" Oui, c'est certain, le travail ne manque pas mais après tout, je ne me suis guère présenté pour m'offrir deux mois de repos sur le trône. La Savoie a connu une guerre cruelle, le sang et les privations, et seul le Très Haut sait quand cette guerre qui menace toujours nos portes se finira pour de bon. Une véritable crise économique s'en est suivi, j'ai commencé mon mandat avec plus de dettes que de trésorerie, et l'espoir commence à peine à revenir si les bilans des dernières journées sont maintenus dorénavant en l'état.

C'est sans compter les trahisons de nos maires qui nous obligent à reprendre nos mairies une par une, et mes détracteurs toujours fidèles au poste, qui n'abandonnent pas leurs vieilles habitudes à tenter de me planter un poignard entre les omoplates. Dieu merci, ces derniers sont toujours aussi gauches. "

Sortant sa vieille pipe d'un replis de son mantel, en demandant du regard l'approbation de la Duchesse Floche pour l'allumer, le Raoul continuait :

" Notre bon Roi va t'il nous honorer de sa présence ? Il me tarde je dois l'avouer de vous témoigner de certains évênements inquiétants sur lesquels je souhaiterai avoir l'avis de tous mes plus loyaux alliés avant de prendre de lourdes décisions. "

Le Duc de Savoie reconnut ensuite sa chancelière, la Duchesse de Luserne lors de son entrée dans le salon. Il lui sourit, lui laissant soin de faire sa présentation.

Accompagnée de la dizaine d'hommes qui formait sa garde personnelle, Dina avait chevauché depuis Dole en compagnie d'Imladris, son chancelier.

Ce fut avec un sentiment de nostalgie qu'elle vit apparaître les tours du castel de Nancy. Ce voyage lui en rappelait un autre, bien moins officiel. D'ailleurs à l'époque jamais elle n'avait pensé revenir en tant que Franc Comtesse, mais comme souvent le sénéchal avait eu raison.
Secouant ses longs cheveux noirs pour ne plus penser à cette période si pleine de fureur, elle sauta de sa monture, passa ses mains sur ses vêtements quelque peu poussiéreux et s'avança vers les gardes.

Je suis Dina Galli, Franc Comtesse !

Comme par magie, les portes s'ouvrirent et elle fut accompagnée jusqu'à un petit salon où seulement trois personnes étaient installées.
Dire qu'elle avait craint d'arriver en retard !

Dina, peu habituée de ces réunions, s'approcha des personnes présentes qu'elle salua simplement.

Arriva une personne qui semblait être la Franc Comtesse d'après le visage bien connu de son chaperon du jour, son excellence Imladris. Le savoyard sourit légèrement en faisant sa présentation.

" Votre grâce, c'est certainement un honneur. Je suis Raoul, Duc de Savoie. Excellence, bien le bonjour. "

Voila une arrivée qui tombait à pic, le régnant savoyard s'inquiétant notamment des évènements de rébellion à Dôle, il espérait en savoir plus sur cette situation, pour éventuellement envoyer ses chevaliers prêter main forte aux comtois. Pour l'heure il se contentait de s'abreuver de Mirabelle en laissant les comtois s'installer.

Dina salua la Duchesse avec un sourire.

Votre Grasce ! Ce fut un plaisir de répondre à votre invitation.

Puis elle se tourna vers le duc savoyard.

Excellence ! Heureuse de faire votre connaissance.

Pour finir elle salua la Chancelière.

Votre Grasce !

La Franc Comtesse prit place entre la duchesse de Lorraine et le duc de Savoie. Elle accepta le verre de mirabelle avec un remerciement.
Elle leva son verre et dit

A la Lotharingie !

Floche se lève une fois de plus .. pour accueillir le Roi. Il entre et s'adresse à eux sans ambages et ronds de jambes cela lui plait... Elle le salue et croise le regard de Dautel.

Sire, soyez le bienvenu. Que votre majesté prenne place.

Elle désigne avec un sourire le siège que Dautel avance face au élus des provinces du Royaume.

Nous étions en train de faire connaissance, votre Majesté...

Floche laisse à ses homologue le temps de se présenter et ensuite désigne Alinoë de Chenot qui se tient un peu à l'écart.

Je vous présente la chancelière de Savoie qui assistera à cette entrevue à la demande du duc de Savoie.

Pendant que Dautel présente un plateau garni d'un verre d'hypocras au roi, elle se tourne vers ses homologues et leur fait signe de commencer.

Je vous en prie ...

