Arrêtés municipaux Epinal

Lavania a écrit:

Bonjour,

je vous mets en copie ce que j'avais mis dans le bureau du PP pour Elisette, du temps que c'était elle et qu'elle n'a jamais fait... Je me demandais si vous pouviez le faire.

Merci.

Lavania

Lavania a écrit:

Coucou Zezette, finalement, on se retire, on va pas changer Epinal:

Voici donc les arrêtés pour Epinal:

Merci de mettre à jour où il faut.

Spoiler:

Les arrêtés municipaux d'Epinal à ce jour.

Citation :: Arrêtés municipaux de la ville d'Épinal

Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Arrêté municipal sur la libéralisation du marché spinalien

Article I : Le conseil municipal a pris la décision de libéraliser le marché spinalien afin de laisser ses citoyens commercer à leur guise, et redynamiser l’économie spinalienne. Par conséquent toute personne est libre de vendre les denrées qu’elle désire au prix qui lui chante (à l'exception des denrées sensibles).

Article I bis : Par conséquent, il n’y a plus aucune grille de prix en vigueur, les prix variant et dépendant de l’économie de marché (c'est-à-dire que : Si l’offre baisse ou si la demande augmente, les prix augmentent ; et si l’offre augmente ou si la demande baisse, les prix baissent).

*Remarque : Un outil pratique est disponible pour tout le monde pour calculer le profit gagné avec son commerce [http://www.le317.fr/boutonneux/].

Article II : Toute personne n’étant pas résidente à Épinal, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché d'Épinal (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale, particulièrement en ce qui concerne les Articles IV.II.2 & IV.II.3 du codex judiciaire, disposant de la création de pénurie et d’inondation sur les marchés locaux.

Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

14 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Approuvé par le Conseil Ducal, le Septième jour du mois de Décembre.

Nouveau décret, valable dès le 6 mars 1459

Citation :: Nous soussignée, Liz von Frayner, maire d'Epinal, accordons à Diraak de Réaumont Kado'ch, la fonction de Crieur d'Epinal et le droit d'organiser les ventes à la criée pour la ville d'Epinal.

Cette fonction est accordé pour une durée de 4 mois.

Moyennant quoi il prélèvera pour le compte de la ville une taxe de 1 écu de droit d'entrée par participant aux séances de vente.

Une place sera réservée dans la salle de vente pour un représentant de la ville afin de s'assurer de la bonne tenue des transactions.

Toute organisation de vente à Epinal sans l'accord écrit du Crieur sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et sera passible d'une amende de 50 écus.

Fait à Epinal, le deuxième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante neuf
Pour la Municipalité d'Epinal,
Liz von Frayner

Je ne comprends pas trop pourquoi ça n'a pas été fait et j'aimerai le mettre tout de suite en GG.
Il faut juste apposer le sceau ducal?

héhé, oui, merci de le mettre au plus vite en grande galerie. Apres.. s'il faut un sceau ou pas, j'en sais rien.. cela a été fait durant le précédent mandat, mais je crois que le PP avait oublié de l'inscrire en GG.

Non pour le sceau ducal, ce n'est pas nécessaire.

Les arrêtés municipaux ont le scelle de la ville puisqu'ils dépendent de la ville.

La Grande Galerie suffit et comme il n'y a pas de changement pas nécessaire de le poster à nouveau.

Constance peux-tu demander à Lavania si elle l'a bien affiché en mairie (ce qui doit être le cas, mais vaut mieux vérifier)

Arrêtés municipaux Epinal

Arrêtés municipaux Epinal

Sujets similaires

Sujets similaires