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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
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Niconoss Notable
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Ven 15 Avr 2011 - 15:36 | |
| Je n'arrive pas à comprendre le problème de l'article 6. C'est plutôt bien si un vendeur approvisionne le marché non ? Surtout quand celui de Nancy reste assez pauvre dans certaines denrées. |
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kyroper Grand du Duché
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Ven 15 Avr 2011 - 16:14 | |
| Disons que, plus il y a d'offre, plus la prix diminuera. Les prix bas, c'est pas si bon que ca. Effectivement, l'acheteur sera content sur le coup, mais pour le producteur, le revenu sera moins important. Généralement, on est acheteur, mais aussi producteur. Donc on est tous pénalisé par un faible marché. Le seul point positif c'est l'exportation. Moins on achète chère, meilleure sera la marge.
Je pense que le maire, avec cette article, veut éviter une inondation du marché; pour ne pas que les prix s'effondre, mais aussi pour ne pas que ce soit les memes personnes très charismatiques qui vendent en grosse quantité. |
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Ankis Intervenant majeur
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Ven 15 Avr 2011 - 18:55 | |
| Oui, et c'est aussi pour éviter les MA peu courtois qui vendent parfois de grande quantités de denrées sans avertir.
Quel est l'intérêt de limiter le prix max des poissons maintenant qu'il y a un lac a Nancy ?
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kyroper Grand du Duché
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Ven 15 Avr 2011 - 19:46 | |
| absolument aucun à mon sens; car jamais le poisson ne se vendrait aussi cher. *sourit*
Enfin, ca nous est égal; on doit juste nous assurer que rien de ce qui est dit n'entre en contradiction avec les autres lois lorraines. |
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Floche Grand du Duché
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Dim 17 Avr 2011 - 23:53 | |
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Je vais demander au maire la raison qu'il a d'inclure les fruits dans les restrictions de vente.
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kyroper Grand du Duché
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Lun 18 Avr 2011 - 7:54 | |
| Ben... je ne suis pas sur que cela soit notre role si? On a juste à déterminer si cet arreté n'entre pas en contradiction avec les autres lois. Et il me semble que passé le délai de 2 jours; l'arrêté est accepté.
Cependant; les fruits sont inclus tout comme c'était le cas à Verdun avant; pour que la mairie est le monopole dessus. Effectivement, la mairie échangé régulièrement du poisson contre des fruits; et cela évite que des personnes de Vaudemont viennent vendre leurs fruits sur le marché. C'est une sorte de garantie pour la mairie. |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Lun 18 Avr 2011 - 8:08 | |
| Kiroper .. êtes vous le décideur dans ce conseil ... voulez-vous ma place ? Je peux comprendre que vous ayez pris vos aise pendant le mandat précédent, mais l'époque Belrupt est passée. Le délais de 48 heures est appliqué quand il n'y a pas de remarques ou questions. Or j'ai émis une question hier ... J'ai appris aussi par le maire que vous vouliez lui imposer une grille de prix alors qu'il a décidé de ne pas en avoir. Pour quelle raison ? Le commerce à été libéralisé en Lorraine ne l'oubliez pas. Pour les fruits c'est une raison commerciale d'échange poissons/fruits comme il n'y a pas de mines pour l'instant à Nancy cela permet aussi une culture de légumes pour les nouveaux éventuels. Duke ajoute à ce décret ... - Citation :
La suppression de toute grille de prix ayant existé
et une nouvelle grille de salaires.
16 écus sans caractéristique 18 jusqu'à 15 points de caractéristique 21 jusqu'à 19 points de caractéristique. |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Lun 18 Avr 2011 - 8:38 | |
| Je ne suis pas le décideur, mais j'ai l'impression que vous vous égarez de votre chemin de duchesse. Vous n'êtes pas une dictatrice ma chère, et il me semble normal de vous informer lorsque le CD s'éloigne de ses prérogatives. J'exprime mon avis, c'est normal.
Vous avez émis une question hier? mais comme vous le dites, le délai c'est 2 jour, l'arrêté a été porté à notre connaissance le 15 avril aux alentours de 15h, Niconoss a fait une question quelques heures plus tard, et puis plus rien à partir du 15 aux alentours de 22h. Votre question arrive 3 jours après, le 18 mars.
Enfin bref.. ca ne sert pas à grand chose de pinailler la dessus, par contre... ce que j'ai entendu après me fait bondir.
J'ai essayé d'imposer une grille des prix? Vraiment? Je veux des preuves; car c'est de la pure diffamation.