Le Montjoye salua dignement le Roi, et observa les divers visages silencieux lorsque son Altesse leur proposa de dresser un bilan sur les situations de leurs contrées. Le savoyard se lança le premier, ayant moultes choses sur le coeur :

" Noble assemblée, notre belle Savoie est toujours aussi fière et immuable que le sont ses hautes montagnes. Cependant le vent y souffle fort. Je viens d'ordonner la fermeture de nos frontières, espérant que cette mesure trouve appui parmi vous tous ici présents. Nul ne doit ignorer que la croisade se poursuit en terres helvétiques, or nous n'avons guère les moyens de poursuivre cette guerre du côté savoyard et la Lotharingie a signé de concert une trêve avec les suisses. Les armées croisées continuent cependant de vouloir traverser nos cols alpins, et cette situation risque de nous replonger en guerre. La Reine de France, l'EA poussent en ce sens, or les suisses nous rappellent que laisser passer ces troupes signera la rupture de la trêve en question. Nous fermons donc frontières et même si nous sommes bon duché aristotélicien, nous ne laisserons pas les croisés venir saccager nos espoirs de paix. Je déplore avec amertume, colère devrai-je dire, que la dite Reine de France et les sbires de Rome soient passés outre notre avis avant de nous placer ainsi en première ligne de leur guerre, alors que nous avons nous-même, après avoir rudement combattus côte à côte, offert les clés de la ville de Genève aux hommes d'Eglise afin qu'ils y rétablissent la paix et l'ordre sans détour.

D'autre part, une lance de volontaires est levée en Savoie, car nous entendons que la situation est critique en Franche Comté, sans en savoir véritablement quels évênements secouent la province. Ces fiers savoyards, notre Roi ici présent en personne et que nous avons l'honneur d'héberger sur les terres du Duché de Savoie, viendront donc sans tarder au secours de la FC, si Franc-Comtesse, vous accepteriez notre modeste aide en ces temps difficiles.

Voilà pour les nouvelles savoyardes, je vous laisse désormais la parole. "

J'ai la grande nouvelle de vous montrez la Grande Charte du Royaume de Lotharingie, notre constitution à tous. Elle n'a pas encore été voté, mais elle va sans doute l'être dans les prochains jours. Alors, vu que vous êtes mes vassaux, je vais vous montrez immédiatement celle-ci. Ensuite, dès que le Conseil Constitutionnel aura voter, nous l'enverrons à Sa Majesté Impériale.

Je souhaite que les régnants ici présent s'expriment sur celle-ci, car étant les régnants des provinces royales. Je suis à même de tout vous expliquez et si vous souhaitez, je peux inviter un membre du conseil constitutionnel à venir vous l'expliquer en détails.

Vos provinces ne perdent RIEN avec cette constitution. J'ai insisté fortement et vivement, face à l'ancien président du conseil constituttionnel, le démissionnaire Amael, pour faire impliquer ce point pour pas que vous soyez handicapé. Le Royaume doit être fort avec des provinces qui peuvent profiter à elles-même, sans perdre la majorité de ce qu'elles étaient compétentes.

Citation :

- Grande Charte du Royaume de Lotharingie -

Livre Premier : Des Grands Principes

Chapitre 1 : Du Royaume de Lotharingie

Article 1.1
Le Royaume de Lotharingie est un état vassal du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Ce royaume est composé de la Franche-Comté, la Lorraine, la Savoie ainsi que l’Alsace, ils forment le Domaine Royal.
Article 1.2
Le Royaume de Lotharingie est une monarchie constitutionnelle.
Article 1.3
L'Empereur a tout pouvoir de suzeraineté concernant le Royaume de Lotharingie en sa qualité de souverain de toutes les terres du Sacrum Romanorum Imperium Germanicae.
Article 1.4
Les habitants de Lotharingie sont appelés les lotharingiens.
Article 1.5
La Capitale du Royaume de Lotharingie est : Besançon.
Article 1.6
Les armoiries du Royaume de Lotharingie sont : "Coupé d'or et d'argent à l'aigle de sable couronné, membré, becqué et lampassé d'or"


Article 1.7
La langue officielle du Royaume est la langue française.
Article 1.8
La religion officielle du Royaume est la religion Aristotélicienne Romaine.

Chapitre 2 : Des droits fondamentaux

Article 2.1
La liberté et la sûreté individuelle sont garanties pour tout à chacun dans le respect des lois en vigueur.
Article 2.2
Nulle peine ne peut être établie ni appliquée qu'en vertu des lois institutionnelles, coutumières ou héraldiques.
Article 2.3
La liberté du travail est garantie. Son exercice est réglementé par la loi des provinces royales de Lotharingie.
Article 2.4
Le royaume de Lotharingie garantit à tous les sujets :
- La liberté d'opinion et la liberté de réunion ;
- La liberté d'association et la liberté d'adhérer à toutes associations populaires, nobiliaires et politiques de leur choix.
Il ne peut être apporté de limitation à l'exercice de ces libertés que par la loi.
Article 2.5
Les sujets lotharingiens peuvent adresser des pétitions aux autorités royales.
Article 2.6
Les sujets lotharingiens ont le droit de circuler sur l'ensemble du territoire royal en toute liberté, sauf en cas de loi martiale provinciale ou royale dans les mesures réclamées.
Article 2.7
L'homme et la femme de plus de 14 ans jouissent de droits politiques égaux.
Article 2.8
Tous les sujets lotharingiens contribuent à la défense du royaume.
Article 2.9
Tous apportent, en proportion de leurs facultés contributives, les charges publiques, que seule la loi peut, dans les formes prévues par la présente Constitution, créer et répartir.

Chapitre 3 : Des différents pouvoirs

Article 3.1
Le pouvoir législatif a pour rôle de soumettre des projets de loi au Conseil Royal, il peut, en outre recevoir des missions par celui-ci. Son rôle, plus occasionnellement, est de confirmer ou infirmer l'instauration des lois royales en cas de saisine de la Chambre Dorée.
Article 3.2
Le pouvoir exécutif dans le royaume de Lotharingie est d'appliquer les lois. Les lois sont appliquées par le Gouvernement Royal, celui-ci peut aussi légiférer sur ses domaines de compétences.
Article 3.3
Le pouvoir judiciaire est celui d'interpréter les lois et de punir les contrevenants à celles-ci. Le pouvoir judiciaire est séparé en trois degrés. La justice et le bailliage provincial ; la Cour d'Appel Royale ainsi que la Justice Héraldique Impériale ; le Conseil Aulique.
Article 3.4
Les pouvoirs et compétences des municipalités sont définis au sein des provinces royales concernées.
Article 3.5
Les pouvoirs et compétences des provinces royales sont : La gestion courante de leur Province, la législation sur le culte, la sécurité et les forces armées provinciales, le commerce et les lois économiques, le ban provincial, la diplomatie provinciale, la justice de prime instance.
Article 3.6
Les pouvoirs et compétences du royaume de Lotharingie sont : Le ban royal et les arrière-bans, le développement économique du royaume, la religion d'état, la constitution et les lois royales, la sécurité des provinces et du territoire royal, l'éducation, la stabilité de l'État et la justice de seconde et dernière instance.

Livre Second : Des Régnants dans le Royaume de Lotharingie

Chapitre 1 : De l'Empereur du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae

Article 1.1
L’Empereur est élu par la volonté du Très-Haut à travers la voix des peuples du Sacrum Romanorum Impérium Nationis Germanicae.
Article 1.2
De part cette volonté populaire, il est le maitre de tout les états du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae, dont le Royaume de Lotharingie est vassal.
Article 1.3
Sa parole est de droit divin, donc sans conteste et sa volonté inaliénable.
Article 1.4
L’Empereur délègue ses pouvoirs sur le Royaume de Lotharingie, à son Vassal qu'il élève au rang de roi pour la gestion de ces terres.
Article 1.5
La voix de l’Empereur est représentée par le Roi de Lotharingie, seul le suzerain, Sa Majesté Impériale peut la contester directement.

Chapitre 2 : Du Roi de Lotharingie

Article 2.1
Le vassal nommé par l'Empereur est le Roi de Lotharingie
Article 2.2
Le titre et rang de Roi est non héréditaire.
Article 2.3
Le Roi fait allégeance à l’Empereur son suzerain.
Article 2.4
Les Ducs et Comtes élus font allégeance au Roi, leur suzerain.
Article 2.5
Le Roi est souverain sur ses terres. Il dirige le royaume et dans cette tâche, il est secondé pour les affaires courantes du royaume par le Prince élu comme défini dans l'article 2.2 et 2.3, chapitre 2, du livre Second.
Article 2.6
Il est le commandant suprême des armées lotharingiennes et de la Diplomatie.
Article 2.7
Il est le juge suprême du royaume, il nomme un conseiller aulique par province, en tant qu' officier de la maison du roi.
Article 2.8
Il dispose d’un droit de véto pour toutes décisions royales après consultations de Sa Majesté Impériale et des Dirigeants Provinciaux de Lotharingie.
Article 2.9
Il doit approuver toutes les lois votées. Le sceau royal fait loi, sans sa mention, nul édit n'est édicté.
Article 2.10
Il doit confirmer par l'apposition de son sceau, l’élection du Prince et la nomination des Ministres royaux par le Prince.
Article 2.11
Il rend compte à l’Empereur son suzerain de toutes ses actions.
Article 2.12
Il ne peut être jugé que par l’Empereur son suzerain, selon la bonne coutume héraldique, mais il peut être dénoncé à Sa Majesté Impériale s’il ne respecte pas la loi en vigueur. L’Empereur statuera sur le cas échéants pour maintenir sa confiance ou démettre son vassal.
Article 2.13
Il doit être baptisé par la religion officielle du Royaume de Lotharingie.