J'ai juste expliqué à Duke, que les lois en vigueurs devaient impérativement être affichées à la grande galerie, comme définie dans le codex, sans quoi elles ne sont pas applicables, et n'ont pas de valeur dans un procès. - Citation :
- Article I.I.3 : Les lois et les directives votées par le pouvoir ducal entrent en vigueur à la date qu’il fixe ou à défaut, le lendemain de leur publication. Toute nouvelle loi publiée en Lorraine doit être intégrée au codex Lorrain dans la mesure du possible.
Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas dans la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur. Ainsi une grille de salaires non affichée en grande galerie ne peut être opposée à un lorrain en voyage. Je lui ai dit aussi que officiellement, une grille des prix maximums existait sur Nancy, car elle était visible à la grande galerie. En aucun cas, j'ai manifesté mon désir de vouloir instaurer une grille des prix; j'attends donc que Duke s'explique sur la raison qui l'a poussé à proférer de telles choses.
Par ailleurs, je tiens à préciser que si il rajoute l'arrêté sur les salaires, c'est parce que je lui ai aussi signaler qu'ils n'existaient pas en Grande Galerie, et que mes maréchaux ne pouvaient même pas lutter face aux offres illicites; car la grille n'était pas reconnue juridiquement. |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Mar 19 Avr 2011 - 15:07 | |
| Bon.. alors on fait quoi là? On peut pas officialiser tout ca?
Pour info: hier 2 offres "illicites" ont été posées. Et bien entendu, mon équipe de maréchaux sur place n'a rien fait; car on n'en a pas le droit jusqu'à ce que ces arrêtés soient affichés en Grande Galerie. Je voudrais pas vous mettre la pression, mais c'est pas bon pour mes maréchaux tout ca, car ils ont l'impression de servir à rien en voyant que le duché traine à leur donner l'autorisation de faire leur boulot! |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Mer 20 Avr 2011 - 13:04 | |
| J'apporte un peu d'eau au moulin. Ca régularise? - Duke76b a écrit:
- J'ai revu les arrétés en cours et ceux plus valables et donc je propose a l'approbation du Duché ces trois arrétés ( ne prenez pas en compte celui du 13 avril :
- Citation :
- Arrêté municipal sur les denrées sensibles
Article 1 : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.
Article 2 : Seuls les forgerons nancéens peuvent acquérir du minerai de fer.
Article 3 : Seuls les boulangers et charpentiers peuvent acquérir des stères de bois
Article 4 : Le non respect des restrictions et des prix est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.
Article 5 : Le marché est considéré comme inondé lorsqu'un vendeur dépose plus de 30 articles d'une même denrée( sauf autorisation de la mairie). Ce vendeur est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.
Arrêté municipal sur la libéralisation du marché Nancéen
Article 1 : Le conseil municipal a pris la décision de libéraliser le marché Nancéen afin de laisser ses citoyens commercer à leur guise. Par conséquent toute personne est libre de vendre les denrées qu’elle désire au prix qui lui chante (à l'exception des denrées sensibles).
Article 1 bis : A partir de ce jour, il n’y a plus aucune grille de prix en vigueur et les prix sont entièrement libre .
Article 2 : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale (décret municipal régissant le marché Nancéen et Titre V du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)
Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums
Tout Nancéens désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :
16 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques 18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques 21 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.
Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Fait à Nancy, le vingtième jour du mois de Avril mil quatre cent cinquante neuf Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Nancy Pour la Municipalité de Nancy, Duke de Réaumont Kadoc'h
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Mer 20 Avr 2011 - 17:11 | |
| Je n'ai fait qu'apporter le document je n'ai rien à voir avec tout cela. Moi aussi ça me va bien ce document. |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Jeu 21 Avr 2011 - 10:57 | |
| Ca vient de Duke.
Une fois que je mets une demande d'arrêté ici nous avons 3 jours pour refuser (refus à justifier) sinon je l'affiche en Grande Galerie en ajoutant le sceau ducal. Ensuite je l'affiche en gargote aussi pour que tout le monde sache bien que c'est mis en place.
Il faut encore attendre un peu je crois même si nous sommes tous d'accord. Et au point où nous en sommes un vote même de 48H ne changerait rien. |
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![[arrêtés] Nancy Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: [arrêtés] Nancy Mar 26 Avr 2011 - 8:02 | |
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Le sceau de la ville suffit Constance. je le transmets à Duke et le mets en GG.
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