Chapitre 3 : Du Prince de Lotharingie

Article 3.1
Le Prince est le Premier Ministre du Roi.
Article 3.2
Alinéa 3.2.1
Il est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres la Chambre Dorée.
Alinéa 3.2.2
Le vote est lancé par le Roi pour une durée de soixante douze heures. A l’issue du délai le Roi clôture le vote et confirme l’élu dans ses fonctions princières par un édit royal.
Article 3.3
Alinéa 3.3.1
Peuvent se présenter comme candidat au poste de Prince tout noble au rang minimum de Baron.
Alinéa 3.3.2
Les candidats ne devront avoir aucun casier judiciaire de Trahison ou Haute Trahison et ni être récidiviste dans des affaires de moindres importances.
Alinéa 3.3.3
Il devra être sujet lotharingien depuis au moins six mois.
Article 3.4
Alinéa 3.4.1
Tout cumul avec la fonction de Prince est interdite. Que le poste soit temporel ou spirituel.
Alinéa 3.4.2
Le Prince nouvellement élu aura deux jours après son élection pour se mettre en règle avec la loi en vigueur ou il se verra immédiatement démis de ses fonctions.
Alinéa 3.4.3
Les ordres honorifiques et les conseils honorifiques sont les seules exceptions à la loi en vigueur.
Article 3.5
Il est élu pour une durée de six mois avec une reconduction tacite à mi mandat par le Roi. Ce dernier peut également choisir de se séparer de son Prince, si la politique appliquée ne lui convient pas.
Article 3.6
Il est le chef du Gouvernement, il dirige le Conseil Royal en lien avec le Roi.
Article 3.7
Le Prince forme son Conseil Royal en proposant ses ministres au Roi. Si le gouvernement proposé convient au Roi, il le confirme comme prévu dans l’article 2.10 du Chapitre 2 du Livre Second.
Article 3.8
Il est responsable uniquement devant le Roi.
Article 3.9
Il peut être révoqué par le Roi en cas de Haute Trahison, Trahison, de troubles à l'ordre public aggravé, de mauvaise gestion du royaume, d'absentéisme prolongé ou autres actes graves pour la stabilité du royaume. Le Roi devra au préalable discuter avec les trois régnants des provinces, l'Empereur et devra dument justifier sa décision.
Article 3.10
La Chambre Dorée peut demander au Roi la révocation du Prince, par un vote à l’unanimité dument justifié. Le Roi, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 3.11
Le Roi de Lotharingie devient seul maitre du Gouvernement jusqu'aux prochaines élections si le Prince est démis ou renonce.

Chapitre 4 : Des Ministres Royaux

Article 4.1
Les Ministres sont nommés par le Prince pour la durée de son mandat. En cas de changement de Prince, ils restent en poste ad intérim jusqu’à la proclamation d’un nouveau Conseil Royal.
Article 4. 2
Le Conseil Royal est composé des Ministres suivants : Ministre de la Guerre, Ministre de la Sécurité Intérieure, Ministre du Trésor, Ministre de la culture et de l'éducation et le Ministre de la justice.
Article 4.3
Le Prince peut proposer d’autres postes par la suite au Roi qui est libre de confirmer ou non les propositions.
Article 4.4
Un ministre peut-être révoqué à tout moment par le Prince, à sa discrétion.

Chapitre 5 : Des Secrétaires Royaux

Article 5.1
Les Secrétaires Royaux sont considérés comme des Ministres. Leur rang est néanmoins inférieur aux Ministres Royaux.
Article 5.2
Ils siègent au sein du Conseil Royal et œuvrent au sein du Cabinet Ministériel auquel ils sont attachés.
Article 5.3
Ils sont assignés à une délégation spécifique au sein d’un Cabinet Ministériel, sous la tutelle d’un Ministre Royal ou directement sous celle du Prince, à la convenance de ce dernier.
Article 5.4
Les Secrétaires Royaux ne peuvent pas voter au sein du Conseil Royal.
Article 5.5
Les Secrétaires Royaux peuvent être proposés par les Ministres Royaux au Prince, si ceux-ci considèrent que leurs tâches sont trop conséquentes.
Article 5.6
Le Prince nomme les Secrétaires Royaux en confirmant la proposition d’un Ministre ou non. Il peut également nommer au sein d’un Cabinet Ministériel un Secrétaire Royal sans l’avis du Ministre qui en a délégation.

Livre Troisième : Des Institutions Lotharingiennes et de leurs pôles de compétences

Titre I : Pouvoir Législatif

Préambule :

Le Pouvoir Législatif se sépare en deux entités, d'une part la Chambre Dorée, seule chambre ayant droit de déposer saisine, et de l'autre l'Assemblée du Peuple, la Chambre Nobiliaire et le Conseil Constitutionnel qui ont devoir de voter sur la validité ou non de la saisine.
Pour qu'une saisine soit retenue, il faut le vote positif de deux chambres sur trois.
Le Prince se réserve le droit de proposer des missions et des débats au sein des diverses chambres.
Nulle personne ne peut voter au sein de deux chambres, chaque individu se doit de choisir au sein de quelle chambre législatif il assumera son vote.
Les votes des différentes assemblées durent soixante douze heures à partir de l'annonce de l'ouverture des votes. Tout membre doit donc régulièrement se rendre au sein de sa chambre pour s'informer d'un vote en cours.

Chapitre 1 : De l’Assemblée du Peuple

Article 1.1
Tout sujet lotharingiens depuis 3 mois a le droit de siéger au sein de l'assemblée, il devra prouver sa bonne foi en attestant d'un casier judiciaire vierge de condamnation en Trahison ou Haute Trahison dans les six derniers mois au sein d'une provinces du Domaine Royal.
Article 1.2
L'assemblée élit en son sein un président chargé de comptabiliser les voix lors des votes sur les saisines qui leurs seront portées.
Le Président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats ayant recueilli le plus de suffrages.
Article 1.3
Il est du ressort du ministre de la Justice de s'assurer du bon déroulement des élections du président.

Chapitre 2 : De la Chambre Nobiliaire

Article 2.1
Tout noble reconnu par la Hérauderie Impérial et ayant des terres au sein du Domaine Royal est en droit de siéger au sein de cette assemblée. Il ne saurait s'y faire représenter par nul autre que sa propre personne. La Chambre Nobiliaire est considéré également comme le Ban Royal de Lotharingie.
Article 2.2
Le recueil des votes pour l'élection du Grand Orateur Nobiliaire, ainsi pour que les votes concernant les lois sont soumis aux rangs des nobles. Ainsi, les votes sont répartis :
– Haute Noblesse : 5 votes
– Basse Noblesse : 3 votes
– Petite Noblesse : 1 vote
Article 2.3
La Chambre nobiliaire élit en son sein un Grand Orateur Nobiliaire qui devra diriger le bon déroulement des votes proposés par le Gouvernement Royal et faire valoir le résultat devant ce dernier.
Le Grand Orateur doit être issue de la Haute Noblesse. Il est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats ayant recueilli le plus de suffrages.
Article 2.4
Il est du ressort du ministre de la Justice de s'assurer du bon déroulement des élections du Grand Orateur Nobiliaire.

Chapitre 3 : Du Conseil Constitutionnel

Article 3.1
Le Conseil Constitutionnel est composé de neuf membres, trois membres issus respectivement de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie. Ils sont nommés par l'empereur.
Article 3.2
Le Conseil Constitutionnel veille au bon respect de la constitution et à son application.
Article 3.4
Le Conseil Constitutionnel est l'organe ayant le devoir de proposer et d'étudier les demandes de révision de la constitution.

Chapitre 4 : De la Chambre Dorée

Article 4.1
La Chambre Dorée est constituée des Dirigeants Provinciaux des provinces royales de Lotharingie et du Roi.
Article 4.2
Cette Chambre élit le Prince de Lotharingie dans les dispositions prévues par le Chapitre 3, Article 3.2, du Livre Second.
Article 4.3
La Chambre Dorée peut demander au Roi la révocation du Prince, par un vote à l’unanimité dument justifié. Le roi, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 4.4
La Chambre Dorée peut demander à l’Empereur la révocation du Roi, par un vote à l’unanimité dument justifié. Sa Majesté Impériale, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 4.5
Les Dirigeants Provinciaux se doivent de respecter le Lien vassalique et le principe de subsidiarité ascendante des lois. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer des poursuites.
Article 4.6
La Chambre Dorée se doit de conseiller le Roi dans sa politique diplomatique et militaire.
Article 4.7
La Chambre Dorée possède l'exceptionnel droit de porter saisine devant les autres chambres législatives sur une loi royale votée par le Conseil Royal. Elle a quatre-vingt seize heures pour lancer la saisine après la parution de la loi en question.

Titre II : Pouvoir Exécutif

Chapitre 1 : Du Conseil Royal

Article 1.1
Le Conseil Royal représente le pouvoir exécutif et est composé du Roi, du Prince, de ses ministres et des secrétaires royaux.
Aticle 1.2
Il gère les affaires courantes du royaume via son conseil et les différents ministères.
Article 1.3
En cas d’abdication du Roi, le Prince est nommé régent durant toute la vacance du trône royal.
Article 1.4
L'Église Aristotélicienne peut proposer un représentant au sein du Conseil Royal à condition que le clerc soit :
Citoyen d'une province lotharingienne depuis au mois trois mois. Dans tous les cas, le Prince et le Roi devront valider la nomination pour qu’elle soit effective. Le représentant ne sera là que pour conseiller le Prince et ses Ministres sur les questions spirituelles et n’aura aucunement le droit de s’exprimer ou d’émettre un avis sur des points concernant le temporel.
Article 1.5
Chaque Dirigeant provincial nomme un émissaire pour représenter sa province au sein du Conseil Royal. Le Prince devra confirmer la nomination de l’émissaire ou demander au Dirigeant d’en changer.
Article 1.6
Le Maréchal d'Armes Impérial est membre du Gouvernement Royal, mais élu par l'assemblée des hérauts impériaux et représente cette institution au sein du Conseil Royal. Sa présence au sein du conseil est validée par le Roi et le Prince.

Chapitre 2 : Du Cabinet Ministériel de la Guerre

Article 2.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Guerre, son Secrétaire Royal, ainsi que chaque Capitaine des provinces royales et de tous les capitaines d'armées agrémentés par les provinces royales ou armées reconnues par le royaume de Lotharingie.
Article 2.2
Le Cabinet Ministériel de la Guerre est chargé de coordonner les actions militaires à l'échelle du Royaume dans ses actions militaires extérieures. Et dans ses actions militaires intérieures de concert avec le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure.

Chapitre 3 : Du Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure

Article 3.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Sécurité Intérieure, son Secrétaire Royal, ainsi que chaque Prévôt et Connétable des provinciales royales.
Article 3.2
Le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure se doit d’aider les provinces dans la gestion de leur défense et d'en assurer la meilleure coordination.
Article 3.3
Le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure est chargé de coordonner les actions militaires intérieures de concert avec le Cabinet Ministériel de la Guerre.

Chapitre 4 : Du Cabinet Ministériel du Trésor

Article 4.1
Il réunit en son sein le Ministre du Trésor, son secrétaire Royal, ainsi que tous les baillis, commissaires aux commerces et commissaires aux mines des provinces royales.
Article 4.2
Le Cabinet Ministériel du Trésor se doit se coordonner les provinces dans la gestion des trésors locaux et du commerce intérieur au royaume, ainsi qu'à l'exportation dans les états voisins.
Article 4.3
Le Cabinet Ministériel du Trésor a le devoir d'aider les provinces royales à chercher des accords commerciaux à l'extérieur du royaume afin d'assurer la pérennité de la richesse de ses provinces.
Article 4.4
Le Cabinet Ministériel du Trésor a le devoir de créer et maintenir une caisse royale permettant de financer des campagnes militaires défensives ou offensives du Royaume de Lotharingie, ainsi que du financement des actions culturelles et d'éducation. Le Ministre du Trésor est garant du bon état de ce trésor qui doit être connu publiquement au sein du royaume afin d'éviter toutes fraudes internes.

Chapitre 5 : Du Cabinet Ministériel de la Culture et de l’Education

Article 5.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Culture et de l'Education, son secrétaire royal, le recteur de l'Université Royale et les recteurs des provinces royales.
Article 5.2
Le Cabinet Ministériel de la Culture et de l'Education a le devoir de recenser les cours enseignés dans les universités provinciales et de les publier publiquement chaque semaine aux érudits lotharingiens, ceci pour assurer une diversité des cours dans les différentes provinces royales.
Article 5.3
Le Ministre de la Culture et de l’Education est chargé de gérer avec le Maréchal d’Armes Impérial l’Académie Royale Nobiliaire.
Article 5.4
Le Cabinet Ministériel de la Culture et de l'Education se doit d'assurer un soutien au développement et aux actions entreprises par l'Université Impériale, en apportant des propositions des missions culturelles et éducatives.

Chapitre 6 : Du Cabinet Ministériel de la Justice

Article 6.1
Le Cabinet Ministériel de la Justice est chargé de vérifier la validité de l'accord des lois provinciales avec les lois royales.
Article 6.2
Le Ministre de la Justice travaille de concert avec les conseillers auliques au sein du Conseil Aulique. Il est Juge dans les procès se déroulant au Conseil Aulique.
Article 6.3
Le Cabinet Ministériel de la Justice veille au bon fonctionnement de la Cour d'Appel Royale, que cette dernière suit bien ses propres statuts. Il rend compte au Prince lors d'erreur ou d'incapacité de la Cour d'Appel Royale.
Article 6.4
Le Cabinet Ministériel s'assure de la bonne avancée des procédures dans les cours de justices provinciales et se doit d'informer les régnants des non avancées de certaines procédures afin de rendre justice sur leur terre.

Titre III : Pouvoir Héraldique

Chapitre 1 : De la Hérauderie Impériale

Article 1.1
La Hérauderie Impériale est autonome devant le Royaume de Lotharingie et ne dépend que des décisions directes de sa Majesté Impériale.
Article 1.2
Le Roi de Lotharingie et le Maréchal d'Armes Impérial décident de concert la nomination du héraut « Alsace » qui sera en charge de la gestion nobiliaire des terres personnelles du Roi et de ses vassaux directs.
Article 1.3
La Hérauderie Impériale inscrit en ses registres toutes les élévations et donations faites sur le Domaine Royal. Elle est garante du bon archivage et du bon fonctionnement de l'ordre héraldique sur le territoire lotharingien.
Article 1.4
Le Roi de Lotharingie peut demander la révocation du Maréchal d'Armes Impérial à son suzerain l'empereur. Ce dernier décidera de maintenir ou non le Haut Dignitaire en ses fonctions. En cas de destitution, il reviendra au collège héraldique d'élire un nouveau Maréchal d'Armes Impérial.

Titre IV: Pouvoir Judiciaire

Chapitre 1 : Des Cours de Justice Provinciales

Article 1.1
Les cours de primes instances provinciales légifère sur les accusations portés aux seins d'une province et relevant de sa juridiction.
Article 1.2
En cas d'absence de loi provinciale, elles se remettent aux lois royales et en dernier recours au bon sens coutumier.

Chapitre 3 : De la Cour d’Appel Royal

Article 2.1
La Cour d'Appel Royale est l'instance de justice secondaire de toutes les provinces du royaume de Lotharingie, c'est à elle qu'échoira toutes les demandes de révision de procédures.
Article 2.2
La Cour d'Appel Royale est présidée par son président, élu selon les modalités des statuts de la Cour d'Appel.
Article 2.3
Le fonctionnement de la Cour d'Appel Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

Chapitre 4 : Du Conseil Aulique

Article 3.1
Le Conseil Aulique est composé de quatre membres, un membre issu de la Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie, tous nommés par le roi ainsi que du Ministre de la Justice. Le cinquième membre du conseil étant le roi lui même.
Article 3.2
Le Conseil Aulique a le pouvoir de mener enquête sur les provinces, les mairies et tous ressortissants du Royaume de Lotharingie. Les enquêtes peuvent être officielles ou de nature secrètes.
Article 3.3
Le Conseil Aulique, ordonne et mène les procédures à l'encontre des régnants des provinces de Lotharingie, ainsi qu'à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie.
Article 3.4
Les conseillers auliques peuvent proposer des demandes de grâce. Le roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont à donner ou à refuser.

Titre V: De la Diplomatie Royale

Chapitre 1 : De la Surintendance Diplomatique Royale

Article 1.1
Le Roi nomme le Surintendant de la diplomatie royale. Cet agent du pouvoir royal est le chef de la diplomatie.
Article 1.2
Le Surintendant de la Diplomatie Royale travaille de concert avec les chanceliers des provinces royales de Lotharingie ceci pour assure une seule et même ligne diplomatique lotharingienne.
Article 1.4
Le Surintendant est uniquement responsable de ses actes devant le Souverain Lotharingien.
Article 1.5
L'Intendant est l'adjoint du Surintendant au sein de la Diplomatie Royale. Il est nommé par le Surintendant et confirmé par le Roi.

Le Baron de Parroy fit son arrivé au Castel de Nancy. Dument escorté, le rédacteur de la constitution serait celui, avec bien sûr le roi, qui expliquerait en détail aux régnants le fonctionnement de la constitution. Le Maréchal d'Armes Impérial se présenta donc au salon de la Duchesse et se fit annoncer par un des valets :

-"Sa Seigneurie, le Baron Alban Erwann Von Frayner."

Puis salua chacune des personnes présentes :

-"Majesté, mes hommages." Dit il en faisait une révérence à son ami et roi Victor.
-"Votre Grandeur." Dit il en adressant un sourire et un salue courtois à la Franc-Comtesse.
-"Votre Grâce." Dit il en faisant un signe de tête révérencieux et un sourire cordiale à la Duchesse de Lorraine.
-"Votre Grâce." Répéta t-il en adressant un sourire amical au Duc de Savoie.
-"Excellence" Dit il à celle qu'il avait connu à la Hérauderie Impériale et qui était désormais Chancelière de Savoie.

Puis, il fit amener une bouteille de Cognac, son alcool favori qu'il savourait dans des moments de gloire pareille que celui-ci, par un de ses hommes de mains. Il lui ordonna de faire servir six verres et d'en tendre un à chacune des personnes présentes. C'était un des éléments de travail indispensable du Von Frayner, sans cognac, ses capacités intellectuelles n'était point usitées à leur maximum.

-"Permettez moi de prendre la parole et de vous dire que je suis très heureux d'être ici présent. En ce noble jour, la Grande Charte, qui sera sous peu voté au Conseil Constitutionnel, vous est dévoilé. Un travail de longue haleine et de réflexion qui ne fut pas des plus aisés. Croyez moi que trouver le juste milieu pour avoir un royaume fort sans pourtant léser les provinces ne fut pas des plus faciles." Dit il en souriant au roy qui pendant ces derniers jours avait beaucoup participé aux discussions interminables sur la constitution. -"Je suis donc tout à fait apte et prêt à répondre à vos questions et autres interrogations sur la Grande Charte du Royaume de Lotharingie et ce avec sa Majesté le Roy ici présent." Puis il sourit et leva son verre, avant tout effort, il fallait commencer par un petit réconfort. -"Mais si vous le voulez bien, avant cela, je vous propose de trinquer à la gloire de la Lotharingie et à son avenir !"

En première lecture je n'ai pas grand chose à dire, sinon que c'est du bon travail...

trois remarques tout de même :

1/
Une remarque de syntaxe …

Article 2.13
Il doit être baptisé dans (pas par) la religion officielle du Royaume de Lotharingie.

Ce sont les ministres qui baptisent pas la religion.


2/
.
il faudrait définir ce qu'est un citoyen lotharingien

par exemple ou faut-il pouvoir justifier d'un champ ou d'un atelier ou simplement d’un domicile principal depuis X mois ?
les nobles ayant un fief mais résident n'importe où ?
La question se présentant aussi pour les nobles dont le fief a été reçu en héritage et qui ne connait peut être rien de la lotharingie.

Par pratique de ce problème en Lorraine je sais qu'il vaut mieux être précis .. prévenir plutôt que guérir.

3/
il est mentionné la hiérarchie des autorités .. Empereur... roy... duc/comte... etc...

mais pas la hiérarchie des textes de loi quel texte prime l'autre ...

Les lois organiques en premier
les lois royales ensuite
les lois provinciales enfin

cette précision est nécessaire en cas de litige ... et demande au régnants provinciaux de voir ce qui pourrait être en contradiction avec leurs propres textes.



Je reprends une lecture plus approfondie avec les commentaires dans 24 heures.

"Voici mes quelques remarques suite à une première lecture, débat important, j'espère qu'on en oubliera pas mes urgentes questions diplomatiques posées il y a peu. "

( je risque de partir pendant rédaction, du coup , je poste et risque de compléter plus tard par contre demain soir ma version sera complète sans aucun doute )

Citation :

Livre Premier :

Chapitre 2

"Citoyen" ? "Sujet" conviendrait mieux, faudrait pas nous prendre pour des hellènes nostalgiques de la démocratie. A ce titre, je trouve inapproprié le chapitre sur les droits fondamentaux. ( un peu trop Charte Universelle des Droits de l'Homme à mon goût pour le XVeme siècle ) Toutes ces libertés des premières lignes, c'est à double tranchant, la voie ouverte à une tyrannie des basses classes, m'enfin je puis faire erreur.

Chapitre 3

Comment se peut t'il que la Lotharingie fixe une religion d'Etat, mais que les provinces gèrent les lois régissant le Culte ?

Citation :

Livre Second

Chapitre 1

Parole et volonté de l'Empereur inaliénable, je ne crois pas que cela soit juste, qu'en est t'il du contre pouvoir que nos princes électeurs ont toujours eu en Saint Empire et ce depuis sa Majesté Othon ?
Pour le Roi oui, j'imagine le cas dramatique ou un Roi deviendrait fou, il faudrait alors aux régnants de Lotharingie se plaindre directement à l'Empereur, cela me semble correct.

Chapitre 2

arf c'est là que je vous quitte pour aujourd'hui

Le terme citoyen est utilisable, mais nous avons préféré mettre le terme de "sujet" dans ce texte, donc s'il reste encore des notions de citoyen ou citoyenneté, merci de me les signaler, je ferai les modifications nécessaires. (Citoyen est un terme souvent utilisé dans les RR's mais il est préférable que dans la Grande Charte le terme de "sujet" soit mis, ceci pour un respect de la mentalité féodale de l'époque)

Comme le dit Victor, il y a une religion étatique, et les provinces peuvent autoriser des libertés de culte pour d'autres religions. Tout ceci dépend surtout des concordats provinciaux qui fixent ces libertés de cultes (car une province ne peut autoriser un culte sans en avoir discuté au préalable avec l'Église Aristotélicienne et modifié le concordat).
Dans le Royaume de France, il existe une religion d'état : la religion aristotélicienne, mais dans le concordat de Paris (qui je crois est encore en vigueur), l'averoïsme et le spinozisme sont tolérés.

Pour ce qui est de la notion de "Sujet de Lotharingie" (et non pas citoyenneté) qu'évoque Floche, avoir un champ et une échoppe n'est pas nécessaire (personnellement je n'en ai pas mais j'habite depuis très longtemps en Lotharingie, donc obligé les possessions foncières ou artisanales seraient un non-sens). Pour moi, seul le temps de résidence sur le territoire de Lotharingie doit donner le droit d'en devenir sujet, nous pourrions la fixer à deux ou trois mois. Pour ce qui est des nobles, personnellement, je m'oppose à ce qu'ils aient le droit d'être sujet de Lotharingie, même s'ils n'y résident pas (ce qui est le cas en Lorraine ou les nobles lorrains ont la citoyenneté, même s'ils n'y résident pas), car en effet il y a le problème d'héritage et un noble pourrait se permettre de postuler aux offices et institutions royales sans même habiter en Lotharingie (ce qui serait refusé par les institutions à mon avis, mais qui serait, d'un point de vue constitutionnelle si nous leur donnons ce droit, tout à fait légal). Si tout le monde est d'accord sur ce point, j'irai ajouté la durée minimum de résidence pour avoir ce droit d'être sujet.

Pour la modification syntaxique, j'ai corrigé au Conseil Constitutionnel (vu qu'ici je ne peux modifier et que de toute façon le texte définitif sera celui issu du CC de Lotharingie et qui vous sera présenté quand il aura été voté).

Pour la hiérarchie des lois, je crois que c'est exprimé dans cet article de la constitution :

Citation :

Titre IV: Pouvoir Judiciaire

Chapitre 1 : Des Cours de Justice Provinciales

Article 1.1
Les cours de primes instances provinciales légifère sur les accusations portés aux seins d'une province et relevant de sa juridiction.
Article 1.2
En cas d'absence de loi provinciale, elles se remettent aux lois royales et en dernier recours au bon sens coutumier.

La hiérarchie, dans les cours de justice est la suivante : Lois provinciales, lois royales, coutume & jurisprudence.
Les lois royales primeront dans la mesure où elles existeront pour légiférer sur le Royaume de Lotharingie et sur des points particuliers qui ne sont généralement pas évoqués dans les Codex provinciaux.

Pour ce qui est des deuxièmes commentaires du reste, le roi a répondu avec brio. En Empire il n'existe plus de contre pouvoir (vu que la diète avait été aboli par LJS) et la voix (décisions) de l'Empereur est inaliénable et sa parole fait force de loi supérieurs à toutes les autres (Chose qui est aussi inscrit dans les Statuts de la Noblesse Impériale, ce depuis belle lurette)
La hiérarchie de l'autorité nous fait bien comprendre qu'une décision royale primerait sur une décision comtale ou ducale, cela va de soit.